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#1 07-09-2012 21:27:51

vinjka
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comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

bonsoir j espere ne pas faire d erreur en ouvrant et postant ce sujet ici

bonsoir tout le monde
galere pour trouver comment calculer l indemnite compensatrice des cp et je n ai toujours pas trouver et ce que me propose la maman me semble bizarre  et j aimerai savoir comment faire 
donc voici pour mon cas :
contrat sur annee complete pour une fratrie
l aine periscolaire mensualite de base :230.23€ nbre de jour d activite 18jrs/mois
les jumeaux: 484.46(242.23x2) nbre de jrs d activitee 18jrs/mois (2x9jrs)
il me reste 23 jours de cp a etre paye et je ne sais pas qu elle operation , methode , pour trouver le montant
j espere savoir comment faire grace a vous car la paje a qui j ai demande aussi me sort les 10% a rajouter alors qu on ne le fait pas en annee complete a moins que je me trompe

voila mon essai de calcul mais je ne sais pas du tout si c est ca :

j ai detaille et fait avec la methode du produit en croix pour chaque enfant:

l aine : 23jrsx230.53/18jrs d activitees=294.56

jumeau 1 : 23jrsx242.23/9jrs d act =619.03

jumeau 2 : idem

soit un total de 294.56+619.03+619.03=1532.62

mais ca me parait enorme et avec la maman pas assez 498.33  qui elle fait avec le meme  methode de calcul mais sans detaille chaque enfant

merci pour votre aide car je desespere de savoir
bonne soiree

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07-09-2012 21:27:51

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#2 07-09-2012 21:35:47

landocean
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

Bonsoir,
23 jours de cp correspondent à 4 semaines de salaire.

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#3 07-09-2012 21:58:16

vinjka
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

merci landocean mais je vais peu etre paraitre stupide mais je voudrais etre sur de moi quand j  en parlerai a la maman le cas echeant donc tu me dis 4 semaines mais peux tu devellopper par rapport aux chiffres  fournis stp merci

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#4 07-09-2012 22:01:45

sam01
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

comment trouver vous 23 jours?
il nous faudrait date de début de contrat, dates des congés posés, date de fin de contrat, avez vous des enfants de moins de 15 ans?

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07-09-2012 22:01:45

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#5 07-09-2012 22:08:49

vinjka
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

23 jours : il me reste 13 jour de l annee derniere et 10 jours acquis de cette annee

debut de contrat septembre 2008 pour l aine et octobre 2010 pour les jumeaux

fin de contrat 8 octobre 2012 pour les 3

pour ce qui est des conges poses , vous voulez depuis le debut ?

merci

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#6 07-09-2012 22:13:09

landocean
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

Quels jours travailles-tu ? Nombre d'heures par jour ?

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#7 07-09-2012 22:21:12

sam01
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

vous avez bien vos 5 semaines communes a celle du parent?
pour l'ainé
de octobre 2008 mai 2009= 20 jours acquis + éventuellement 2 jours par enfants de moins de 15 ans si vous en avez
comment a été payé octobre 2008?
de juin 2009 a mai 2012= 30 jours acquis
juin 2012 a septembre 2012= 10 jours acquis
octobre au réel +10%

il faut voir les congés pris

pour les jumeaux ( a multiplier par deux)
octobre 2010 a mai 2011 =20 jours acquis + éventuellement 2 jours par enfants de moins de 15 ans si vous en avez
j'ai un doute si les jours supp sont par enfant ou par employeur
juin 2012 a septembre 2012 =10 jours acquis
octobre au réel +10% de cp
pareil il faut savoir les congés pris

les congés acquis sont des jours ouvrables a payer en jours ouvrés

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#8 07-09-2012 22:51:24

landocean
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

sam01 a écrit :

  octobre au réel +10% de cp

On mélange pas maintien et 10%.
1 semaine d'accueil en octobre donne 1 jour de cp.

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#9 07-09-2012 22:56:40

sam01
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

landocean a écrit :
sam01 a écrit :

  octobre au réel +10% de cp

On mélange pas maintien et 10%.
1 semaine d'accueil en octobre donne 1 jour de cp.

ok il semblait que si le mois était incomplet on faisait au réel wink

édit j’avais pk au lieu de ok, erreur de frappe smile

Dernière modification par sam01 (07-09-2012 23:02:46)

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#10 07-09-2012 23:00:53

landocean
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

Normalement on doit faire une retenue sur salaire, calcul cour de cassation.
Mais, même en payant au réel, si tu calcules les cp en maitien, tu le fais aussi pour le mois incomplet.

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#11 07-09-2012 23:03:09

sam01
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

merci pour l'info smile

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#12 08-09-2012 11:55:53

vinjka
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

landocean a écrit :

Quels jours travailles-tu ? Nombre d'heures par jour ?


merci alors pour l aine 4 jours:

pendant l ecole  l/m:6h15/8h30-17h00/17h30
                         j: 6h30/8h30-17h00/17h30
                         v:6h30/8h30

pendant les vacances : l/m 6h15/17h30
                                  j: 6h30/17h30
                                  v: 6h30/17h00



pour les jumeaux 2 jours : j: 6h30/17h30
                           v:6h30/17h00



tarif heure 2,60€ net

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#13 08-09-2012 12:05:09

vinjka
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

sam01 a écrit :

vous avez bien vos 5 semaines communes a celle du parent? OUI

pour l'ainé
de octobre 2008 mai 2009= 20 jours acquis + éventuellement 2 jours par enfants de moins de 15 ans si vous en avez OUI J EN AI 2 L UN VA AVOIR 7 ANS EN OCTOBRE ET L AUTRE 15 EN DECEMBRE

comment a été payé octobre 2008?  D APRES LA MENSUELISATION CAR MOIS COMPLET

de juin 2009 a mai 2012= 30 jours acquis
juin 2012 a septembre 2012= 10 jours acquis
octobre au réel +10%

il faut voir les congés pris

pour les jumeaux ( a multiplier par deux)
octobre 2010 a mai 2011 =20 jours acquis + éventuellement 2 jours par enfants de moins de 15 ans si vous en avez
j'ai un doute si les jours supp sont par enfant ou par employeur
juin 2012 a septembre 2012 =10 jours acquis
octobre au réel +10% de cp
pareil il faut savoir les congés pris

les congés acquis sont des jours ouvrables a payer en jours ouvrés

merci 2 reponses apportes directement a la suite des questions de sam01

j ai pris 18 jours  en aout 2012 ( 15 aout a retirer ) donc 17 jours de pris

d une maniere general je prends : 3 semaine en aout 1 semaine en decembre entre noel et jour de l an et une en avril  aux vacances de paques

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#14 11-09-2012 20:47:53

vinjka
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

besoin de vous svp merci

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#15 11-09-2012 20:56:47

chris84
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

je complète (en gras) ce qu'a écrit sam01

"pour l'ainé
de octobre 2008 mai 2009= 20 jours acquis + 4j enfants
(début mensu octobre ok)
de juin 2009 a mai 2010= 30 jours acquis
juin 2010 à mai 2011 = 30j acquis
juin 2011 à mai 2012 = 30j acquis

juin 2012 a septembre 2012= 10 jours acquis
octobre  combien de semaine travaillées?

pour les jumeaux ( a multiplier par deux)
octobre 2010 a mai 2011 =20 jours acquis + 4j enfants
juin 2011 à mai 2012 = 30j acquis
juin 2012 a septembre 2012 =10 jours acquis"
octobre combien de semaines travaillées?

les congés acquis sont des jours ouvrables a payer en jours ouvrés

précisez içi vos dates de cp (avec maintien de la mensu, ne pas compter si des congés ont été pris la 1ere année mais déduits du salaire car non acquis) depuis octobre 2008

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#16 11-09-2012 21:07:08

sam01
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

Oups merci chris

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#17 11-09-2012 22:50:46

vinjka
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

chris84 a écrit :

je complète (en gras) ce qu'a écrit sam01

"pour l'ainé
de octobre 2008 mai 2009= 20 jours acquis + 4j enfants
(début mensu octobre ok)
de juin 2009 a mai 2010= 30 jours acquis
juin 2010 à mai 2011 = 30j acquis
juin 2011 à mai 2012 = 30j acquis

juin 2012 a septembre 2012= 10 jours acquis
octobre  combien de semaine travaillées?

pour les jumeaux ( a multiplier par deux)
octobre 2010 a mai 2011 =20 jours acquis + 4j enfants
juin 2011 à mai 2012 = 30j acquis
juin 2012 a septembre 2012 =10 jours acquis"
octobre combien de semaines travaillées? 1 SEMAINE

les congés acquis sont des jours ouvrables a payer en jours ouvrés COMMENT CONVERTIR ?

précisez içi vos dates de cp (avec maintien de la mensu, ne pas compter si des congés ont été pris la 1ere année mais déduits du salaire car non acquis) depuis octobre 2008  JE NE COMPRENDS PAS CE QUE VOUS VOULEZ DIRE ICI C EST BETE JE SAIS MAIS JE VOUDRAIS ETRE CAPABLE DE COMPRENDRE POUR EXPLIQUER A MON TOUR  A LA MAMAN

OUI DES LA 1ERE ANNEE J AI PRIS DES CONGES : 1 SEMAINE EN DECEMBRE  ET 1 EN AVRIL MAIS NON DEDUITS DONC QUE DOIS JE FAIRE ET COMMENT CALCULES EXACTEMENT CE QU ELLE ME DEVRA JE VOUS REMERCIE DE VOTRE PATIENTE ET VOTRE GENTILLESSE CAR JE ME DOUTE QUE JE SUIS UN BOULET

Dernière modification par vinjka (11-09-2012 22:56:03)

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#18 11-09-2012 23:08:29

vinjka
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

cp pris avec maintien de la mensu :

28/12/2008 au 2/01/2009
02/03/2009 au 6/03/2009

3/08/2009 au 21/08/2009
28/12/2009 au1/01/2010
5/04/2010 au 9/04/2010

9/08/2010 au 27/08/2010
27/12/2010 au 31/12/2010
25/04/2011 au 29/04/2011

jour feries pdt vacances recuperes : 4/07/2011   15/07/2011

8/08/2011 au 26/08/2011
26/12/2011 au 30/12/2011
jour feries pdt vacances recuperes : 2/01/2012
30/04/2012 au 4/05/2012

6/08/2012 au 24/08/2012

voila pour mes conges pris
merci encore

Dernière modification par vinjka (11-09-2012 23:10:46)

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#19 12-09-2012 16:15:20

vinjka
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

et le montant des indemnites cp peut  il etre superieur au montant de la mensu ou forcement inferieur ou egal
merci

car moi au total je trouve : 702 pour anthony et 475,15x2 pour les jumeaux soit un total de 1652.30 et la mensu est de 714,99

je rame pas possible et comme c est la 1ere fois que j ai besoin de faire ce calcul ben je patauge a fond

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#20 12-09-2012 17:42:05

sam01
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Re : comment calculer les indemnitess de cp en cas du rupture de contrat

vinjka a écrit :

cp pris avec maintien de la mensu :
les cp se comptent du lundi au samedi
28/12/2008 au 2/01/2009 29/12/2008 au 3/01/2009 = 5 jours ouvrables pris
02/03/2009 au 6/03/2009 02/03 au 07/03=6 jours ouvrables pris

3/08/2009 au 21/08/2009 03/08 au 22/08 = 17 jours pris
28/12/2009 au1/01/2010 5 jours pris
5/04/2010 au 9/04/2010 6 jours pris

9/08/2010 au 27/08/2010 18 jours pris
27/12/2010 au 31/12/2010 5 jours pris
25/04/2011 au 29/04/2011 6 jours pris

jour feries pdt vacances recuperes : 4/07/2011   15/07/2011 quels fériés sont récupérez?

8/08/2011 au 26/08/2011 17 jours prise
26/12/2011 au 30/12/2011 6 jours pris
jour feries pdt vacances recuperes : 2/01/2012 si c'est le 1 janvier 2012 que vous récupérez il ne se récupère pas car tombe un dimanche
30/04/2012 au 4/05/2012 5 jours pris

6/08/2012 au 24/08/2012 17 jours pris

voila pour mes conges pris
merci encore

faire le total des cp pris et comparer avec ceux acquis

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