Une nounou condamnée

dragonette · 24-10-2012 07:32:00

myriem a écrit :

Dragonette ; l'asmat. peut faire appel de la décision aussi ....

Oui, c'est certain.
Mais va-t-elle le faire?
Cette histoire lui a déjà coûté une amende plus des frais d'avocat (car tu as sans doute raison, elle devait en avoir un.)
Tu crois qu'elle va se relancer? Elle risque d'y laisser encore de l'argent, et elle n'est pas certaine d'être entendue.
De toute façon, ou elle devra faire des travaux pour mieux isoler son logement ou elle devra changer de logement, parce que comme je l'ai dit, elle ne pourra pas baillonner les enfants, ou les accrocher au mur...pour la tranquilité de ses voisins.

24-10-2012 07:32:00

myriem · 24-10-2012 07:38:41

Par contre ce qui m'étonne c'est qu'elle a eu 600e à payer , comme si c'&était une amende ! en général le prix d'un tapage est d'ordre bien inférieur ....S'est-elle montré insultante dans son mémoire ou verbalement aux avocats ? car bien souvent , les juges enjoignent le fautif à faire ce qu'il faut pour faire isoler son appart.

600e , oui , c'est bizarre......

yokotsuno · 24-10-2012 07:45:57

sur le journal il est écrit qu 'elle va prendre un avocat

mais il n 'y a pas que les enfants qui dérange cet homme ,

il y a aussi : le bruit de la tv , les repas familiaux , son mari ne

peut mème plus bricoler

myriem · 24-10-2012 08:03:04

Ah maintenant je crois comprendre les 600e , mais je n'ai pas le temps , là , d'expliquer .....

24-10-2012 08:03:04

jojobb · 24-10-2012 08:28:16

bon je vais me faire lyncher,mais si le bruit chez cette assmat est tres...bryant ,il faut se mettre a la place des voisins,si la tv hurle,le mari bricole intensement,les enfants courrent roulent avec les trotreurs n,courrent crient sautent toute la journée,ca peut etre insupportable pour les voisins! notre bruit n est pas celui des autres!cette assmat peut aussi apprendre a baisser le son,apprendre aux enfants a ne pas courrir sans arret,a ne pas hurler a tout bout de champs,reserver camions,trotteurs pour l exterieur et isoler un peu son sol ! elle a deja du avoir plusieurs rappel a l ordre avant d en arriver au tribunal .les avocats aussi travaillent! 600e ,c est lourd mais bon..

jojobb · 24-10-2012 08:30:21

pour avoir des voisins tres bruyants,je peus comprendre le ras le bol de cet avocat! ca doit etre dur de travailler dans ces conditions!

lulu54 · 24-10-2012 08:32:01

"Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la
tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme [...]". L’un de ces trois critères, précisés à l'article
R. 1334-31 du code de la santé publique, suffit à constituer un trouble de voisinage, qu’elles qu’en
soient les circonstances, même si l’immeuble est mal isolé ou qu’il n’y a pas de faute avérée et quelle
que soit l’heure du jour et de la nuit (le délit pour tapage diurne existe bel et bien).
L'article R. 1337-7 précise que le fait d'être à l'origine d'un tel délit est passible d'une peine d’amende
prévue pour les contraventions de la troisième classe (450 €). Est également prévue une peine
complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction
(article R. 1337-8). Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, une telle infraction, est puni
de la même peine (article R. 1337-9). Des sanctions sont également prévues pour les personnes
morales (article R. 1337-10).

On peut aussi se référer au règlement de copropriété qui fixe contractuellement des obligations aux
copropriétaires.

zuenna · 24-10-2012 08:39:04

Moi, je ne suis pas si scandalisée non plus, le bruit que font les enfants peut vite devenir infernal

Mais j'ai 2 étages plus haut un couple avec un enfant, et je peux vous dire que c'est absolument infernal : il court toute la journée quand il est là, ça commence au réveil et ça se termine au coucher le soir souvent pas avant 22h.
C'est une personne agée qui habite juste en dessous de lui, et la pauvre elle déguste.
Et il n'y a qu'un enfant.
je suis désolée, mais un enfant qui court du matin au soir, c'est insupportable. Qu'il aille dehors se défouler un bon coup.
Chez moi, les enfants ont l'interdiction de courrir, de sauter.
Pour ça, on va dehors.
Les jouets,c'est sur un tapis etc...
Et j'habite en rez de chaussé.

Si de plus, chez cette dame qui a été condamnée la tv est forte, le mari bricole souvent, ça vite un enfer pour les voisins.

dragonette · 24-10-2012 08:46:19

zuenna a écrit :

Moi, je ne suis pas si scandalisée non plus, le bruit que font les enfants peut vite devenir infernal
Si de plus, chez cette dame qui a été condamnée la tv est forte, le mari bricole souvent, ça vite un enfer pour les voisins.

Les gens qui ne sont que locataires ne sont pas responsables du manque d'isolation.
Et ne pas oublier un détail. Si des gens entendent la vie de leur voisin, il faut bien se dire que pour le voisin, c'est réciproque.
Parfois, il faut mettre de l'eau dans son vin...
J'ai aussi vécu en appart, mes voisins, je les entendais, mais eux aussi m'entendaient... et vu mes horaires de boulot à l'époque...ils devaient pas beaucoup m'apprécier!

jojobb · 24-10-2012 08:47:20

voila zuenna ,c est exactement ca! en appartement,les conditions d exercice de notre metier ,ne sont pas les memes qu en maison,il y a les voisins a respecter!

babinette57 · 24-10-2012 08:51:22

jojobb a écrit :

bon je vais me faire lyncher,mais si le bruit chez cette assmat est tres...bryant ,il faut se mettre a la place des voisins,si la tv hurle,le mari bricole intensement,les enfants courrent roulent avec les trotreurs n,courrent crient sautent toute la journée,ca peut etre insupportable pour les voisins! notre bruit n est pas celui des autres!cette assmat peut aussi apprendre a baisser le son,apprendre aux enfants a ne pas courrir sans arret,a ne pas hurler a tout bout de champs,reserver camions,trotteurs pour l exterieur et isoler un peu son sol ! elle a deja du avoir plusieurs rappel a l ordre avant d en arriver au tribunal .les avocats aussi travaillent! 600e ,c est lourd mais bon..

oui mais y a aussi des voisins qui éxagère j'en ai eu quand une de mes filles était petite la voisine me vois dans le couloir me dit ho votre fille y en a marre on l'a entendu pleurer toute la semaine et courir faire tomber plein de truc et je suis fatiguer (la personne était en dépression et en arrêt )
oui sauf que je rentré chez moi et que mon mari suivais avec les bagages sa fesais 15 jours qu'on était partis en vacance
vous auriez du voir sa tête mais ne c'est pas excuser pour autant donc y en a qui fabule car on était le seule couple a l'étage avec des enfants

jojobb · 24-10-2012 08:53:11

oui dragonette mais pas toujours dans le meme verre l eau...

kazoukazou · 24-10-2012 08:53:49

coucou la nou nou ne devrait pas se demonter et faire appel sur la jurisprudence du 11 mai 1994 a paris

je cite

Considérant que l'expert note dans son rapport que l'isolation phonique de ce type d'immeuble, sans être remarquable, n'est pas négligeable et que les nuisances incriminées ne proviennent pas de bruits anormaux créés par des activités ou des installations professionnelles mais sont la conséquence de bruits instantanés, accidentels ou imprévus de la vie familiale de tous les jours : qu'ainsi des bruits de petits pas, d'une galopade en rond un dimanche après-midi pendant 10 minutes environ, des claquements de porte dans la journée on autres bruits ponctuels afférents à la vie de tous les jours ne constituent pas un trouble anormal de voisinage, ainsi que l'a jugé le tribunal après avoir exactement analysé les attestations qui lui étaient soumises ; Considérant que le litige trouve son origine dans le mode de vie des appelantes, qui, âgées et malades sont très sensibles à leur environnement ; Considérant que les bruits dont font état les appelantes, n'excédent pas les troubles normaux de voisinage, il convient de confirmer le jugement en toutes ses dispositions. »
Si les bruits de pas sont dus à un changement malencontreux de revêtement de sol, la jurisprudence est plus nette et peut condamner à la remplacer.
pour vous mesdame si vous avez des voisins recalcitrants aux enfants

loumi54 a écrit :

Entendu ce matin sur la radio.
Parce que les enfants qu'elle gardait faisait trop de bruits....
c'est lamentable.
D'ici que ça fasse jurisprudence, je souhaite bon courage à toute les assistante mat qui sont en appart.
Et vous votre pensée?
Au fait bonjour à toutes et tous

jojobb · 24-10-2012 08:54:18

oui babinette ,mais la ,ca a l air d etre tres bruyant..

babinette57 · 24-10-2012 08:54:29

personellement moi un enfant qui bouge ne me dérange pas ,c'est plus le bruit d'adulte qui font des soirées bien arrosés ou qui hurle devant leur match de foot

babinette57 · 24-10-2012 08:55:28

jojobb a écrit :

oui babinette ,mais la ,ca a l air d etre tres bruyant..

oui sa doit être très bruyant mais quand même pourquoi d'autre voisin ne se sont pas plein ??

Dernière modification par babinette57 (24-10-2012 08:56:07)

jojobb · 24-10-2012 08:55:37

et puis ,nous les voisins quand on leur demande de se calmer,on se fait insulter,ca n incite pas a l indulgence!

jojobb · 24-10-2012 08:57:15

peut etre parcequ ils ne sont pas la toute la journée..ou que l avocat du fait de son metier est leur porte parole! faut pas se voiler la face,5 ou 6 gamins dans un appart ,ca peut etre infernal!

zuenna · 24-10-2012 09:14:56

Plusieurs points :

-il y a une différence entre le bruit de la vie courante, 1 porte qui claque, un gosse qui rentre de l'école et qui va s'agiter pendant 10 mn etc... Et du bruit perpétuel sur une journée entière : course et sauts d'enfants, jouets qui tombent, camions qui roulent etc.... Il y a une différence entre troubles normaux du voisinnage et plusieurs enfants qui font du bruit toute la journée

Ca peut très vite devenir intolérable, surtout si on est dans son logement toute la journée et que toute la journée, on est dérangé par ces bruits.

- chaque personne est différente face au bruit : le seuil de tolérance n'est pas le même pour tout le monde : babinette ce qui toi ne te dérange pas peut être très dérangeant pour quelqu'un d'autre: une personne qui bosse de nuit et qui a besoin de dormir la journé, une personne agée, une personne fatiguée.... et ces personnes là aussi se doivent d'être respectées.

-en général, c'est la personne du dessous qui est le plus dérangée, les autres enendent beaucoup moins, ce qui semble être le cas ici, l'avocat étant en dessous du logement de cette ass mat et c'est peut être pour cela que d'autres ne ce sont pas plains et puis on ne sait pas si d'autres personnes ne se sont pas plaintes.

Garder des enfants ne nous dédouanent pas de respecter ses voisins et d'essayer de faire le moins de bruit possible. Quelqu'un qui est dérangé par le bruit que font les enfants que l'on garde a le droit d'être écouté et entendu et ce n'est surement pas à lui de déménager (j'anticipe les si il n'est pas content, il n'a qu'à déménager )

babinette57 · 24-10-2012 09:26:45

je suis d'accord mais même si beaucoup d'enfants sa fait du bruit sa dure pas toute la journée
dans le sens ou des enfants hurle ou crie sa fatigue aussi l'ass mat qui dois bien leur dire de se calmer et les occuppés
enfin pour avoir 4 enfants a moi et garder d'autre je trouve qu'on est pas bruyant d'ailleur mes anciens voisins qui m'ont connu ass mat me l'ont dit on ne dirai pas que vous garder des enfants

la depuis 5 mois je vit au rez de chaussée donc on dérange plus les voisins

moi je pense a une mauvaise isolation du sol a l'époque ou j'ai eu mes soucis de voisinages mon sol était du balatum poser sur du parquet sans rien entre donc rien que de marcher normalement le parquet craquer

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