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#1 19-09-2012 12:15:01
encore et toujours le calcul cour de cassation
Bonjour,
A chaque fois que je pense avoir compris, une nouvelle question pointe le bout de son nez.
J'accueille des périscolaires, 4 ou 5 jours pendant les vacances et 1 jour pendant l'école.
En septembre, j'ai été absente 1 semaine soit 1 jour.
Je fais mes calculs pour 1 jour d'absence ou 1 semaine ?
merci de votre aide
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19-09-2012 12:15:01
#2 19-09-2012 12:17:55
Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
je croi que tu fais le calcul par rapport au nombre de jours que tu devais avoir normalement les petits.
Vois pour une confirmation mais il me semble que c'est ça, c'est ce qu'on m'a dit au RAM.
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#4 19-09-2012 12:19:16
- nathodisab
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Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
Bonjour,
A chaque fois que je pense avoir compris, une nouvelle question pointe le bout de son nez.
J'accueille des périscolaires, 4 ou 5 jours pendant les vacances et 1 jour pendant l'école.
En septembre, j'ai été absente 1 semaine soit 1 jour.Je fais mes calculs pour 1 jour d'absence ou 1 semaine ?
merci de votre aide
coucou,
pour les péri ou les accueils avec un nbre d'h/sem différent d'une sem sur l'autre, le calcul diffèrent un peu du simple calcul de la cour de cassation !
Il faut le faire sur une moyenne d'heures /j et /sem...
Dernière modification par nathodisab (19-09-2012 12:19:44)
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19-09-2012 12:19:16
#5 19-09-2012 12:59:46
Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
J'ai calculé ma moyenne d'heure par semaine, mais je ne sais pas si je dois retirer une semaine ou une journée, je dirais une semaine vu que mon arrêt est d'une semaine, mais comme pour eux ça ne correspond qu'à un jour de travail je doute.
Rien n'est bien clair pour les horaires différent d'une semaine à l'autre, personne ne semble faire pareil et c'est dans le coup vraiment pas facile.
Il faut toujours tout chercher, plusieurs fois, avant de savoir comment faire et certains parents prennent ce qu'on leur dit et ne cherchent pas et d'autres sont pointilleux mais dans tous les cas, je trouve que c'est beaucoup de tracas pour au final pas grand chose !
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#6 19-09-2012 13:15:58
Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
Bonjour,
Comme en période scolaire 1 jour correspond à une semaine, tu dois enlever une semaine de salaire.
En période vacances, le résultat ne serait pas le même pour une journée d'absence.
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#7 19-09-2012 13:32:34
Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
tout est marqué dans l'index au "calcul de la cour de casstaion"
Salaire mensuel de base : nombre d'heures d'accueil potentiel dans le mois = salaire à déduire par heure d'absence (normalement travaillé)
ou
Salaire mensuel de base : nombre de jour d'accueil potentiel dans le mois = montant à déduire par jour d'absence (normalement travaillé) .
Pour moi ,il faut juste que tu enlève soit ta journée d'absence soit le nombre d'heure que tu aurai du normalement travaillé et pas une semaine puisque les autres jours tu ne devais pas travaillé
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#8 19-09-2012 13:43:08
Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
Est ce que quelqu'un pourrait vérifier mon calcul ?
Salaire mensualisé : 132,60 tarif horaire : 5,43 € en brut
Je travaille le mercredi soit 4 mercredi au mois de septembre.
Absente 2 semaines.
Tarif à retirer par semaine d'absence : 132,6 / 4 = 33,15 €
Donc je retire 66,30 € pour les deux semaines d'absence.
C'est bien ça ? Merci.
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#9 19-09-2012 13:47:14
Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
tout est marqué dans l'index au "calcul de la cour de casstaion"
Salaire mensuel de base : nombre d'heures d'accueil potentiel dans le mois = salaire à déduire par heure d'absence (normalement travaillé)
ou
Salaire mensuel de base : nombre de jour d'accueil potentiel dans le mois = montant à déduire par jour d'absence (normalement travaillé) .Pour moi ,il faut juste que tu enlève soit ta journée d'absence soit le nombre d'heure que tu aurai du normalement travaillé et pas une semaine puisque les autres jours tu ne devais pas travaillé
Ces calculs de retenue sont uniquement pour des mensu complète ou incomplète sur une période.
Quand tu es sur 2 périodes, ce calcul n'est pas bon.
Avec le lissage, en complète sur 2 périodes, chaque semaine de rémunaration scolaire ou vacances est identique.
Septembre 2012 compte 4 semaines de travail. Si tu es absente une semaine, pour la retenue tu fais : mensu/4. Ca semble logique. 
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#10 19-09-2012 13:49:59
Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
Est ce que quelqu'un pourrait vérifier mon calcul ?
Salaire mensualisé : 132,60 tarif horaire : 5,43 € en brut
Je travaille le mercredi soit 4 mercredi au mois de septembre.
Absente 2 semaines.Tarif à retirer par semaine d'absence : 132,6 / 4 = 33,15 €
Donc je retire 66,30 € pour les deux semaines d'absence.
C'est bien ça ? Merci.
C'est ça
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#11 19-09-2012 13:52:19
Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
merci, maintenant que j'ai compris pour un mois simple comme Septembre, peux tu me dire si cette semaine d'absence avait été en Août, comment j'aurai fait mon calcul ?
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#12 19-09-2012 14:36:19
Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
En août pour une semaine tu enlevais la même somme du fait du lissage.
Par contre pour 1 journée, ce n'était pas pareil.
Tu dis avoir fait la moyenne hebdo. C'est de cette moyenne que tu pars pour calculer l'absence d'une journée.
Ex : scol 8h - vac 8*5=40h Tarif 1€
Mensu = 36*8 + 16*40 * 1 = 288+640 = 928*1/12 = 77.33€
Moyenne hebdo = 928/52 = 17.85h
Quand tu enlèves une semaine en scolaire ou en vac tu enlèves 17.85h.
Pour un jour en scolaire = 1 semaine.
Pour un jour en vacances : moyenne hebdo/nb h semaine concernée*nb h à enlever = 17.85/40*8 = 3.57h.
Si en scolaire, tu avais un accueil sur plusieurs jours, il te suffit de reproduire le calcul 2.
Comprends-tu ? Ce n'est pas très difficile au final.
Pour la retenue en argent, il faut d'autres calculs. je t'explique plus tard.
Dernière modification par landocean (19-09-2012 14:39:44)
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#13 19-09-2012 19:48:30
Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
Bonsoir,
Je ne comprends pas pourquoi en août ca devrait être comme en septembre, car il y a 4 semaines et 3 jours donc je ne peux pas diviser la mensu par 4 !!
Il y a encore un truc qui bloque !
Pour la moyenne hebdo, j'ai fait : heure mensualisée/4,345, j'obtiens 5,62 heures en moyenne par mois.
Ça revient pratiquement au même.
Donc pour une semaine en août je retire 5,62 heures, pour la somme j'attends la suite des explications !!
Pour 1 journée, je fais des journées de 3,5 h parfois 4, parfois 5 jours.
Donc si semaine de 4 jours, je fais : (5,62/14)*3.5
Si semaine de 5 jours, je fais : (5,62/17,5)*3.5
Pour 2 jours d'absences :
Donc si semaine de 4 jours, je fais : (5,62/14)*7
Si semaine de 5 jours, je fais : (5,62/17,5)*7
Je pense avoir compris pour ce type de contrat.
J'attends la suite pour voir.
Merci de prendre le temps de m'expliquer.
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#15 19-09-2012 22:13:27
Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
Je reprends mon exemple : scol 8h - vac 8*5=40h Tarif 1€
Mensu = 36*8 + 16*40 * 1 = 288+640 = 928*1/12 = 77.33€
Moyenne hebdo = 928/52 = 17.85h
Du fait du lissage, toutes les semaines ont la "même valeur" : 17.85h dans mon exemple. Donc que tu enlèves une semaine en période scolaire ou vacances, tu enlèveras toujours 17.85h.
Pour enlever des jours, on ne peut, pas faire comme tu l'écris. Tu dois raisonner en heures et non en jours.
Pour août par ex :
Nombre d'heures potentielles du mois 4s et 3 jours : 4*17.85h + 3*8h = 95.4h.
Retenue de l'heure par mois = 77.33€/95.4h = 0.81€/h
Pour enlever 1h en scolaire : 17.85/8*1 = 2.23h
Pour enlever 1h en vacances : 17.85/40*1 = 0.44h.
Retenue scolaire = 2.23h*0.81 = 1.80€
Retenue vacances = 0.44h*0.81 = 0.32€.
Si tu veux une réponse sur tes calculs perso, maile moi.
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#16 20-09-2012 05:50:52
Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
Ok, je te prépare un mail. Merci beaucoup.
Pour aider d'autres personnes à comprendre, une question :
pour calculer la moyenne hebdo, tu prends le nombre d'heures annuel que tu divises par 52 semaines, là ton exemple est fait sur une année complète donc pas de soucis.
Est ce que si c'est un contrat en année incomplète, par exemple 42 semaines d'accueil, on divise aussi par 52.
Merci.
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#17 20-09-2012 07:49:42
- nathodisab
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Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
Ok, je te prépare un mail. Merci beaucoup.
Pour aider d'autres personnes à comprendre, une question :
pour calculer la moyenne hebdo, tu prends le nombre d'heures annuel que tu divises par 52 semaines, là ton exemple est fait sur une année complète donc pas de soucis.Est ce que si c'est un contrat en année incomplète, par exemple 42 semaines d'accueil, on divise aussi par 52.
Merci.
coucou,
si c'est une année incomplète, il faut prendre le nbre de sem (dans ton exemple 42) pour faire la moyenne d'heures/sem...
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#19 24-09-2012 13:26:19
Re : encore et toujours le calcul cour de cassation
Alors je suis en train de préparer mes BS et donc je me suis replongée dans les calculs.
Pour Septembre, pour retirer 2 semaines d'absence, je divise la mensu par 4 pour avoir le montant à la semaine ou je prends la valeur moyenne horaire hebdo soit 293/46 avec 293 heures à l'année et 46 semaines travaillées ?
Merci
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