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#1 05-08-2012 16:45:28

bigouden
Membre
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conges payes

Bonjour tout le monde!!!

J'ai un petit souci d'entente avec ma nounou concernant les congés payés et j'ai besoin d'être rassurée car je pense avoir raison, mais comme elle ne veut pas comprendre, elle me fait douter! Voila, nous avons fait un contat fin mars pour faire garder notre fils 35 heures par semaine toute l'année et en prenant nos vacances en même temps que la nounou.
Nous avons appliquer la formule : 35*4*52 /12. base que nous lui reglons tout les mois auxquels s'ajoutent les indemnités.  Jusque la tout va bien. Mais la semaine dernière, elle me parle des congés payés que je lui doit en plus; sur le coup, j'ai douter donc je n'ai pas résister! et j'ai bien regarder les conditions, Le lendemain,elle me donne la note du mois de juillet et, en plus,  le "retard " des congés payés que je lui doit depuis mars!
j'ai donc refuser gentiment en lui expliquant que je la payait toute l'année sur la même base et que, logiquement , les congés était compris dedans!!! pour preuve, je n'ai pas travaillé exceptionnellement pendant 1 semaine au mois de juin et je l'ai payé sur la même base!! elle me dit que ca fait 15 ans qu'elle facture à tous les parents 1/10 du salaire en plus et que personne n'a jamais rien dit! je lui ai imprimer tous les explications en disant que ont ne pouvais pas être mensualiser et payer ces 1/10eme !!!
AIDEZ MOI!!!! Est ce que je suis completement à côté de la plaque et que je n'ai rien compris ou je suis la 1ère a m'apercevoir qu'elle se plante? merci

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05-08-2012 16:45:28

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#2 05-08-2012 16:49:19

coco79
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Re : conges payes

Les 10% s'appliquent seulement pour la mensualisation en année incomplète.
Ce qui n'est pas votre cas apparement.

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#3 05-08-2012 17:26:49

sam01
Membre
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Re : conges payes

bigouden a écrit :

Bonjour tout le monde!!!

J'ai un petit souci d'entente avec ma nounou concernant les congés payés et j'ai besoin d'être rassurée car je pense avoir raison, mais comme elle ne veut pas comprendre, elle me fait douter! Voila, nous avons fait un contat fin mars pour faire garder notre fils 35 heures par semaine toute l'année et en prenant nos vacances en même temps que la nounou.
Nous avons appliquer la formule : 35*4*52 /12. base que nous lui reglons tout les mois auxquels s'ajoutent les indemnités.  Jusque la tout va bien. Mais la semaine dernière, elle me parle des congés payés que je lui doit en plus; sur le coup, j'ai douter donc je n'ai pas résister! et j'ai bien regarder les conditions, Le lendemain,elle me donne la note du mois de juillet et, en plus,  le "retard " des congés payés que je lui doit depuis mars!
j'ai donc refuser gentiment en lui expliquant que je la payait toute l'année sur la même base et que, logiquement , les congés était compris dedans!!! pour preuve, je n'ai pas travaillé exceptionnellement pendant 1 semaine au mois de juin et je l'ai payé sur la même base!! elle me dit que ca fait 15 ans qu'elle facture à tous les parents 1/10 du salaire en plus et que personne n'a jamais rien dit! je lui ai imprimer tous les explications en disant que ont ne pouvais pas être mensualiser et payer ces 1/10eme !!!
AIDEZ MOI!!!! Est ce que je suis completement à côté de la plaque et que je n'ai rien compris ou je suis la 1ère a m'apercevoir qu'elle se plante? merci

bonsoir
votre am se trompe
en année complète ce qui est votre cas
les cp lors de leur prises, s'ils sont acquis se substituent a la mensu
lorsqu'ils ne sont pas acquis se déduisent le mois concerner selon le calcul de la cour de cassation
si votre am applique cela aux autre pe, elle a un trop perçu de cp, a savoir qu'il se rembourse

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#4 05-08-2012 17:41:55

chris84
MODERATEUR
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Messages : 27 222
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Re : conges payes

bonjour
je vous conseille de lire à l'index année complète
de plus la 1ere année quand les cp sont encore non acquis elle doit déduire les mois concernés

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05-08-2012 17:41:55

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#5 05-08-2012 18:28:37

lulu54
MODERATEUR
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Re : conges payes

si c'est une annee complete : l’enfant n'est abs en tout chez la nounou que 5 sem
ces 5 sem sont les cp des deux partis ...

vous avez debuté en mars
donc fin mai elle avait acquis 2.5*5 j = 13 j  ( +2 j par enfant a charge de -15 ans )
lors des cp en commun que vous aurez sur 2012/2013 elle aura acquis 13 j qui ne devront pas etre deduits du salaire lors de la prise .. les 17 autre jusqu'en mai 2013 oui
en fait en annee complete les cp se substituent a la mensu lors de la prise mais au prorata des acquis , si pas acquis = retrait sur salaire

pour infos la semaine imprevue : il etait normal que votre asmat soit remunerée car non prevue .. c'etait de votre fait ....

donc si c'est bien une annee complete on ne paie jamais 10% en plus
on remplace la mensu par les cp acquis ( voir calcul de la cour de cassation )


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