calcul cour cassation

poupy17 · 27-11-2012 15:49:53

Bonjour,
j'ai besoin d'aide pour un nouveau contrat avec des jours et des horaires variables. Je vous donne mon planning du mois de novembre :

Jeudi 8 : 8h-19h
vend 9 : 9h-16h
lundi 12 : 8h-17h
merc 14 : 8h- 19h30
jeu 15 : 8h-19h15
lun 19 : 8h-17h
merc 21 : 8h-17h
mar 27 : 9h-17 h

Total heures novembre 75h

Contrat 15h/semaine 44semaines à 3€ = 165€

j'ai été absente le 8 et le 9 soit 18h

18h x 165€ / 75h = 39,60€

mon calcul est il bon?

27-11-2012 15:49:53

nathodisab · 27-11-2012 16:08:05

poupy17 a écrit :

Bonjour,
j'ai besoin d'aide pour un nouveau contrat avec des jours et des horaires variables. Je vous donne mon planning du mois de novembre :
Jeudi 8 : 8h-19h
vend 9 : 9h-16h
lundi 12 : 8h-17h
merc 14 : 8h- 19h30
jeu 15 : 8h-19h15
lun 19 : 8h-17h
merc 21 : 8h-17h
mar 27 : 9h-17 h
Total heures novembre 75h
Contrat 15h/semaine 44semaines à 3€ = 165€
j'ai été absente le 8 et le 9 soit 18h
18h x 165€ / 75h = 39,60€
mon calcul est il bon?

en fait quand on a un planning variable il faut faire une moyenne d'h ,
en plus si ton fixe est de 15h /sem, s 'il était prévu que tu en fasses 18h, c'est que tu avais 3h comp, tu n'as pas à déduire des h comp je pense
pour moi 165€/3 = 55h/mois
55h*12 /52 = 12.69h moy /sem

y a t il un nombre de j max ouvrés/sem indiqué au contrat ?

Dernière modification par nathodisab (27-11-2012 16:19:32)

poupy17 · 27-11-2012 17:05:06

non il n'y a pas de jour indiqué au contrat et le fixe est 15/semaine mais je peux faire moins aussi.

chris84 · 27-11-2012 17:30:53

nathodisab a écrit :

poupy17 a écrit :
Bonjour,
j'ai besoin d'aide pour un nouveau contrat avec des jours et des horaires variables. Je vous donne mon planning du mois de novembre :
Jeudi 8 : 8h-19h
vend 9 : 9h-16h
lundi 12 : 8h-17h
merc 14 : 8h- 19h30
jeu 15 : 8h-19h15
lun 19 : 8h-17h
merc 21 : 8h-17h
mar 27 : 9h-17 h
Total heures novembre 75h
Contrat 15h/semaine 44semaines à 3€ = 165€
j'ai été absente le 8 et le 9 soit 18h
18h x 165€ / 75h = 39,60€
mon calcul est il bon?
en fait quand on a un planning variable il faut faire une moyenne d'h ,
en plus si ton fixe est de 15h /sem, s 'il était prévu que tu en fasses 18h, c'est que tu avais 3h comp, tu n'as pas à déduire des h comp je pense
pour moi 165€/3 = 55h/mois
55h*12 /52 = 12.69h moy /sem
y a t il un nombre de j max ouvrés/sem indiqué au contrat ?

non natho c'est pas sur 52 semaines mais sur 44 semaines
donc les semaines font bien 15h

27-11-2012 17:30:53

chris84 · 27-11-2012 17:33:30

donc pour moi
la déduction porte sur 15h
et les heures potentielles du mois sont 4 semaines de 15h, car il n'y avait rien sur le 1er et le 2/11 donc j'imagine que vous aviez fait vos 15h sur le début de la semaine (donc sur fin octobre? je peux me tromper)

mais mensu / 60h potentielles x 15h absences = retenue sur salaire
et ensuite je rajoute en heures complémentaires la 2eme semaine 16,75h
et la 3eme semaine 3h complémentaires aussi
la 4eme semaine est payée sur 15h

poupy17 · 27-11-2012 17:48:54

non je n'ai pas travaillé sur le debut de la semaine.les jours et heures que j'ai noté sont reelement ce qui etait prevus.

nathodisab · 27-11-2012 18:02:46

chris84 a écrit :

nathodisab a écrit :
poupy17 a écrit :
Bonjour,
j'ai besoin d'aide pour un nouveau contrat avec des jours et des horaires variables. Je vous donne mon planning du mois de novembre :
Jeudi 8 : 8h-19h
vend 9 : 9h-16h
lundi 12 : 8h-17h
merc 14 : 8h- 19h30
jeu 15 : 8h-19h15
lun 19 : 8h-17h
merc 21 : 8h-17h
mar 27 : 9h-17 h
Total heures novembre 75h
Contrat 15h/semaine 44semaines à 3€ = 165€
j'ai été absente le 8 et le 9 soit 18h
18h x 165€ / 75h = 39,60€
mon calcul est il bon?
en fait quand on a un planning variable il faut faire une moyenne d'h ,
en plus si ton fixe est de 15h /sem, s 'il était prévu que tu en fasses 18h, c'est que tu avais 3h comp, tu n'as pas à déduire des h comp je pense
pour moi 165€/3 = 55h/mois
55h*12 /52 = 12.69h moy /sem
y a t il un nombre de j max ouvrés/sem indiqué au contrat ?
non natho c'est pas sur 52 semaines mais sur 44 semaines
donc les semaines font bien 15h

je ne suis pas d'accord avec toi Chris, il y a des sem de haute et basse activité, il faut faire une moyenne d'heure du au lissage

poupy17 · 27-11-2012 20:56:28

Je suis perdu, ce que j'ai fais est pas bon alors?

chris84 · 27-11-2012 21:26:23

bah il y a bien une mensu qui prévoit 15h par semaine sur 44 semaines
donc ramené une mensu calculée sur 44 semaines à une moyenne horaire basée sur 52 semaines, perso j'ai jamais fait
mais bon si tu penses que c'est comme cela que l'on doit faire je sais pas?
toi tu ferais 5 semaines de12,69h soit 63,45 h potentielles c'est ça? et tu comptes absences 15h ou 18h?

pour mon raisonnement il faut faire 15h par semaine
la mensu rémunère 15h*44sem/12 mois soit 55h par mois
en novembre pour moi i ly a 4 semaines prévues de travail soit 60h potentielles
mensu/60h *absences 15h
c'est ce que je calculerai moi

lulu54 · 27-11-2012 21:36:43

je me baserais aussi sur les 15 h inscrites en mensu

nathodisab · 28-11-2012 06:51:54

chris84 a écrit :

bah il y a bien une mensu qui prévoit 15h par semaine sur 44 semaines
donc ramené une mensu calculée sur 44 semaines à une moyenne horaire basée sur 52 semaines, perso j'ai jamais fait
mais bon si tu penses que c'est comme cela que l'on doit faire je sais pas?
toi tu ferais 5 semaines de12,69h soit 63,45 h potentielles c'est ça? et tu comptes absences 15h ou 18h?
pour mon raisonnement il faut faire 15h par semaine
la mensu rémunère 15h*44sem/12 mois soit 55h par mois
en novembre pour moi i ly a 4 semaines prévues de travail soit 60h potentielles
mensu/60h *absences 15h
c'est ce que je calculerai moi

je vais t'envoyer un document concernant les retenues sur salaire en cas d'horaire irrégulier! tu me diras ce que tu en comprends si tu veux !

nathodisab · 28-11-2012 08:06:45

Pour moi,avec le lissage des heures sur 12 mois
il y a 44sem à 15h et le reste à 0h
quand on calcule le nbre d'h potentielles /mois , on doit compter comme si chaque j de chaque sem avait été travaillés, mais en tenant compte du lissage
d'où le calcul de la moyenne d'h
soit 165/3 = 55h moy / mois
55*12 = 660h/ an
660/52 = 12.69 moy d'h/sem
comme le nbre de j/sem n'est pas fixe et qu'aucun j n'est prévu contractuellement non travaillé, on considère qu'il y a 5j potentiellement ouvrés/sem
12.69/5j = 2.54h moy/j
en novembre il y a 4sem + JV
SOIT 4*12.69h + 2*2.54h soit 55.84h potentielles
165€/55.84 = 2.95€ de retenu par h d'absence

il y a une sem d'absence (puisque selon le planning les 15h devaient se faire en 2j)
la moy d'h/sem * 2.95€ = retenue sur salaire
12.69*2.95 = 37.44€
ensuite pour la déclaration paje, il faut convertir la somme retenue en h au tarif de 3€
37.44/3 =12.48 soit 12.50h
h mensualisées 55h -12.5h = 42.5 soit 43h travaillées aprés déduction

lulu54 · 28-11-2012 12:18:07

alors là .... j'avoue que je ne sais pas ...

poupy17 · 28-11-2012 14:10:09

nathodisab a écrit :

Pour moi,avec le lissage des heures sur 12 mois
il y a 44sem à 15h et le reste à 0h
quand on calcule le nbre d'h potentielles /mois , on doit compter comme si chaque j de chaque sem avait été travaillés, mais en tenant compte du lissage
d'où le calcul de la moyenne d'h
soit 165/3 = 55h moy / mois
55*12 = 660h/ an
660/52 = 12.69 moy d'h/sem
comme le nbre de j/sem n'est pas fixe et qu'aucun j n'est prévu contractuellement non travaillé, on considère qu'il y a 5j potentiellement ouvrés/sem
12.69/5j = 2.54h moy/j
en novembre il y a 4sem + JV
SOIT 4*12.69h + 2*2.54h soit 55.84h potentielles
165€/55.84 = 2.95€ de retenu par h d'absence
il y a une sem d'absence (puisque selon le planning les 15h devaient se faire en 2j)
la moy d'h/sem * 2.95€ = retenue sur salaire
12.69*2.95 = 37.44€
ensuite pour la déclaration paje, il faut convertir la somme retenue en h au tarif de 3€
37.44/3 =12.48 soit 12.50h
h mensualisées 55h -12.5h = 42.5 soit 43h travaillées aprés déduction

Bonjour,
C'est super compliqué!!!! Pourquoi 660/52 etant donné que la mensu à ete calculée sur 44 semaines?

nathodisab · 28-11-2012 14:19:25

poupy17 a écrit :

nathodisab a écrit :
Pour moi,avec le lissage des heures sur 12 mois
il y a 44sem à 15h et le reste à 0h
quand on calcule le nbre d'h potentielles /mois , on doit compter comme si chaque j de chaque sem avait été travaillés, mais en tenant compte du lissage
d'où le calcul de la moyenne d'h
soit 165/3 = 55h moy / mois
55*12 = 660h/ an
660/52 = 12.69 moy d'h/sem
comme le nbre de j/sem n'est pas fixe et qu'aucun j n'est prévu contractuellement non travaillé, on considère qu'il y a 5j potentiellement ouvrés/sem
12.69/5j = 2.54h moy/j
en novembre il y a 4sem + JV
SOIT 4*12.69h + 2*2.54h soit 55.84h potentielles
165€/55.84 = 2.95€ de retenu par h d'absence
il y a une sem d'absence (puisque selon le planning les 15h devaient se faire en 2j)
la moy d'h/sem * 2.95€ = retenue sur salaire
12.69*2.95 = 37.44€
ensuite pour la déclaration paje, il faut convertir la somme retenue en h au tarif de 3€
37.44/3 =12.48 soit 12.50h
h mensualisées 55h -12.5h = 42.5 soit 43h travaillées aprés déduction

Bonjour,
C'est super compliqué!!!! Pourquoi 660/52 etant donné que la mensu à ete calculée sur 44 semaines?

car comme je l'ai expliqué plus haut, quand on est payé par mensualisation , il s'agit d'un lissage des heures sur l'année !
en réalité tu travailles 15h/sem et 44sem /an, mais lors de ton paiement, les sem travaillées et les sem non travaillées ne sont pas différenciées, tu vas être payée sur la même base moyenne de 55h/mois, 1 mois tu travailleras 2 sem et un autre 4 mais ton salaire sera le même
donc pour retrouver la moyenne/sem, il faut partir du volume d'h annuel /52sem

Dernière modification par nathodisab (28-11-2012 14:20:05)

chris84 · 28-11-2012 14:27:46

bah j'ai lu avec attention, je reste sceptique car c'est un magazine et j'ai plsu tendance à croire le caclul cour de cassation, qu'un magazine meme s'il a pignon sur rue
après il faudrait qu'on le regarde plus sérieusement avec les autres modos pour en dégager si c'est cohérent et si on peut vraiment conseiller ça içi, car nos calculs vont peut etre un jour emmener des assmats devant des prud'hommes, on ne peut pas raconter n'importe quoi (je ne dis pas que ton texte c'est n'importe quoi hein, je veux juste qu'on puisse vérifier point par point la véracité du calcul indiqué dans ces documents du magazine, de plus datant de 2010)

en l'occurence pour le cas présent tu arrives à une retenue sur salaire de 37,44 euros
et moi de 41,25 euros
soit 3,81 euros en défaveur de l'assmat

poupy17 · 28-11-2012 14:39:45

nathodisab a écrit :

poupy17 a écrit :
nathodisab a écrit :
Pour moi,avec le lissage des heures sur 12 mois
il y a 44sem à 15h et le reste à 0h
quand on calcule le nbre d'h potentielles /mois , on doit compter comme si chaque j de chaque sem avait été travaillés, mais en tenant compte du lissage
d'où le calcul de la moyenne d'h
soit 165/3 = 55h moy / mois
55*12 = 660h/ an
660/52 = 12.69 moy d'h/sem
comme le nbre de j/sem n'est pas fixe et qu'aucun j n'est prévu contractuellement non travaillé, on considère qu'il y a 5j potentiellement ouvrés/sem
12.69/5j = 2.54h moy/j
en novembre il y a 4sem + JV
SOIT 4*12.69h + 2*2.54h soit 55.84h potentielles
165€/55.84 = 2.95€ de retenu par h d'absence
il y a une sem d'absence (puisque selon le planning les 15h devaient se faire en 2j)
la moy d'h/sem * 2.95€ = retenue sur salaire
12.69*2.95 = 37.44€
ensuite pour la déclaration paje, il faut convertir la somme retenue en h au tarif de 3€
37.44/3 =12.48 soit 12.50h
h mensualisées 55h -12.5h = 42.5 soit 43h travaillées aprés déduction

Bonjour,
C'est super compliqué!!!! Pourquoi 660/52 etant donné que la mensu à ete calculée sur 44 semaines?
car comme je l'ai expliqué plus haut, quand on est payé par mensualisation , il s'agit d'un lissage des heures sur l'année !
en réalité tu travailles 15h/sem et 44sem /an, mais lors de ton paiement, les sem travaillées et les sem non travaillées ne sont pas différenciées, tu vas être payée sur la même base moyenne de 55h/mois, 1 mois tu travailleras 2 sem et un autre 4 mais ton salaire sera le même
donc pour retrouver la moyenne/sem, il faut partir du volume d'h annuel /52sem

ok j'ai compris. merci beaucoup pour toutes ces explications

nathodisab · 28-11-2012 14:47:18

chris84 a écrit :

bah j'ai lu avec attention, je reste sceptique car c'est un magazine et j'ai plsu tendance à croire le caclul cour de cassation, qu'un magazine meme s'il a pignon sur rue
après il faudrait qu'on le regarde plus sérieusement avec les autres modos pour en dégager si c'est cohérent et si on peut vraiment conseiller ça içi, car nos calculs vont peut etre un jour emmener des assmats devant des prud'hommes, on ne peut pas raconter n'importe quoi (je ne dis pas que ton texte c'est n'importe quoi hein, je veux juste qu'on puisse vérifier point par point la véracité du calcul indiqué dans ces documents du magazine, de plus datant de 2010)
en l'occurence pour le cas présent tu arrives à une retenue sur salaire de 37,44 euros
et moi de 41,25 euros
soit 3,81 euros en défaveur de l'assmat

je comprends bien, votre position, je rajoute juste que le magasine ne fait qu'expliquer le calcul de la cour de cassation en cas d'horaire irrégulier d'une sem sur l'autre !

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#1 27-11-2012 15:49:53

calcul cour cassation

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