Heures complémentaires et mensualisation à horaires définis au contrat

Syla · 13-11-2012 15:28:41

Bonjour,

J'ai une mensualisation pour un enfant de 9h/jour, 5jrs/semaine de 7h40 à 17h40,soit 45h/sem en année complète, tout cela précisé dans le contrat.
Il se trouve que je fais en moyenne près de 10h jour, et rajoute donc le plus souvent des heures majorées puisque dépassant les 45h/semaine.

- En cas d'absence de l'enfant non prévu au contrat d'une journée dans une semaine, je compte pour l'exemple suivant:

Lundi: 9h00 base + 1h10compl.
Mardi: 9h00 base + 0,50 mn compl.
Mercredi: 9h00 base + 0,30 mn compl.
Jeudi: 9h00 base. absence
Vendredi: 9h00 base + 1h compl.

Soit, pour la semaine, 45 h salaire de base auquel s'ajoutent 3,20 heures complémentaires.

- Le parent a une autre interprétation ce qui me fait m'adresser à vous.

Lundi: 9h00 + 1h10compl.
Mardi: 9h00 + 0,50 mn compl.
Mercredi: 9h00 + 0,55 mn compl.
Jeudi: 0h00 . absence
Vendredi: 9h00 + 1h compl.

Soit, pour la semaine, 45 h salaire de base auquel ne s'ajoute rien puisque le temps de présence effectif pour lui est de 39h20, donc inférieur à 45h.

En fait il applique le mode de calcul pour les heures majorées aux heures complémentaires.

Je pense être dans le vrai, me trompes-je?

Merci de vos réponses.

13-11-2012 15:28:41

parme · 13-11-2012 15:34:19

Syla a écrit :

Bonjour,
J'ai une mensualisation pour un enfant de 9h/jour, 5jrs/semaine de 7h40 à 17h40,soit 45h/sem en année complète, tout cela précisé dans le contrat.
Il se trouve que je fais en moyenne près de 10h jour, et rajoute donc le plus souvent des heures majorées puisque dépassant les 45h/semaine.
- En cas d'absence de l'enfant non prévu au contrat d'une journée dans une semaine, je compte pour l'exemple suivant:
Lundi: 9h00 base + 1h10compl.
Mardi: 9h00 base + 0,50 mn compl.
Mercredi: 9h00 base + 0,30 mn compl.
Jeudi: 9h00 base. absence
Vendredi: 9h00 base + 1h compl.
Soit, pour la semaine, 45 h salaire de base auquel s'ajoutent 3,20 heures complémentaires.

- Le parent a une autre interprétation ce qui me fait m'adresser à vous.
Lundi: 9h00 + 1h10compl.
Mardi: 9h00 + 0,50 mn compl.
Mercredi: 9h00 + 0,55 mn compl.
Jeudi: 0h00 . absence oupss alors si absence non prévue au contrat,ni pour maladie de l'enfant.Alors dans ce cas ce jour est considérer comme travaillé donc payé sans les ide et repas bien entendu
Vendredi: 9h00 + 1h compl.
Soit, pour la semaine, 45 h salaire de base auquel ne s'ajoute rien puisque le temps de présence effectif pour lui est de 39h20, donc inférieur à 45h. le parent se trompe sauf si absence pour maladie avec certificat médical fournit.si ce n'est pas le cas,ce jour est compté comme travaillé donc sur 9h
En fait il applique le mode de calcul pour les heures majorées aux heures complémentaires.
Je pense être dans le vrai, me trompes-je?
Merci de vos réponses.

nathodisab · 13-11-2012 15:35:38

coucou,je suis d'accord avec toi, les h au delà des horaires prévus sont de h comp, car il y a une j d'absence imprévue et rémunérée sur la base de 9h
tu as 3.20h en + qui ne sont pas majorées, mais qui sont bien en comp

zaza66 · 13-11-2012 15:36:20

bonjour,

j'ai un contrat identique 45h/sem et pour le calcul je serais plus de l'avis des pe, moi je fais la 2ème solution.

mais attends d'autres avis

13-11-2012 15:36:20

nathodisab · 13-11-2012 15:39:32

zaza66 a écrit :

bonjour,
j'ai un contrat identique 45h/sem et pour le calcul je serais plus de l'avis des pe, moi je fais la 2ème solution.
mais attends d'autres avis

ben non, une heure n'en compense pas une autre

parme · 13-11-2012 15:40:51

coucou et non et pourtant la convention le précise bien,on ne compense pas,ni jour,ni h absence non prévue par un autre jour
A+

landocean · 13-11-2012 15:44:39

Bonjour,
Les 45 heures sont payées, mais comme elles n'ont pas réellement été effectuées les HS "deviennent" des hc, pas de majoration.

zaza66 · 13-11-2012 15:45:17

oui c'est vrai légalement c'est comme ça, j'oubliai, mais à vrai dire cé rare que je l'applique si c'est exceptionnel

nathodisab · 13-11-2012 15:45:25

nathodisab a écrit :

coucou,je suis d'accord avec toi, les h au delà des horaires prévus sont de h comp, car il y a une j d'absence imprévue et rémunérée sur la base de 9h
tu as 3.20h en + qui ne sont pas majorées, mais qui sont bien en comp

par contre tu parles en heure ou en centième d'heure ? car j'ai noté 3.20h, mais je ne trouve pas pareil

Dernière modification par nathodisab (13-11-2012 15:51:08)

Syla · 13-11-2012 16:06:31

Merci de vos réponses si rapides. ^^

Oui je parle en heure et mn, pas en centième.

ptipimousse59 · 14-11-2012 14:28:36

bonjour, même sur la paje c'est noté que les absences pour raisons personnelles ne donnent pas le droit à une diminution de salaire.

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