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#1 08-08-2012 16:53:02
- babouch25
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- Messages : 3
contrat et heure de travail !!!
bonjour à tous
Depuis le mois d'Avril j'emplois une assistante maternelle pour mes jumelles (je suis infirmière de nuit en douze heures donc mon planning varit toujours)
au début nous avions fait un contrat de 9 jours par mois mais je fessais toujour des jours ne plus du coup je ne pouvais pas percevoir le complément de libre choix d'activité mais là on est passé à 13 jours par mois et hier la nounou a appelé un RAM qui lui a dit que si je bosser 9 jours dans le mois elle ne devais garder mes filles que 9 jous alors que je la paye 13 jours car mais jours ne sont pas fixe et que plustard si elle a un agrément pour un autre enfants elle ne pourra pas le prendre car trop d'heure cumulé
je ne veux pas que mon contrat s'arréte avec elle car les filles sont bien chez elle et qu'elle me rassure sur le bien être de mes filles
pourriez vous m'aider si d'autres on était dans le même cas
merci
babouch
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08-08-2012 16:53:02
#2 08-08-2012 17:03:44
Re : contrat et heure de travail !!!
Déjà, vous auriez du percevoir le complément libre choix activité.
Petit rappel : pour savoir combien de jours déclarer, il faut prendre le nombre d'heures de la mensu plus le nombre d'heures complémentaires et supplémentaire et diviser le tout par 8 : si le tarif horaire est en dessous du maximum (qui doit être un peu au dessus de 4.50) alors vous percevrez les aides.
Si vous avez un contrat où vous avez prévu 9 jours par mois, votre ass mat peut travailler plus, ça sera des heures complémentaires (ou sup) mais elle n'en a pas l'obligation.
Si vous êtes passé à 13 jours par mois, ça veut dire que vous avez fait un avenant et augmenter la mensu. Elle ne peut pas refuser de travailler au moins 13 jours.
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#3 08-08-2012 17:10:23
Re : contrat et heure de travail !!!
Les agréments ne sont pas en fonction des heures cumulées .... mais au nombre de place.
Combien a t-elle de place?
A-t-elle l'autorisation d'accueil de nuit?

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#4 08-08-2012 18:57:37
- babouch25
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- Messages : 3
Re : contrat et heure de travail !!!
je sa
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08-08-2012 18:57:37
#5 08-08-2012 19:00:35
- babouch25
- Membre
- Inscription : 08-08-2012
- Messages : 3
Re : contrat et heure de travail !!!
je sais bien qu'elle doit faire les 13jours mais je ne comprend pas pourquoi la RAM lui a dit qu'elle ne pouvais pas
et non je ne les faits pas garder la nuit
et a partir de septembre elle va garder un garçon en plus en péri-scolaire donc moi je pensais que son agrément pour trois était bon mais elle m'a dit que si quelqu'un l'appel juste pour des mercredi et que si mes filles venaient une fois sur deux le mercredi c'était pas bon pour son cotat horaire
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#6 09-08-2012 07:51:33
- zouzou1411
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- Messages : 368
- Site Web
Re : contrat et heure de travail !!!
Une ass mat n'a pas de quota horaire ... nous sommes limité au nombre de place !
Si votre ass mat a un agrément pour 3 enfants, cela signifie qu'elle a le droit de garder 3 enfants en même temps et peut importe le nombre d'heure par jour !
Soit la RAM n'a pas comprit ce que l'ass mat lui a dit, soit l'ass mat n'a pas comprit ce que la RAM lui a dit, pourquoi n’appelleriez vous pas vous même la RAM pour avoir des explications ??
Maman de 2 coquines (10 ans) et (3ans). Assistante maternelle agréée.
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