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#1 04-10-2012 17:52:02
- corinette68
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Je sens le très gros clash arriver !!!
Et j'en ai plus que marre !!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Voilà c'est avec les parents de bohmme dont je vous ai parlé la semaine dernière (maman qui m'annonce prendre un congé parental et veut me réduire le contrat peau de chagrin)
Et ce soir elle m'a annoncé encore une chose!
Elle est allée à la direction du travail pour le contrat .
Nous arrivons au terme de la mensu au 31 octobre .Contrat démarré le 2 novembre 2011.
Nous avons déduits en tout 12 semaines ,mes cp 6 semaines et 6 semaines de cp pour les parents .
Les dates sont notées au contrat et il y a 4 semaines de cp des parents communes avec les miennes ,ça on ne le savait pas au départ d'ou les 12 semaines de déduites .
Ensuite bien sur on a noté les dates dès qu'on les a su et c'est signé.
Voilà le soucis ,en aout la maman a pris 1 semaine non inscrite au contrat ,donc pour moi abscence imprévue.
Il y a bien une régul à faire ,car j'ai regardé je tiens un cahier de présence des enfants et j'ai eu bohomme 44 semaines au lieu de 40 prévues au contrat.
Donc ils me doivent 4 semaines .
Et bien le monsieur de la direction du travail lui dit que non ,que ce qui fait foi ce sont le nombres de semaines otées et non les dates inscrites au contrat!!!!!!!!!! que les parents en aucuns cas ne sont tenus de donner leurs dates de congés à la nounou ,que ce qui compte c'est que je n'ai pas l'enfant dans les 6 semaines des cp des parents.Que la semaine que la maman a pris en aout mais non notée au contrat compte dans leurs 6 semaines et là ils prennent 1semaine et demie de cp chacun du 8 octobre au 27 octobre pour cloturer ces 6 semianes de cp qui pour ce chèr monsieur comptent dans leurs semaines déduites du contrat .
Ah oui ,une bonne aussi seule l'assmat doit impérativement donner ses dates de congés à ses employeurs ,les parents ne sont en aucuns cas obligés,pratique pour nous hein!
Là je suis dégoutée ,je comprends plus rien c'est la 1ère fois que je rencontre un tel soucis pfffffffffffff!!
Si maintenant les dates que l'on note au contrat pour les cp ne font plus foi super!!!!!!!!!!!!!
je me fait avoir de 4 semaines,merci bien !
Eclairer moi là les filles ,parce que je sens que je vais donner ma démission avant longtemps !!
J'en ai ras le bol!
Merci encore à vous pour vos renseignements .
Assfam ,2 accueils à temps pleins 
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04-10-2012 17:52:02
#2 04-10-2012 18:05:54
- nounoujulie
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Re : Je sens le très gros clash arriver !!!
Le type de l'inspection du travail se trompe.
sinon comment établir une mensualisation correcte, comment différencier les absences non prévu des congés, des semaines papy/mamie et j'en passe.
Bref, là je vais manger ensuite je te cherche un texte 
Avant, j'avais des principes maintenant j'ai des enfants.
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#3 04-10-2012 18:18:49
Re : Je sens le très gros clash arriver !!!
désolée mais pour moi l'inspection du travail a raison, les pe ne sont pas obligés d'avertir leur am de la date de leur semaines sans soldes a la signatures du contrat.
peut importe que l' enfant soit chez papi et mamie ou autre, du moment que l'am ne dépasse son nombre de semaines déduites.
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#4 04-10-2012 18:21:53
Re : Je sens le très gros clash arriver !!!
Oui,seules les dates de congés signées avant le 1er mars comptent.Le salaire de base ne peut pas etre diminué par des congés pris en plus par les parents.ç est dans la convention collective.
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04-10-2012 18:21:53
#5 04-10-2012 18:24:45
- pepette777
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Re : Je sens le très gros clash arriver !!!
Bonsoir,
moi y'a quelque chose qui me chiffonne:
Nous avons déduits en tout 12 semaines ,mes cp 6 semaines et 6 semaines de cp pour les parents .
Les dates sont notées au contrat et il y a 4 semaines de cp des parents communes avec les miennes ,ça on ne le savait pas au départ d'ou les 12 semaines de déduites .
Comment vous pouvez déduire 12 semaines et noter les dates au contrat et s’apercevoir au même moment (puisque dates notées au contrat) que vous avez 4 semaines communes?
Sur le contrat initial, quelles sont les dates de congés inscrites? (quand vous avez établis la mensue avec - 12 semaines?)
Avez vous fait un avenant pour les 4 semaines communes?
Pour Schromph: effectivement je te rejoins sur le fait que les parents n'ont pas l'obligation de donner leurs dates à la signature (tout comme l'AM qui peux les donner avant le 1er mars chaque année), mais s'ils acceptent de signer un contrat avec des dates notées, soit ils les suivent, soit ils font un avenant pour modifier.
Dernière modification par pepette777 (04-10-2012 18:25:35)
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#8 04-10-2012 18:49:11
Re : Je sens le très gros clash arriver !!!
IL semble qu il y ait 4 semaines "de congés" déduites par erreur sur les 12, car finalement,corinette a pris 4 semaines de congés en mème temps que les parents.Mais,si j ai bien compris,ç était signé comme cela.Et puis en plus,la maman a pris une semaine au mois d aout,mais non inscrite au contrat.
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#9 04-10-2012 18:53:03
- pepette777
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Re : Je sens le très gros clash arriver !!!
IL semble qu il y ait 4 semaines "de congés" déduites par erreur sur les 12, car finalement,corinette a pris 4 semaines de congés en mème temps que les parents.Mais,si j ai bien compris,ç était signé comme cela.Et puis en plus,la maman a pris une semaine au mois d aout,mais non inscrite au contrat.
donc si effectivement le souci vient de là, c'est une erreur comptable au moment de la mensue et ça se rembourse.
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#11 04-10-2012 19:10:19
Re : Je sens le très gros clash arriver !!!
Les parents peuvent déduire 6 semaines et les prendre quand bon leur semble, tant qu'ils ne mettent pas l'enfant pendant 6 semaines...et peut importe que ce soit des congés ou des semaines chez papy mamy, ils n'ont pas à se justifier de ces semaines déduites.
Si au 31 octobre tu as travaillé 40 semaines, alors c'est ok, si tu sa travaillé plus, alors ils te doivent les semaines non payées.
La date du 1er mars concerne les congés de l'am seulement.
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#12 04-10-2012 20:14:24
- corinette68
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Re : Je sens le très gros clash arriver !!!
Bon alors ,peut etre me suis je mal expliqué .
Quand on a fait le contrat le 2 novembre 2011,ona déduit 12 semaines ,6 semaines cp moi et 6 parents , à cette date on a noté mes cp de noel 2semaines (du 19/12/2011 au 01/01/2012),1 semaine en avril date non connue à ce moment là et 3 semaines en été et là aussi dates non connues que j'ai confirmé avant fin mars 2012 qu'on a noté au contrat (du 23/04/2012 AU 29/04/2012 et du 23/07/2012 au12/08/2012)
Pour les parents on a noté leurs congés 1semaine à noel 2011 et 1 semaine en février 2012 ,les 4 autres ont été notées après ,car ils me les ont données après et c'est à ce moment là qu'ils m'ont annoncé les semaines communes avec moi (celles de cet été 3) + celle de noelcar on s'était trompé là et je leur ai proposé de faire un avenant et une régul et de repartir sur une nouvelle mensu ,ils n'ont pas voulu!
on était en mai ,ils m'ont dit on verra fin octobre .
Donc pour moi ils me doivent 4 semaines :la semaine commune de noel +les 3 semaines de cet été
J'ai donc accueilli leur enfant 4 semianes de plus que prévu
soit 44 semaines au lieu de 40 semaines .
La semaine du mois d'aout et les 3 semaines qu'ils prennent à partir du 8 octobre sont pour moi des semaines d'abscences non prévues au contrat qu'ils soient en vacances ou non ,elles n'ont pas été notées au contrat.
Je comprends pas pourquoi ce monsieur leur a dit que seules le nombres de semaines en loccurence 6 pour eux comptait ,les dates notées ne valent rien!!
Assfam ,2 accueils à temps pleins
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#14 04-10-2012 20:20:40
- corinette68
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Re : Je sens le très gros clash arriver !!!
Et ils veulent en plus que la semaine du mois d'aout et les 3 semaines qu'ils prennent en octobre comptent dans les semaines ,comme ça ils ne me doivent pas les 4 semianes en plus travaillées ! et confirmé par ce monsieur de la direction du travail .
je ne suis pas d'accord .
J'ai accueilli leur enfant 4 semaines de plus ,je dois etre payée ,mais pour eux non.
Neigerose tu as compris ,sauf que c'est le papa qui a eu ses cp en meme temp que moi
Assfam ,2 accueils à temps pleins
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#15 04-10-2012 20:22:22
Re : Je sens le très gros clash arriver !!!
Bonsoir corinette68,
d'après ce que tu dis, pour moi en effet si leurs semaines étaient notées au contrat mais qu'ils en prennent d'autres, celles ci doivent t'être payé. Il aurait été mieux pour toi de faire cet avenant pour une nouvelle mensualisation en effet.
je pense que tu devrais appeler toi aussi l'inspection du travail en demandant la personne spécialisée pour les assmat et en expliquant avec tes données et vois ce qu'il en résulte.
bon courage
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#16 04-10-2012 20:23:03
- corinette68
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Re : Je sens le très gros clash arriver !!!
ça dépends si les 12 semaines étaient datées et notées au contrat comme congés,ou si elles étaient juste enlevées de la mensu comme cela.
non pas justes enlevées de la mensu ,dates notées regarde j'ai tout détaillé juste au dessus de toi
Assfam ,2 accueils à temps pleins
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#18 04-10-2012 20:32:58
Re : Je sens le très gros clash arriver !!!
je comprends ce que tu veux dire mais pour moi ils ont raison.
peut importe que vos semaines de conges aient finalement étés en communs a la signatures du contrat, il a été notées 12 semaines d'absences.
si leurs semaines ont finalement collées avec les tiennes cela n'as rien changés pour ta mensu, il leur reste des semaines a déduire puisque vous avez fait un contrat qui comprends 12 semaines d'absence.
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#20 04-10-2012 20:40:02
Re : Je sens le très gros clash arriver !!!
je comprends ce que tu veux dire mais pour moi ils ont raison.
peut importe que vos semaines de conges aient finalement étés en communs a la signatures du contrat, il a été notées 12 semaines d'absences.
si leurs semaines ont finalement collées avec les tiennes cela n'as rien changés pour ta mensu, il leur reste des semaines a déduire puisque vous avez fait un contrat qui comprends 12 semaines d'absence.
je pense pareil
si au contrat il est noté 12 semaines d'absence et que d'un autre coté les dates correspondent a 8 semaines de congés
seul les dates de huit semaines d'absence sont notés au contrat, le pe peut poser les 4 restantes ou il veut
l'enfant soit être absent 12 semaines, la mensu a été calculer par rapport a ça
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