Année complète ou incomplète

Mat83 · 01-10-2012 20:34:15

Bonsoir,

Nous avons embauché une nounou depuis début septembre et nous avons donc effectué la première déclaration à la Paje.
Ma nounou prend 3 semaines de congés sans solde et 5 semaines de congés payés soit 8 semaines au total.
Sommes nous en année complète au incomplète ?
Merci d'avance.

01-10-2012 20:34:15

chris84 · 01-10-2012 20:36:41

bonsoir
c'est forcément une année incomplète car moins de 47 semaines d'accueil

mais quand même au contrat qu'avez vous noté?
vous n'avez pas de congés décalés des siens?
la mensu doit etre inscrite au contrat avec le nombre de semaines d'accueil; est-ce bien le cas?

Babou74 · 01-10-2012 22:46:01

Mat83 a écrit :

Bonsoir,
Nous avons embauché une nounou depuis début septembre et nous avons donc effectué la première déclaration à la Paje.
Ma nounou prend 3 semaines de congés sans solde et 5 semaines de congés payés soit 8 semaines au total.
Sommes nous en année complète au incomplète ?
Merci d'avance.

coucou

année incomplète puisqu'il y a plus de 5 semaines d'absence de votre enfant.

Et vous , vos congés sont compris dans ces 8 semaines ?

Comment avez vous calculé la mensualisation ?
Normalement , la distinction année complète/incomplète est notée au contrat lors du calcul de la mensualisation.

Mat83 · 02-10-2012 08:17:12

Bonjour,
Merci pour vos réponses.
Il me semble qu'à la lecture de vos réponse nous avons ommis un ou plusieurs points sur le contrat.
J'apporte quelques précisions :
* nous avons convenu d'un contrat 8 heures par jour sur une base de 5 jours par semaine.
Nous sommes partis sur la base d'une année complète de 49 semaines en comptant les congés payés.

*Voici le calcul en année complète, sur 22 jours :
=(4.74 (salaire horaire) x 40 heures x 49 semaines) / 12
=774.2 euros brut en salaire mensuel de base.

C'est notre premier enfant et la nounou également, du coup nous sommes dans le flou.
Nos vacances sont pris en fonction de celles de la nounou.
Nous sommes en région parisienne.

J'espère avoir été claire ?

02-10-2012 08:17:12

Fila · 02-10-2012 08:25:34

En année incomplète, il ne faut compter que les semaines de travail, soit ici 52 -8 = 44
Si vous prenez vos congés pendant les semaines de la nounou, il faut faire :
44 semaines * 40 heures * 4.74 / 12 = 695.2 € de mensu.

A partir de juin, vous lui devrez en plus les cp qu'elles a acquis.

Babou74 · 02-10-2012 09:47:49

Mat83 a écrit :

Bonjour,
Merci pour vos réponses.
Il me semble qu'à la lecture de vos réponse nous avons ommis un ou plusieurs points sur le contrat.
J'apporte quelques précisions :
* nous avons convenu d'un contrat 8 heures par jour sur une base de 5 jours par semaine.
Nous sommes partis sur la base d'une année complète de 49 semaines en comptant les congés payés.
*Voici le calcul en année complète, sur 22 jours :
=(4.74 (salaire horaire) x 40 heures x 49 semaines) / 12
=774.2 euros brut en salaire mensuel de base.
C'est notre premier enfant et la nounou également, du coup nous sommes dans le flou.
Nos vacances sont pris en fonction de celles de la nounou.
Nous sommes en région parisienne.
J'espère avoir été claire ?

oui , votre calcul est faux

il fallait faire

4.74 € X 40h X 44 semaines / 12 = 695.2€ brut
donc 537.32 € net à payer

nbre d'h à declarer à PAJEMPLOI
40 X 44 /12 = 146.66 arrondi à 147 pour la déclaration

nbre de jours à declarer
5 X 44 /12 = 18.33 arrondi à 19 pour la déclaration

Et les cp seront à payer , en , ou à partir de Juin prochain
soit à hauteur de 10% des salaires perçus (hors indemnités) depuis le début du contrat
soit par maintien de salaire

recalculez et rectifiez tout ça au plus vite.

lulu64 · 02-10-2012 10:16:13

coucou
le plus simple, vous prenez un calendrier et vous passer au stabylo toutes les semaines où l'enfant n'est pas accueilli pendant les 5 semaines de congés de votre am et ses 3 semaines sans solde et
vous comptez donc les semaines restantes qui sont les semaines d'accueil
donc là, en l'occurence 44 semaines d'accueil, année incomplète
et la mensu doit être calculé sur ces 44 semaines ( et non 49)
ensuite vous calculer les congés acquit par votre am, mais cela ne doit pas être inclus dans la mensualisation ( d'ou votre erreur sur 49 semaines!!)
votre am en année incomplète acquit 2,5 jours de congés par tranche de 4 semaines travaillées en année incomplète
et le montant de ces congés sont calculés :
- soit à la méthode du "10%" du salaire annuel
- soit à la méthode "au maintien de salaire"
la méthode la plus avantageuse pour le salarié doit être retenue
et pour payer ces congés , vous avez le choix,
- soit le montant en totalité en 1 seule fois en juin ( en plus du salaire mensualisé)
- soit "par 12ème" chaque mois ( le montant des congés est réparti sur les 12 mois )
mais vous, vos congeés sont quand??sont'ils inclus dans ces 8 semaines où en avez vous en décalé, a d'autres dates??
car si vous n'avez pas les mêmes dates que votre am, il faudra "stabyloyer" vos semaines de congés a vous , si différents de l'am puisque l'enfant n'ira certainement pas chez l'am et vous ne serait plus sur 44 semaines, mais moins!!

Mat83 · 02-10-2012 10:41:27

Hey bien ya du travail en perspective !!!
J'ai bien fait de m'inscrire.

Nous nous sommes entendu sur 5 jours payés que l'enfant soit présent ou pas, beaucoup d'am font ca sur la région parisienne du coup pour avoir une nounou ont est un peu obligé de dire oui et de caler nos congés dessus.

Du coup il faut prendre comme mensualisation 695.2 brut.
Je dois lui faire un chèque de ce montant tous les mois car nous avons commencé le 3 septembre en faisant la semaine d'adaptation les 5 premiers jours.
A savoir que la nounou nous a compté 16 heures sur les 5 premiers jours.

Pour les cp, peut on faire 10 % de 695.2 x 9 mois (durée d'acquisition entre le mois de septembre 2012 et le 31 mai 2013) ?
Ce qui donnerait par mois une somme de 747.34 brut (52.14 de CP + 695.2)

Merci.

sam01 · 02-10-2012 10:50:17

les cp ne sont payer qu’une fois acquis soit en juin 2013, en plus de la mensu de base
selon la methode des 10% ou par maintien de salaire
prendre le plus avantageux pour l'am

Fila · 02-10-2012 11:45:01

Sa mensualisation est de 695.2 € brut mais ce montant est à convertir en net avant de la payer (on ne perçoit que le salaire net).
Pour le 1er mois, c'est souvent fait au réel (à cause de l'adaptation) et la mensu est due à partir du mois suivant.

Pour les cp, c'est pareil, ils se paient en net.

Mat83 · 02-10-2012 18:57:53

Merci de toutes ces infos

shainali · 02-10-2012 19:12:49

Mat83 a écrit :

Hey bien ya du travail en perspective !!!
J'ai bien fait de m'inscrire.
Nous nous sommes entendu sur 5 jours payés que l'enfant soit présent ou pas, beaucoup d'am font ca sur la région parisienne du coup pour avoir une nounou ont est un peu obligé de dire oui et de caler nos congés dessus.
Du coup il faut prendre comme mensualisation 695.2 brut.
Je dois lui faire un chèque de ce montant tous les mois car nous avons commencé le 3 septembre en faisant la semaine d'adaptation les 5 premiers jours.
A savoir que la nounou nous a compté 16 heures sur les 5 premiers jours.
Pour les cp, peut on faire 10 % de 695.2 x 9 mois (durée d'acquisition entre le mois de septembre 2012 et le 31 mai 2013) ?
Ce qui donnerait par mois une somme de 747.34 brut (52.14 de CP + 695.2)
Merci.

Bonsoir,

Vous avez commencé le 03 Septembre et vous avez fait 5 jours d'adaptation? Je ne comprends pas votre enfant est allé en Août alors?

Sinon comme Septembre commençait 1 samedi je pense qu'il faut faire la mensualisation du 01/09/2012 au 31/08/2013

Le salaire net par mois sera de 695,20€ x 0,7729 = 537,32€

Dernière modification par shainali (02-10-2012 19:43:04)

Fila · 02-10-2012 19:38:14

shainali a écrit :

Le salaire net par mois sera de 695,20€ x 0,7729 = 899,47€

Je suis loin d'être une pro en calcul du net en brut ou du brut en net, mais il me semble que le net devrait être inférieur au brut...ou qu'en tout cas, quand on multiplie quelque chose par 0.XXX, le produit est plus petit... non ?

chris84 · 02-10-2012 19:40:22

shainali a écrit :

Mat83 a écrit :
Hey bien ya du travail en perspective !!!
J'ai bien fait de m'inscrire.
Nous nous sommes entendu sur 5 jours payés que l'enfant soit présent ou pas, beaucoup d'am font ca sur la région parisienne du coup pour avoir une nounou ont est un peu obligé de dire oui et de caler nos congés dessus.
Du coup il faut prendre comme mensualisation 695.2 brut.
Je dois lui faire un chèque de ce montant tous les mois car nous avons commencé le 3 septembre en faisant la semaine d'adaptation les 5 premiers jours.
A savoir que la nounou nous a compté 16 heures sur les 5 premiers jours.
Pour les cp, peut on faire 10 % de 695.2 x 9 mois (durée d'acquisition entre le mois de septembre 2012 et le 31 mai 2013) ?
Ce qui donnerait par mois une somme de 747.34 brut (52.14 de CP + 695.2)
Merci.
Bonsoir,

Vous avez commencé le 03 Septembre et vous avez fait 5 jours d'adaptation? Je ne comprends pas votre enfant est allé en Août alors?
Sinon comme Septembre commençait 1 samedi je pense qu'il faut faire la mensualisation du 01/09/2012 au 31/08/2013

Le salaire net par mois sera de 695,20€ x 0,7729 = 899,47€

Attention le calcul du net est faux ça fait 537,32 nets

sam01 · 02-10-2012 19:41:30

Fila a écrit :

shainali a écrit :
Le salaire net par mois sera de 695,20€ x 0,7729 = 899,47€
Je suis loin d'être une pro en calcul du net en brut ou du brut en net, mais il me semble que le net devrait être inférieur au brut...ou qu'en tout cas, quand on multiplie quelque chose par 0.XXX, le produit est plus petit... non ?

shainali voulait dire
695,20€ x 0,7729 =537.22

shainali · 02-10-2012 19:41:57

Fila a écrit :

shainali a écrit :
Le salaire net par mois sera de 695,20€ x 0,7729 = 899,47€
Je suis loin d'être une pro en calcul du net en brut ou du brut en net, mais il me semble que le net devrait être inférieur au brut...ou qu'en tout cas, quand on multiplie quelque chose par 0.XXX, le produit est plus petit... non ?

Je suis vraiment nulle

Merci Fila

En effet le brut a toujours été supérieur au net et inversement

Donc 695,20e x 0,7729 = 537,32€

Dernière modification par shainali (02-10-2012 19:43:28)

shainali · 02-10-2012 19:44:11

Les filles c'est la fin de la journée

J'ai modifié dans mon premier post

La HONTE

sam01 · 02-10-2012 19:46:57

ben non l'erreur est humaine, en plus le calcul était bon, c'est juste le résultat qui n'allait pas

shainali · 02-10-2012 19:50:01

sam01 a écrit :

ben non l'erreur est humaine, en plus le calcul était bon, c'est juste le résultat qui n'allait pas

Merci Sam01 de m'excuser mais j'aurai du me relire

La formule était bonne mais le résultat n'était pas bon au lieu de multiplier j'avais mit le résultat en divisant.

Pauvre Mat83 je crois qquand voyant le total elle aurait fait 1 malaise.

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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