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Discussion fermée
#1 26-07-2007 16:10:05
cp en annee complete
bonjour à ttes (et ts)
malgrés le grand nbre de discussions sur ce sujet, je n'ai tjrs pas pu répondre à ma question :
je vais employer une am à partir de sept 07, en année complete (d'ailleur je ne comprends pas pk car g plus de vacances kel du à mes rtt mais elle me dis kelle ne doit pas en etre pénalisée ??? bref ...). elle prendra 4 sem en aout 08 et peut etre 1 semaine en avril 08 (les mêmes ke moi). si je compte bien, de sep 07 à mai 08, elle ne cumulera ke 23 jrs, mais le salaire mensuel totalise les 30jrs de cp.
dois- je lui decompter les 7 jours de cp non acquis si elle ne les prend pas ? et si elle les prend : comment je calcul , c des cp anticipés sur l'annee prochaine non ?
bref je suis complement perdu !!!!!!! et le lien du site ne m'aide pas !!!!
merci d'avance pr vos lumieres !!!
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26-07-2007 16:10:05
#2 26-07-2007 16:20:15
- FABIENNE01
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- Lieu : Petit village de la Bresse
- Inscription : 15-03-2007
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Re : cp en annee complete
Je te mets un autre lien où tout est clairement expliqué :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 71#p199471
Maman de 3 garçons de 14, 11 et 7 ans. Ass mat de 6 loulous.
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#3 26-07-2007 16:23:43
Re : cp en annee complete
Si vous avez plus de vacances ou rtt que l'assmat ,vous êtes en annee incomplète.
Nbre d'heures/sem*tarif horaire*nbre de sem travailles dans l'annee/12.Pour les Cp,regarde dans les fiches en haut pour calcul des CP en annee incomplète.Plusieurs solutions,à voir
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#4 26-07-2007 16:48:46
Re : cp en annee complete
Alors , en tant que parent, je vous informe que la nounou que vous allez employer n'a pas le droit de vous imposer de ne pas compter vos RTT.
Je comprend que ça l'ennuie, mais un juste milieu peut être négocié 
Moi j'ai coupé la poire en 2 ... sur mes 2 semaines de RTT, je n'en ai déduit qu'une. comme ça je sais par avance que certains jours pdt mes rtt je pourrais faire garder ma fille et être libre de faire de cette journée ce que je veux (comme un rdv le midi avec mon mari 
)
Si vous partez en année complète quand même, celà est possible, ça veut dire que vous offrez des jours de rtt à votre nounou ou que vous faite garder votre enfant pdt vos jours de rtt
Dans tous les cas déterminez bien les dates précises de vos vacances OBLIGATOIREMENT identiques en cas d'année complète.
Quand à la prise en anticipé des vacances, c'est à l'employeur de donner son accord ou non ... Moi je le fais car ça m'arrange, mais normalement on ne le fait pas trop car en cas de rupture de contrat il faut régulariser celà.
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26-07-2007 16:48:46
#5 26-07-2007 17:14:45
Re : cp en annee complete
ok, merci mesdames mais juste un recap pr savoir si g bien compris (je suis en année complete):
*de sept 07 à fin mai 08 contrat en année incomplete soit :
(3,75 x 36 x 47) / 12 = 528,75 € salaire mensuel pour cette période
*de juin 08 à mai 09 avenant en année complete soit :
(3,75 x 36 x 52) /12 = 585 € avec au mois d'aout 08 un salaire calculé sur l'année précédente soit :
(528,75 x 9) x 10% = 475,88 €
g bien compris ????????
Dernière modification par debo (26-07-2007 17:15:37)
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#6 26-07-2007 17:17:01
Re : cp en annee complete
Pour ton premier calcul, en annee incomplete, tu dois etre inferieur à 47 semaines travailles.
quand on est en annee incomplete, on deduit les semaines de cp decallees et les cp de l'employeur.
Maman de quatre enfants et ass mat depuis 2002..
"Le bonheur n'est réel que quand il est partagé"
Christopher McCandless
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#7 26-07-2007 17:19:37
Re : cp en annee complete
coucou alors cela se passe toujours en accord avec les deux parties soit l'assmat ne prend pas en compte les rtt comme réduction sur l'année !
soit c'est inscrit au contrat et vous accorder , c'est légal si les deux parties on donné leur accords (attention son compter seulement les semaines de rtt et non les jours)
et si vous partez en année complète (52semanines - 5 semaines de congés payés)= 47 semaines travaillé et 5 semaines de congés de l'assmat et les votres pris en même temps!
ce qui veut dire comme c'est inscrit si dessus!
congé pris par anticipation donc payé la première année mais seulement en ccord avec l'employeur et c'est tout a fait légal!
je vous rapporte le lien a se sujet avec des explication plus clair et détaille par 4i!
A+
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 81#p213081
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#8 26-07-2007 17:29:19
Re : cp en annee complete
je comprends plus rien ......... snif .......
de septembre 07 à 31 mai 08 je lui paie 23jrs de cp à ma nounou mais ca fais combien en € ???
je dois compter sur une année complete et deduire les 7 jours kel a pas acquis ???? mais sur kel mois je les deduis ???? hum, hum, hum ......... je suiiiis perduuuuuuuee!!!
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#10 26-07-2007 17:35:27
Re : cp en annee complete
je suis sur d'etre en année complete, donc je calcul en année complete soit :
*de sept 07 à 31 mai 08 calcul sur 47 semaines, donc sans ses cp
*de juin 08 a mai 09 calcul sur 52, avec ses cp normalement ts acquis mais le mois de sa prise de vacances soit aout 08 je lui paie les 10% de la somme de l'année ecoulée !!! c ca ?????
Dernière modification par debo (26-07-2007 19:54:07)
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#11 27-07-2007 06:52:17
Re : cp en annee complete
je vous rapporte le lien a se sujet avec des explication plus clair et détaille par 4i!
A+
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 81#p213081
tout est éxpliqué là 
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#12 27-07-2007 13:03:28
Re : cp en annee complete
ok, merci mesdames mais juste un recap pr savoir si g bien compris (je suis en année complete):
*de sept 07 à fin mai 08 contrat en année incomplete soit :
(3,75 x 36 x 47) / 12 = 528,75 € salaire mensuel pour cette période*de juin 08 à mai 09 avenant en année complete soit :
(3,75 x 36 x 52) /12 = 585 € avec au mois d'aout 08 un salaire calculé sur l'année précédente soit :
(528,75 x 9) x 10% = 475,88 €g bien compris ????????
alors dejà de sept 07 a mai 08....vous ne divisez pas par 12 mais par 9...nombre de mois travailles...
et il n'y a pas 47 semaines sur ces 9 mois... mais....39....si je ne me suis pas trompee en regardant simplement un calendrier....
....et les termes annee complete annee incomplete s'appliquent au fait que...
....vacances communes....annee complete
...vacances non communes (meme juste une semaine de decalage)...annee incomplete...
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#13 27-07-2007 13:31:58
Re : cp en annee complete
alors oui elle aura acquis 23 jours de Cp, en aout son salaire sera 10% de sept a mai 08 et pas plus! les cp se substituent au salaire de base.
La semaine qu'elle prendra dans l'année sera sans solde, puisque dans ce cas là tout ses jours de CP seront payés en aout
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#14 27-07-2007 13:37:17
Re : cp en annee complete
tiens si ça peut t'aider:
Mensualisation sur une année complète :
Les congés payés sont pris en compte dans le calcul de la rémunération sur 52 semaines. A ce titre, ils sont donc rémunérés lorsqu'ils sont pris, cette rémunération se substituant alors au salaire de base.
Le salaire de base est maintenu sous réserve de l'acquisition préalable des jours pris, sinon le salaire est réduit d'autant (congés sans solde ). Il est cependant possible d'accorder (demande écrite du salarié et accord de l'employeur) des congés pris en anticipation sur la période de référence.
Au moment du solde des congés payés, une régularisation est éventuellement appliquée afin d'appliquer la méthode de rémunération la plus avantageuse pour le salarié.
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#15 27-07-2007 20:42:49
Re : cp en annee complete
mais si je comprends bien: anticiper les congés ou payer seulement ceux acquis, ca reviens au meme sur une année de juin à mai ! quel sont les differences ? rrrrhhhhhouuuuu !!!je crois ke je v faire comme tout le monde et l'indemniser par anticipation en faisant une regul au terme du contrat, je me prendrai moins la tete, non ??????
Dernière modification par debo (27-07-2007 20:54:24)
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#16 27-07-2007 20:59:25
Re : cp en annee complete
je prends tjrs mes cp par anticipation, les parents sont ok.
et a la fin du contrat, on fait une regularisation.
Mais je fais une note pour chaque demande de cp, en metttant le nbre de jours pris et de ce qui me reste à prendre. Tant que je ne dépasse pas mes 30 jours a l'annee.
C'est bcp plus simple pour nous ass mat. Mais il faut l'accord du parent employeur pour le faire.
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Christopher McCandless
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