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#1 19-07-2012 19:47:23
Mensualisation
Bonjour,
J'ai juste une question qui me fais sourire. Enfin pas une question car ça semble tellement logique c'est plus un partage.
Pour situer un peux:
J'ai signer un contrat le 14 mai 2012 avec une maman.
année incomplète, sur 46semaine et 50h75 par semaine.
Le mois de mai étant donner qu'il commence au 14 et qu'il y a eu des jours d'adaptation on a bien convenu de payer au réel.
Donc nous partons sur une nouvelle année pour commencer la mensualisation.
Sauf que le 29 juin la maman m'annonce qu'elle a perdu son travail et après plusieurs discutions ont s'engage sur une rupture au 30 juin.
Soit à déclarer que 1 Mois!! jusque là c'est logique pour tout le monde.
Sauf pour Le RAM et La maman qui m'ont mensualiser la chose... hum!!
Elle a fait a coter un calcule au réel pour me payer au plus avantageux... jusque là normal que je sois plus avantageuse au réel.
Sauf que le RAM lui a dit clairement qu'elle ce devait de déclarer a pajemploi en mensualiser et de me payer au réel.
Je me suis imposer mais la maman s'entête, affirme que cela ce passe comme ça dixit le RAM.
J'ai téléphoner a pajemploi en expliquant bien la situation et ils m'ont bien dit qu'il s'agissée d'une erreur de la maman et qu'elle doit modifier sauf qu'elle entre les silences radios et les "je vais me renseigner" ne semble pas du tout concerner et doute de ma crédibilité.
Mais vous êtes bien d'accord, C'est de la logique? Mensualise t-on sur 1mois?
Cordialement
Dernière modification par lovecalin (19-07-2012 19:47:39)
Hors ligne
19-07-2012 19:47:23
#2 19-07-2012 20:27:31
Re : Mensualisation
Bonsoir,
Je ne suis pas une pro mais même pr un mois de contrat mensualisé il faudrait peut être faire une régularisation, non? si il y a plus d'heures faites durant ce mois que ce que vous êtes payées avec la mensualisation ils vous les règlent et les heures seront à déclarées en plus de la mensualisation à la PAJE dans le volume horaire, comme si c'était des heures complémentaires.
Enfin, je me trompe peut être, attendez les pros
Dernière modification par Luceuh (19-07-2012 20:30:00)
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#3 19-07-2012 20:35:56
Re : Mensualisation
Bonsoir,
Oui c'est possible en effet.
En faite je demande pas si c'est possible mais si en pratique vous feriez comme ca?
Comme on dit: Pourquoi faire simple, lorsque l'on peu faire compliquer.
Sinon celon la paj on peux mensualiser 1mois et régulariser celui ci mais dans ce cas il faut que les heures déclarer soit bien les heures effectuer... soit la mensualisation en heure normal et ce qui dépasse de la mensualisation doit être indiquer en heure complémentaire.
Total déclarer heure normal + heure complémentaire= toute les heures réels effectuer.
Donc conclusion, il vaut mieux payer au réel c'est plus facile a calculer sans devoir réguler derrière.
Et cette maman n'a pas régulariser mes heures elle a laisser en mensualiser.
Dernière modification par lovecalin (19-07-2012 20:46:04)
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#4 19-07-2012 20:44:44
Re : Mensualisation
bonsoir
il me semble que cela ne change rien et pas besoin de régularisation
vous avez mensualiser sur 12 mois donc par mois vous touchez votre salaire de base +ie, là vous avez toucher un mois de salaire
faite le calcul entre les semaines travaillés et ce que vous avez touchez il me semble que c'est ok
la rupture n’était pas prévu, donc normal de mensualiser sur 12 mois
le mois étant complet il n'est pas nécessaire de calculer au réel
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19-07-2012 20:44:44
#5 19-07-2012 20:48:06
Re : Mensualisation
oui voilà, je pense que sur le volet paje emploi elle doit déclarer le nombre d'heures de la mensualisation puis cocher "oui" à "avez vous des heures supplémentaires et complémentaires à déclarer?" puis enfin déclarer votre salaire net total, les ie...
Donc en effet ça revient dans les faits à être payer au réel mais votre cas est assez rare et innatendu donc normalement il est plus simple d'être payé en mensualisation pour garantir un salaire mensuel. De toute façon c'est la loi donc la question ne se pose pas.
Par contre d'un point de vu "paperasse" je ne sais pas si la régularisation doit être indiquée sur votre bulletin de salaire, sur votre solde de tout compte ou sur les deux...
Dernière modification par Luceuh (20-07-2012 13:46:16)
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#6 19-07-2012 20:51:16
Re : Mensualisation
les heures complémentaires sont les heures effectuées en plus des heures prévus par semaine
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#7 19-07-2012 20:54:22
Re : Mensualisation
Bonsoir Sam.
Non entre mensualiser et réel il y a une différence.
Elle m'a déclarer 195h alors que j'ai effectuer 212h75.
Les heures et le taux horaire on était lisser- mensualiser sur 12mois certe mais qui ne seront jamais effectuer.
Donc que le contrat soit rompue de manière prévu ou non il y a régularisation?!
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#8 19-07-2012 20:57:11
Re : Mensualisation
les heures complémentaires sont les heures effectuées en plus des heures prévus par semaine
Donc il faudrait déclarer juste le nombre d'heures de la mensualisation mais par contre déclarer le salaire mensualisé + la régul, si il y a régul?
Dernière modification par Luceuh (20-07-2012 13:45:46)
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#9 19-07-2012 20:58:18
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#10 19-07-2012 20:59:26
Re : Mensualisation
Bonsoir Sam.
Non entre mensualiser et réel il y a une différence.
Elle m'a déclarer 195h alors que j'ai effectuer 212h75.
Les heures et le taux horaire on était lisser- mensualiser sur 12mois certe mais qui ne seront jamais effectuer.
Donc que le contrat soit rompue de manière prévu ou non il y a régularisation?!
régularisation en année incomplète chaque année à date anniversaire du contrat et lors de la rupture de contrat qu'elle soit prévue ou non
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#11 19-07-2012 21:04:03
Re : Mensualisation
lovecalin a écrit :Bonsoir Sam.
Non entre mensualiser et réel il y a une différence.
Elle m'a déclarer 195h alors que j'ai effectuer 212h75.
Les heures et le taux horaire on était lisser- mensualiser sur 12mois certe mais qui ne seront jamais effectuer.
Donc que le contrat soit rompue de manière prévu ou non il y a régularisation?!régularisation en année incomplète chaque année à date anniversaire du contrat et lors de la rupture de contrat qu'elle soit prévue ou non
Je suis tout a fais d'accord, donc il y a bien une régularisation a faire si elle déclare en mensualisation.
Mais la régularisation ce fait bien niveau salaire et niveau horaire effectuer?
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#13 19-07-2012 22:50:24
- tatyvivine
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Re : Mensualisation
coucou
alors vous devez faire la régule, apparament déja faite d'après votre calcul vous avez travaillé 212h75 réelles,la maman vous a rémunérer sur la mensualisation qui est de 195h c'est bien ça,donc oui comme rupture faire une régule 212h75 _195 =17h75
la maman vous doit 17h75 en h complémentaire pour moi,
maman de 2 garçons que du bonheur!!!!!une nounou cool!!!! 
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#14 20-07-2012 09:30:12
Re : Mensualisation
coucou
alors vous devez faire la régule, apparament déja faite d'après votre calcul vous avez travaillé 212h75 réelles,la maman vous a rémunérer sur la mensualisation qui est de 195h c'est bien ça,donc oui comme rupture faire une régule 212h75 _195 =17h75
la maman vous doit 17h75 en h complémentaire pour moi,
Bonjour,
Merci de vos réponses.
Oui elle me devra bien au final le réel d'heure travailler en juin. soit la mensualisation plus la régularisation.
Sauf qu'elle maintient que non, qu'elle ne doit déclarer a paje que la mensualisation car nous somme mensualiser.
Alors que cela semble si logique. Je lui ai dis qu'elle pouvait si elle voulait a tout pris mensualiser le faire mais comme il y avait une rupture de contrat elle devait régulariser, donc certe la différence de salaire (ce qu'elle a fait sur la paye) mais aussi la différence horaire (chose qu'elle n'a pas faite). Mais depuis lundi ou elle m'a dit qu'elle aller ce renseigner, je n'ai aucune nouvelle d'elle. Impossible de la contacter.
Comment faire?
Dernière modification par lovecalin (20-07-2012 09:37:12)
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#15 20-07-2012 09:42:48
Re : Mensualisation
La ccn est claire là dessus :
S’il y a lieu, l’employeur procède à une régularisation. Le montant versé à ce titre est un élément du salaire, il est soumis à cotisations.
Donc il faut déclarer la régule à la paje. C'est bizarre qu'elle refuse : son crédit d'impôts sera plus élevé si elle le fait, elle est gagnante elle aussi...
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#16 20-07-2012 09:54:35
Re : Mensualisation
La ccn est claire là dessus :
S’il y a lieu, l’employeur procède à une régularisation. Le montant versé à ce titre est un élément du salaire, il est soumis à cotisations.
Donc il faut déclarer la régule à la paje. C'est bizarre qu'elle refuse : son crédit d'impôts sera plus élevé si elle le fait, elle est gagnante elle aussi...
Oui c'est ça le pire mais elle ne me croit pas car je suis nouvelle j'ai débuter et elle était ma première PE.
Mais bon malgré que je lui conseil d'appeler la paje pour qu'ils lui expliquent bien comment bien déclarer.
Qu'elle me sorte toujours oui (oui amène?) je vais me renseigner mais ne le fait pas...
C'est vraiment me prendre pour une... moi je poireaute c'est énervant j'ai bien mieux a faire que d'attandre une pauvre régularisation qui lui prendrais aller 15min de son temps a tout casser car il n'y a que 1mois a calculer
Dernière modification par lovecalin (20-07-2012 09:56:24)
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#18 20-07-2012 12:49:13
Re : Mensualisation
En juin elle te paye la mensu normale, et à la fin de ton préavis donc mi juillet si tu as été licencié le 30 juin, elle te paye juillet avec le calcul de la cour de cassation et elle te fait une régul pour ton salaire de juin.
Mais donc en juin elle devait bien te payer et déclarer le montant de la mensu
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#20 20-07-2012 13:14:24
Re : Mensualisation
En juin elle te paye la mensu normale, et à la fin de ton préavis donc mi juillet si tu as été licencié le 30 juin, elle te paye juillet avec le calcul de la cour de cassation et elle te fait une régul pour ton salaire de juin.
Mais donc en juin elle devait bien te payer et déclarer le montant de la mensu
Le problème c'est que cette maman est aller faire tout ses calcules dans son coin avec le RAM.
Ma période d'essai finissait le 14juillet et ça ne me déranger pas qu'elle ne me paye que jusqu'au 30juin mais qu'elle fasse ça bien! sauf qu'elle n'a pas bien déclarer a la paje. c'est pourtant pas compliquer ce que je lui demande.
Je ne lui réclame pas d'argent... alors que j'aurais pu a propos des 2jours supplémentaires par enfant de l'assistante maternelle de moins de 15ans comme j'avais travailler 11jours en mai. mais j'ai laisser tomber, trop gentille!
Donc je ne lui demande rien a part de bien déclarer la chose!
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