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#1 04-10-2012 18:25:39
Gros gros Problème !
Bonsoir,
C'est la première fois que je laisse un message sur ce forum et j’espère que vous pourrez m'aider d'une manière ou d'une autre.
Voilà, il y a un peu plus d'un mois j'ai voulu réduire le nombres d'heures de garde de ma fille étant donné que je ne travaille plus, jusqu’à maintenant, et c'est la mon erreur, j'avais une confiance aveugle envers la nounou de ma fille et c'est elle qui me disait sur papier exactement combien je lui devais, je n'ai jamais verifié les bulletins de salaires. Hors je me suis rendu compte en refaisant le calcul de la mensualisation que depuis Dec 2011, je paye environ 100 euros en trop chaque moi, évidement les bulletins de salaires de la PAJE sont également édités avec cette erreur. Résultat la Nounou à un trop perçu d'environ 990 euros et je voulais savoir quel problème nous encourons elle et moi, tant au niveau de l'aide de la CAF, que pour ses impôts par exemple. J'ai appelé un conseillé PAJE qui m'a redirigé vers quelqu'un d'autre et j'aurais une réponse d'ici 48h mais en attendant je me tire les cheveux ! D'autant plus que ma nounou voudrait qu'on en reste là avec cette histoire ( donc pas de remboursement ) mais c'est quand même une somme énorme et je ne pense pas qu'on en soit resté là si c'est moi qui avait eu un quelconque remboursement à faire.
Je vous remercie d'avance de m'avoir lue et de votre réponse.
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04-10-2012 18:25:39
#2 04-10-2012 18:49:06
Re : Gros gros Problème !
Bonsoir,
C'est la première fois que je laisse un message sur ce forum et j’espère que vous pourrez m'aider d'une manière ou d'une autre.
Voilà, il y a un peu plus d'un mois j'ai voulu réduire le nombres d'heures de garde de ma fille étant donné que je ne travaille plus, jusqu’à maintenant, et c'est la mon erreur, j'avais une confiance aveugle envers la nounou de ma fille et c'est elle qui me disait sur papier exactement combien je lui devais, je n'ai jamais verifié les bulletins de salaires. Hors je me suis rendu compte en refaisant le calcul de la mensualisation que depuis Dec 2011, je paye environ 100 euros en trop chaque moi, évidement les bulletins de salaires de la PAJE sont également édités avec cette erreur. Résultat la Nounou à un trop perçu d'environ 990 euros et je voulais savoir quel problème nous encourons elle et moi, tant au niveau de l'aide de la CAF, que pour ses impôts par exemple. J'ai appelé un conseillé PAJE qui m'a redirigé vers quelqu'un d'autre et j'aurais une réponse d'ici 48h mais en attendant je me tire les cheveux ! D'autant plus que ma nounou voudrait qu'on en reste là avec cette histoire ( donc pas de remboursement ) mais c'est quand même une somme énorme et je ne pense pas qu'on en soit resté là si c'est moi qui avait eu un quelconque remboursement à faire.
Je vous remercie d'avance de m'avoir lue et de votre réponse.
Bonjour,
Pourriez-vous nous donner plus de détails sur cette "différence" ?
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#3 04-10-2012 19:24:44
Re : Gros gros Problème !
Alors ma fille est gardée 32h par semaine chez cette nounou, 3.86 euros brut de l'heure. On est en année complète.
Alors en reprenant les feuilles qu'elle me donne, je constate, à la naissance de l'erreur, que pour l'augmentation du smic en decembre 2011, elle m'a donné un papier indiquant son nouveau salaire horaire, I.E ainsi que son salaire mensuel BRUT.
Et enfin de compte elle à reporté le salaire brut au lieu du salaire Net à chaque fois. D'ailleurs je ne comprend toujours pas comment c'est possible car de nombreuses fois, le salaires net ( censé ne pas changer ) est différent, de quelques centimes, quelques euros. C'est complètement incohérent et je ne sais pas pourquoi je ne m'en suis absolument pas rendue compte pendant ces longs mois.
Je te reporte les salaires "nets" sans I.E de décembre 2011 à Aout 2012.
(A partir de Décembre ma mensu aurait due être de 406.20euros)
Decembre 523.73 - Janvier 520.91 - Fevrier et Mars 500.89 - Avril 500.91 - Mai 500.89 - Juin Juillet et Aout 510.90
( En Juillet il y a eu une augmentation du SMIC mais elle me l'a fait augmenter dès Juin visiblement)
Bref à Partir de Juillet la mensu est celon ces calculs de 413.70 Euros.
Voilà donc une centaines d'euros tout les mois....
Dernière modification par po0n (04-10-2012 19:25:19)
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#4 04-10-2012 21:07:08
Re : Gros gros Problème !
Alors ma fille est gardée 32h par semaine chez cette nounou, 3.86 euros brut de l'heure. On est en année complète.
Alors en reprenant les feuilles qu'elle me donne, je constate, à la naissance de l'erreur, que pour l'augmentation du smic en decembre 2011, elle m'a donné un papier indiquant son nouveau salaire horaire, I.E ainsi que son salaire mensuel BRUT.
Et enfin de compte elle à reporté le salaire brut au lieu du salaire Net à chaque fois. D'ailleurs je ne comprend toujours pas comment c'est possible car de nombreuses fois, le salaires net ( censé ne pas changer ) est différent, de quelques centimes, quelques euros. C'est complètement incohérent et je ne sais pas pourquoi je ne m'en suis absolument pas rendue compte pendant ces longs mois.
Je te reporte les salaires "nets" sans I.E de décembre 2011 à Aout 2012.
(A partir de Décembre ma mensu aurait due être de 406.20euros)Decembre 523.73 - Janvier 520.91 - Fevrier et Mars 500.89 - Avril 500.91 - Mai 500.89 - Juin Juillet et Aout 510.90
( En Juillet il y a eu une augmentation du SMIC mais elle me l'a fait augmenter dès Juin visiblement)Bref à Partir de Juillet la mensu est celon ces calculs de 413.70 Euros.
Voilà donc une centaines d'euros tout les mois....
bonsoir,
pour le calcul du mois de juillet, je trouve exactement la même chose en net à un centime près 413,69
pour décembre, j'ai trouvé avec les mêmes donnés que tu as fournis plus haut 535.25 brut, et ton ass mat a trouvé 523,73.
elle te donne pas un détail ou un BS sur lequel tu peux t'appuyer???
Longue vie à notre super fofo
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04-10-2012 21:07:08
#5 04-10-2012 22:28:02
Re : Gros gros Problème !
Non pas du tout ce sont des feuilles écrites à la main, pour les augmentations SMIC j'ai eu droit à un détail avec une mensu brut et ensuite un pourcentage pour la CSG et autres charges.
Alors il n'y avait pas vraiment de quoi s'y perdre si je m’étais penchée dessus un temps soit peu. Toujours est-il que c'est tellement gros et qu'il y a tellement d'incohérences que je me demande aujourd'hui si elle n'avait pas compris que je la payais les yeux fermés et si tout ca n'est pas finalement volontaire.
Elle fait ce métier depuis des dizaines d'années et je suis la seule maman à qui s'est arrivét.
Aujourd'hui elle ne veut pas forcement me rembourser ( je peux comprendre étant donné la somme ) mais je pense que pour que les choses se passent bien il est évident qu'il faille rembourser ce trop perçu. Mais je ne sais ni comment m'y prendre, ni ce que cela va engendrer, ça m’embête vraiment je n'ai pas envie de me "brouiller" avec elle, ma petite l'adore et mis à part cet incident je n'ai absolument rien à lui reprocher c'est une super Nounou !
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#6 04-10-2012 22:51:23
Re : Gros gros Problème !
Non pas du tout ce sont des feuilles écrites à la main, pour les augmentations SMIC j'ai eu droit à un détail avec une mensu brut et ensuite un pourcentage pour la CSG et autres charges.
Alors il n'y avait pas vraiment de quoi s'y perdre si je m’étais penchée dessus un temps soit peu. Toujours est-il que c'est tellement gros et qu'il y a tellement d'incohérences que je me demande aujourd'hui si elle n'avait pas compris que je la payais les yeux fermés et si tout ca n'est pas finalement volontaire.
Elle fait ce métier depuis des dizaines d'années et je suis la seule maman à qui s'est arrivét.Aujourd'hui elle ne veut pas forcement me rembourser ( je peux comprendre étant donné la somme ) mais je pense que pour que les choses se passent bien il est évident qu'il faille rembourser ce trop perçu. Mais je ne sais ni comment m'y prendre, ni ce que cela va engendrer, ça m’embête vraiment je n'ai pas envie de me "brouiller" avec elle, ma petite l'adore et mis à part cet incident je n'ai absolument rien à lui reprocher c'est une super Nounou !
bonjour
il y a eu une augmentation en juillet et en janvier
de plus comment savoir si ce ne sont pas des h compl ou sup qui modifient le resultat...
contacter.un.moderateur@gmail.com
▲ INDEX ALPHABETIQUE ▲
La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
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#7 04-10-2012 23:13:55
Re : Gros gros Problème !
Heures compl ou supp, il n'y en a pas eu beaucoup et il en faudrait, il me semble, une sacré ribambelle pour que cela modifie une mensu de 100e par mois pendant 9 mois.
Je pense que je m'exprime mal. La nounou est au courant de la situation, à vérifié de son coté et arrive aux mêmes résultats que moi, reconnait l'erreur mais n'est pas vraiment d'accord pour un éventuel remboursement...
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#8 05-10-2012 05:54:47
Re : Gros gros Problème !
Heures compl ou supp, il n'y en a pas eu beaucoup et il en faudrait, il me semble, une sacré ribambelle pour que cela modifie une mensu de 100e par mois pendant 9 mois.
Je pense que je m'exprime mal. La nounou est au courant de la situation, à vérifié de son coté et arrive aux mêmes résultats que moi, reconnait l'erreur mais n'est pas vraiment d'accord pour un éventuel remboursement...
bonjour
vous êtes en droit de rectifier, d'exiger le remboursement (erreur comptable)
mais vous devez aussi corriger auprès de paje emploi et rembourser le trop perçut d'aide que vous avez eu.
l'un dans l'autre ça va surement revenir au même.
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#9 05-10-2012 06:30:48
Re : Gros gros Problème !
bonjour , elle à trop perçu et doit rembourser , mais vous avez également trop perçu comme aide puisque déclaré plus+ que prévu et vous aussi vous devrez rembourser et réctifier les bulletins de la paje !
vous devrez refaire toute les déclarations paje de votre ass mat pour que celle ci ne déclare pas ce qu'elle va rembourser !
du boulot en perspective pour vous deux !
je ne comprend pas qu'au début votre mensu était préu de 400 euros et que vous avez pas tilté quand elle vous en demandé500
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#10 05-10-2012 07:11:24
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#11 05-10-2012 08:36:39
Re : Gros gros Problème !
Bonjour,
Je ne sais pas non plus comment cela a pu se passer sans que personne ne tilt ! Ca restera le mystère
En tout cas Merci pour vos reponses ! Je vous tiendrais au courant de la suite.
Bonne journée !
ben on la connait la suite: vous rectifiez les bs, la nounou rend le trop perçut et...
et vous, vous remboursez paje emploi.
c'est comme ça qu'il faut faire legalement...
à moins que maintenant que vous avez tilté sur le fait que vous aussi vous avez un remboursement à faire, ça change la donne?
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#12 05-10-2012 08:45:13
Re : Gros gros Problème !
je ne sais pas si vraiment elle aura un remboursement à faire parceque entre 400 et 500 euros ça ne change rien, y'a un remboursement max de la page qui s'arrête à 282 euros dans le 2ème tranche par exemple.
par contre au niveau des "taxes" que la paje paye à la place des parents ça....y'aura certainement une régul entre la paje et les organismes concernés.
du côté de l'am, elle doit vous rembourser, mais effectivement vous devrez refaire toutes les déclarations pour que sa déclaration d'impôts soit correcte également.
de toute façon elle a déjà envoyé une demande à la paje donc ne peut plus revenir en arrière.
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#13 05-10-2012 08:49:09
Re : Gros gros Problème !
mais euh...si vous allez au bout de votre démarche (qui a mon avis va être fastidieuse mais nécessaire) ne privez pas votre am de salaire sous prétexte qu'elle vous doit de l'argent.
ce n'est ni légal ni correcte pour des raisons évidentes. établissez avec elle un "plan de remboursement" qui soit correcte pour vous et pour elle
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#15 05-10-2012 09:51:23
Re : Gros gros Problème !
Si vous n'êtes pas dans la dernière tranche (450€ d'aides quelque chose comme ça), il y a de fortes chances pour que vous n'ayez rien à rembourser à la paje... appelez la paje pour leur expliquer.
Concernant l'éventuel remboursement, vous ne pouvez l'exiger tout d'un coup, il y a un barême, c'est un peu compliqué mais je vous laisse consulter les articles L 145-1 et R 145-1 du code du travail, en gros, vous pourrez prélever environ 70€ sur son salaire chaque mois (refaites les calculs !!).
Si le contrat se termine, alors vous pourrez exiger le remboursement en une seule fois.
Et voici quelques textes :
Le salarié n'a pas la possibilité de garder la somme et peut être obligé par son employeur à restituer l'argent indûment perçu. Les articles 1235 et 1376 du Code civil confirment ce point :
tout paiement suppose une dette : ce qui a été payé sans être dû, est sujet à répétition. La répétition n'est pas admise à l'égard des obligations naturelles qui ont été volontairement acquittées (Article 1235 Créé par Loi 1804-02-07 promulguée le 17 février 1804) ;
celui qui reçoit par erreur ou sciemment ce qui ne lui est pas dû s'oblige à le restituer à celui de qui il l'a indûment reçu (Article 1376 Créé par Loi 1804-02-09 promulguée le 19 février 1804).C'est le principe dit de "répétition de l'indu".
Bon courage
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#16 05-10-2012 10:54:53
Re : Gros gros Problème !
Bonjour,
J'ai appelé la Paje et leur ai envoyé un mail avec les modifications des déclarations à effectuer. Par contre merci beaucoup pour l'information concernant le fait qu'elle n'avait pas le droit d'augmenter son salaire grâce à l'augmentation du SMIC car je n'etais pas au courant, j'ai vérifié le contrat au cas où et il n'est mentionné nul part cette obligation.
D'autant plus qu'elle à augmenté et son salaire horaire, et les indemnités d'entretiens que je trouve relativement chers :
I.E 4.02e
Repas du midi 3.6e
Gouter 1.79e
Enfin bon voilà je commence à en avoir marre et j'ai vraiment l'impression d'avoir été prise pour une imbécile.
En ce qui concerne le remboursement, il va de soit que je ne lui demanderais pas de me rembourser l’intégralité de la somme en une seule fois et que je rembourserais de mon coté ce que j'ai perçu en trop selon ce que me dira la Paje puisque de ce coté là pour le moment je suis dans le flou !
Je vous remercie encore pour votre aide à toutes!
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#17 05-10-2012 10:57:54
Re : Gros gros Problème !
Bonjour,
J'ai appelé la Paje et leur ai envoyé un mail avec les modifications des déclarations à effectuer. Par contre merci beaucoup pour l'information concernant le fait qu'elle n'avait pas le droit d'augmenter son salaire grâce à l'augmentation du SMIC car je n'etais pas au courant, j'ai vérifié le contrat au cas où et il n'est mentionné nul part cette obligation.
D'autant plus qu'elle à augmenté et son salaire horaire, et les indemnités d'entretiens que je trouve relativement chers :
I.E 4.02e
Repas du midi 3.6e
Gouter 1.79eEnfin bon voilà je commence à en avoir marre et j'ai vraiment l'impression d'avoir été prise pour une imbécile.
En ce qui concerne le remboursement, il va de soit que je ne lui demanderais pas de me rembourser l’intégralité de la somme en une seule fois et que je rembourserais de mon coté ce que j'ai perçu en trop selon ce que me dira la Paje puisque de ce coté là pour le moment je suis dans le flou !Je vous remercie encore pour votre aide à toutes!
seul le tarif minimum est indexé au smic
même si au contrat, l'am avait noté une augmentation annuelle
elle devait quand même présenté un avenant a chaque augmentation et vous aviez le choix de refuser ou accepter
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#18 05-10-2012 11:38:10
- chocolat50
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Re : Gros gros Problème !
je suis la seule a trouver ca pas normal que l'assmat redoivent des sous?pour ma part je pense que les mamans sont quand même bien des patrons et que même si on leur marque ce qu'on pense au niveau des heures faites et du salaire que l'on devrait toucher,à la base c'est pour les aider,donc c'est aux parents de bien vérifier si c'est bien calculer et ca chaque mois donc aprés l'erreur a été faites j'ai envi de dire tampis,non?
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#19 05-10-2012 11:40:43
Re : Gros gros Problème !
je suis la seule a trouver ca pas normal que l'assmat redoivent des sous?pour ma part je pense que les mamans sont quand même bien des patrons et que même si on leur marque ce qu'on pense au niveau des heures faites et du salaire que l'on devrait toucher,à la base c'est pour les aider,donc c'est aux parents de bien vérifier si c'est bien calculer et ca chaque mois donc aprés l'erreur a été faites j'ai envi de dire tampis,non?
une erreur comptable se rembourse c'est ainsi
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#20 05-10-2012 11:42:52
- chocolat50
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Re : Gros gros Problème !
vous pensez que si on été dans une boîte "banale" si notre patron se trompait qu'on serait obligé de le rembourser?si c'est le cas je pensais pas
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