je ne comprends toujours pas les CP en temps

caro0321 · 05-08-2012 19:38:51

bonsoir, j'ai cherché sur le forum et je ne comprends toujours pas. je vous ai fait un copié collé sur ce qui bloque. quelqu'un peut il m'expliquer ceci? ( ce qui est entre << >>)

"Exemple pour un accueil ayant commencé le 1er septembre 2006 :
Pendant la période de référence du 1er septembre 2006 au 31 mai 2007, 24 jours sont acquis (38 semaines soit 9.5 mois *2.5 jours).

<<ces jours acquis seront disponibles et pourront être pris lors de la période dde référence suivante du 1er juin 2007 au 31 mai 2008.>>

Ainsi, lors de la première année d'accueil, si l'embauche a été faite en cours d'année de référence (septembre par exemple), l'ass mat ne bénéficiera pas d'un nombre de jours équivalente à 5 semaines à la fin de la période de référrence.

SI elle souhaite tout de m^me prendre ses 5 semaines de cp, plusieurs possiblités sont possibles :

-Si l'employeur est d'accord, il est possible de prendre des jours de congés sans solde. des jours sont pris, mais pas payés.

-<< Si l'employeur est d'accord, il est possible de prendre des jours de cp par anticipation. les jours de cp acquis sont pris et payés, mais imputent sur le nbre de jours acquis et non encore disponibles.

par exemple, la personne embauchée le 1er septembre a acquis 24 jours de septembre 2006 à mai 2007, soit 4 semaines. ces jours peuvent être posés à partir du mois de juin 2007 . A la fin de mois d'aout, elle aura acquis, au titre des mois de juin à aout 2007, plus de 7 jours de cp mais qui ne sont en prinicpe pas disponibles. Avec accord de l'employeur, elle pourra en poser 6 pour obtenir 5 semaines de cp (24+6 = 30jours ouvrables, soit 5 semaines)." >>

05-08-2012 19:38:51

shainali · 05-08-2012 21:59:22

caro0321 a écrit :

bonsoir, j'ai cherché sur le forum et je ne comprends toujours pas. je vous ai fait un copié collé sur ce qui bloque. quelqu'un peut il m'expliquer ceci? ( ce qui est entre << >>)
"Exemple pour un accueil ayant commencé le 1er septembre 2006 :
Pendant la période de référence du 1er septembre 2006 au 31 mai 2007, 24 jours sont acquis (38 semaines soit 9.5 mois *2.5 jours).
<<ces jours acquis seront disponibles et pourront être pris lors de la période dde référence suivante du 1er juin 2007 au 31 mai 2008.>>
Ainsi, lors de la première année d'accueil, si l'embauche a été faite en cours d'année de référence (septembre par exemple), l'ass mat ne bénéficiera pas d'un nombre de jours équivalente à 5 semaines à la fin de la période de référrence.
SI elle souhaite tout de m^me prendre ses 5 semaines de cp, plusieurs possiblités sont possibles :
-Si l'employeur est d'accord, il est possible de prendre des jours de congés sans solde. des jours sont pris, mais pas payés.
-<< Si l'employeur est d'accord, il est possible de prendre des jours de cp par anticipation. les jours de cp acquis sont pris et payés, mais imputent sur le nbre de jours acquis et non encore disponibles.
par exemple, la personne embauchée le 1er septembre a acquis 24 jours de septembre 2006 à mai 2007, soit 4 semaines. ces jours peuvent être posés à partir du mois de juin 2007 . A la fin de mois d'aout, elle aura acquis, au titre des mois de juin à aout 2007, plus de 7 jours de cp mais qui ne sont en prinicpe pas disponibles. Avec accord de l'employeur, elle pourra en poser 6 pour obtenir 5 semaines de cp (24+6 = 30jours ouvrables, soit 5 semaines)." >>

Bonsoir,

Oui pour la période de Septembre 2006 à Mai 2007 l'ass mat a acquit 9 mois x 2,5 jours = 22,5 = 23 jours et pas 24 jours

Donc en Août elle peut prendre 4 semaine de CP soit 24 jours étant donné que le 15 Août ( jour férié est inclus )

Par contre pour la 5ème semaine il faut que l'employeur soit d'accord et même 1 écrit.

Vous prenez des congés par anticipation ce qui fait qu'il ne vous restera plus que 24 jours soit 4 semaines pour l'année suivante.

Il serait préférable de prendre à suivre vos 4 semaines de CP 1 autre semaine mais cette fois ci CP sans solde Attention votre Employeur doit être d'accord

caro0321 · 06-08-2012 13:32:56

qu'est ce que c'est les congés payés acquis disponible et les congés acquis non disponibles?

on prend donc les congés acquis sur la période suivante: congés acquis entre juin 2012 et 31 mai 2013 sont à prendre à partir du moi de juin 2013?
je croyais que si on ne les prenaient pas pendant la période de référence, ils étaient perdus en temps?

sam01 · 06-08-2012 13:43:59

non , ils sont perdus en temps au moment de la rupture, s'il elle a lieu avant la prise des cp
ou s'ils n'ont pas été poser pendant la période de référence du contrat; 5 semaines a poser sur exemple ,début contrat premier septembre 2012et 31 aout 2013
lors de la signature du contrat vous mettez vos 5 semaines de cp
http://www.assistante-maternelle.biz/as … _paie.html
votre exemple est surtout pour une année complète
en année incomplète - de 47 semaines d'accueil on n’acquière pas 5 semaines en argent

06-08-2012 13:43:59

sam01 · 06-08-2012 13:46:04

un peu de lecture,
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=38008

chris84 · 06-08-2012 13:47:31

il y a la période d'acquisition des cp donc là du 1er juin 2012 au 31 mai 2013
puis la période de référence de pose des cp du 1er mai 2013 au 30 avril 2014

nous les assmats avons des des dispositions particulières pour nous permettre d'etre en congés, malgré nos renouvellements de contrats, du fait que nous sommes multiemployeurs et que nous devons etre en congés avec tous les employeurs; nous pouvons donc prendre nos 5 semaines de congés dès la 1ere année, ils ne sont donc pas encore acquis donc seront des congés "sans solde" (non payés)

lorsqu'on parle des congés payés acquis, ça veut dire qu'ils sont disponibles c'est à dire qu'ils seront "payés",
selon le cas année complète= par maintien de la mensu lors de leur prise /
ou selon le cas en année incomplète, ils seront payés selon l'une des 4 méthdoes de paiement de la convention collective, à choisir au contrat

si on se les fait payer par anticipation (ils ne sont pas acquis donc pas encore disponibles normalement) il faudra les déduire lors du solde de cp
solde cp en année complète = cp acquis - cp pris
solde cp en année incomplète = cp acquis - cp payés

caro0321 · 06-08-2012 14:07:08

sam01 a écrit :

non , ils sont perdus en temps au moment de la rupture, s'il elle a lieu avant la prise des cp
ou s'ils n'ont pas été poser pendant la période de référence du contrat; 5 semaines a poser sur exemple ,début contrat premier septembre 2012et 31 aout 2013
lors de la signature du contrat vous mettez vos 5 semaines de cp
http://www.assistante-maternelle.biz/as … _paie.html
votre exemple est surtout pour une année complète
en année incomplète - de 47 semaines d'accueil on n’acquière pas 5 semaines en argent

ok merci je crois que je confondais période de référence pour les CP ( de juin au 31 mai) et période de référence pour le contrat ( du début du contrat à la date anniversaire)
donc les congés sont à prendre en temps sur la période de référence du CONTRAT. par contre pour le paiement il faut tenir compte de la période de référence du 1er juin au 31 mai suivant?

caro0321 · 06-08-2012 14:11:47

sam01 a écrit :

un peu de lecture,
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=38008

merci mais j'ai déja lu beaucoup de fois toutes ces explications et c'est d'ailleurs de là que me sont venues ces questions...

Dernière modification par caro0321 (06-08-2012 14:12:06)

sam01 · 06-08-2012 16:00:42

caro0321 a écrit :

sam01 a écrit :
non , ils sont perdus en temps au moment de la rupture, s'il elle a lieu avant la prise des cp
ou s'ils n'ont pas été poser pendant la période de référence du contrat; 5 semaines a poser sur exemple ,début contrat premier septembre 2012et 31 aout 2013
lors de la signature du contrat vous mettez vos 5 semaines de cp
http://www.assistante-maternelle.biz/as … _paie.html
votre exemple est surtout pour une année complète
en année incomplète - de 47 semaines d'accueil on n’acquière pas 5 semaines en argent

ok merci je crois que je confondais période de référence pour les CP ( de juin au 31 mai) et période de référence pour le contrat ( du début du contrat à la date anniversaire)
donc les congés sont à prendre en temps sur la période de référence du CONTRAT. par contre pour le paiement il faut tenir compte de la période de référence du 1er juin au 31 mai suivant?

c'est ça pour le paiement on tient compte de la période de référence des congés, soit du 1 juin au 31 mai

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 05-08-2012 19:38:51

je ne comprends toujours pas les CP en temps

05-08-2012 19:38:51

#2 05-08-2012 21:59:22

Re : je ne comprends toujours pas les CP en temps

#3 06-08-2012 13:32:56

Re : je ne comprends toujours pas les CP en temps

#4 06-08-2012 13:43:59

Re : je ne comprends toujours pas les CP en temps

06-08-2012 13:43:59

#5 06-08-2012 13:46:04

Re : je ne comprends toujours pas les CP en temps

#6 06-08-2012 13:47:31

Re : je ne comprends toujours pas les CP en temps

#7 06-08-2012 14:07:08

Re : je ne comprends toujours pas les CP en temps

#8 06-08-2012 14:11:47

Re : je ne comprends toujours pas les CP en temps

#9 06-08-2012 16:00:42

Re : je ne comprends toujours pas les CP en temps

Pied de page des forums