forums de discussions
Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs
Vous n'êtes pas identifié(e).
- Contributions : Récentes | Sans réponse
Annonce
Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :
- Etape 1: Cliquez sur ce lien de deconnexion
- Etape 2: Cliquez sur ce lien, pour réinitialiser votre mot de passe.
- Etape 3: Sur l'email reçu, cliquez sur le lien pour activer le nouveau mot de passe reçu.
- Etape 4: Voila la connexion se fera maintenant normalement avec le nouveau mot de passe (hésitez pas à le changer une fois connecté)
- Aide:
- Tuto pas à pas chg mot de passe ==> ici
- Index Alphabétique questions/réponses ==> ici
#1 17-10-2012 09:52:35
Présence non prévue au contrat....
Bonjour à toutes, voilà j'ai un contrat de 39h par semaine car le lundi et vendredi j'ai le petit à partir de 12h et lorsque j'ai l'enfant le lundi à 9 h ainsi que le vendredi et bien je compte 6 h en sup car présence de l'enfant non prévu au contrat, le souci est que parfois la maman m'amène l'enfant par exemple le mercredi vers 12 h et me dit ça remplace la présence de l'enfant du lundi bon 1 fois ça va j'en prends note mais lorsque cela arrive plusieurs fois ça m'embrouille un peu, je dois tenir un cahier rien que pour ça, c'est un peu compliqué, que feriez-vous ?
Hors ligne
17-10-2012 09:52:35
#2 17-10-2012 10:03:24
Re : Présence non prévue au contrat....
Les heures non prévues au contrat ne peuvent pas remplacer des heures en moins sur le contrat. Ce sont des heures complémentaires. Sinon, ça sert à quoi de passer des heures au départ pour s'entendre sur un contrat ?
Perso, après m'être faite avoir pour mon 1er contrat (la maman faisait ça avec son assmat précédente et pour elle, ça allait de soi ...), j'insiste là dessus dès l'entretien.
Vous lui dite non 
et vous lui sortez la CCN.
Je modifie pour rajouter que vous n'êtes même pas obligée d'accepter cet enfant avant l'heure le lundi : les heures complémentaires ne peuvent être imposées. Moi, je ne les acceptent que si on m'a demandé mon avis, qu'il est entendu que je peux refuser et qu'en aucun cas, elles ne seront rattrapées.
Dernière modification par missouri (17-10-2012 10:06:02)
Assmat pendant 5 ans et actuellement en pause professionnelle.
Hors ligne
#3 17-10-2012 10:27:35
Re : Présence non prévue au contrat....
Bonjour à toutes, voilà j'ai un contrat de 39h par semaine car le lundi et vendredi j'ai le petit à partir de 12h et lorsque j'ai l'enfant le lundi à 9 h ainsi que le vendredi et bien je compte 6 h en sup car présence de l'enfant non prévu au contrat, le souci est que parfois la maman m'amène l'enfant par exemple le mercredi vers 12 h et me dit ça remplace la présence de l'enfant du lundi bon 1 fois ça va j'en prends note mais lorsque cela arrive plusieurs fois ça m'embrouille un peu, je dois tenir un cahier rien que pour ça, c'est un peu compliqué, que feriez-vous ?
coucou et bien non cela ne fonctionne pas comme ça,les parents ne respecte pas la convention (attention)risque d'amende en cas de non applications,non respect)
donc imprimes ceci si dessous et donne aux parents!
texte de la convention heures de départ et heures d'arrivée!
article 6: de la convention collective!
62-9 texte et commentaire du livre juridique(établit par juristes.(disposition conventionnelles des assistantes maternelles employées par des particuliers)
préconisation contractuelles.
62-9. La convention collective impose au contrat de travail des règles en matière de durée de travail.
Les h de début et de fin de l'accueil journalier sont fixées dans le contrat. la convention précise que l'accueil débute à l'h prévue au contrat et se termine à l'h de départ du parent avec son enfant. ceci veut dire que:
< si l'enfant est confié plus tard que l'h d'arrivé contractuelle, la rémunération part néanmoins à cette h contractuelle,puisque en droit du travail, l'employeur est tenu de fournir le travail convenu au salarié;
< pour la même raison, si la reprise se fait avant l'h prévue, la rémunération reste due jusqu'à l'h de départ contractuelle;
< par contre, si la reprise de l'enfant se fait après l'h convenue, le temps de garde supplémentaire doit être payé.
autant que possible les périodes d'accueil devraient êtres programmées sur l'année dans le contrat de travail(nombre et semaines d'accueil,horaire journalier).
si les dates ne sont pas connues lors de la signature du contrat, celui-ci fixera le délai de prévenance pour toute variation, quand elles sont arrêtées, elles pourront être actées dans un avenant au contrat.
lorsque les parties sont d'accord pour modifier, en cours d'exécution, les dates des semaines programmées, un délai de prévenance sera inscrit dans le contrat.
la convention dispose que pour pallier des situations exceptionnelles ou imprévisibles, des h au-delà de celles prévues par écrit au contrat, pourront être effectuées si les deux parties en sont d'accord.
rappelons que les deux parties,parents et assmats, peuvent toujours et à tout moment, modifier le contrat si elles sont d'accord, dans la mesure ou sont respectées les prescriptions minimales de la loi et de la convention collective.
Article 6 de la convention collective.
A+
Hors ligne
#4 17-10-2012 11:16:39
Re : Présence non prévue au contrat....
coucou
alors si je comprends bien les heures complémentaires du lundi, si elles ne sont pas réalisées, la maman améne l'enfant le mercredi pour les rattraper???
moi, c'est ce que je comprend en lisant le post!!
donc le contrat prévoit 39h/semaine avec accueil lundi et vendredi a partir de 12h
donc si l'enfant vient à 9h , ces jours là, c'est bien des HC, et s'il ne vient pas, l'enfant vient le mercredi pour rattraper ces HC??
c'est bien ça??
ou alors la maman "mélange " les 39h prévu au contrat avec des Hc et compte 39h avec cela??
en tout cas, elle doit respecter ce qui est noté comme jour et horaire d'accueil au contrat
elle a signé pour cela et doit respecter ses engagements
si absence de l'enfant sur ces 39h prévu, tant pis pour elle mais elle doit payer malgré tout ces 39h ( sauf si clause pour maladie)
c'est le minimum garanti , tu as toujours tes 39h payées, par rapport à ce que prévoit le contrat, c'est la base de ta mensualisation
aprés si elle demande des HC, il faut ton accord pour les effectuer, tu as le droit de refuser aussi et c'est payer en plus et à rajouter aux 39h, même si l'enfant a été absent sur ces 39h prévu au contrat
les HC ne font pas partis des 39h de mensu prévus à la base et surtout ne servent pas pour combler une absence sur ces 39h prévus!!
ce qu'elle fait est illégal, on ne remplace pas un jour , ni des heures par un autre jour, que ce soit heures prévues au contrat ou en HC!!
Hors ligne
17-10-2012 11:16:39
#5 17-10-2012 12:46:31
Re : Présence non prévue au contrat....
coucou
alors si je comprends bien les heures complémentaires du lundi, si elles ne sont pas réalisées, la maman améne l'enfant le mercredi pour les rattraper???
moi, c'est ce que je comprend en lisant le post!!
donc le contrat prévoit 39h/semaine avec accueil lundi et vendredi a partir de 12h
donc si l'enfant vient à 9h , ces jours là, c'est bien des HC, et s'il ne vient pas, l'enfant vient le mercredi pour rattraper ces HC??
c'est bien ça??
ou alors la maman "mélange " les 39h prévu au contrat avec des Hc et compte 39h avec cela??
en tout cas, elle doit respecter ce qui est noté comme jour et horaire d'accueil au contrat
elle a signé pour cela et doit respecter ses engagements
si absence de l'enfant sur ces 39h prévu, tant pis pour elle mais elle doit payer malgré tout ces 39h ( sauf si clause pour maladie)
c'est le minimum garanti , tu as toujours tes 39h payées, par rapport à ce que prévoit le contrat, c'est la base de ta mensualisation
aprés si elle demande des HC, il faut ton accord pour les effectuer, tu as le droit de refuser aussi et c'est payer en plus et à rajouter aux 39h, même si l'enfant a été absent sur ces 39h prévu au contrat
les HC ne font pas partis des 39h de mensu prévus à la base et surtout ne servent pas pour combler une absence sur ces 39h prévus!!
ce qu'elle fait est illégal, on ne remplace pas un jour , ni des heures par un autre jour, que ce soit heures prévues au contrat ou en HC!!
Non elle ne mélange pas, elle sait très bien que lorsqu'elle amène l'enfant le lundi ou vendredi matin je vais lui compter, donc dès qu'elle peut remplacer par un autre jour et bien elle me le dit, à la limite occasionnellement une fois de temps en temps je veux bien mais pratiquement systématiquement je suis obligé de tenir des comptes sinon je m'embrouille vite.
Dernière modification par POPPY0126 (17-10-2012 12:48:42)
Hors ligne
#6 17-10-2012 13:38:56
Re : Présence non prévue au contrat....
alors je ne comprend pas ton problème exactement
c'est donc au niveau des HC que ça se joue
tu dis qu'elle sait que quand elle amène l'enfant le lundi ou le vendredi matin ( alors que c'est pas prévu puisque l'accueil sur le contrat ne démarre qu'a 12h) elle doit payer en HC, ca c'est normal, c'est des heures hors contrat
mais tu dis ensuite que dés qu' elle peut remplacer par un autre jour elle te le dit
mais remplacer quoi??? Ces HC que tu fais hors contrat??
les HC ne se remplacent pas !!!
ce n'est pas parce que 1 lundi matin tu n'as pas l'enfant qu'elle doit te faire faire ces heures en HC un autre jour!!
elle ne peut pas t'y obliger
et je ne vois pas ou tu peux t'embrouiller
tu as 39h de prévu sur des jours et horaires définis au contrat, 39h prévu dans ta mensu, et que l'enfant soit présent ou absent pour convenance perso du parent sur ces 39h , ne change rien a ton salaire
donc a partir de là, tout ce que tu fais en dehors de ton contrat c'est en HC, si tu es d'accord pour le faire, bien entendu, car pas d'obligation d'accepter systématiquement non plus, ni être imposer par le parent
et si tu n'as pas de HC prévu le lundi, on ne doit pas te l'imposer pour remplacer ces HC sur un autre jour!!
j'avoue que je comprend pas bien ton probléme de remplacement d'heures sur un autre jour, de toute façon illégal comme pratique , et j'ai du mal à comprendre de quelles heures il s'agit exactement
Hors ligne
#7 17-10-2012 16:38:30
Re : Présence non prévue au contrat....
alors je ne comprend pas ton problème exactement
c'est donc au niveau des HC que ça se joue
tu dis qu'elle sait que quand elle amène l'enfant le lundi ou le vendredi matin ( alors que c'est pas prévu puisque l'accueil sur le contrat ne démarre qu'a 12h) elle doit payer en HC, ca c'est normal, c'est des heures hors contrat
mais tu dis ensuite que dés qu' elle peut remplacer par un autre jour elle te le dit
mais remplacer quoi??? Ces HC que tu fais hors contrat??
les HC ne se remplacent pas !!!
ce n'est pas parce que 1 lundi matin tu n'as pas l'enfant qu'elle doit te faire faire ces heures en HC un autre jour!!
elle ne peut pas t'y obliger
et je ne vois pas ou tu peux t'embrouiller
tu as 39h de prévu sur des jours et horaires définis au contrat, 39h prévu dans ta mensu, et que l'enfant soit présent ou absent pour convenance perso du parent sur ces 39h , ne change rien a ton salaire
donc a partir de là, tout ce que tu fais en dehors de ton contrat c'est en HC, si tu es d'accord pour le faire, bien entendu, car pas d'obligation d'accepter systématiquement non plus, ni être imposer par le parent
et si tu n'as pas de HC prévu le lundi, on ne doit pas te l'imposer pour remplacer ces HC sur un autre jour!!
j'avoue que je comprend pas bien ton probléme de remplacement d'heures sur un autre jour, de toute façon illégal comme pratique , et j'ai du mal à comprendre de quelles heures il s'agit exactement
eh bien si elle me l'amène un lundi ou vendredi alors que non prévues au contrat et bien elle me dit par exemple mercredi je vous l'amène à 12h au lieu de 9h ça remplace la présence du lundi alors que non prévue au contrat.
Hors ligne
#8 17-10-2012 17:00:33
Re : Présence non prévue au contrat....
Bonjour, ben non la maman a tout faux ! Si j'ai bien compris les horaires sont lundi et vendredi à partir de 12 h et le mercredi à partir de 9 h ?
Et la maman te met l'enfant parfois le lundi ou vendredi à partir de 9h et à côté pour compenser, elle ramène l'enfant le mercredi à 12h au lieu de 9h.
Faut lui remettre les pendules à l'heure, seules les heures inscrites au contrat sont à effectuer. Les lundi et vendredi matin sont à compter en heures complémentaires ( saches quand même que tu n'as aucune obligation de les faire) et les heures du mercredi matin ne compensent pas, elles sont simplement perdues pour elle puisque c'est elle qui décide de ne pas respecter les horaires...
Maintenant si c'est régulier et que ces horaires ne te gênent pas, elle devrait faire un avenant au contrat avec proposition de nouveaux horaires.
Il peut arriver parfois quand on signe un contrat de mal évaluer les horaires dont on a besoin mais il est interdit de faire sa petite sauce après...
Penser ne suffit pas : il faut penser à quelque chose.
Hors ligne
#9 17-10-2012 17:22:37
Re : Présence non prévue au contrat....
alors là elle mélange !!!
si l'accueil est prévu au contrat le mercredi dés 9h, la mensu avec tes 39h/semaine est prévu avec l'accueil démarrant dés 9h le mercredi, point
donc si elle amene l'enfant qu'a 12h le mercredi, pour elle c'est pour "compenser" les 3h en plus du lundi ou vendredi non prévu!!
donc elle paye les 3h du lundi en plus mais elle "compense " en enlèvant les 3h du mercredi pourtant prévu au contrat en accueil!!
donc elle te fait faire au final toujours 39h/smaine à sa sauce je dirai en mélangeant les heures mensualisées et les HC !!
tu dois impérativement lui dire que les 39h c'est comme le prévoit le contrat avec entre autre l'accueil démarrant le mercredi a 9h
que si elle vient à 12h ce jour là, elle a le droit, mais les heures ne se compensent pas , ne se déduisent pas et que les heures du lundi ne sont pas prévues en remplacement du mercredi!!
elle est obligé de payer la mensu prévu avec l'accueil le mercredi dés 9h même si l'enfant n'est pas là et arrive qu'a 12h
donc la semaine sera telle que le contrat le prévoit de 39h/semaine sur les jours et horaires inscrits et notés, et signé en plus par vous 2 !!que malgré l'absence de l'enfant sur ces indications les 39h comptent
et si hc le lundi cela sera 39h mensualisées + 3h HC pour le lundi=42h
et si hc lundi et vendredi et bien 39h mensualisées + 6h HC = 45h
et cela même si le mercredi l'enfant ne vient qu'a 12h au lieu de 9h!!!
je le répéte mais il est illégal de remplacer des heures sur un autre jours, a plus forte raison s'il s'agit d'HC effectuées un jour et s'en servir pour rattraper ces HC sur des heures prévues en mensu et amener l'enfant plus tard que se qui est prévu au contrat
il y a un gros problème là
les 39h est calculé pour le salaire mensualisé de base et non pas en y incluant des HC et en enlevant en parrallèle des heures mensualisées!!
cela sert a quoi alors de noter jours et horaires d'accueil sur les contrats, qui sert de base de notre mensu et qui est notre minimum garanti?? si ce n'est pas respecter???
si c'est pas indiscret qu'as tu noté pour l'accueil sur le contrat??
les jours et horaires sont ils bien définis???
Hors ligne
#10 17-10-2012 18:39:13
Re : Présence non prévue au contrat....
coucou le parent employeur est tenue de respecter les jours et h d'accueil du contrat(ce qui est noté)
tout ce qui se fait en dehors des h prévus ou jours!
devient des h complémentaire et on ne compense pas un jour ou h prévue non faite par un autre jour!
es ce que tu comprends!?
A+
Hors ligne
#11 18-10-2012 08:08:03
Re : Présence non prévue au contrat....
coucou le parent employeur est tenue de respecter les jours et h d'accueil du contrat(ce qui est noté)
tout ce qui se fait en dehors des h prévus ou jours!
devient des h complémentaire et on ne compense pas un jour ou h prévue non faite par un autre jour!
es ce que tu comprends!?
A+
A la limite une fois de temps en temps si imprévue pour la maman qu'elle me demande à l'avance si ça me dérange pas de m'apporter l'enfant le lundi et je ne l'aurai pas par exemple mercredi matin ça peut se faire mais il faut que ça reste exceptionnelle et l'échange doit se faire dans la même semaine et non la semaine dernière pour cette semaine ou la semaine prochaine pour le semaine d'avant.
Hors ligne
#12 18-10-2012 08:12:45
Re : Présence non prévue au contrat....
Si tu acceptes de temps en temps, la maman ne va pas comprendre que tu refuses les autres fois. Donc tu lui expliques que le lundi et le vendredi ça sera automatiquement des heures complémentaires. Elle a la possibilité de faire un avenant pour indiquer que le lundi, le mercredi et le vendredi tu commences à midi et ainsi le mercredi ne sera compter que s'il est fait (si c'est régulier que tu ne l'aies pas le mercredi).
Hors ligne
#13 18-10-2012 08:12:46
Re : Présence non prévue au contrat....
parme a écrit :coucou le parent employeur est tenue de respecter les jours et h d'accueil du contrat(ce qui est noté)
tout ce qui se fait en dehors des h prévus ou jours!
devient des h complémentaire et on ne compense pas un jour ou h prévue non faite par un autre jour!
es ce que tu comprends!?
A+A la limite une fois de temps en temps si imprévue pour la maman qu'elle me demande à l'avance si ça me dérange pas de m'apporter l'enfant le lundi et je ne l'aurai pas par exemple mercredi matin ça peut se faire mais il faut que ça reste exceptionnelle et l'échange doit se faire dans la même semaine et non la semaine dernière pour cette semaine ou la semaine prochaine pour le semaine d'avant.
coucou mais si on commence a faire des cadeaux,c'est la porte ouverte a tout,je sais de quoi je parle par expérience,on donne un peu,puis un peu plus et ensuite cela devient une habitude,et le jour ou eux parents aurons besoins (sens inverse)t'inquiète (faut pas rêver et croire au père Noël)
donc non tu notes et tu factures chaque jours ou h non prévue au contrat!
pourquoi croit tu que la ccn a appliquer des conditions,pour éviter les abus,profit et débordement dans ce que tu rencontres actuellement!
donc ne laisse pas les choses faire!
courage!
A+
Hors ligne
#14 18-10-2012 10:18:45
Re : Présence non prévue au contrat....
coucou
comme les filles
si tu accepte de temps en temps, celaa va devenir un acquis pour la maman!!
et tu verras que cela va se produire de plus en plus souvent
d'ailleurs tu le dis toi même, que tu commences a t'embrouiller car cela devient assez régulier!!
donc , tu devrais dés maintenant remettre les pendules à l'heure et lui expliquer cela et lui dire que dorénanvant il faut respecter la convnetion à la lettre et le contrat car tu es perdante tout de même avec ce genre de pratique!!
Hors ligne
#15 18-10-2012 11:52:53
Re : Présence non prévue au contrat....
Oui vous avez complètement raison, je sais par exemple que lorsque je vais lui donner mon petit récapitulatif d'heures supplémentaires pour la présence de l'enfant elle va contester, elle va me dire que tel jour je vous ai amené l'enfant à 12h. Mais je vais lui expliquer que sur le contrat est noté lundi et vendredi 12h, que je suis censée ne pas l'avoir et que si elle me l'amène c'est heures complémentaire et si elle amène un autre jour à 12h et bien que cela ne rentre pas en compte.
A propos je voulais aussi savoir sur la fiche de renseignement pour la pmi concernant les enfants que j'ai en garde j'ai bien préciser lundi et vendredi 12h si j'ai un contrôle par exemple un lundi et que l'enfant est présent ça pose un problème à votre avis?
Hors ligne
#16 18-10-2012 12:07:41
Re : Présence non prévue au contrat....
Non, nous avons le droit de faire des heures complémentaires
Il faut juste que nous ne soyons pas en dépassement d'agrément (nombre d'enfants simultanément).
Assmat pendant 5 ans et actuellement en pause professionnelle.
Hors ligne
#18 18-10-2012 12:58:51
Re : Présence non prévue au contrat....
Oui vous avez complètement raison, je sais par exemple que lorsque je vais lui donner mon petit récapitulatif d'heures supplémentaires pour la présence de l'enfant elle va contester, elle va me dire que tel jour je vous ai amené l'enfant à 12h. Mais je vais lui expliquer que sur le contrat est noté lundi et vendredi 12h, que je suis censée ne pas l'avoir et que si elle me l'amène c'est heures complémentaire et si elle amène un autre jour à 12h et bien que cela ne rentre pas en compte.
A propos je voulais aussi savoir sur la fiche de renseignement pour la pmi concernant les enfants que j'ai en garde j'ai bien préciser lundi et vendredi 12h si j'ai un contrôle par exemple un lundi et que l'enfant est présent ça pose un problème à votre avis?
coucou il arrive certaine fois que les modalité du contrat change!
donc afin de te tranquillisé,renvoie un fiche et inscrit
accueil de tel h a tel!et avec jour variable et non fixe.
A+
Hors ligne
#19 18-10-2012 13:13:01
Re : Présence non prévue au contrat....
POPPY0126 a écrit :Oui vous avez complètement raison, je sais par exemple que lorsque je vais lui donner mon petit récapitulatif d'heures supplémentaires pour la présence de l'enfant elle va contester, elle va me dire que tel jour je vous ai amené l'enfant à 12h. Mais je vais lui expliquer que sur le contrat est noté lundi et vendredi 12h, que je suis censée ne pas l'avoir et que si elle me l'amène c'est heures complémentaire et si elle amène un autre jour à 12h et bien que cela ne rentre pas en compte.
A propos je voulais aussi savoir sur la fiche de renseignement pour la pmi concernant les enfants que j'ai en garde j'ai bien préciser lundi et vendredi 12h si j'ai un contrôle par exemple un lundi et que l'enfant est présent ça pose un problème à votre avis?coucou il arrive certaine fois que les modalité du contrat change!
donc afin de te tranquillisé,renvoie un fiche et inscrit
accueil de tel h a tel!et avec jour variable et non fixe.
A+
Oui c'est une bonne idée, de toute manière, je vais mettre les choses au claire rapidement en lui disant les heures prévues au contrat que vous m'ameniez l'enfant ou pas c'est pareil par contre les heures non prévues au contrat c'est heures complémentaires et que les heures prévues au contrat même si enfant absent et bien ne peuvent compenser les heures non prévues au contrat. oh la la je ne sais pas si ça paraît clair.
Hors ligne
