congé payé....

marjorie57 · 31-08-2012 22:36:07

bonjour tout le monde
je viens d'embaucher une nourrice qui commence son contrat le 1er septembre
on a fait un contrat sur année incomplète,elle vient de me dire que pour noel elle voulait sa 1ere semaine!!!!
peut elle prendre des congés avant de les avoirs aquis ou elle doit attendre en juin pour les avoirs cotisé????
¨parce qu'elle me dit que vous qu'elle est en année incomplète elle peut les prendre tout de suite
merci a toutes

31-08-2012 22:36:07

Babou74 · 31-08-2012 22:43:26

marjorie57 a écrit :

bonjour tout le monde
je viens d'embaucher une nourrice qui commence son contrat le 1er septembre
on a fait un contrat sur année incomplète,elle vient de me dire que pour noel elle voulait sa 1ere semaine!!!!
peut elle prendre des congés avant de les avoirs aquis ou elle doit attendre en juin pour les avoirs cotisé????
¨parce qu'elle me dit que vous qu'elle est en année incomplète elle peut les prendre tout de suite
merci a toutes

Coucou

oui bien sur , elle peut prendre ses congés dès le début du contrat
et ça ne changera rien à son salaire les mois concernés
avez vous noté au contrat les dates des 5 semaines cp , et des semaines sans solde ?

Pour calculer la mensualisation en année incomplète , vous avez retiré toutes les semaines d'absence de l'enfant
sur combien de semaines travaillées la mensualisation a-t-elle été calculée ?

marjorie57 · 31-08-2012 23:01:09

On a fait un contrat sur 44semaine c'est 5 semaine +2semaines à nous
Je pensais que d'abord il fallait cumuler
Imaginez si elle prend tous ses congés et que moi j'arrête le contrat avant qu'elle n'est eu le temps de les cotiser comment ça se passe?????
Je ne souhaite pas arrêter mais on ne sais pas de quoi est fait l'avenir!!!!

Babou74 · 01-09-2012 00:20:30

marjorie57 a écrit :

On a fait un contrat sur 44semaine c'est 5 semaine +2semaines à nous
Je pensais que d'abord il fallait cumuler
Imaginez si elle prend tous ses congés et que moi j'arrête le contrat avant qu'elle n'est eu le temps de les cotiser comment ça se passe?????
Je ne souhaite pas arrêter mais on ne sais pas de quoi est fait l'avenir!!!!

Coucou

52 - 5 - 2 = 45 et pas 44 semaines

La mensualisation a été calculée sur le nombre de semaines travaillées , donc vous ne la payez que sur celles ci

les cp , vous ne les paierez qu'une fois acquis , c'est à dire en , ou à partir de , Juin prochain

Et si le contrat finit avant cette date , vous lui devrez les cp acquis entre le 1er jour du contrat , et la date de fin.

Soit à hauteur de 10% des salaires perçus (hors indemnités)

soit par maintien de salaire : elle acquiert 2.5j ouvrables par periode de 4 semaines travaillées , à convertir en ouvrés pour le paiement.

Mais les dates de congés prévus (cp et sans solde) vous devez bien les connaitre et les avoir notées au contrat. ?

01-09-2012 00:20:30

marjorie57 · 01-09-2012 00:29:41

Oui je me suis trompé c'est 3pour nous.
Non on n'a pas marqué mais je sais que c'est une à pâques et Noël et 3en été
Entre temps j'ai lu des articles qui m'ont un peu plus éclairé!!!
Quoi qu'il en soit(désolée pour les nounous présentent sur ce site)vivement que ma fille ai 4ans que je puisse l'inscrire au péri-scolaire parce que franchement c'est bien compliqué et surtout beaucoup moins contraignant....

Babou74 · 01-09-2012 00:37:22

marjorie57 a écrit :

Oui je me suis trompé c'est 3pour nous.
Non on n'a pas marqué mais je sais que c'est une à pâques et Noël et 3en été
Entre temps j'ai lu des articles qui m'ont un peu plus éclairé!!!
Quoi qu'il en soit(désolée pour les nounous présentent sur ce site)vivement que ma fille ai 4ans que je puisse l'inscrire au péri-scolaire parce que franchement c'est bien compliqué et surtout beaucoup moins contraignant....

Donc vous saviez très bien qu'elle serait en congés une semaine à Noel
et cette semaine , elle est tout à fait en droit de la prendre

et si elle est multi employeur , elle est meme obligée de la prendre , puisque ses 5 semaines cp doivent etre communes à tous ses contrats.

Et même non multi employeur elle peut prendre ses congés dès le début du contrat.

Et quel dommage , et regrettable (et peu sympa pour les assmat' ) de vouloir voir grandir sa fille trop vite pour les raisons que vous evoquez

marjorie57 · 01-09-2012 00:41:37

Heuuu ma fille à 3 ans maintenant désolée si vous êtes blessé mais ça fait 3 ans que je n'ai pas de vacances en famille parce que à chaque fois imposé quand un de nous ne peu pas alors je pense que même ma fille sera contente a 4 ans de pouvoir avoir ses parents ensemble pendant les vacances.

marjorie57 · 01-09-2012 00:44:32

D'ailleurs suite à la lecture de l'article de loi oui elle peut prendre les congés mais seulement si ils sont cotisé donc pour l'année prochaine les 3 en été elle ne pourra pas car il est strictement interdit de prendre des congés non acquis en avance
Elle ne pourra en prendre que 2

veroco · 01-09-2012 01:00:58

relisez la convention collective ...

marjorie57 · 01-09-2012 01:12:07

On a relu plusieurs fois et oui de septembre à mai elle cumul 25jours..elle va prendre 1 semaine à Noël et 1 à pâques sachant qu'elle va prendre 3semaine en juillet elle aura pas assez cotisé donc elle ne pourra pas les prendre en plus c'est aussi sur ce site ou on est actuellement que s'est note ils disent même que une semaine de congé s'est en jours ouvré donc 6jours...lundi j'appellerai la RAM pour être sur je pense que c'est mieu comme ça je saurai et je pourrai la prévenir

sam01 · 01-09-2012 01:54:47

marjorie57 a écrit :

D'ailleurs suite à la lecture de l'article de loi oui elle peut prendre les congés mais seulement si ils sont cotisé donc pour l'année prochaine les 3 en été elle ne pourra pas car il est strictement interdit de prendre des congés non acquis en avance
Elle ne pourra en prendre que 2

Vous de comprendre que les congés de l'am sont des congés en temps
Vous ne payez que les semaines de présence , soit 44 semaines égales sur 12 mois
Une année comporte 52 semaines, les cp de l am lui seront règles en juin en plus de la mensu de base
Vous avez raison concernant les congés payes acquis , l am pose des congés qui sont déjà déduit de la mensu ,donc non payés
Ils seront payés une fois acquis
Et je confirme elle est en droit de poser 5 semaines de congés en temps du début du contrat à la date anniversaire

sam01 · 01-09-2012 02:00:06

marjorie57 a écrit :

On a relu plusieurs fois et oui de septembre à mai elle cumul 25jours..elle va prendre 1 semaine à Noël et 1 à pâques sachant qu'elle va prendre 3semaine en juillet elle aura pas assez cotisé donc elle ne pourra pas les prendre en plus c'est aussi sur ce site ou on est actuellement que s'est note ils disent même que une semaine de congé s'est en jours ouvré donc 6jours...lundi j'appellerai la RAM pour être sur je pense que c'est mieu comme ça je saurai et je pourrai la prévenir

Les cp de septembre à mai lui seront payés en juin 2013
Les cp acquis de juin 2013 à mai 2014 lui seront payés en juin 2014
Si le contrat est rompu avant vous lui payerez ses cp au moment de la rupture

Comprenez que si comme le dite l am n à pas le droit de prendre 3 semaines l été , car n'aurait pas acquis de jour,
Cela veut dire qu elle devra travaillé 3 semaines non prévus au contrat et que non seulement vous devrez lui payer ses 3 semaines de travail non prévus au contrat
Au moment de la régularisation à la date anniversaire du contrat mais vous lui devrez aussi des cp sur ses trois semaines de travail
J espère que vous comprenez

Dernière modification par sam01 (01-09-2012 02:02:43)

mammouth · 01-09-2012 02:19:58

ces semaines vous les avez enlevées sinon vous devriez lui payer 52semaines de travaille si vous voulez qu'elle travaille 52 semaines!! ( ce qui n'est pas possible )
en année incomplete, les semaines d'absences sont deduites, donc elle ne travaille pas pendant le nombre de semaines deduites (vu que vous ne les payez pas) elle ne va pas travailler gratuitement.
ensuite les cp sont a payer , a partir de juin de l'année d'apres selon ce qu'elle a acquis (et selon le mode de paiement choisi au contrat) mais la periode ou elle n'acceuille pas votre enfant est logique vu que vous l'avez deduite.
vous avez deduit 8 semaines je crois, donc vous ne lui payez pas de salaires pendant ces 8 semaines. seulement ce n'est pas au moment des absence que ce montant est deduit mais tout les mois vu que le salaires est calculé sur l'année moins ces 8 semaines puis divisé par 12 pour donner un montant mensuel toujours le meme.(la mensualisation) donc , ces 8 semaines sont déjà deduite du salaires, si en plus vous avez convenue des dates, vous ne pouvez pas vous y opposer.

Dernière modification par mammouth (01-09-2012 02:20:58)

marjorie57 · 01-09-2012 08:07:57

On est bien d'accord celon ceux qu'elle a ACQUIS
Et en plus je n'ai à aucun moment marqué que je ne la paierai pas

Occitane · 01-09-2012 08:16:29

Vous avez calculé son salaire sur 44 semaines de travail par an.

Ca veut bien dire ce que ça veut dire : vous la payez pour travailler 44 semaines, pas plus.

Donc, votre enfant ne doit pas être gardé 8 semaines par an.

Donc, l'assmat doit prendre ses congés, et tant qu'ils ne sont pas acquis, ce sont des congés sans solde (que vous avez déjà déduit de son salaire, puisque le calcul est sur 44 semaines).

Je ne comprends pas comment on peut signer des contrats en année incomplète, sans comprendre une seule seconde ce que cela signifie...

nounoujulie · 01-09-2012 08:18:02

En année incompléte les congés sont déduit de la mensualisation = non payé.

Les assmats prennent leurs 5 semaines tous les ans même s'il ne sont pas acquis. C'est pour çà que les années incompléte existe. Sinon nous n'aurions jamais de congé puisqu'on change de contrat pratiquement tous les ans.

Vous confondez congé en temps et congé en argent.

L'assmat prend ses 5 semaines qui ne sont pas compris dans la mensualisation = non payé
et vous lui paierais ses congés une fois acquis.

est ce que vous comprenez ?

marjorie57 · 01-09-2012 08:20:54

Houlaaa ne vous énerve pas oui elle a c congé les 3autre c à moi quand je pose en dehors de ses congé donc c pas 8semaine pour elle!!je suis en vacance en novembre elle ne l'aura pas mais je sais que son salaire ne bougera pas vu que c déjà déduit!!!je ne compte que sur c acquis à elle pas les miens

marjorie57 · 01-09-2012 08:22:10

Oui j'ai compris mais elle elle a fait le calcul de septembre à septembre

sam01 · 01-09-2012 11:58:36

marjorie57 a écrit :

Oui j'ai compris mais elle elle a fait le calcul de septembre à septembre

la mensualisation doit être calculé du 1 septembre 2012 au 31 aout 2013

Poup · 01-09-2012 12:25:28

Du 1er septembre 2012 au 31 aout 2013, elle aura 8 semaines où elle ne travaillera pas. Dans ces 8 semaines, il y a les 5 semaines de congés de l'assmat. Ca ce sont les congés en temps, déduit de la mensualisation 52 semaines - 8 semaines non payés = 44 semaines.
Au 31 mai 2012, elle aura acquis = nombre de semaines travaillés : 4 x 2,5 j = x nombres de jours à payer. Ca sera les congés en argent, qu'il faudra lui payer suivant une des modalités choisis.
C'est plus clair comme ça ?

Je reconnais que ce n'est pas évident pour des novices

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#1 31-08-2012 22:36:07

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