Nouvellenounou 1er Contrat

tilline · 29-10-2012 14:35:35

Bonjour,

Voilà je vais bientôt accueillir une petite fille pour un contrat de 50h sur 47semaines.

j'entend parler d'heures majoré, heures de travil par an... pouvez vous m'en dire plus?

Merci
Céline

29-10-2012 14:35:35

shainali · 29-10-2012 14:42:56

tilline a écrit :

Bonjour,
Voilà je vais bientôt accueillir une petite fille pour un contrat de 50h sur 47semaines.
j'entend parler d'heures majoré, heures de travil par an... pouvez vous m'en dire plus?
Merci
Céline

Bonjour déjà votre mensualisation est fausse il n'y a jamais 47 semaines soit c'est moins et donc année incomplète soit si vous avez les même congés c'est année complète.
Même la première année vous déduirez vos semaines de CP ce seront des CP sans solde.

Pour le reste les 50 h vous les compter dans la mensualisation et en fin de mois lorsque les les 5 heures supplémentaires/semaine sont bien faîtes vous appliquez la majoration attention Que la majoration puisqu'elles sont déjà incluses en tarif normal dans la mensualisation.

Mettez vous d'accord avec votre employeur pour le taux de majoration en 10% et 25%

Exemple tarif horaire normal 3€ donc en fin de mois vous rajouterez 0,75€/heure supplémentaire si vous avez opté pour la majoration à 25%

Bon courage C'est 1 beau contrat.

zuenna · 29-10-2012 14:44:20

tilline a écrit :

Bonjour,
Voilà je vais bientôt accueillir une petite fille pour un contrat de 50h sur 47semaines.
j'entend parler d'heures majoré, heures de travil par an... pouvez vous m'en dire plus?
Merci
Céline

Alors déjà, un contrat de 47 semaines n'xiste pas.
Soit c'est une année complète c'est à dire que tu as tes 5 semaines de cp en même temps que les parents et le contrat doit se faire sur 52 semaines.
Soit tu as tes cp en décalé avec les parents et le contrat se afit sur 46 semaines ou moins

les heures majorées sont les heures supplémentaires au délà de 45h par semaine.
Si tu fais 50 heures par semaine, tu fais une mensue sur ces 50 heures et les 4 heures supplémentaires sont majorées suivant le contrat (à partir de 10% mais sur accord ça peut aller au delà, en général 25 %) quand elles sont effectuées

tilline · 29-10-2012 16:42:26

Olala j'espère que je vais m'en sortir...
Donc si j'ai tout compris je fais le contrat sur 52 Semaines.
Et si le contrat dépasse 45h ( ce qui est le cas 50h ) je dois majorer les 5h en + (entre 10% et 25% selon accord avec employeur)
Donc dans la déclaration de la Paje les parents devront déclarer 45h/semaine + 5/semaine heure majoré.
Ma question va vous paraitre idiote mais c'est obligatoire les heures majorés?

29-10-2012 16:42:26

parme · 29-10-2012 17:23:44

tilline a écrit :

Olala j'espère que je vais m'en sortir...
Donc si j'ai tout compris je fais le contrat sur 52 Semaines. année complète = 47 semaines de programmées +5 semaines de cp parent et assmat pris en même temps et pas une de plus)
Et si le contrat dépasse 45h ( ce qui est le cas 50h ) je dois majorer les 5h en + (entre 10% et 25% selon accord avec employeur) oui le préciser sur le contrat
Donc dans la déclaration de la Paje les parents devront déclarer 45h/semaine + 5/semaine heure majoré. les parents déclareront les h supplémentaires réellement faite en plus de leur mensualisation de base prévu
Ma question va vous paraitre idiote mais c'est obligatoire les heures majorés?

oui c'est la loi,donc obligation de majorée toute h au-delà de 45h semaines,si pour raison x le contrat devait passer devant le tribunal,le parent serait redevable de cette majoration car non respect de la loi
A+

sam01 · 29-10-2012 17:42:28

52 semaines si vos 5 semaines de cp sont communes au pe a pas d'autres absences prévues
la majoration est obligatoire, au minimum 10%

tilline · 29-10-2012 19:13:47

Merci Cela m'éclaire pour la majoration par contre maintenant j'ai des doutes pour les semaines...

Les parents ainsi que moi-même allons prendre les mêmes congès.
Comment dois je faire mon calcul?
Car pour moi je devais faire sur année incomplète

3€heure x 50hsemaines x 47semaines / 12 =587.5€mois

Et pour le calcul des vacances
10% de ma mensualité soit 58.75€ en + de ma mensualité

Mais maintenant si je dois faire sur année complète comment je calcul ma mensualité et les CP?

sam01 · 29-10-2012 19:18:32

tilline a écrit :

Merci Cela m'éclaire pour la majoration par contre maintenant j'ai des doutes pour les semaines...
Les parents ainsi que moi-même allons prendre les mêmes congès.
Comment dois je faire mon calcul?
Car pour moi je devais faire sur année incomplète
3€heure x 50hsemaines x 47semaines / 12 =587.5€mois
Et pour le calcul des vacances
10% de ma mensualité soit 58.75€ en + de ma mensualité
Mais maintenant si je dois faire sur année complète comment je calcul ma mensualité et les CP?

prenez un calendrier
surlignez vos 5 semaines , celles des pe
le nombre de semaines restantes sera le nombre de semaines pour le calcul de la mensu forcement inférieur a 47 semaines si non communes

les cp en année incomplète se paient en juin de chaque année
les 10% par anticipation sont hors convention et désavantageux ; vous perdriez le fractionnement, les jours supp pour enfants de moins de 15 ans...........

en année complète les cp se substituent a la mensu lors de leur prise quand ils sont acquis
quand non acquis ils se déduisent de la mensu

sam01 · 29-10-2012 19:19:25

un peu de lecture

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 8#p1364558

tilline · 29-10-2012 21:48:53

Alors si j'ai tout compris et bien lu..
JE fais mon calcul sur 52semaines(Même CP que pe)
Pour être sur pouvez vous m'aider sur le calcul

10heures x 5jours x 52 semaines x 3 /12 = 650
Je commence mon contrat en décembre donc jusqu'en juin j'aurais travaillé 6mois soit 15jours de CP acquis.
Donc en Août (mois de nos vacances) je dois déduire de ma mensualité les 15j.
Comment dois je faire ce calcul?

sam01 · 29-10-2012 22:02:30

tilline a écrit :

Alors si j'ai tout compris et bien lu..
JE fais mon calcul sur 52semaines(Même CP que pe)
Pour être sur pouvez vous m'aider sur le calcul
10heures x 5jours x 52 semaines x 3 /12 = 650
Je commence mon contrat en décembre donc jusqu'en juin j'aurais travaillé 6mois soit 15jours de CP acquis.
Donc en Août (mois de nos vacances) je dois déduire de ma mensualité les 15j.
Comment dois je faire ce calcul?

si vous avez bien 5 semaines de cp communes aux pe et pas plus alors oui c'est sur 52 semaines
le contrat débute en décembre, mais la mensu débute t'elle en janvier?
comment est prévu décembre; date adaptation........

si vous avez acquis 15 jours fin juin et que vous prenez 2 semaines communes au pe, rien a déduire par contre vous devrez déduire les congés posés avant juin 2013

après les 15 jours les cp seront déduit car non acquis ( 3 semaines restantes a poser avant fin novembre 2013 ( si début de mensu en décembre 2012)

il y a possibilité d'utilisé la loi aubry, qui consiste a prendre les cp par anticipation dans la limites des jours acquis. Le risque quand on ne maitrise pas est d'avoir a remboursé un trop perçu en cas de rupture.
il est préférable de suivre la CCN

lulu54 · 29-10-2012 22:11:48

parfait Sam
je deconseille aussi la loi aubry = casse tete ...

avez vous des enfants a charge de moins de 15 ans ?

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