avenant au contrat pour scolarissation : comment et quand le faire

nounette01 · 20-04-2012 15:04:40

Bonjour,

Ma fille va actuellement chez une nounou les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Nous sommes en année complète. 10heures par jour. Tarif horaire : 2,90 euros net.
A partir de mi-août mon congé parental se terminant, je vais laisser ma fille 1/2 heure de plus chaque soir et un mercredi par mois.
Par contre ma fille entre à l'ecole en septembre prochain. Elle ne sera scolarisée que le matin dans un premier temps.
Nous la déposerons chez sa nounou le matin à 7H40, qui l'emmenera à l'école pour 8H30, retournera la chercher à 11H30 et la gardera jusqu'à 18H30 les lundis, mardis, jeudis et vendredis. Nous pensons également la laisser un mercredi / mois chez la nounou.
Comment calculer tout cela ? comment faire l'avenant? et quand (2mois avant la rentrée ?)

Autre petit détail : notre nounou nous a imposé ses vacances en septembre. Comment faire pour modifier le contrat ?
Fait on un avenant pour les 15 jours du mois d'août puis un autre prenant en compte la scolarisation de ma fille à partir d'octobre ?

Merci pour vos réponses.

20-04-2012 15:04:40

parme · 24-04-2012 19:54:48

coucou déjà les dates de l'assmat aurait due être donné en Mars.Et notifié au contrat!
on ne change pas du jour au lendemain non plus! es ce que c'était prévue?
pour ce qui est de la modification du contrat initial!
il faut le faire par avenant.
notifier toutes les modifications,l'assmat est en droit de refuser,dans ce cas soit l'employeur continue sur les bases initial(je doute et c'est normale puisque passage scolaire)ou l'employeur licencie.
ou l'assmat accepte,dans ce cas faire une régularisation afin de repartir a zéro.et rétablir une nouvelle mensualisation!
sur deux temps.
A+

nounette01 · 29-04-2012 11:17:17

Bonjour,
Pour les vacances mon assistante m'a prévenu verbalement en février.
Par contre, pour ce qui est de l'avenant comment je calcule le temps de garde dans la mesure où les horaires seront différents pendant le temps d"école et les vacances scolaires ? On passe en année incomplète ?
merci

Dernière modification par nounette01 (29-04-2012 11:17:55)

chris84 · 29-04-2012 12:42:35

nounette01 a écrit :

Bonjour,
Pour les vacances mon assistante m'a prévenu verbalement en février.
Par contre, pour ce qui est de l'avenant comment je calcule le temps de garde dans la mesure où les horaires seront différents pendant le temps d"école et les vacances scolaires ? On passe en année incomplète ?
merci

Bonjour, il faut vérifier sur un calendrier les semaines de présence pour savoir si c'est année complète ou incomplète... On peut etre en année complète même avec un périscolaire tant qu il n'y a que 5 semaines de cp. Pour la mensualisation il faudra faire: nbre semaines Ecole x heures + (nbre semaines vacances scolairesx heures) le tout divisé par 12 mois

29-04-2012 12:42:35

nounette01 · 09-05-2012 11:31:35

Merci beaucoup^pour vos réponses.
Bonne journée !

nounette01 · 21-07-2012 17:39:37

Bonjour,

Finalement, je conserve mon temps partiel et ma fille ne sera gardée que les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 11h30 à 18h00; Pendant les vacances scolaires, je la ferai garder ces memes jours mais de 8h à 18h. Par contre, je prendrai une semaine de vacances en décembre et unepour les congés de Paques.

Nbre de semaines de garde durant la période ecole : 36
Nbre de semaines de garde durant la période vacances / 16 ou 11 ? (5 semaines de CP)

Calcul :

6,5 x4 x 36 = 936
40 x 16 = 640

936 + 160 = 1576
1576/12 = 131,33

131,33 X 3,75 = 492,49€ par mois

OU :

40 X 11 = 440
936 + 440 = 1376
1376/12 = 114,67
114,67 X 3,75 = 430€ par mois

Par ailleurs, l'avenant doit il débuter au 1 er septembre ou au retour de congés payés de l'assistante maternelle ?

Sur l'avenant, je dois faire apparaître tous les horaires et toutes les vacances scolaires en indiquant les semaines où ma fille restera avec moi ?

Je vous remercie pour votre aide.

Cordialement

Dernière modification par nounette01 (21-07-2012 17:49:05)

gentillefee · 21-07-2012 19:00:47

Toi et l'ass mat avez donc 5 semaines de vacances qui sont toutes prises en même temps ? Si oui, vous êtes en année complète alors tu fais 40 X 16.

Tu fais démarrer l'avenant à la date qui te convient, il suffit de mettre la date où il prend effet dessus.

Oui, il est mieux de noter les dates et horaires précisément. Tu peux pour cela faire un tableau avec 1 colonne avec les semaines de 1 à 53 (il y a 52 semaines dans l'année mais la 1ère et la dernière peuvent être à cheval ce qui donne des semaines de 1 à 53). Tu fais une colonne école. Et tu fais une colonne vacances scolaires. Ensuite tu coches à l'aide d'un calendrier si telle semaine est scolaire ou vacances scolaires. Et tu fluotes quand ce sont tes dates de vacances où ta fille ne va pas chez l'ass mat. Et au dessus du tableau, tu notes les jours et horaires pour les périodes école ou vacances scolaires. 1 exemplaire pour toi, 1 exemplaire pour l'ass mat. Tous 2 sont datés et signés par vous 2.

nounette01 · 22-07-2012 08:21:22

Merci pour vos précisions.
Par contre, nous avons bien 5 semaines de congés payés mais l'assistante maternelle prend 4 semaines en été et une au printemps alors que moi, je prends 3 semaines en été, 1 en hiver et 1 autre au printemps.
Je reste toujours en année complète quand même ?

chris84 · 22-07-2012 09:10:48

ça sera une année incomplète, avec un calendrier vous coloriez d'une couleur vos congés, d'une autre couleur les congés assmat... cela vous donnera le nombre de semaines de présence de l'enfant

ziva · 22-07-2012 17:14:55

A votre place, j'imprimerais un calendier 2012-2013.

Départ de la mensualisation au 1 er septembre 2012, pour 12 mois.

Je demanderai à l'AM de surligner d'une couleur ses dates de vacances.
Je surlignerai de couleur différente les miennes.

Il ne vous restera plus qu'à calculer le nombre de semaines, non surlignées, à 6,5h de garde et celui à 40h de garde.

Faire la mensualisation sur cette base.

A partir de juin 2013, il faudra verser en plus les CP acquis.

Dernière modification par ziva (22-07-2012 17:16:35)

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