colere

cocoonette · 01-08-2012 14:14:34

bonjour,

j'emploi ma nounou depuis le 09/01/12 pour 1 enfant a 44 heures et 1 en périscolaire ( 12 :00 en ecole et 44 en vacance). J'ai fait deux contrat en année incomplete et en mensu cdi. J'ai donc calculer selon le calcul donné une mensu pour l'enfant en périscolaire ( 46 semaines de prévu sur contrats). elle démissionne et donc là galère pour faire une régularisation ( congé payés a 1/10 eme chaque mois versé chaque mois) . le syndicat des assistante maternelle ne sais que me répondre donc me recommende l'inspection du travail. Celle ci me dit que c'est illégale de calculer en périscolaire et que j'aurais du payés les heures réellement éffectué . Donc pour la régularisation ne pas tenir compte des heures aux contrat et prendre les heures réellement travaillée. Elle dit également que j'ai 48 heures pour donner les papiers et salaires (alors que le syndicat dit dernier jours )
qu'en pensez vous ?

modération

01-08-2012 14:14:34

tata51 · 01-08-2012 14:21:47

bonjour

je ne comprends pas bien pourquoi l'inspection vous a dit que c'etait illégale de faire un contrat périscolaire c'est ça?

moi j'ai un péri et j'ai fait un contrat pas d'heures au réel

tata51 · 01-08-2012 14:25:04

36 semaines à x heures /semaine

x nombre de semaines de congés x nombre d'heures

on additionne le tout on multiplie par tarif horaire et on divise par 12

après calcul des cp acquis bien sûr!!

si j'ai tout bon?!

chris84 · 01-08-2012 14:25:05

bonjour

avec le début au 9 janvier, janvier a été payé au réel et début de la mensualisation au 1er février 2012 jusque 31 janvier 2013 prévue?

regularisation (voir à l'index) sur les heures de travail
donc comparer ce que la mensu a payé et ce que l'assmat a réellement travaillé

enfant A détail de la mensu? 44h x 46 semaines?

enfant B détail de la mensu?
(12h x nbre semaines école) + (44hx semaines vacances scolaires) c'est bien cela?
on peut tout a fait faire un contrat sur une base de périscolaire, le réel est interdit en cas d'accueil régulier, depuis la ccn, on doit mensualiser! donc vous etes à priori dans le vrai au niveau de la mensu, j'attends votre détail pour vérifier

pour le solde de cp, si vous avez versé 10% de cp par anticipation dès le 1er mois de contrat, vous serez à jour pour le paiement, uen fois payé les 10% de cp sur la regularisation + 10% de cp sur le dernier salaire

quand avez vosu reçu son courrier de démission, le préavis s'effectue quand? elle est en congés payés quand?

les papiers de fin de contrat se donnent le dernier jour travaillé comme tout salarié

01-08-2012 14:25:05

zeta · 01-08-2012 14:25:10

bonjour , c'est faux , la mensualisation est obligatoire ça métonnerait que l'inspection du travail vous ait dit cela !
il existe des modes de calculs pour les péri scolaires , ou vous comptez les heures pendant la periode scolaire et les heures hors periodes scolaire !

Dernière modification par zeta (01-08-2012 14:27:00)

lulu54 · 01-08-2012 16:47:33

cocoonette a écrit :

bonjour,
j'emploi ma nounou depuis le 09/01/12 pour 1 enfant a 44 heures et 1 en périscolaire ( 12 :00 en ecole et 44 en vacance). J'ai fait deux contrat en année incomplete et en mensu cdi. J'ai donc calculer selon le calcul donné une mensu pour l'enfant en périscolaire ( 46 semaines de prévu sur contrats). elle démissionne et donc là galère pour faire une régularisation ( congé payés a 1/10 eme chaque mois versé chaque mois) . le syndicat des assistante maternelle ne sais que me répondre donc me recommende l'inspection du travail. Celle ci me dit que c'est illégale de calculer en périscolaire et que j'aurais du payés les heures réellement éffectué . Donc pour la régularisation ne pas tenir compte des heures aux contrat et prendre les heures réellement travaillée. Elle dit également que j'ai 48 heures pour donner les papiers et salaires (alors que le syndicat dit dernier jours )
qu'en pensez vous ?
modération: merci de rester polie!

l'insepction a du mal comprendre ou vous etes tombé sur une eprsonne qui ne connait pas la ccn des assmat
car vous avez fait ce qu'il fallait
pour preuve jeter un coup d'oeil sur pajemploi

maintenant il faut faire une regularisation sur salaire

pour les cp c'est regler sauf si la regul montre que vous devez de l'argent a l'assmat auquel cas il y aura aussi des cp a regler dessus

pour les papiers et salaire c'est normalement le dernier jour du preavis , contrat de travail
aucune notion de 48 h ...

vous etes en desaccord avec votre assmat ?

cocoonette · 01-08-2012 17:30:01

alors je rectifie les fille l'inspection du travail m'ont dit que la mensualisation avec deux périodes ( vacances et école ) ne se faisait pas ( dans mon contrat j'ai utilisé la méthode cité dans ce forum) . Elle m'a dit texto "votre contrat est bancal" .Mon contrat est celui de Parme , il est ultra complet. Pour mon autre enfant qui elle à toujours le même nombre d'heures tout va bien.

cette personne de l'inspection m'envoi avant la fin de la semaine un email me ré-expliquant sa théorie ( les écrits restent les oraux ..).

lulu54 mon soucis était sur les heures réelles ( heures au contrat ou heures réelles éffectuées ? ) . D'après l'inspection du travail il faut tout démensualiser et calculer selon les heures réelles faites . Je me suis renseigner auprès de l'inspection du travail car 300 euros de régularisation ( sans cp) je trouve cela énorme et ayant scrupuleusement calculer avec les conseils de ce forum et les astuces de parme je pense ne pas m'être tromper.

ma nounou dit que tout doit se faire sur la fiche de paye de juillet ( car le préavis se termine sur 3 jours en aout). hors si je met tout sur juillet je vais perde au niveau de la paje ( je donne plus à la nounou que je ne suis remboursée donc si je rajoute une régularisation cela sera pire).
bref je nage dans le potage car je veux faire cela bien pour tout le monde en désavantageant personne et surtout dans un délais si court.

ps: la *** c'est déchargé en me conseillant l'inspection du travail ( je pense que c'est parceque je me situe du coté employeur)

Dernière modification par cocoonette (01-08-2012 17:31:52)

lulu54 · 01-08-2012 17:33:44

non le regul se fait sur le dernier salaire , soit en aout
d'ailleurs pour preuve la regul se calcule sur les salaires perçus ;)
or vous ne pourrez calculé la regul qu’une fois son salaire de juillet payé

elle semble vouloir un peu vous embeter ...
quand a l'inspection du travail ... ils ne doivent pas connaitre les exceptions de notre profession ;)

lulu54 · 01-08-2012 17:35:44

cocoonette a écrit :

ps: la *** c'est déchargé en me conseillant l'inspection du travail ( je pense que c'est parceque je me situe du coté employeur)

sans doute

sam01 · 01-08-2012 17:42:08

cocoonette a écrit :

alors je rectifie les fille l'inspection du travail m'ont dit que la mensualisation avec deux périodes ( vacances et école ) ne se faisait pas ( dans mon contrat j'ai utilisé la méthode cité dans ce forum) . Elle m'a dit texto "votre contrat est bancal" .Mon contrat est celui de Parme , il est ultra complet. Pour mon autre enfant qui elle à toujours le même nombre d'heures tout va bien.
cette personne de l'inspection m'envoi avant la fin de la semaine un email me ré-expliquant sa théorie ( les écrits restent les oraux ..).
lulu54 mon soucis était sur les heures réelles ( heures au contrat ou heures réelles éffectuées ? ) . D'après l'inspection du travail il faut tout démensualiser et calculer selon les heures réelles faites . Je me suis renseigner auprès de l'inspection du travail car 300 euros de régularisation ( sans cp) je trouve cela énorme et ayant scrupuleusement calculer avec les conseils de ce forum et les astuces de parme je pense ne pas m'être tromper.
ma nounou dit que tout doit se faire sur la fiche de paye de juillet ( car le préavis se termine sur 3 jours en aout). hors si je met tout sur juillet je vais perde au niveau de la paje ( je donne plus à la nounou que je ne suis remboursée donc si je rajoute une régularisation cela sera pire).
bref je nage dans le potage car je veux faire cela bien pour tout le monde en désavantageant personne et surtout dans un délais si court.
ps: la *** c'est déchargé en me conseillant l'inspection du travail ( je pense que c'est parceque je me situe du coté employeur)

il se trompe
le calcul pour un périscolaire se fait bien sur deux période et le contrat de Parme est au top
quand a la *** ,pfffffffffff aucun commentaire

lulu54 · 01-08-2012 17:43:20

tiens janis et landocean ne sont pas là ?

cocoonette · 01-08-2012 17:44:32

chris84 a écrit :

bonjour
avec le début au 9 janvier, janvier a été payé au réel et début de la mensualisation au 1er février 2012 jusque 31 janvier 2013 prévue?
regularisation (voir à l'index) sur les heures de travail
donc comparer ce que la mensu a payé et ce que l'assmat a réellement travaillé
enfant A détail de la mensu? 44h x 46 semaines?
enfant B détail de la mensu?
(12h x nbre semaines école) + (44hx semaines vacances scolaires) c'est bien cela?
on peut tout a fait faire un contrat sur une base de périscolaire, le réel est interdit en cas d'accueil régulier, depuis la ccn, on doit mensualiser! donc vous etes à priori dans le vrai au niveau de la mensu, j'attends votre détail pour vérifier
pour le solde de cp, si vous avez versé 10% de cp par anticipation dès le 1er mois de contrat, vous serez à jour pour le paiement, uen fois payé les 10% de cp sur la regularisation + 10% de cp sur le dernier salaire
quand avez vosu reçu son courrier de démission, le préavis s'effectue quand? elle est en congés payés quand?
les papiers de fin de contrat se donnent le dernier jour travaillé comme tout salarié

alors enfant A : 46 semaines programmées ( 52 semaines - 5 semaines de CP pris en commun - 1 semaine en janvier car début de contrat le 09/01)
voilà le détail de mon calcul pour la mensualisation:

Salaire de base horaire net 2,16 euros soit en brut 2,80 euros

x

Nombre d’heures d’accueil par semaine = 44 heures

Nombre de semaines programmées par an ( 46 heures)
:12

Le salaire de base mensualisé 472,27…….€ brut par mois soit ………364,32……..€ net

nous prenons 5 semaines de congés payés en commun payés chaque mois sur la base de 1/10ème.
payé en mensu depuis janvier.

enfant B idem sauf : 12h en période d'école 10 semaines
44 en période de vancance 36 (j'ai utilisé le calcul trouvé sur le forum soit:
période A : nbre HT x D1 = A'
période B : nbre HT x D2 = B'

D1 + D2 = D'

(A' + B') / D' = nbre d'heure moyenne par semaine = C

C x D' x tarif / 12 = mensualisation)

nathodisab · 01-08-2012 18:34:01

bonsoir,
donc 36sem * 12h + 10sem * 44h x 2.16 euros /12 = 156.96 /mois ?
pour les cp comme les copines, rien à devoir car payés par 10% par anticipation sauf, les cp sur la régul, s'il y a une différence!
156.96/2.16 = 72.66 h payées par mensu
soit de fév 2012 à fin juillet , 6mois ..6* 72.66 = 435.96 h payées

je compte 17sem d'école et 8 sem de vac sco (selon les secteurs ça peut varier)
y a t il des sem d'absence programmées pendant cette période ?

cocoonette · 01-08-2012 21:15:50

nathodisab a écrit :

bonsoir,
donc 36sem * 12h + 10sem * 44h x 2.16 euros /12 = 156.96 /mois ?
pour les cp comme les copines, rien à devoir car payés par 10% par anticipation sauf, les cp sur la régul, s'il y a une différence!
156.96/2.16 = 72.66 h payées par mensu
soit de fév 2012 à fin juillet , 6mois ..6* 72.66 = 435.96 h payées
je compte 17sem d'école et 8 sem de vac sco (selon les secteurs ça peut varier)
y a t il des sem d'absence programmées pendant cette période ?

bonsoir, yes mon calcul est à 72,67 heures payées et 168,67 heures pour la chtite qui va pas à l'école. Non pas d'absence sauf normalement ses vacances mais elle démissionne avant et ne souhaite pas prendre ses vacances avant démission car elle doit être libre rapidement ( ses cp payés chaque mois je ne pense pas lui devoir autre chose).

donc d'apres vous je calcul les heures réelle éffectuée par mois , pui la mensu multipliée par le nombre de mois éffectués et je soustrais ??

chris84 · 01-08-2012 21:34:28

non vous devez comparer:
mensu payée et heures prévues au contrat xnbre semaines travaillées
vous dites que la mensu a été payée dès janvier car calcul en ayant déjà déduit la semaine de début janvier, donc vosu avez payé 7 mensus au 31 juillet c'est bien cela?
le contrat s'est terminé le 31 juillet au soir?

enfant A
payées 7 mois x 168,67 h = 1180,69 h
travaillées 29 sem x 44h + heures du lundi 30 et mardi 31 prévues au planing = A h
régularisation à lu idevoir = A heures - 1180,69 h = heures de régul x tarif horaire + 10% cp dessus

enfant B
payées 7 mois x 72,67h = 508,69 h
travaillées (21 semx12h )+ (8 sem x 44h) + lundi 30/07 et mardi 31/07 ? = B h travaillées
régularisation à lui devoir = B heures- 508,69= heures de regul x tarif horaire + 10% cp dessus

cocoonette · 01-08-2012 21:50:24

chris84 a écrit :

non vous devez comparer:
mensu payée et heures prévues au contrat xnbre semaines travaillées
vous dites que la mensu a été payée dès janvier car calcul en ayant déjà déduit la semaine de début janvier, donc vosu avez payé 7 mensus au 31 juillet c'est bien cela?
le contrat s'est terminé le 31 juillet au soir?
enfant A
payées 7 mois x 168,67 h = 1180,69 h
travaillées 29 sem x 44h + heures du lundi 30 et mardi 31 prévues au planing = A h
régularisation à lu idevoir = A heures - 1180,69 h = heures de régul x tarif horaire + 10% cp dessus
enfant B
payées 7 mois x 72,67h = 508,69 h
travaillées (21 semx12h )+ (8 sem x 44h) + lundi 30/07 et mardi 31/07 ? = B h travaillées
régularisation à lui devoir = B heures- 508,69= heures de regul x tarif horaire + 10% cp dessus

elle finira le 3 aout donc ca fera 30 semaines travaillées. Je vois que dans son calcul elle retire les jours fériés des heures pourtant normalement je dois bien lui payer je ne me trompe pas ?

cocoonette · 02-08-2012 20:46:18

bon je crois que je vais devenir dinque: l'inspection du travail dit à ma nounou et à moi que à partir de juin un texte de loi dit qu'il ne doit plus y avoir de calcul de mensualisation sur plusieurs période. il faut calculer une mensu sur la période ou il y a le mois d'heure ( pour moi c'est les semaines d'école) puis rajouter le reste en heures supp. donc pour les mois de vacances c'est l'explosion en heures supp. cela remet en cause de nombreux contrat je pense . je doit tout recalculer pour demain

en mode dégouté

sam01 · 02-08-2012 20:48:05

cocoonette a écrit :

bon je crois que je vais devenir dinque: l'inspection du travail dit à ma nounou et à moi que à partir de juin un texte de loi dit qu'il ne doit plus y avoir de calcul de mensualisation sur plusieurs période. il faut calculer une mensu sur la période ou il y a le mois d'heure ( pour moi c'est les semaines d'école) puis rajouter le reste en heures supp. donc pour les mois de vacances c'est l'explosion en heures supp. cela remet en cause de nombreux contrat je pense . je doit tout recalculer pour demain
en mode dégouté

quel est ce texte de loi?, c'est du n'importe quoi pfffffff
demander lui la référence de ce soit disant texte

Dernière modification par sam01 (02-08-2012 20:48:33)

chris84 · 02-08-2012 20:54:02

cocoonette a écrit :

chris84 a écrit :
non vous devez comparer:
mensu payée et heures prévues au contrat xnbre semaines travaillées
vous dites que la mensu a été payée dès janvier car calcul en ayant déjà déduit la semaine de début janvier, donc vosu avez payé 7 mensus au 31 juillet c'est bien cela?
le contrat s'est terminé le 31 juillet au soir?
enfant A
payées 7 mois x 168,67 h = 1180,69 h
travaillées 29 sem x 44h + heures du lundi 30 et mardi 31 prévues au planing = A h
régularisation à lu idevoir = A heures - 1180,69 h = heures de régul x tarif horaire + 10% cp dessus
enfant B
payées 7 mois x 72,67h = 508,69 h
travaillées (21 semx12h )+ (8 sem x 44h) + lundi 30/07 et mardi 31/07 ? = B h travaillées
régularisation à lui devoir = B heures- 508,69= heures de regul x tarif horaire + 10% cp dessus
elle finira le 3 aout donc ca fera 30 semaines travaillées. Je vois que dans son calcul elle retire les jours fériés des heures pourtant normalement je dois bien lui payer je ne me trompe pas ?

je modifie donc
payées 7 mois x 168,67 h = 1180,69 h
travaillées 30 semaines x 44h= 1320 h
régularisation à lui devoir = 1320 h - 1180,69 h = 139,31 heures de régul x tarif horaire + 10% cp dessus
(là dedans sont inclus les heures effectuées sur aout 1er, 2 et 3 aout)

enfant B
payées 7 mois x 72,67h = 508,69 h
travaillées (21 sem x 12h )+ (9 sem x 44h) = 648 h
régularisation à lui devoir = 648 h- 508,69 h= 139,31 heures de regul x tarif horaire + 10% cp dessus
(là dedans sont inclus les heures effectuées sur aout 1er, 2 et 3 aout)

non il ne faut pas retirer les fériés

cocoonette · 02-08-2012 21:06:58

chris84 j'ai passé jusqu'a 1:00 du mat à calculer tout bien vérifier , j'ai pris ta méthode de calcul . Sam01 beh c'est clair , la convention dit je crois qu'on doit faire une régularisation sans remettre e cause le contrat hors là d'après l'inspection du travail il est bancal donc caduc

bon j'avoue que de calculer avec les heures supp pour l'enfant scolarisé finalement je me retrouve avec une plus petite régularisation en net qu'avec la méthode régul sur heures réelles portées au contrat - heures rémunérées

bref pour moi c'est trop tard il fois le solde remis demain je ne pourrais pas revenir dessus en tant qu'employeur (enfin je pense ) par contre un bon coup de pieds dans la fourmilière ne fait pas de mal et surtout si ça peut éviter que d'autres se trouve dans mon cas ...

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