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#1 12-11-2012 10:49:15
- delphine75
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remplacement
bonjour,
question pour une collegue.
Elle va faire un remplacement (arret jusqu'a la fin du mois avec deja prolongation jusqu'à la fin d'annee)
comment calculer sachant que la maman est enseignante ? si remplacement jusqu'a fin d'annee ca je sais lui repondre mais si le contrat se fait avec comme date butoir jusqu'au retour de l'ass mat ca se passe comment ? et si l'arret de l'ass mat n°1 se prolonge sur du long termes qu'elles sont les consequences ?
merci d'avance
ass mat de 4 temps complets dont 2 ayant acquis la marche ; plus besoin de déro
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12-11-2012 10:49:15
#2 12-11-2012 11:06:20
Re : remplacement
Bonjour,
Il faut qu'elle fasse un cdd qui peut être prolongé à chaque nouvel arrêt maladie.
même calcul que pour une année incomplète :
salaire horaire brut de base x nbre heures d'accueil par semaine x nbre de semaine/nombre de mois
si elle commence en cours de mois elle prend la mensu de base et utilise le calcul de la cour de cassation pour ce mois là : salaire mensuel/nombre potentiel d'heures d'accueil du mois = salaire à déduire par heure d'absence
ou
Salaire mensuel /nb de jour potentiel = montant à déduire par jour d'absence
Si l'arrêt est vraiment prolongé, les pe peuvent licencier l'autre assmat et embaucher votre collègue en cdi mais pas avant d'avoir licencier l'autre.
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