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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 10-09-2012 17:16:43

rognes
Membre
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comment ça marche avec une fratrie ?

bonjour
depuis sept 2011 j'ai un contrat où tout se passe bien.
Au mois de mars je vais accueillir bébé de la même famille.
J'ai dit aux parents qu'il y avait un 2ème contrat de travail et d'accueil, et que les CP étaient calculées par enfant qu'ils ne se cumulaient pas, car d'après le papa, je ne toucherai que pour un seul enfant les CP, puisque on parle d'un "seul employeur" et non par enfant.
Qu'en est-il d'après les nouveaux textes ou jurisprudence à ce sujet Si s'est le cas où est l'intérêt de travailler avec des fratries ?
Je suppose que les parents vont bien touchez 2 aides puisque 2 enfants par la CAF ?
Merci de m'éclairer car dans l'index que j'ai parcouru je n'ai pas vraiment trouver de réponse.

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10-09-2012 17:16:43

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#2 10-09-2012 17:21:52

loe.t
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Re : comment ça marche avec une fratrie ?

les cp s’acquièrent par enfant ! que ce soit une fraterie ou non !
le papa se trompe
effectivement ils ont des aides pour chaque enfant. mais ce n'est pas ça qui fait qu'on a droit aux CP ou non wink


signat10.gif

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#3 10-09-2012 17:28:01

rognes
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Re : comment ça marche avec une fratrie ?

J'aimerai bien lui donner un texte quelque chose qui confirme que c'est bien par enfant.

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#4 10-09-2012 17:28:46

zeta
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Re : comment ça marche avec une fratrie ?

bonjour , vous devez faire deux contrats , donc des congés aquis pour chacun d'eux !


demandez aux parents si vont touché deux aides page ou une seule puisque c'est le même employeur ???
deux enfants , deux contrats , deux aides paje = deux congés !

Dernière modification par zeta (10-09-2012 17:29:00)

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10-09-2012 17:28:46

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#5 10-09-2012 20:48:37

Fila
Aide Modérateur
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Re : comment ça marche avec une fratrie ?

ça ne serait pas tout simplement un malaentendu sur ce qu'on entend par cp par employeur ou de cp par enfant?
Car effectivement, vous n'allez pas acquérir 5 jours de cp par mois ou 60 jours de cp par an...C'est toujours 2.5 jours de cp par mois et 30 par an quelque soi le nombre d'enfant. Par contre, ils vous seront payés selon les acquis pour chaque enfant donc si acquis sur les 2 contrats, ils seront payés sur les 2 contrats.


signat11.gif

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#6 10-09-2012 21:13:04

chris84
MODERATEUR
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Re : comment ça marche avec une fratrie ?

message déplacé: ce n'est pas un litige

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#7 10-09-2012 21:18:59

chris84
MODERATEUR
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Re : comment ça marche avec une fratrie ?

je confirme ce que dit fila, d'ailleurs il y a déjà eu des posts là dessus!
il faut distinguer les jours de cp à déclarer qui seront les memes jours pour les 2 enfants, et le montant qui lui sera calculé par enfant
si o na par exemple un contrat de 30h par semaine avec l'un et avec l'autre un périscolaire à 5h par semaine en année complète
on acquiert chaque mois 2,5j le total fera 30j au bout de 1 an (et non 60j biensûr), mais on sera bien payé pour chaque contrat par maintien de la mensu lors de la prise des congés, donc  à chaque semaine acquise et prise: le 1er contrat nous payera 30h de congés et l'autre contrat nous payera 5h de congés!
toute heure travaillée ouvre droit à congés comme n'importe quel salarié

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