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#1 30-08-2012 20:12:34
- FIFI09
- Membre
- Inscription : 10-08-2011
- Messages : 3
Passage en garde occasionnelle
Bonsoir
Ma fille est gardée par son assistante maternelle depuis juillet 2009; tout d'abord en année incomplète mais toute la journée puis nous sommes passés en péri en septembre 2011 (les mercredis et vacances scolaires mais toujours en année incomplète). Mon conjoint a récemment eu l'accord pour son 80% il gardera donc notre fille au moins cette année les mercredis mais il restera quand même les vacances scolaires. ma question est la suivante: dois je passer en garde occasionnelle et la payer au réel ou faire un avenant en diminuant les heures sur l'année?
Si je passe en garde occasionnelle dois je faire une rupture de contrat avec les indemnités qui vont avec?
Merci d'avance pour vos réponses et bonne soirée
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30-08-2012 20:12:34
#2 30-08-2012 21:19:10
Re : Passage en garde occasionnelle
Pour passer en occasionnel, il faudrait que vous ne sachiez pas à l'avance quand et combien de temps vous allez lui confier votre enfant. Ici, ce n'est pas le cas, puisque vous prévoyez de la faire travailler pendant les vacances.
Vous devez donc mensualiser son salaire. Faites un avenant, redéfinissez les horaires et jours de garde prévus et recalculez son salaire sur ces nouvelles bases.
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#3 31-08-2012 17:34:55
- FIFI09
- Membre
- Inscription : 10-08-2011
- Messages : 3
Re : Passage en garde occasionnelle
Merci beaucoup pour votre réponse.
Si d'autres personnes ont des avis je suis preneuse
Merci
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