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gabiloute

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ruptur contrat

Bonjour,
Ce matin ma pe est arrivée avec la lettre de rupture de contrat on à décidé pour gagner du temps de faire une remise en main propre, et là problème je ne suis pas d'accord avec la lettre car j'ai refusée l'avenant et elle doit me licencier voici donc la lettre que que j'ai eu ce matin que je n'ai pas signé car gros doute pouvez m'aider?

Le 17 juillet 2012, je vous ai présenté le nouvel avenant présentant la nouvelle mensualisation dû au changement de mon travil, mais également dû au mauvais calcul de mensualisation depuis notre contrat initial et stipulant l'éventualité d'un retrait d'un enfant pour le mois de septembre(dû à l'âge de l'enfant :6 ans le 03/09, à son changement d'établissement scolaire). Vous avez refusé de signer l'avenant et souhaite rompre le contrat de travail.
Compte tenu de ces cirsconstances et en vertu de l'application de la loi instaurant un préavis de 15 jours, la fin de votre contrat sera effective le 1er septembre 2012. Je vous fournirais alors une attestations ASSEDIC, un certificat de travail ainsi que votre solde de tout compte.
En vous remerciant pour les services que vous m'avez rendus, je vous prie d'agréer ETC........

Sauf que souci je ne vois pas le mots licenciement mais j'ai plutôt l'impression que c'est moi qui démissionne et surtout il n'y à pas d'erreur sur le contrat initial, il y a eu une eerreur sur l'avenant il y à 2 mois mais je lui est rendu le trop perçu!! donc je me demande si cette lettre est valable?
Si vous pouvez m'aider merci d'avance

4i.modo

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Re : ruptur contrat

Bonjour,
Ce matin ma pe est arrivée avec la lettre de rupture de contrat on à décidé pour gagner du temps de faire une remise en main propre, et là problème je ne suis pas d'accord avec la lettre car j'ai refusée l'avenant et elle doit me licencier voici donc la lettre que que j'ai eu ce matin que je n'ai pas signé car gros doute pouvez m'aider?

Le 17 juillet 2012, je vous ai présenté le nouvel avenant présentant la nouvelle mensualisation dû au changement de mon travil, mais également dû au mauvais calcul de mensualisation depuis notre contrat initial et stipulant l'éventualité d'un retrait d'un enfant pour le mois de septembre(dû à l'âge de l'enfant :6 ans le 03/09, à son changement d'établissement scolaire). Vous avez refusé de signer l'avenant et souhaite rompre le contrat de travail.
Compte tenu de ces cirsconstances et en vertu de l'application de la loi instaurant un préavis de 15 jours, la fin de votre contrat sera effective le 1er septembre 2012. Je vous fournirais alors une attestations ASSEDIC, un certificat de travail ainsi que votre solde de tout compte.
En vous remerciant pour les services que vous m'avez rendus, je vous prie d'agréer ETC........

Sauf que souci je ne vois pas le mots licenciement mais j'ai plutôt l'impression que c'est moi qui démissionne et surtout il n'y à pas d'erreur sur le contrat initial, il y a eu une eerreur sur l'avenant il y à 2 mois mais je lui est rendu le trop perçu!! donc je me demande si cette lettre est valable?
Si vous pouvez m'aider merci d'avance

c'est un licenciement puisqu'elle precise que tu as refusé l'avenant
maintenant faut juste être sure qu'elle en est conciente

gabiloute

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Re : ruptur contrat

pour elle c'est une rupture d'un commun accord!!et moi ce qui me gêne c'est que (moi je souhaite rompre le contrat) et puis qu'elle fasse alussion à la mensualisation qui à été régularisé et encore elle me doit dans ce cas 6 euros par mois depuis le début!!!moi je m'attendais à une lettre simple et la j'ai peur que ça me retombe dessus en objet elle à mis refus du nouvel avenant elle aurait pu mettre licenciement?

4i.modo

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Re : ruptur contrat

rupture d'un commun accor ça reste soit une demission, soit un licenciement.
y a pas de "milieu"
donc  elle doit bien comprendre qu'en ceas de refus d'avenant soit on continue, soit on rompt le contrat.

gabiloute

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Re : ruptur contrat

oui je vais lui demander de rectifier qu'elle mette licenciement pour refus d'avenant et moi ça me va trés bien!!par contre pour le paragraphe sur la mensu je lui demande de le retirer car il n'as rien à faire là puisque le problème à été réglé?

zeta

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Re : ruptur contrat

bonjour , est bien si elle veut que ça soit rapide demandes lui de refaire la lettre comme il faut , c'est à dire en précisant bien si elle veut que tu as refuser l'avenant donc elle te licencie !
effectivement sa lettre laisse un doute ! tu risques d'voir des soucis avec les assédics si c'est noté que c'est toi qui à demandé le licenciement , il faut seulement noté que tu refuses le changement de contrat ce qui entraine un licenciement ,ce soir demande lui de refaire la lettre comme il faut , et rappel lui qu'il y a aussi un indemnité de rupture si + d'un an de contrat !

Dernière modification par zeta (20-07-2012 07:47:29)

gabiloute

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Re : ruptur contrat

une autre petite question la pe vient de m'appeller en me disant que le préavis cours jusqu'au 1er septembre, car le 27 juillet je suis en vacances et du coup il reprend à mon retour le 27 août, mais qu'elle veut bien me payer le préavis complet mais j'aurais les enfants que jusqu'au 27 juillet et je ne les récupérerais pas aprés mes congé. moi pas de souci bien que je suis prête à faire mon préavis complet, du coup dois je lui demander de me faire une lettre en plus pour le préavis qu'elle me paye mais qu'elle veut pas que je fasse ou alors elle le met aussi sur la lettre de licenciement?

Dernière modification par gabiloute (20-07-2012 08:47:27)