Contrat occassionnel probleme !!!!!

jennifer0313 · 21-09-2012 12:27:57

Bonjour à tous le monde. Je suis nouvelle sur ce forum, je ne sais pas encore exactement où m'adresser donc j'espere ne pas me tromper.
Voila j'ai etablit un contrat occassionnel avec la nounou de mes 2 filles depuis mai 2012.
Je voudrai savoir est ce que malgrés un contrat occassionnel pendant juillet et aout 2012 j'ai du la payer comme si mes filles y allait ???
Car a la base elle etait en conges les 2 premieres semaines de juillet et a refusé de me les prendres par la suite.
J'espere que vous pourrez m'aider

je vous remercie

21-09-2012 12:27:57

sensymaimai · 21-09-2012 12:31:26

jennifer0313 a écrit :

Bonjour à tous le monde. Je suis nouvelle sur ce forum, je ne sais pas encore exactement où m'adresser donc j'espere ne pas me tromper.
Voila j'ai etablit un contrat occassionnel avec la nounou de mes 2 filles depuis mai 2012.
Je voudrai savoir est ce que malgrés un contrat occassionnel pendant juillet et aout 2012 j'ai du la payer comme si mes filles y allait ???
Car a la base elle etait en conges les 2 premieres semaines de juillet et a refusé de me les prendres par la suite.
J'espere que vous pourrez m'aider
je vous remercie

Bonjour!
Si vos 2 filles n'ont pas été présentes chez nounou durant juillet et août, vous n'aviez pas à la payer.
J'ai 2 soeurs en contrat occasionnel comme vos filles, la maman ne m'a rien déclaré à la Paje et je n'ai rien touché comme salaire puisque je ne les ai pas eues drt cette période!

Berengere78 · 21-09-2012 12:38:55

L'occasionnel c'est un paiement au réel des heures effectuées.
Pas de mensualisation, donc pas de paiement si bébé n'est pas accueilli !

Occitane · 21-09-2012 12:41:41

Il n'empêche que la mensualisation est obligatoire, dès qu'il y a une régularité dans la garde.
Pourquoi vous avez fait un contrat occasionnel ?

21-09-2012 12:41:41

jennifer0313 · 21-09-2012 12:50:42

Merci les filles je m'en douté n'etant pas sur je me suis dit je vais la payer . Elle meme m'avait dit non il faut me payé juillet aout. Je ne connais pas bien les lois en tant qu'employeurs.
Je viens par la meme occasion de me rendre compte que mai et juin je l'ai payé moins que ce que je lui devais environ 300 € les 2 mois compris . je voudrai l 'appeler pour lui dire que comme juillet et aout je l'ai payé 880 € alors que mes filles n'y sont pas allez ai je le droit ??
ou dois je lui rendre ce que je lui doit ?
car si je reflechis bien elle me doit aussi de l'argent? est ce que je me trompe ???
je suis completement perdue!!!!!
d'autant que je fais 8h30 18h30 du lundi au jeudi le vendredi je ne travaille pas pour garder mes puces elle a souvent tendance a me prevenir a 16h qu'elle a des rdv et que je dois me debrouillez pour venir chercher les filles .
En plus ce matin elle m'a envoyé un sms pour me dire que lundi je dois me debrouillez pour venir chercher les filles avant 17H car elle a une reunion sauf que je fini a 18h30 et mon mari n'a jamais d horaire fixe .

jennifer0313 · 21-09-2012 12:51:58

j'ai etablit un contrat occasionnel car mes filles vont chez mes parents comme ils sont posté matin apres midi et de nuit je m'arrange avec eux pour qu'ils me garde mes filles et le reste du temps ils vont chez la nounou. Donc en faisant son contrat elle m'a elle meme dit qu'elle faisait souvent des contrat occassionnel

toujourscool · 21-09-2012 12:56:59

jennifer0313 a écrit :

Merci les filles je m'en douté n'etant pas sur je me suis dit je vais la payer . Elle meme m'avait dit non il faut me payé juillet aout. Je ne connais pas bien les lois en tant qu'employeurs.
Je viens par la meme occasion de me rendre compte que mai et juin je l'ai payé moins que ce que je lui devais environ 300 € les 2 mois compris . je voudrai l 'appeler pour lui dire que comme juillet et aout je l'ai payé 880 € alors que mes filles n'y sont pas allez ai je le droit ??
ou dois je lui rendre ce que je lui doit ?
car si je reflechis bien elle me doit aussi de l'argent? est ce que je me trompe ???
je suis completement perdue!!!!!
d'autant que je fais 8h30 18h30 du lundi au jeudi le vendredi je ne travaille pas pour garder mes puces elle a souvent tendance a me prevenir a 16h qu'elle a des rdv et que je dois me debrouillez pour venir chercher les filles .
En plus ce matin elle m'a envoyé un sms pour me dire que lundi je dois me debrouillez pour venir chercher les filles avant 17H car elle a une reunion sauf que je fini a 18h30 et mon mari n'a jamais d horaire fixe .

jennifer0313 a écrit :

j'ai etablit un contrat occasionnel car mes filles vont chez mes parents comme ils sont posté matin apres midi et de nuit je m'arrange avec eux pour qu'ils me garde mes filles et le reste du temps ils vont chez la nounou. Donc en faisant son contrat elle m'a elle meme dit qu'elle faisait souvent des contrat occassionnel

mais y'a eut une mensualisation de faite ou pas? parce que si c'est le cas, il est normal d'avoir payé l'assistante maternelle en juillet aout.
ensuite, y a t il un délais de prévenance au niveau du planning?

1libellule · 21-09-2012 12:57:40

les contrats occasionnels sont très rare.
il n'y a pas de mensualisation de faite?
C'est bizarre, qu'elle vous réclame un salaire si n'il y a eu de mensualisation.

Occitane · 21-09-2012 12:57:50

Avec un contrat occasionnel, vous n'avez aucune garantie que l'assmat sera dispo pour vous.
Donc faut pas s'étonner si elle ne s'implique pas et préfère ses RV personnels plutôt que de garder vos enfants...

Ensuite, je ne vois pas trop ce que vous pouvez lui réclamer, si vous ne savez ce que vous devez lui payer chaque mois... Vous ne l'avez pas assez payée en mai et juin, et trop pendant l'été... et personne ne se rend compte de rien.. C'est quand même bizarre...
De toutes façons, c'est votre parole contre la sienne, en ce qui concerne les horaires qu'elle a réellement faits et le salaire qui en découle...

Fila · 21-09-2012 12:58:06

Bonjour,

Normalement, pour un contrat occasionnel, vous ne payez que ce que vosu y mettez vos enfants rien de plus, rien de moins. Chaque mois, vous fites le compte d'heures qu'elle a travillé et vous la payez et c'est tout. Elle n'a pas travaillé en juillet et aout, vous ne payez pas, ce n'est pas compliqué.

Par contre, si l'accueil est régulier, avec des horaires qui reviennent, vous êtes obligée en temps qu'employeur de faire un contrat régulier, avec une mensualisation fixe etc.

Qu'est-il vraiment écrit sur votre contrat de travil ? Quels horaires, quels tarifs ?

parme · 21-09-2012 13:01:24

coucou oupss c'est bien compliqué!
un contrat occasionnelle est de courte durée et lorsqu'il y a pas de caractère régulier!
jours non fixe et horaire.
CDD selon certaines condition!
et CDI avec une mensualisation dite obligatoire depuis 2005.

vous vous situez dans quel cas?

dites nous comment es ce noté sur le contrat!
jours d'accueil?
h par semaines?
accueil régulier ou non?

A+

jennifer0313 · 21-09-2012 13:14:02

Quand j'ai etablit le contrat avec la nounou nous avons etablit qu'il serai occassionnel sur mon contrat il est marqué nous n'avons pas precisé qu'il debute en debut mai 2012 mais le nombre d'heure n'a pas etait mis car elle me dit comme s'est de l'occasionnelle nous n'avons pas a marqué d'heure il est juste stipulé le taux horaire et les indemnité d'entretien.

Mai et Juin mais filles y sont allez plus regulierement car ma maman etant malade. Mais a la base les filles devait y allez a peine 8 fois dans le mois.

Ce qui m'inquiete c'est que sur mon contrat nul part et mentionné "occasionnel" tout cest dit de vive voix .

Mais le soucis c'est que ma nounou ne me convient pas . Pour preuve ma fille de 22 mois revient toujours avec d'enorme bleue sur le visage comme si elle la pincé a la joue et c'est la 5 eme fois elle me dit toujours elle esrt arrivé comme ca ce matin. ALors que c'est faux ou on dit a mon mari quand il va les chercher " votre fille emma est une cascadeuse elle est tombée du parc" mais elle nous a jamais appelé ou c'est votre fille en mangeant est devenue bleue elle avait du mal a respiré on nous annonce cela a 18h je trouve ca pas normal j'ai beau lui dire elle s'en fiche.

Fila · 21-09-2012 13:18:54

jennifer0313 a écrit :

Quand j'ai etablit le contrat avec la nounou nous avons etablit qu'il serai occassionnel sur mon contrat il est marqué nous n'avons pas precisé qu'il debute en debut mai 2012 mais le nombre d'heure n'a pas etait mis car elle me dit comme s'est de l'occasionnelle nous n'avons pas a marqué d'heure il est juste stipulé le taux horaire et les indemnité d'entretien.
Mai et Juin mais filles y sont allez plus regulierement car ma maman etant malade. Mais a la base les filles devait y allez a peine 8 fois dans le mois.
Ce qui m'inquiete c'est que sur mon contrat nul part et mentionné "occasionnel" tout cest dit de vive voix .
Mais le soucis c'est que ma nounou ne me convient pas . Pour preuve ma fille de 22 mois revient toujours avec d'enorme bleue sur le visage comme si elle la pincé a la joue et c'est la 5 eme fois elle me dit toujours elle esrt arrivé comme ca ce matin. ALors que c'est faux ou on dit a mon mari quand il va les chercher " votre fille emma est une cascadeuse elle est tombée du parc" mais elle nous a jamais appelé ou c'est votre fille en mangeant est devenue bleue elle avait du mal a respiré on nous annonce cela a 18h je trouve ca pas normal j'ai beau lui dire elle s'en fiche.

Si votre nounou ne vous convient plus, il suffit d'en changer, vous lui adressez une lettre de retrait d'enfant et puis voilà. Par contre, pour de l'occasionnel, je ne sais pas trop comment marche le préavis.
Et pour ses agissements suspects (bleus, etc.) n'hésitez pas à prévenir la pmi qui viendra contrôler cette madame. Si vos enfants sont tirés d'affaires, faites le pour les enfants qui suivront.
Et puis pour le trop perçu, elle doit vous rembourser.

4i.modo · 22-09-2012 05:03:20

occasionel : 1h par ci, 2h par là sans regularité. ce sont de petits contrats de qq heures par mois ( j'en ai eu un de 90 heures par an = 9j x 10h PAR AN )
or dans votre cas ce n'est pas de l'occasionel... vu les montants cités plus haut !

et de plus ce n'est pas cité dans le contrat
donc à vous de revoir tout ça par avenant en vous basant sur les bs avec le minimum à mensualiser.
la mensu est obligatoire quand il y a regularité ce qui est votre cas, même si vous jonglez avec vos parents ...

et soudain... la nounou est suspectée... y a des bleus et des annecdotes glauques
si vous avez des reproches sur son comportement, la sanction doit être immédiate et "disciplinaire" et non ...financiere parce qu'elle veut regulariser la situation

jennifer0313 · 22-09-2012 07:34:30

Bonjour . Je l'ai apeler hier soit nous avons discuter et je lui ai expliquer que je ne pouvais plus la garder car son mode d éducation envers mes filles ne me convient pas . Elle m'a répondue en gros qu' elle s'en fichait sur tout ce qui l'intéresse c'est son attestation d'assedic!

4i.modo · 22-09-2012 12:20:54

en attendant le contrat est faux
les salaires sont faut
la remuneration des cp est fausse
et vos accusations graves .
donc il va falloir regler tout ça et legalement.
avenant avec recalcul d'une mensu, comparer à ce qui a ete payé, solde cp et regularisation.

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