multiples incompréhension contrat/cp..

tibolucie · 31-07-2012 18:57:53

bonjour,

j'imagine que le sujet a été abordé de multiples fois mais à force de parcourir les forums on n'y comprend plus grand chose.

Explications: nous avons conclu un contrat avec une nounou, en année incomplète (42 semaines/an) depuis le 1er juin 2011.

Nos problemes depuis aujourd'hui :

- nous nous sommes trompés et notre fille a été gardée 45 semaines, la nounou souhaite donc récupérer les 3 semaines manquantes (en temps pas en argent). Comment faire pour trouver une issue simple à ce litige ?

- nous avons mensualisé des le début ses CP (10%supplémentaires/ mois), or j'ai cru comprendre que la 1ere année ce n'était pas possible, puis je avoir confirmation et quelques explications svp ?

- 42semaines/an correspondent à 17j de cp sur un an (42/2.5 = 16.8)
et la nounou a déjà pris 2j en juin 2011 + 20j en aout 2011 + 15j en decembre 2011.
Elle prend à nouveau 19j en aout 2012.

nous sommes donc totalement larguées sur ce qu'on lui doit, ce qu'elle a le droit de prendre, ce qu'elle a pris etc etc etc

Merci par avance si vous prenez le temps de nous lire et de nous répondre...

Dernière modification par tibolucie (31-07-2012 19:08:53)

31-07-2012 18:57:53

sam01 · 31-07-2012 19:26:19

tibolucie a écrit :

bonjour,bonjour
j'imagine que le sujet a été abordé de multiples fois mais à force de parcourir les forums on n'y comprend plus grand chose.
Explications: nous avons conclu un contrat avec une nounou, en année incomplète (42 semaines/an) depuis le 1er juin 2011.
Nos problemes depuis aujourd'hui :
- nous nous sommes trompés et notre fille a été gardée 45 semaines, la nounou souhaite donc récupérer les 3 semaines manquantes (en temps pas en argent). Comment faire pour trouver une issue simple à ce litige ?les 3 semaines doivent êtres payés, lors de la régularisation
- nous avons mensualisé des le début ses CP (10%supplémentaires/ mois), or j'ai cru comprendre que la 1ere année ce n'était pas possible, puis je avoir confirmation et quelques explications svp c'est hors convention mais pas illegal, vous ne devrez plus rien au niveau cp a l'am sauf 10ù sur la regularisation?
- 42semaines/an correspondent à 17j de cp sur un an (42/2.5 = 16.8)42/4X2.5 = 26.25 soit 27 cp
et la nounou a déjà pris 2j en juin 2011 + 20j en aout 2011 + 15j en decembre 2011. les semaines de congés sont déduites de la mensu, l'am ayant été payés 10%chaque mois ceux ci ont bien été payés, i
Elle prend à nouveau 19j en aout 2012.les semaines ont dus etre déduites de la mensu, vous ne payez que les semaines prévus mais lisser sur 12 mois, son salaire de base est identique chaque mois congés ou pas hors ie
nous sommes donc totalement larguées sur ce qu'on lui doit, ce qu'elle a le droit de prendre, ce qu'elle a pris etc etc etc
Merci par avance si vous prenez le temps de nous lire et de nous répondre...

4i.modo · 31-07-2012 19:32:07

tibolucie a écrit :

bonjour,
bonjour
j'imagine que le sujet a été abordé de multiples fois mais à force de parcourir les forums on n'y comprend plus grand chose.
Explications: nous avons conclu un contrat avec une nounou, en année incomplète (42 semaines/an) depuis le 1er juin 2011.
Nos problemes depuis aujourd'hui :
- nous nous sommes trompés et notre fille a été gardée 45 semaines, la nounou souhaite donc récupérer les 3 semaines manquantes (en temps pas en argent). Comment faire pour trouver une issue simple à ce litige ?
il faut regulariser et payer ces 3 semaines sans oublier les 10% de cp sur ces 3 semaines, puis refaites une mensu sur 45 semaines pour l'année à venir
- nous avons mensualisé des le début ses CP (10%supplémentaires/ mois), or j'ai cru comprendre que la 1ere année ce n'était pas possible, puis je avoir confirmation et quelques explications svp ?
c'est la methode "d'avant" la convention collective. mais ce n'est pas illegal. à voir avec l'assmat si elle souhaite repartir sur els bases de la ccn ou continuer ainsi.
- 42semaines/an correspondent à 17j de cp sur un an (42/2.5 = 16.8)
et la nounou a déjà pris 2j en juin 2011 + 20j en aout 2011 + 15j en decembre 2011.
Elle prend à nouveau 19j en aout 2012.
non votre calcul est faux... on fait ainsi =
42 / 4 x 2.5 = 26.25 soit 27 jours ouvrables
soit 4 semaines et 2 jours de cp par an en temps.
en argent ils sont payés puisqu'elle a 10% par mois.
attention vous avez deduis 10 semaines de la mensu, avec 3 de regularisation, donc elle n'a pas travaillé 7 semaines en tout dont 5 de cp, le reste est sans solde et c'est dejà deduis de la mensu.
votre periode de reference va du1er juin au 31 mai suivant donc 7 semaines sans accueil de votre enfant dans ce laps de temps.
on repart à zero au 01/06 tout les ans.
ne pas confondre cp et absences prevues
et cp en temps et en argent
nous sommes donc totalement larguées sur ce qu'on lui doit, ce qu'elle a le droit de prendre, ce qu'elle a pris etc etc etc
Merci par avance si vous prenez le temps de nous lire et de nous répondre...

4i.modo · 31-07-2012 19:33:04

pour sam01 :

31-07-2012 19:33:04

sam01 · 31-07-2012 19:34:55

copiteuse

4i.modo · 31-07-2012 19:37:50

non!
on est boooonne toutes les 2

tibolucie · 31-07-2012 19:39:02

Merci.

"les 3 semaines doivent êtres payés, lors de la régularisation "
-> on règle ces 3 semaines de quelle façon ? au taux horaires ? est on obligé de régulariser en argent ? car l'am veut récupérer ces 3 semaines en temps

"c'est hors convention mais pas illegal, vous ne devrez plus rien au niveau cp a l'am sauf 10ù sur la regularisation?"
-> ça revient à ce que vous dites au dessus ?

"42/4X2.5 = 26.25 soit 27 cp"
-> ok

" les semaines de congés sont déduites de la mensu, l'am ayant été payés 10%chaque mois ceux ci ont bien été payés"
-> mais ça dépasse les 27CP
comment s'y retrouver ? en regularisation chaque année ?

".les semaines ont dus etre déduites de la mensu, vous ne payez que les semaines prévus mais lisser sur 12 mois, son salaire de base est identique chaque mois congés ou pas hors ie"
-> qu'appellez vous semaines prévues ?

sam01 · 31-07-2012 19:44:09

vous avez déduits 10 semaines de la mensu
les 10 semaines sont vos 5 semaines de congés+5 semaines de l'am
vous avez bien définis les congés de chacun ,non?
quels sont ses jours de travail?
du 1 juin 2011 au 31 mai 2012 l''enfant doit etre absent 10 semaines, ce qui ne semble pas être le cas vu que l'am a fait 3 semaines de trop
du 1 juin 2012 au 31 mai 2013 l'enfant soit etre absent 10 semaines

tibolucie · 31-07-2012 19:45:24

@4i.modo désolé je ne sais pas comment mettre de la couleur pour rendre nos échange plus clairs, (merci pour vos réponses constructives) mais je ne comprends pas ceci :

"attention vous avez deduis 10 semaines de la mensu, avec 3 de regularisation, donc elle n'a pas travaillé 7 semaines en tout dont 5 de cp, le reste est sans solde et c'est dejà deduis de la mensu"

quand vous dites sans solde, comment cela se matérialise-t-il ? puisque nous réglons quasiment la même chose chaque mois avec les ie.

"ne pas confondre cp et absences prevues
et cp en temps et en argent"
absence prévues, c'est à dire nos" absences" enfin lorsque nous décidons de ne garder notre fille ?

sam01 · 31-07-2012 19:46:43

normalement les 3 semaines doivent êtres payés, ce qui équivaut a 3 semaines de salaires .
je ne sais pas s'il est possible de les prendre en temps au lieu d’argent, je laisse d'autres répondre
par contre vous devriez recalculer la mensu et bien prendre les semaines de présence prévus de l’enfant
prenez un calendrier surlignez vos congés ,ceux de l'am et vous aurez le nombre de semaine pour la mensu

tibolucie · 31-07-2012 19:47:22

sam01 a écrit :

vous avez déduits 10 semaines de la mensu
les 10 semaines sont vos 5 semaines de congés+5 semaines de l'am
vous avez bien définis les congés de chacun ,non?
quels sont ses jours de travail?
du 1 juin 2011 au 31 mai 2012 l''enfant doit etre absent 10 semaines, ce qui ne semble pas être le cas vu que l'am a fait 3 semaines de trop
du 1 juin 2012 au 31 mai 2013 l'enfant soit etre absent 10 semaines

Elle travaille du lundi au vendredi de 9h à 17h.

Les CP n'ont pas été défini ensemble au début, c'est progressif, sauf pour les siens de aout 2012 pour lesquels on a eu un post il nous en informant.

tibolucie · 31-07-2012 19:49:16

ok c'est ce que nous pensions, repasser 45 semaines.

Il faut donc un avenant. nous souhaitons aussi inclure dans cet avenant la suppression de 2j de garde pour l'am (un pour que la petite aille chez ses grands parents, un autre pour qu'elle aille en creche se familiariser avc les autres enfants).

sam01 · 31-07-2012 19:49:25

pour mieux comprendre

le salaire de l'am est calculer pour 42 semaines de travail réparti sur 12 mois ( 52 semaines)
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 8#p1364558

sam01 · 31-07-2012 19:52:16

tibolucie a écrit :

ok c'est ce que nous pensions, repasser 45 semaines.
Il faut donc un avenant. nous souhaitons aussi inclure dans cet avenant la suppression de 2j de garde pour l'am (un pour que la petite aille chez ses grands parents, un autre pour qu'elle aille en creche se familiariser avc les autres enfants).

oui il faut faire un avenant avec les jours de garde et semaines
pensez aussi a noter les semaines de congés de chacun, pour éviter de trop devoir verser et ainsi faire une mensualisation plus juste
par contre il faudra faire une régularisation au moment de l'avenant pour repartir a zero

sam01 · 31-07-2012 19:55:29

tibolucie a écrit :

sam01 a écrit :
vous avez déduits 10 semaines de la mensu
les 10 semaines sont vos 5 semaines de congés+5 semaines de l'am
vous avez bien définis les congés de chacun ,non?
quels sont ses jours de travail?
du 1 juin 2011 au 31 mai 2012 l''enfant doit etre absent 10 semaines, ce qui ne semble pas être le cas vu que l'am a fait 3 semaines de trop
du 1 juin 2012 au 31 mai 2013 l'enfant soit etre absent 10 semaines

Elle travaille du lundi au vendredi de 9h à 17h.
Les CP n'ont pas été défini ensemble au début, c'est progressif, sauf pour les siens de aout 2012 pour lesquels on a eu un post il nous en informant.

faites une régularisation pour le nouvel avenant et nouvel mensu
et repartez sur de bonnes bases dans le calcul de la mensu, notez les cp de chacun sur l'avenant
concernant les cp, il est préférable de suivre la convention et de ne payer qu'une fois acquis ,en juin 2013
surtout que l'am est perdante avec la méthode des 10% par anticipation, elle perd ainis ses jours supp pour enfant de moins de 15 ans et jours de fractionnement

un clik dans ma signature la plupart des réponses y sont

sam01 · 31-07-2012 19:56:03

4i.modo a écrit :

non!
on est boooonne toutes les 2

tibolucie · 31-07-2012 20:02:19

Je suis deja aller voir votre signature, le contenu est tres riche, neanmoins je ne comprends pas pourquoi elle perd ses jours acquis pour ses 2 enfants de moins de 15ans?

A propos des cp, c est difficile de les prevoir, de par nos metiers et car nous sommes 2 employeurs....

4i.modo · 31-07-2012 20:16:16

quand il y a plusieurs employeurs, l'assmat donne ses dates à elle et s'y tient.
si ça ne colle aps avec els parents, eux posent les leurs et c'est ainsi qu'on arrive à une année incomplete
52 - cp assmat - cp parents non communs = nb de semaines de présence de l'enfant.

la mensu est le nb d'heures definies par jour, puis semaines donc par an et puis divisé par 12 = mensualisation 12 mois sur 12.
à celà se rajoutent les cp.

lisez ceci :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 8#p1364558

4i.modo · 31-07-2012 20:17:02

tibolucie a écrit :

Je suis deja aller voir votre signature, le contenu est tres riche, neanmoins je ne comprends pas pourquoi elle perd ses jours acquis pour ses 2 enfants de moins de 15ans?
A propos des cp, c est difficile de les prevoir, de par nos metiers et car nous sommes 2 employeurs....

on ne peut rajouter des jours à un %
tout simplement

ni être hors convention puis vouloiry revenir pour un avantage...

tibolucie · 31-07-2012 20:36:41

Ca signifie que notre contrat est hors convention collective?

Comment est il possible de ne pas s y tenir?

Autre point, si la nounou refuse l avenant nous devrons a nouveau effectuer une regularisation l annee prochaine (dans le cas le plus insensé :-) ) ?

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#1 31-07-2012 18:57:53

multiples incompréhension contrat/cp..

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