Je sens le très gros clash arriver !!!

sam01 · 04-10-2012 20:41:40

neigerose a écrit :

Pourtant,des semaines datées et signées ne peuvent etre remplacées par d autres,de mème qu un jour marqué au contrat ne peut etre remplacé par un autre..

oui mais là il semble que la mensu est été calculer sur 40 semaines, donc 12 semaines d'absence

Mais seuls les dates de 8 semaines d'absences ont été notés
je pense qu'il aurait fallut faire un avenant et recalcul de mensu a ce moment là

04-10-2012 20:41:40

corinette68 · 04-10-2012 20:45:56

schromph a écrit :

je comprends ce que tu veux dire mais pour moi ils ont raison.
peut importe que vos semaines de conges aient finalement étés en communs a la signatures du contrat, il a été notées 12 semaines d'absences.
si leurs semaines ont finalement collées avec les tiennes cela n'as rien changés pour ta mensu, il leur reste des semaines a déduire puisque vous avez fait un contrat qui comprends 12 semaines d'absence.

Sauf que au départ on a fait une mensu sur 40 semaines , soit 6 semaines pour moi et 6 pour les parents en dehors de mes cp et finalement ils ont eu 4 semaines communes avec moi on aurait du faire une mensu sur 44 semaines !
Non c'est pas comme ça ,doit y avoir une regul.

sam01 · 04-10-2012 20:50:12

corinette68 a écrit :

Sauf que au départ on a fait une mensu sur 40 semaines , soit 6 semaines pour moi et 6 pour les parents en dehors de mes cp et finalement ils ont eu 4 semaines communes avec moi on aurait du faire une mensu sur 44 semaines !
Non c'est pas comme ça ,doit y avoir une regul.

le problème est la vous auriez du faire sur 44 et vous ne l'avez pas fait
sur le contrat et la mensualisation, c'est noter 40 semaines et non 44
je pense, que meme si les congés ont été noté après, la mensu est rester sur 40 semaines
ce qui veut dire que l'enfant soit etre absent 12 semaines, le pe peut les mettre ou il veut
il doit juste respecter les 12 semaines d'absence
c'est mon avis et n'engage que moi

schromph · 04-10-2012 20:54:36

sam01 a écrit :

corinette68 a écrit :
Sauf que au départ on a fait une mensu sur 40 semaines , soit 6 semaines pour moi et 6 pour les parents en dehors de mes cp et finalement ils ont eu 4 semaines communes avec moi on aurait du faire une mensu sur 44 semaines !
Non c'est pas comme ça ,doit y avoir une regul.
le problème est la vous auriez du faire sur 44 et vous ne l'avez pas fait
sur le contrat et la mensualisation, c'est noter 40 semaines et non 44
je pense, que meme si les congés ont été noté après, la mensu est rester sur 40 semaines
ce qui veut dire que l'enfant soit etre absent 12 semaines, le pe peut les mettre ou il veut
il doit juste respecter les 12 semaines d'absence
c'est mon avis et n'engage que moi

je pense comme sam01, c'est le contrat qui fait fois puisqu'il stipule 12 semaines d'absences et que les pe n'ont pris et posés par écris que 2 semaines en dehors des votres, ils leur restent 4 semaines a prendre avant la fin du contrat.

04-10-2012 20:54:36

corinette68 · 04-10-2012 20:59:37

Sam et schromp
les 12 semaines sont notées avec les dates
parents: 26/12/2011 au 1er/01/2012
30/01/2012 au 3/02/2012
23/07/2012 au 12/08/2012
20/08/2012 au 24/08/2012
Total : 6 semaines d'abscences prévues au contrat ,signé

Assmat moi :
19/12/2011 au 1er/01/2012
23/04/2012 au/ 29/04/2012
23/07/2012 au 12/08/2012
Total : 6 semaines d'abscences prévues au contrat , signé
Pour moi il y a 4 semaines communes ,donc la mensu aurait due etre de 44 semaines et non de 40 semaines !
ou alors je comprends plus rien.
Ils ont pris leurs 6 semaines d'abscences !

sam01 · 04-10-2012 21:02:32

corinette68 a écrit :

Sam et schromp
les 12 semaines sont notées avec les dates
parents: 26/12/2011 au 1er/01/2012
30/01/2012 au 3/02/2012
23/07/2012 au 12/08/2012
20/08/2012 au 24/08/2012
Total : 6 semaines d'abscences prévues au contrat ,signé
Assmat moi :
19/12/2011 au 1er/01/2012
23/04/2012 au/ 29/04/2012
23/07/2012 au 12/08/2012
Total : 6 semaines d'abscences prévues au contrat , signé
Pour moi il y a 4 semaines communes ,donc la mensu aurait due etre de 44 semaines et non de 40 semaines !
ou alors je comprends plus rien.
Ils ont pris leurs 6 semaines d'abscences !

le problème est qu'au contrat il est noter 12 semaines d'absence et mensu sur 40 semaines.
le plus simple est de contacter l'inspection du travail pour confirmation

corinette68 · 04-10-2012 21:07:53

sam01 a écrit :

corinette68 a écrit :
Sam et schromp
les 12 semaines sont notées avec les dates
parents: 26/12/2011 au 1er/01/2012
30/01/2012 au 3/02/2012
23/07/2012 au 12/08/2012
20/08/2012 au 24/08/2012
Total : 6 semaines d'abscences prévues au contrat ,signé
Assmat moi :
19/12/2011 au 1er/01/2012
23/04/2012 au/ 29/04/2012
23/07/2012 au 12/08/2012
Total : 6 semaines d'abscences prévues au contrat , signé
Pour moi il y a 4 semaines communes ,donc la mensu aurait due etre de 44 semaines et non de 40 semaines !
ou alors je comprends plus rien.
Ils ont pris leurs 6 semaines d'abscences !
le problème est qu'au contrat il est noter 12 semaines d'absence et mensu sur 40 semaines.
le plus simple est de contacter l'inspection du travail pour confirmation

demain je les appelle, je suis dégoutée car je leur ai proposé de faire une regul +un avenant avec une nouvelle mensu ,ils ont refusé ,je comprends pourquoi maintenant ,la corinette c'est bien fait avoir ,j'ai 4 semaines dans le baba !!
ils ont encore une fois bien joué !

schromph · 04-10-2012 21:08:47

il faut prendre le probleme autrement, votre contrat est sur 40 semaines dont 12 ou vous n'aurez pas l'enfant en accueil.
si on regarde vos semaines de conges et ceux des parents, il y 8 semaines d'absences programmées.
mais comme vous avez signées un contrat ou vous acceptez 12 semaines d'absences, il reste au pe, 4 semaines ou ils peuvent garder leur enfant sans que cela ne change rien a votre mensu.

sam01 · 04-10-2012 21:14:14

schromph a écrit :

il faut prendre le probleme autrement, votre contrat est sur 40 semaines dont 12 ou vous n'aurez pas l'enfant en accueil.
si on regarde vos semaines de conges et ceux des parents, il y 8 semaines d'absences programmées.
mais comme vous avez signées un contrat ou vous acceptez 12 semaines d'absences, il reste au pe, 4 semaines ou ils peuvent garder leur enfant sans que cela ne change rien a votre mensu.

et oui

corinette68 · 04-10-2012 21:15:54

schromph a écrit :

il faut prendre le probleme autrement, votre contrat est sur 40 semaines dont 12 ou vous n'aurez pas l'enfant en accueil.
si on regarde vos semaines de conges et ceux des parents, il y 8 semaines d'absences programmées.
mais comme vous avez signées un contrat ou vous acceptez 12 semaines d'absences, il reste au pe, 4 semaines ou ils peuvent garder leur enfant sans que cela ne change rien a votre mensu.

ok ok ,je percute .
tant pis pour moi ,j'ai pas insisté pour faire l'avenant j'aurai du ,on ne m'y reprendra plus ,encore une fois malgré 17 ans de métier me suis faite avoir
C'est pas grave ,j'ai pris une décision,ça fait trops de choses que cette maman me fait .
Merci encore pour votre aide

corinette68 · 04-10-2012 21:17:01

sam01 a écrit :

schromph a écrit :
il faut prendre le probleme autrement, votre contrat est sur 40 semaines dont 12 ou vous n'aurez pas l'enfant en accueil.
si on regarde vos semaines de conges et ceux des parents, il y 8 semaines d'absences programmées.
mais comme vous avez signées un contrat ou vous acceptez 12 semaines d'absences, il reste au pe, 4 semaines ou ils peuvent garder leur enfant sans que cela ne change rien a votre mensu.
et oui

oui
merci sam
ainsi qu' à vous toutes les filles.

alexbzh · 04-10-2012 21:36:43

Bonsoir,

Eh oui, comme tu dis, tu t'es fait avoir... mais tu en tireras une leçon, c'est sûr !

Je pense que lors de la mensu, il aurait fallu détaillé sur le contrat la programmation des absences, soit : 6 semaines de cp pour toi et 6 éventuelles semaines d'absence en cas de dates de cp différentes, avec précision qu'au mois de mars, une éventuelle régul et/ou mensu sera calculée.

Je suis désolée que ça se finisse en mauvais termes . Heureusement, il te reste Hindi !

nounoujulie · 04-10-2012 21:56:59

sam01 a écrit :

corinette68 a écrit :
Sam et schromp
les 12 semaines sont notées avec les dates
parents: 26/12/2011 au 1er/01/2012
30/01/2012 au 3/02/2012
23/07/2012 au 12/08/2012
20/08/2012 au 24/08/2012
Total : 6 semaines d'abscences prévues au contrat ,signé
Assmat moi :
19/12/2011 au 1er/01/2012
23/04/2012 au/ 29/04/2012
23/07/2012 au 12/08/2012
Total : 6 semaines d'abscences prévues au contrat , signé
Pour moi il y a 4 semaines communes ,donc la mensu aurait due etre de 44 semaines et non de 40 semaines !
ou alors je comprends plus rien.
Ils ont pris leurs 6 semaines d'abscences !
le problème est qu'au contrat il est noter 12 semaines d'absence et mensu sur 40 semaines.
le plus simple est de contacter l'inspection du travail pour confirmation

Etant donné, que les semaines d'absences de l'enfant sont bien stipulé au contrat, je pense qu'il s'agit d'une erreur comptable.

On peut le voir comme çà.

au contrat, il est noté 6 semaine de congé assmat et 6 semaines de congé pe avec les dates. ( ce qui est ici trés important)

sauf que les 4 semaines en commune n'ont pas été prise en compte.

Qu'un avenant aurait du etre fait, que les pe n'ont pas voulu faire, donc les cp en plus des pe n'ont pas a etre comptabilisé dans les 12 semaines d'absence. ( puisque ce ne sont pas 12 semaines d'absence "séche" mais 6+6 ( avec date au contrat)

De plus, dans la mesure du possible les dates de congé que ce soit employé ou employeur doivent être notifié au contrat ou s' il ne sont pas connu, un délai de prévenance devra être respecté, Article 6 de la CCN extrait :

L’employeur et le salarié se mettent d’accord sur les périodes d’accueil programmées dans l’année.
Le contrat prévoit le nombre et, dans la mesure du possible, la date des semaines d’accueil et
l’horaire d’accueil journalier.
Si ces dates ne sont pas connues lors de la signature du contrat, celui-ci devra fixer le délai de
prévenance.
Un délai de prévenance sera précisé au contrat si les deux parties conviennent de la possibilité de la
modification des dates de semaines programmées.

enfin moi c'est ce que je comprends du cas exposé et donc elle est dans son droit.

sam01 · 04-10-2012 22:03:13

l'erreur comptable peut aussi être dans l'autre sens, oubli des dates des 4 semaines
l'inspection du travail semble confirmer ce que disent les pe, c'est pourquoi il est préférable de les contacter
le pe peut invoquer le respect du contrat et de la mensu sur 40 semaines, c'est pourquoi ils posent ensuite 4 semaines
le problème majeur est qu'un avenant aurait du être fait mais qu'il n'y a rien eu.le pe dans un sens respecte le contrat dans le sens ou l'enfant sera absent les 12 semaines prévues

zeta · 05-10-2012 06:14:53

bonjour , il faut que tu appelles toi même l'inspection du travail pour expliquer les choses car qui sait ce qu'ils ont demandé ???

si tu as déduis 12 semaines de la mensu alors l'enfant ne devrait pas avoir été présent pendant douzes semaines , si ce n'est pas le cas pour moi les semaines en plus sont à payer ! explique bien cela à l'inspection du travail !

schromph · 05-10-2012 06:24:52

zeta a écrit :

bonjour , il faut que tu appelles toi même l'inspection du travail pour expliquer les choses car qui sait ce qu'ils ont demandé ???
si tu as déduis 12 semaines de la mensu alors l'enfant ne devrait pas avoir été présent pendant douzes semaines , si ce n'est pas le cas pour moi les semaines en plus sont à payer ! explique bien cela à l'inspection du travail !

oui , mais la mensu a été établi sur 12 mois en novembre 2011, les pe ont donc jusqu'a novembre 2012, ou la fin du préavis pour respecter ou non le temps de présence de leur enfant chez l'am.

corinette68 · 05-10-2012 08:00:27

nounoujulie a écrit :

sam01 a écrit :
corinette68 a écrit :
Sam et schromp
les 12 semaines sont notées avec les dates
parents: 26/12/2011 au 1er/01/2012
30/01/2012 au 3/02/2012
23/07/2012 au 12/08/2012
20/08/2012 au 24/08/2012
Total : 6 semaines d'abscences prévues au contrat ,signé
Assmat moi :
19/12/2011 au 1er/01/2012
23/04/2012 au/ 29/04/2012
23/07/2012 au 12/08/2012
Total : 6 semaines d'abscences prévues au contrat , signé
Pour moi il y a 4 semaines communes ,donc la mensu aurait due etre de 44 semaines et non de 40 semaines !
ou alors je comprends plus rien.
Ils ont pris leurs 6 semaines d'abscences !
le problème est qu'au contrat il est noter 12 semaines d'absence et mensu sur 40 semaines.
le plus simple est de contacter l'inspection du travail pour confirmation

Etant donné, que les semaines d'absences de l'enfant sont bien stipulé au contrat, je pense qu'il s'agit d'une erreur comptable.
On peut le voir comme çà.
au contrat, il est noté 6 semaine de congé assmat et 6 semaines de congé pe avec les dates. ( ce qui est ici trés important)
sauf que les 4 semaines en commune n'ont pas été prise en compte.
Qu'un avenant aurait du etre fait, que les pe n'ont pas voulu faire, donc les cp en plus des pe n'ont pas a etre comptabilisé dans les 12 semaines d'absence. ( puisque ce ne sont pas 12 semaines d'absence "séche" mais 6+6 ( avec date au contrat)
De plus, dans la mesure du possible les dates de congé que ce soit employé ou employeur doivent être notifié au contrat ou s' il ne sont pas connu, un délai de prévenance devra être respecté, Article 6 de la CCN extrait :
L’employeur et le salarié se mettent d’accord sur les périodes d’accueil programmées dans l’année.
Le contrat prévoit le nombre et, dans la mesure du possible, la date des semaines d’accueil et
l’horaire d’accueil journalier.
Si ces dates ne sont pas connues lors de la signature du contrat, celui-ci devra fixer le délai de
prévenance.
Un délai de prévenance sera précisé au contrat si les deux parties conviennent de la possibilité de la
modification des dates de semaines programmées.
enfin moi c'est ce que je comprends du cas exposé et donc elle est dans son droit.

bonjour nounoujulie
Merci ,moi c'est ce que je pense, exactement ce que tu dis .
Et oui les parents ont refusés de faire un avenant quand on s'est apperçut qu'on avait des semaines communes donc déduits trops de semaines pour la calcul de la mensu,moi comme une nunuche j'ai pas insisté pffffffffff!!
voilà ou j'en suis maintenant !
je vais appeler l'inspection du travail .
,

zuenna · 05-10-2012 08:23:33

Est ce que les pe vont prendre ces fameuses 4 semaines de congé pour eux d'ici novembre.

Si oui, tu auras travailler que 40 semaines comme stipulé au contrat, tu ne perds rien.

Sinon, il y aura bien une régul à faire en novembre puisque travaillé 44 semaines au lieu de 40.
la régul va faire apparaitre ces 4 semaines de travail en trop et les pe n'auront pas le choix, ils vont bien devoir payer ces 4 semaines en trop.

Donc moi, je ne vois pas trop où est le problème : soit tu auras bien eu les 12 semaines d'absences comme prévu au contrat et que tu avais accepté au départ , soit tu vas avoir travaillé 4 semaines en trop que te seront payés

zuenna · 05-10-2012 08:27:20

Je viens de relire ton 1er message et viens de comprendre où est le problème
en fait, les pe auront bien pris leur 6 semaines de congé mais pas aux dates prévues au contrat, c'est ça qui te chagrine

Mais au résultat, tu n'auras pas travaillé plus que les fameuses 40 semaines annoncées au contrat

zuenna · 05-10-2012 08:35:48

En relisant encore une fois les dates, dès le départ, vous aviez 4 semaines communes notées au contrat.

mais les pe peuvent aussi invoquer le fait que sur le contrat, tout étant très claire, il ressortait très clairement que partant sur 40 semaines, 6 pour toi et 6 pour eux mais 4 en commun, il restait bien 4 semaines aux pe à prendre en décalée dont les dates n'étaient pas spécifiées mais ont il obligation de le spécifier?
Là est en fait toute la question.

Moi, quand j'ai des semaines en décalées avec les pe, ces derniers ne spécifient jamais au contrat les dates car ils ne savent jamais à l'avance quand ils vont les prendre et ça ne change de toute façon pas grand chose pour moi car en général, quand ils les prennent, je travaille quand même avec les autres enfants.

Tu avais un contrat sur 40 semaines, si tu ne travaille pas plus de 40 semaines et que tes dates de cp à toi sont bien respectées, il n'y a pas de problème

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