heu.....c'est sur les CP

gaiasamtam · 26-07-2007 16:59:38

http://www.sdtefp-rhone-alpes.travail.g … /assqr.pdf

aLire et a relire et meme a apprendre par coeur

Sur cette fameuse fiche, j'aimerais avoir des précisions sur la question 15, et la question 18.
Lors d'une année incomplète, la réponse à la question 18 précise qu'on ne peut utiliser les 10%.
Mais je ne comprend pas, car pour la question 15, on pose les modalités de paiement des congés payés......mais la dernière (par 12ème chaque mois) correspond bien au 10%..non? Comment on calcule le douzième : sur la mensualisation, ou sur le total de l'année?

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26-07-2007 16:59:38

FABIENNE01 · 26-07-2007 17:06:57

C'est ça : les congés payés = 10% du total de l'année écoulée(sans ie sans ir)

et ensuite tu as plusieurs solutions pour les régler sur l'année qui arrive, comme par exemple les 1/12èmes chaque mois càd que tu divises cette somme par 12 et qu'on te la paie chaque mois sur 12 mois (= répartie sur 12 mois = 1/12è)

Je ne dois pas être très claire. Attends les autres, elles le seront sans doute plus

agenaise · 26-07-2007 17:07:36

Je t'explique si tu veux

Il ne faut pas confondre 1/12 eme par mois et 10 % mensuel.
attention, cela veut pas dire 10% par mois, 1/12 eme par mois correspond au montnat des cp acquis pdt la periode de reference au mois de mai, vous prenez les salaires verses et vous divisez par 12, le montnat obtenu vous sera verse a compter du mois de juin et ce jusqu'au 31 mai suivant. La 2eme annee, vous recalculerez le montant des cp acquis et vous diviser par 12, la somme obtenue sera rajoute à votre salaire de base à compter de juin. Etc...

Tu comprends mieux la

gigiz · 26-07-2007 17:22:47

super agenaise j'ai enfin fini,je crois par comprendre le 1/12 pour l'année imcomplete et ça va bien m'arranger ,je pense avoir un contrat pour fin octobre à voir (je viens d'avoir l'entretien avec la maman )donc de oct 07 à mai 08,je totalise mes salaires diviser par 12 et rediviser encore par 12 et je rajoute cette somme au salaire de base et l'année d'aprés au 31mai je recalcule le montant,ais je bien compris ?

26-07-2007 17:22:47

agenaise · 26-07-2007 17:25:51

gigiz a écrit :

super agenaise j'ai enfin fini,je crois par comprendre le 1/12 pour l'année imcomplete et ça va bien m'arranger ,je pense avoir un contrat pour fin octobre à voir (je viens d'avoir l'entretien avec la maman )donc de oct 07 à mai 08,je totalise mes salaires diviser par 12 et rediviser encore par 12 et je rajoute cette somme au salaire de base et l'année d'aprés au 31mai je recalcule le montant,ais je bien compris ?

Tu divises qu'une fois par 12 et cette somme est a rajoute a ta mensualisation jusqu'au 31 mai 2009. et apres tu fais comme j'ai mis dans mon post.

gaiasamtam · 26-07-2007 17:55:07

Bon donc, ma mensu est la suivante (c'est un exemple)
3 (€ brut) x 61,66 (h mensualisé) = 184,98 € brut / mois
Pour les CP, ça fait 184,98/12 = 15,41 € brut à rajouter tout les mois .......c'est ça où pas???

Ca veut dire que si on a des heures complémentaires, le montant des CP est différent chaque mois?

Dernière modification par gaiasamtam (26-07-2007 18:07:33)

FABIENNE01 · 26-07-2007 18:37:37

Non ça n'est pas ça :

Dans ton exemple :

* si tu veux te faire payer tes cp par la méthode des 10% chaque mois (à condition que les parents soient d'accord - voir épinglé de 4i), tu fais : 184,98 € * 10% = 18.50 € en plus chaque mois

* si c'est les congés acquis l'année de référence du 1er juin 06 au 31 mai 07 que tu dois te faire payer à partir de juin 07 : il faut faire

Total de tes salaires du 01/06/06 au 31/05/07 = (184,98 x 12mois) * 10%= 221.98 € à percevoir
Ensuite tu fais : 221.98 / 12 mois (l'année à venir) = 18.50 € à rajouter chaque mois.

Est ce que tu as compris ?

nounoudelf · 26-07-2007 19:08:27

heu ...
moi je fais le s10°/) chaque mois mais sur ma mensu net (heu c'ets po ca???) .Puisque le sparent paye en net je prend 10°/° du net...
exemple moi ca me fait une mensu sur 36semaine a 337,5 net , je rajoute donc 33,75e pour cp par mois, c'ets bien ca hein??
delf qui s'embrouille a force

FABIENNE01 · 26-07-2007 19:09:28

oui nounoudelf, brut ou net ça revient au même : t'inquiète, t'as tout juste !!!

agenaise · 26-07-2007 21:09:19

gaiasamtam a écrit :

Bon donc, ma mensu est la suivante (c'est un exemple)
3 (€ brut) x 61,66 (h mensualisé) = 184,98 € brut / mois
Pour les CP, ça fait 184,98/12 = 15,41 € brut à rajouter tout les mois .......c'est ça où pas???
Ca veut dire que si on a des heures complémentaires, le montant des CP est différent chaque mois?

tu te fais payer cette somme a partir de juin. Mais pas des le debut de la mensualisation.

Et si tu fais des heures complemantaires, tu fais une regularisation à la fin du contrat.

J'espere ne pas me tromper

FABIENNE01 · 26-07-2007 21:23:40

Je ne crois pas que c'est ça. (car elle divise en fait sa mensu en 12)

Il faut qu'elle prenne 10% des ses salaires perçus entre JUIN 2006 et mai 2007 et le montant qu'elle trouve elle le divise par 12 et l'ajoute chaque mois à sa mensu à partir de juin 2007 jusqu'à mai 2008.

Dernière modification par FABIENNE01 (26-07-2007 21:24:05)

agenaise · 26-07-2007 21:28:31

merci fabienne
je viens de regarder sur le lien sur les cp en annee incomplete.
Et tu as raison.

FABIENNE01 · 26-07-2007 21:29:43

de rien

gaiasamtam · 26-07-2007 21:57:01

FABIENNE01 a écrit :

Je ne crois pas que c'est ça. (car elle divise en fait sa mensu en 12)
Il faut qu'elle prenne 10% des ses salaires perçus entre JUIN 2006 et mai 2007 et le montant qu'elle trouve elle le divise par 12 et l'ajoute chaque mois à sa mensu à partir de juin 2007 jusqu'à mai 2008.

Donc, les CP, je les rajoutes que la deuxième année.......???

gaiasamtam · 26-07-2007 21:59:15

Bon, en tout cas, je suis bien contente de vous avoir posé une colle.......hihihi......je déteste les maths et la logique!!!

4i.modo · 27-07-2007 07:01:23

j'ai relevé la même chose
et suivant les sources, suivant les docs, suivant les dates de parution il y a contradiction...
1- nous ne sommes pas dépendantes du droit du travail de l'entreprise , mais du droit du travail privé.
2- toute clause rajoutée au contrat non contraire à la convention, et datée et signée par les 2 parties est autorisée
3- du moment que cela ne pénalise ni n'abuse aucune des 2 parties, cette clause est valable.
4- les 10% de cp par anticipation dès la 1ère année n'est ni abusive ni pénalisante : c'est un fait reconnu par tout les partenaires...

gaiasamtam · 27-07-2007 08:53:37

Ok, surtout que en année complète, sur 52 semaines, nos congés sont bien comptés dès la première année......bon, je vai spréparer plein de calcul (avec ma comptable.....qui part en vacances bientôt ), et je les soumettrais aux parents, qui décideront eux mêmes, voilà, comme ça, je les prends pas en traitre, et tout le monde sera content!

Merci les filles!

so · 27-07-2007 08:57:00

gaiasamtam a écrit :

FABIENNE01 a écrit :
Je ne crois pas que c'est ça. (car elle divise en fait sa mensu en 12)
Il faut qu'elle prenne 10% des ses salaires perçus entre JUIN 2006 et mai 2007 et le montant qu'elle trouve elle le divise par 12 et l'ajoute chaque mois à sa mensu à partir de juin 2007 jusqu'à mai 2008.
Donc, les CP, je les rajoutes que la deuxième année.......???

oui les cp par 12° se rajoute la 2° année

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