besoin de conseils

patou974 · 27-07-2012 00:17:37

Bonjour à tous. Je suis nouvelle sur le forum et j'ai besoin de conseils. Voilà 1 an que mon ptibout est chez une assmat. Au début je lui propose 1 contrat de 25heures par semaine mais me demande si je ne peux pas faire mieux car ce n'est pas intéressant pour elle. Ce que j'accepte car marre de chercher après 12 visites ( elles ont toutes refuser car trop peu d'heures). Aujourd'hui après calcul je me rend compte que tout les mois mon ptibout ne reste que 80h. Je n'ai plus les moyens de payer autant. Peut-elle refuser de baisser les horaires sachant que je voudrais vraiment la garder. Je n'ai rien à redire sur elle et je vais jusqu' a fermer les yeux sur le fait que parfois elle se retrouve avec 5 enfants en plus de sa pte fille alors qu'elle a 1 accréditation pour 4. Merci pour vos conseils.

27-07-2012 00:17:37

mamamama · 27-07-2012 00:38:14

patou974 a écrit :

Bonjour à tous. Je suis nouvelle sur le forum et j'ai besoin de conseils. Voilà 1 an que mon ptibout est chez une assmat. Au début je lui propose 1 contrat de 25heures par semaine mais me demande si je ne peux pas faire mieux car ce n'est pas intéressant pour elle. Ce que j'accepte car marre de chercher après 12 visites ( elles ont toutes refuser car trop peu d'heures). Aujourd'hui après calcul je me rend compte que tout les mois mon ptibout ne reste que 80h. Je n'ai plus les moyens de payer autant. Peut-elle refuser de baisser les horaires sachant que je voudrais vraiment la garder. Je n'ai rien à redire sur elle et je vais jusqu' a fermer les yeux sur le fait que parfois elle se retrouve avec 5 enfants en plus de sa pte fille alors qu'elle a 1 accréditation pour 4. Merci pour vos conseils.

Bonsoir

Je ne comprends pas, elle a parfois 6 enfants en même temps et "vous n'avez rien à redire sur elle" ?

Effectivement, quand on laisse passer des choses pareilles, on n'a jamais rien à redire puisqu'on ferme les yeux.

Pour le reste, je ne comprends pas que vous ayez accepté de payer des heures fictives. Ce que vous pouvez faire, c'est lui proposer un avenant au contrat avec de nouveaux horaires, elle a 1 mois pour accepter ou refuser. Si elle refuse, vous pouvez la licencier, sinon, vous continuez comme avant.

nielle · 27-07-2012 06:39:14

le probleme de fermer les yeux c'est que le jour ou il y a un accident tu diras quoi???? que tu ne savais pas?

on n'a pas le droit de depasser nos agrements!!!! bon sang quand est ce que les am prendront le travail au serieux??

et c'est du chantage qu'elle te fais! cherche une autre am. et previens la pmi. et dis lui bien que tu n'es pas d'accord qu'elle gardes 6 enfants! en cas d'accidents elle ne sera pas couverte

chocolataulait · 27-07-2012 06:44:39

Bonjour, je comprends que ça vous ennuie de payer votre ass mat pour des heures qu'elle ne fait pas, mais ça risque d'être difficile de revenir en arrière. A moins que vous acceptiez qu'elle augmente son taux horaire.

Mais comme votre souci semble être d'ordre financier, je vous conseillerais plutôt de chercher une autre ass mat. Vous savez, il y en a certaines qui préfèrent ne pas avoir de trop gros contrats, comme moi, je privilégie plutôt les "mi-temps"

Bon courage.

27-07-2012 06:44:39

alyenor · 27-07-2012 06:47:47

Pour répondre à la question principale, oui elle peut refuser une baisse du nombre d'heures et donc de son salaire (tout comme vous si votre employeur vous le proposait). Il faut lui faire un avenant et voir si elle l'accepte...
Mais bon, si au moment de son embauche, elle refusait les contrats avec 25h par semaine, il n'y a pas de raison qu'aujourd'hui elle l'accepte...
Pour le fait qu'elle dépasse son agrément occasionnellement, dites lui que vous n'êtes pas d'accord...

Nielle, je suis d'accord qu'on ne doit pas dépasser notre agrément, mais quand je regarde autour de moi, je ne trouve aucune ass mat à qui ça n'est jamais arrivé occasionnellement (c'est le cas ici, ça ne parait pas être régulier)... il vaut peut être mieux dialoguer que de prévenir directement la pmi...

4i.modo · 27-07-2012 06:50:23

patou974 a écrit :

Bonjour à tous. Je suis nouvelle sur le forum et j'ai besoin de conseils. Voilà 1 an que mon ptibout est chez une assmat. Au début je lui propose 1 contrat de 25heures par semaine mais me demande si je ne peux pas faire mieux car ce n'est pas intéressant pour elle. Ce que j'accepte car marre de chercher après 12 visites ( elles ont toutes refuser car trop peu d'heures). Aujourd'hui après calcul je me rend compte que tout les mois mon ptibout ne reste que 80h. Je n'ai plus les moyens de payer autant. Peut-elle refuser de baisser les horaires sachant que je voudrais vraiment la garder. Je n'ai rien à redire sur elle et je vais jusqu' a fermer les yeux sur le fait que parfois elle se retrouve avec 5 enfants en plus de sa pte fille alors qu'elle a 1 accréditation pour 4. Merci pour vos conseils.

pour le nb d'enfants les copines ont repondu.
et si sa petite fille à 3 ans ou + et qu'elle n'est pas remunerée, elle ne compte pas

moi j'aimerais savoir quel est l'age de votre enfant et comment à ete calculé la mensu?
nb d'heures par jours
nb de jours par semaine
nb de semaines par an
tarif horaire

Myrabelle64 · 27-07-2012 06:56:07

alyenor a écrit :

Pour répondre à la question principale, oui elle peut refuser une baisse du nombre d'heures et donc de son salaire (tout comme vous si votre employeur vous le proposait). Il faut lui faire un avenant et voir si elle l'accepte...
Mais bon, si au moment de son embauche, elle refusait les contrats avec 25h par semaine, il n'y a pas de raison qu'aujourd'hui elle l'accepte...
Pour le fait qu'elle dépasse son agrément occasionnellement, dites lui que vous n'êtes pas d'accord...
Nielle, je suis d'accord qu'on ne doit pas dépasser notre agrément, mais quand je regarde autour de moi, je ne trouve aucune ass mat à qui ça n'est jamais arrivé occasionnellement (c'est le cas ici, ça ne parait pas être régulier)... il vaut peut être mieux dialoguer que de prévenir directement la pmi...

Bonjour ,

Et bien Moi en 6 ans je n'ai jamais dépassé mon nombre d'agrément j'en ai 4 et c rare que je les utilises tous .
Déjà 4 cela fait pas mal de travail et en + le jour ou un des parents décident de chercher la petites bêtes et bien la preuve c'est vite trouvé .

nathodisab · 27-07-2012 07:03:52

Bonjour, pour la question principale tout est dit !
pour le dépassement d' agrément, il est tout à fait possible qu'elle ai prévenu sa PMI le jour j, ça m'est arrivé 2 fois cette année, j'ai tel le matin même à ma puer, qui m'a donné un accord de principe ...

alyenor · 27-07-2012 07:46:21

Myrabelle64 a écrit :

Bonjour ,
Et bien Moi en 6 ans je n'ai jamais dépassé mon nombre d'agrément j'en ai 4 et c rare que je les utilises tous .
Déjà 4 cela fait pas mal de travail et en + le jour ou un des parents décident de chercher la petites bêtes et bien la preuve c'est vite trouvé .

Tu sais pour être hors agrément, il ne faut pas obligatoirement avoir plus que le nombre d'enfant marqué sur l'agrément, il suffit une fois occasionnellement de ne pas respecter les tranches d'a^ges;ici en général pour 4 c'est 4 dont deux de plus de 18 mois; on peut en avoir seulement 3 mais s'ils ont moins de 18 mois on est hors agrément. Il suffit aussi de dépasser le nombre de 6 mineurs à notre domicile pour être hors agrément également, donc si tu as des enfants qui invitent des copains, ben tu es aussi en tort.... donc ça arrive.... alors peut être que pour certaines ça n'est jamais arrivé, mais moi je n'en connais pas...

Dernière modification par alyenor (27-07-2012 07:50:38)

pumkybrooster · 27-07-2012 07:56:25

normalement sa fille ne compte pas ,
j'ai 3 enfants ,14 ans 13 ans et 10 ans ils ne comptent pas pour mon agrément ,j'ai un agrément pour 4 enfants 2 de moins de 24 mois , 1 de plus de 20 mois et un de 5 ans et occasionnellement un de 3 ans que pour les vacances scolaires , comme je ne garde pas celui de 5 ans aux vacances ,

par contre elle n'a pas à t'imposer plus d'heure , si c'est 25 c'est 25 et si sa arrive que tu dépasses elle les comptes en heures complémentaires

alyenor · 27-07-2012 08:00:47

Nos enfants ne comptent pas dans notre agrément par contre depuis une paire d'année, nous n'avons plus le droit d'avoir plus de 6 enfants mineurs à notre domicile, et ça inclut tous les enfants, les tiens, ceux que tu accueilles, les enfants des voisins qui passent dire bonjour, ou tes neveux et nièces qui viendraient en visite...
Dans ton cas, quand tes 3 enfants sont chez toi, tu ne peux pas accueillir 4 enfants sinon tu es en tort... Et c'est pour cela que je dis que je ne connais personne qui ne soit pas à un moment ou un autre en dépassement.

alyenor · 27-07-2012 08:04:44

Quant aux 25h, l'ass mat a dit à la maman qu'un contrat de 25h ne l'interessait pas (comme visiblement ça n'interessait aucune autre ass mat, elle a signé pour plus d'heures)... Mais elle a signé en toute connaissance de cause et si elle a signé pour 30h, elle a le droit de mettre son enfant 30h, l'ass mat n'est pas responsable du fait que l'enfant soit moins présent.
On ne peut pas obligé les ass mat a accepté des petits contrats. Si nos salaires étaient plus élevés, c'est sur que ça deviendrait possible mais avec un salaire horaire compris entre 2 et 4 euros, il est normal quand on a le choix de préférer des contrats avec plus d'heures.

loe.t · 27-07-2012 08:12:46

patou974 a écrit :

Bonjour à tous. Je suis nouvelle sur le forum et j'ai besoin de conseils. Voilà 1 an que mon ptibout est chez une assmat. Au début je lui propose 1 contrat de 25heures par semaine mais me demande si je ne peux pas faire mieux car ce n'est pas intéressant pour elle. Ce que j'accepte car marre de chercher après 12 visites ( elles ont toutes refuser car trop peu d'heures). Aujourd'hui après calcul je me rend compte que tout les mois mon ptibout ne reste que 80h. Je n'ai plus les moyens de payer autant. Peut-elle refuser de baisser les horaires sachant que je voudrais vraiment la garder. Je n'ai rien à redire sur elle et je vais jusqu' a fermer les yeux sur le fait que parfois elle se retrouve avec 5 enfants en plus de sa pte fille alors qu'elle a 1 accréditation pour 4. Merci pour vos conseils.

elle a tout a fait le droit de refuser l'avenant que vous lui proposerez, soit vous laisser le contrat actuel, soit vous la licencier. (après son refus)

vous êtes en tort d'accepter le dépassement d'agrément. maintenant demandez lui à vérifier son agrément. c'est votre devoir d'employeur que de vérifier cela.
en cas d'accident alors qu'elle est en surcharge, vous êtes autant responsable dans le sens ou vous avez fermé les yeux.
mais avant de croire qu'elle dépasse, il faut être sur de vous.

maintenant, je ne connais pas l'âge de votre enfant, mais dire que vous n'avez plus les moyens de payer autant, sachez qu'un enfant coûte, effectivement et ce n'est pas tant qu'ils sont petits qu'ils coûtent le plus cher
nous avons nous aussi des factures à payé et nous avons déjà un salaire de base sans doute 3 fois moins élevé que la plupart des français. (pour le minimum.)

discutez en avec votre ass mat, mais il faut aussi la comprendre.

monmetier · 27-07-2012 17:00:43

alyenor a écrit :

Nos enfants ne comptent pas dans notre agrément par contre depuis une paire d'année, nous n'avons plus le droit d'avoir plus de 6 enfants mineurs à notre domicile, et ça inclut tous les enfants, les tiens, ceux que tu accueilles, les enfants des voisins qui passent dire bonjour, ou tes neveux et nièces qui viendraient en visite...
Dans ton cas, quand tes 3 enfants sont chez toi, tu ne peux pas accueillir 4 enfants sinon tu es en tort... Et c'est pour cela que je dis que je ne connais personne qui ne soit pas à un moment ou un autre en dépassement.

je ne suis pas certaine de ce que tu avances je connais une assmat dans un village voisin qui a un agrement pour 4 et 2 dérogations donc elle a le droit d'accueillir 6 enfants simultanement et elle a ses deux autres enfants à coté ce qui lui fait parfois 8 enfants....
et quand j'avais posé la question à ma formation on nous a bien dit qu'on pouvait acceuillir 6 enfants simultanement plus nos enfants de plus de 3 ans

alyenor · 27-07-2012 17:11:37

Moi j'en suis certaine on en a déjà parlé ici, et j'ai déjà vu les textes (ils ne sont pas vieux, je pense qu'ils doivent avoir deux ans). J'ai une collègue qui a également 4 enfants et l'agrément pour 4; depuis les nouveaux textes, elle est sensé faire disparaitre certains de ses enfants pendant ses heures d'accueil!

je vais voir si je retrouve les textes

alyenor · 27-07-2012 17:17:34

Tiens voilà c'est ça, tu verras il est bien précisé six mineurs de tous âges au total :
Article L421-4 En savoir plus sur cet article...
Modifié par LOI n°2008-1330 du 17 décembre 2008 - art. 108 (V)
L'agrément de l'assistant maternel précise le nombre et l'âge des mineurs qu'il est autorisé à accueillir simultanément ainsi que les horaires de l'accueil. Le nombre des mineurs accueillis simultanément ne peut être supérieur à quatre y compris le ou les enfants de moins de trois ans de l'assistant maternel présents à son domicile, dans la limite de six mineurs de tous âges au total.

lety85 · 27-07-2012 17:54:35

Bah je sais pas trop quoi en penser car moi j'ai 4 enfants et 2 agréments + 1 périscolaire !!! donc pendant les vacances je peux me retrouver avec 7 enfants à la maison !!!

alyenor · 27-07-2012 18:01:17

lety85 a écrit :

Bah je sais pas trop quoi en penser car moi j'ai 4 enfants et 2 agréments + 1 périscolaire !!! donc pendant les vacances je peux me retrouver avec 7 enfants à la maison !!!

Ce qu'il faut en penser, c'est que c'est illégal!

Et c'est pour ça que je disais plus haut que les ass mat qui ne se sont jamais retrouvé en sureffectif sont plutot rares. Le tout étant de ne pas avoir la puer qui débarque quand tu as 7 enfants chez toi dans ton cas;

lety85 · 27-07-2012 18:12:02

sauf que pour mon extension d'agrément, la puér est bien au courant que j'ai 4 enfants, je les ai pas cachés dans les armoires, lol... donc logiquement 4 enfants + 2 agréments + 1 périscolaire ça fait bien 7 !!! donc à eux de refuser l'extension si on est dans l'illégalité parce qu'à aucun moment elle ne m'a dit y a trop d'enfants vous n'avez pas le droit d'en avoir plus de 6 !!! et je précise que mon extension m'a été accordée début d'année...

alyenor · 27-07-2012 18:20:38

Ben non parce que tu peux très bien utiliser ton extension quand tes enfants sont à l'école, ou au centre aéré et comme nul n'est sensé ignorer la loi, normalement on est au courant que c'est 6 mineurs maxi... d'ailleurs, nous le conseil général nous a fait parvenir un courrier.

Dernière modification par alyenor (27-07-2012 18:29:35)

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