Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

cojc13

Membre

Inscription : 10-08-2011

Messages : 4

absence d'accueil de l'enfant car la maman est en arrét maladie

Bonjour,

J'accueille une petite fille depuis septembre 2011. La maman travaille dans le milieu médical, à 80% et régulièrement le week end. Ses horaires dans la semaine dépendent donc du fait qu'elle travaille ou non le week-end. Les journées d'accueil dans la semaine sont quelquefois 1, 2 ou 3 jours. Il a été convenu lors de la signature du contrat de ne pas inscrire d'heures minimum d'accueil mais que j'accueillerai la petite selon l'emploi du temps de la maman. Donc il arrive que je l'accueille 8h/semaine ou quelquefois plus. Le problème est que la maman s'est fait opéré et que depuis 15 jours je n'ai pas eu la petite à accueillir. Son chirurgien dit qu'elle en a entre 2 et 3 mois avant la reprise de son travail. Est-elle tenu de me payer tout de même puisqu'elle n'envisage pas de me la laisser durant son arrêt de travail ? Si oui, sur quelle base d'heures dois-je me baser étant d'année que rien n'est spécifié sur le contrat ? Merci pour vos réponses

assmatmimi

Membre

Inscription : 30-05-2012

Messages : 1 502

Site Web

Re : absence d'accueil de l'enfant car la maman est en arrét maladie

Bonjour,

Alors ça va être super difficile de lui imposer de vous payer malgré l'absence de la petite puisque aucun horaire au contrat !!!

Comment avez-vous calculé la mensu ?

coco79

Membre

Inscription : 01-04-2008

Messages : 1 304

Site Web

Re : absence d'accueil de l'enfant car la maman est en arrét maladie

Vous avez calculé une mensualisation avec un nombre d'heures tout de même.
Si oui et bien elle doit maintenir la mensualisation.

cojc13

Membre

Inscription : 10-08-2011

Messages : 4

Re : absence d'accueil de l'enfant car la maman est en arrét maladie

Merci pour vos réponses ...
Et non je n'ai aucune heure d'accueil de préciser sur le contrat. Depuis janvier 2012, le nombre d'heures varient entre 70 et 180 heures. Elle me paye à l'heure en fait, il n'y a pas de mensualisation fixe.

Occitane

Membre

Inscription : 15-04-2010

Messages : 12 095

Site Web

Re : absence d'accueil de l'enfant car la maman est en arrét maladie

Eh bien tu peux aussi exiger qu'elle te licencie... Tu ne vas pas rester coincée avec ce contrat alors qu'on ne te fournit plus de travail.
L'employeur a l'obligation de fournir du travail à son employé...

Ou alors, tu tentes l'avenant : tu expliques que ce contrat sans horaires n'est pas légal (ce qui est vrai, la mensualisation est obligatoire, on ne doit plus payer au réel) et tu lui demandes de faire un avenant au contrat avec un nombre d'heures minimum par semaine. Quitte à refaire un autre avenant à la fin de son arrêt maladie, avec un nombre d'heures plus important.

---

INDEX  ▲ cliquez ici         

audra63

Membre

Inscription : 20-01-2011

Messages : 590

Site Web

Re : absence d'accueil de l'enfant car la maman est en arrét maladie

Bonjour, alors si tu es payée au réel, elle n'a pas à te payer quoique se soit!!
Et pourquoi ne pas avoir établi une mensualisation??? Car sans ça, tu ne te retrouverais pas sans salaire pdt tout ce temps!!!

zeta

Membre

Inscription : 13-01-2009

Messages : 6 063

Site Web

Re : absence d'accueil de l'enfant car la maman est en arrét maladie

bonjour , la mensualisation est obligatoire , même avec des personnes du corps medicale vous devez mettre une mensualisation avec un minimum d'heures , là vous ne l'avez pas fait il ne vous reste plus que vos yeux pour pleurer car elle ne vous doit rien puisque rien n'est noté !

savez vous que c'est obligatoire qu'elle risque une amende de 750 euros pour la non application !

discutez en avec elle est remédiez à ça rapidement , expliquez lui que vous ne pouvez pas rester sans salaire pendant 3 mois , de toute façon si elle est en maladie elle doit avoir besoin de repose , et pourrait vous confier sa fille !

bibimolere

Membre

Lieu : Molsheim

Inscription : 05-03-2009

Messages : 2 869

Site Web

Re : absence d'accueil de l'enfant car la maman est en arrét maladie

bonjour alors sache que le paiement au réel ne ce fait plus depuis un bon moment.

tu aurais du faire une mensualisation avec un minimum d heures part semaines.

je travaille pour des parents ou le papa a un planning tournant.

ont est partie sur minimum 30 h par semaines et le reste en complémentaire si besoin.

1 semaine loulou peux venir 2 fois la semaine après 3 fois et part la suite 5 fois dans la semaine avec des horaire variant.

la il a étais scolarisé ben idem ont est partie sur une mensualisation de 8h par semaines je l'acceuil que le mercredi et pendant les vacances scolaire uniquement , donc le reste des heures si besoin sont en complémentaires.

la je crains que tu soit bloquer puisque rien de spécifier au contrat donc la maman part du principe qu'elle ne te dois rien.

a t'as place apelle la maman prends rendez vous et explique lui les erreurs fait sur le contrat et propose de repartir sur un minimum d heures et de semaines aceuils.

elle peux refuser t'as demande,mais le forfait ne ce fait plus depuis 2005 si je me trompe pas.

---

http://www.gifsanimes.net/wp-content/ga … apin25.gif

cojc13

Membre

Inscription : 10-08-2011

Messages : 4

Re : absence d'accueil de l'enfant car la maman est en arrét maladie

Merci pour à toutes pour vos réponses.
Je sais que son arrêt de travail se termine le 11 novembre et qu'elle doit retourner chez le doc pour prolongation. Je la contacterais dans la journée de lundi (si elle ne l'a pas fait auparavant) pour connaître la date et lui en parlerais en même temps.
Bonne soirée à toute