encore et toujours le calcul cour de cassation

chris84 · 24-09-2012 13:32:26

sylquent a écrit :

Alors je suis en train de préparer mes BS et donc je me suis replongée dans les calculs.
Pour Septembre, pour retirer 2 semaines d'absence, je divise la mensu par 4 pour avoir le montant à la semaine ou je prends la valeur moyenne horaire hebdo soit 293/46 avec 293 heures à l'année et 46 semaines travaillées ?
Merci

un mois ne fait pas obligatoirement 4 semaines!
pour retirer 2 semaines d'absences c'est toujours le calcul cour de cassation
donc les heures d'absences sont les heures que vous auriez dû faire ces 2 semaines là!

24-09-2012 13:32:26

sylquent · 24-09-2012 13:36:25

Ca me fatigue, personne n'est d'accord.
J'essaye de faire le calcul de la cours de cassation, mais personne ne le fait de la même façon.
Je n'ai pas toujours le même nombre d'heures par semaine, vacances ou école !!

J'essaye une bonne fois de comprendre et de rédiger quelque chose de clair à donner aux parents pour ce calcul mais les infos trouvées ici ou ailleurs sur le net ne le sont pas sauf quand il s'agit de contrat régulier d'un point de vue accueil.

landocean · 24-09-2012 13:50:24

chris84 a écrit :

sylquent a écrit :
Alors je suis en train de préparer mes BS et donc je me suis replongée dans les calculs.
Pour Septembre, pour retirer 2 semaines d'absence, je divise la mensu par 4 pour avoir le montant à la semaine ou je prends la valeur moyenne horaire hebdo soit 293/46 avec 293 heures à l'année et 46 semaines travaillées ?
Merci
un mois ne fait pas obligatoirement 4 semaines!
pour retirer 2 semaines d'absences c'est toujours le calcul cour de cassation
donc les heures d'absences sont les heures que vous auriez dû faire ces 2 semaines là!

Ce sont des absences en septembre en péri donc 2 périodes.
Sylquent travaille uniquement les mercredi en période scolaire, mais du fait du lissage, elle est payée plus que ce qu'elle fait, donc pour ce mois ci, on enlève la moitié du mois, puisqu'à moitié travaillé seulement.
On ne se base pas sur les heures faites.

chris84 · 24-09-2012 13:51:05

semaine 36 combiend 'heures devaient tu faire?
semaine 37?
semaine 38?
semaine 39?
et combien d'heures a tu été absente?
de là mensu / heures potentielles du mois (seùmaine 36+37+38+39) x heures absences= retenue sur salaire

24-09-2012 13:51:05

landocean · 24-09-2012 13:52:30

sylquent a écrit :

Ca me fatigue, personne n'est d'accord.
J'essaye de faire le calcul de la cours de cassation, mais personne ne le fait de la même façon.
Je n'ai pas toujours le même nombre d'heures par semaine, vacances ou école !!
J'essaye une bonne fois de comprendre et de rédiger quelque chose de clair à donner aux parents pour ce calcul mais les infos trouvées ici ou ailleurs sur le net ne le sont pas sauf quand il s'agit de contrat régulier d'un point de vue accueil.

Ce mois-ci avec 4 semaines uniquement, je ne comprends pas pourquoi tu te prends la tête. C'est logique et tout simple.

chris84 · 24-09-2012 13:52:57

landocean a écrit :

chris84 a écrit :
sylquent a écrit :
Alors je suis en train de préparer mes BS et donc je me suis replongée dans les calculs.
Pour Septembre, pour retirer 2 semaines d'absence, je divise la mensu par 4 pour avoir le montant à la semaine ou je prends la valeur moyenne horaire hebdo soit 293/46 avec 293 heures à l'année et 46 semaines travaillées ?
Merci
un mois ne fait pas obligatoirement 4 semaines!
pour retirer 2 semaines d'absences c'est toujours le calcul cour de cassation
donc les heures d'absences sont les heures que vous auriez dû faire ces 2 semaines là!
Ce sont des absences en septembre en péri donc 2 périodes.
Sylquent travaille uniquement les mercredi en période scolaire, mais du fait du lissage, elle est payée plus que ce qu'elle fait, donc pour ce mois ci, on enlève la moitié du mois, puisqu'à moitié travaillé seulement.
On ne se base pas sur les heures faites.

oui je suis d'accord!
nos 2 calculs reviendront au même
toi tu divises en 2 et mois je dis heures potentielles
si elle devait faire par exemple 4 mercredis de 10h soit 40h et qu'elle en a travaillé que 20h ça fera moitié du salaire aussi

exemple chiffré 400euros de mensu
toi tu divises direct par 2, (on a de la chance septembre ne compte que 4 semaines de boulot si on bosse aps le samedi) donc 200 euros de salaire
moi je pose le calcul 400/40x20 = 200 de salaire
on est d'accord

landocean · 24-09-2012 14:00:43

chris84 a écrit :

landocean a écrit :
chris84 a écrit :
un mois ne fait pas obligatoirement 4 semaines!
pour retirer 2 semaines d'absences c'est toujours le calcul cour de cassation
donc les heures d'absences sont les heures que vous auriez dû faire ces 2 semaines là!
Ce sont des absences en septembre en péri donc 2 périodes.
Sylquent travaille uniquement les mercredi en période scolaire, mais du fait du lissage, elle est payée plus que ce qu'elle fait, donc pour ce mois ci, on enlève la moitié du mois, puisqu'à moitié travaillé seulement.
On ne se base pas sur les heures faites.
oui je suis d'accord!
nos 2 calculs reviendront au même
toi tu divises en 2 et mois je dis heures potentielles
si elle devait faire par exemple 4 mercredis de 10h soit 40h et qu'elle en a travaillé que 20h ça fera moitié du salaire aussi
exemple chiffré 400euros de mensu
toi tu divises direct par 2, (on a de la chance septembre ne compte que 4 semaines de boulot si on bosse aps le samedi) donc 200 euros de salaire
moi je pose le calcul 400/40x20 = 200 de salaire
on est d'accord

Non, dans le cas d'une mensu 2 périodes ça ne donne pas pareil.

Dans le cas de Sylquent, elle travaille 3.5h le mercredi, donc toi tu enlèves 7h dans le mois.

Or, du fait du lissage, elle est payée sur 6.57h/semaine et moi j'enlève 13.14h.

sylquent · 24-09-2012 14:03:23

je me prends la tête car je n'ai pas que ce contrat et que j'essaye de comprendre et donc de trouver une méthode qui marche avec n'importe quel type de contrat, sur n'importe quel type de mois.

Sinon j'aurai du travailler 14h et je n'en ai fait que 7 !
Je comprends et accepte que dans le coup moitié de salaire.

Je peux mettre les chiffres pour un deuxième contrat qui pour moi est beaucoup plus compliqué à comprendre !

chris84 · 24-09-2012 14:05:17

je maintiens que ça donnera pareil!
tu enlèves la moitié du salaire
exemple 26,28h par mois tu enlèves 13,14 h

et moi j'enlève aussi la moitié mais sur la base des heures potentielles, 14h à travailler et travaillé que 7h
en euros on tombera exactement sur la même somme c'est mathématique

on tombera toutes les 2 sur la base de 132,60 de mensu soit 66,30 euros de salaire ce mois-çi

sylquent · 24-09-2012 14:17:58

Donc pour ce cas je suis ok.
Autre contrat : mensualisation 42 heures, 5,17 € tarif horaire soit 217,14 €
L'enfant ne vient pas toutes les semaines, au mois de septembre il devais venir que la première semaine mais 40 heures et j'étais absente cette semaine là ?

Comment je fais le calcul dans ce cas ?

J'enlève tout mon salaire ?

nathodisab · 24-09-2012 14:25:52

sylquent a écrit :

Donc pour ce cas je suis ok.
Autre contrat : mensualisation 42 heures, 5,17 € tarif horaire soit 217,14 €
L'enfant ne vient pas toutes les semaines, au mois de septembre il devais venir que la première semaine mais 40 heures et j'étais absente cette semaine là ?
Comment je fais le calcul dans ce cas ?
J'enlève tout mon salaire ?

coucou,
la déduction va varier en fonction du calcul de la mensualisation!
comment as-tu trouvé 42h/mois ?

sylquent · 24-09-2012 14:29:32

C'est compliqué comme contrat, c'est un contrat sur planning et comme jamais le même nombre d'heures par semaine, aucune régularité c'est le total des heures prévues à l'année divisé par 12 !

nathodisab · 24-09-2012 14:34:20

sylquent a écrit :

C'est compliqué comme contrat, c'est un contrat sur planning et comme jamais le même nombre d'heures par semaine, aucune régularité c'est le total des heures prévues à l'année divisé par 12 !

ok
donc 42 x12 =504h/an
combien de sem est il prévu au contrat que tu travailles,
pour établir la moyenne d'h/sem, il faut le nbe d'h /an : le nbre de sem/an

sylquent · 24-09-2012 14:39:38

42 semaines

nathodisab · 24-09-2012 15:00:02

504/42sem = 12h/sem en moyenne (A)

pour septembre,
4sem potentielles
217.14/4sem = somme à déduire pour ta sem d'absence
soit 54.29 euros en moins
217.14- 54.29 = 162.85

pour le nbre d'h
42h/ A*4 * A = nbre d'h à déduire soit à déduire 10.5h
soit 42- 10.5 = 31.5h

landocean · 24-09-2012 15:07:22

nathodisab a écrit :

504/42sem = 12h/sem en moyenne (A)
pour septembre,
4sem potentielles
217.14/4sem = somme à déduire pour ta sem d'absence
soit 54.29 euros en moins
217.14- 54.29 = 162.85
pour le nbre d'h
42h/ A*4 * A = nbre d'h à déduire soit à déduire 10.5h
soit 42- 10.5 = 31.5h

Au planning, l'enfant n'était prévu qu'une semaine en septembre soit 40h.
De ce fait, je dirai que ton calcul n'est pas bon.

chris84 · 24-09-2012 15:09:53

pour moi aussi 1 seule semaine potentielle en septembre
40h potentielles et 40h d'absence = zéro salaire

comme n'importe quel salarié meme aux 35h en année complète qui manquerait les 4 semaines potentielles de septembre, il manquerait 4x35h = 140h
et on lui retirerait pourtant son salaire entier 151,67h (35hx52sem/12)

sylquent · 24-09-2012 15:22:48

C'est franchement compliqué et en même temps je trouve ça injuste de perdre un mois de salaire pour une semaine d'absence, la sécu ne va pas m'indemniser un mois mais juste une semaine ?
Il y a vraiment des problèmes dans les méthodes de calcul pour les assistantes maternelles !
Je pars à l'école, je verrais au retour.

Merci encore en tout cas.

nathodisab · 24-09-2012 16:01:58

landocean a écrit :

nathodisab a écrit :
504/42sem = 12h/sem en moyenne (A)
pour septembre,
4sem potentielles
217.14/4sem = somme à déduire pour ta sem d'absence
soit 54.29 euros en moins
217.14- 54.29 = 162.85
pour le nbre d'h
42h/ A*4 * A = nbre d'h à déduire soit à déduire 10.5h
soit 42- 10.5 = 31.5h
Au planning, l'enfant n'était prévu qu'une semaine en septembre soit 40h.
De ce fait, je dirai que ton calcul n'est pas bon.

Effectivement si on se fie au planning, il y a 40H d'absence !
du coup ce serait quoi ?
42H/40H pot * 40h d'abs ?
Donc
avec un contrat à planning comme celui-ci, on ne fait pas le calcul de moyenne d'h ? et pourtant, il y a bien des horaires dif d'une sem sur l'autre !!!!

nathodisab · 24-09-2012 20:01:28

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