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#1 01-12-2012 16:27:17
pauvre papa en détresse !
Bonjour,
(je rigole pour le papa en détresse). Voilà nous avons mis d'un commun accord avec notre nounou au contrat qui nous liait. Je précise que nous n'avions rien à lui reprocher et que tout se passait très bien.
Bon, le fait est qu'il a fallu que nous la licencions et j'ai un soucis pour le calcul de l'indemnité compensatrice de congès payé (je n'y pige rien ;-) je dois être blond)
Notre nourrice est en année incomplète sur 36 semaines enfin sur 41 semaines car elle souhaitait qu'on inclus les 5 semaines de congés payés dans son contrat.
Par contre, comment je fais moi pour calculer son indemnité compensatrice de congé payé car les vacances sont incluses dans ses semaines payées ?
Merci d'avance pour vos aides
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01-12-2012 16:27:17
#2 01-12-2012 16:40:23
Re : pauvre papa en détresse !
Bonjour,
(je rigole pour le papa en détresse). Voilà nous avons mis d'un commun accord avec notre nounou au contrat qui nous liait. Je précise que nous n'avions rien à lui reprocher et que tout se passait très bien.
Bon, le fait est qu'il a fallu que nous la licencions et j'ai un soucis pour le calcul de l'indemnité compensatrice de congès payé (je n'y pige rien ;-) je dois être blond)
Notre nourrice est en année incomplète sur 36 semaines enfin sur 41 semaines car elle souhaitait qu'on inclus les 5 semaines de congés payés dans son contrat.
Par contre, comment je fais moi pour calculer son indemnité compensatrice de congé payé car les vacances sont incluses dans ses semaines payées ?Merci d'avance pour vos aides
Bonjour et bienvenue 
Vous êtes partis sur de mauvaises bases 
On n'inclut jamais les 5 semaines de congés dans la mensualisation !!!
Quelques questions ..... pour vous aider 
- date du début du contrat
- périodes des congés pris par l'assmat
- date de fin de contrat
- calcul de votre mensu
Voilà .... c'est tout pour l'instant
INDEX ▲ cliquez ici
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#3 01-12-2012 17:52:55
- mistinguette48
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- Messages : 582
- Site Web
Re : pauvre papa en détresse !
Bonjour papa en détresse!
effectivement comme dit sophie,il y a une erreur,en année incompléte on inclut jamais les semaines de congés.
je recherche 3 petits bouts de choux a dorloter donc n'hésitez pas,contactez moi!
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#4 01-12-2012 19:10:33
Re : pauvre papa en détresse !
Et bien ça commence fort !
On aurait dû plus se renseigner ....
date de début du contrat : 01/09/2010
congès pris : 3 semaines en août
date fin de contrat : 10/10/2012
3.88€ brut * 45h/s * 41 semaines (36s + 5s) le tout divisé par 12
Si vous avez besoin d'autres éléments
Merci d'avance
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01-12-2012 19:10:33
#5 01-12-2012 19:11:11
Re : pauvre papa en détresse !
couicoui a écrit :Bonjour,
(je rigole pour le papa en détresse). Voilà nous avons mis d'un commun accord avec notre nounou au contrat qui nous liait. Je précise que nous n'avions rien à lui reprocher et que tout se passait très bien.
Bon, le fait est qu'il a fallu que nous la licencions et j'ai un soucis pour le calcul de l'indemnité compensatrice de congès payé (je n'y pige rien ;-) je dois être blond)
Notre nourrice est en année incomplète sur 36 semaines enfin sur 41 semaines car elle souhaitait qu'on inclus les 5 semaines de congés payés dans son contrat.
Par contre, comment je fais moi pour calculer son indemnité compensatrice de congé payé car les vacances sont incluses dans ses semaines payées ?Merci d'avance pour vos aides
- date du début du contrat
- périodes des congés pris par l'assmat
- date de fin de contrat
- calcul de votre mensu
date de reception du recommandé ?
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La Bienveillance est une Qualité et non un Concept 
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#6 01-12-2012 19:57:09
Re : pauvre papa en détresse !
Bonsoir
En plus de la question de Lulu
Elle ne prenait chaque année que 3 semaines en août?
De septembre 2010 au 31 mai 2011 combien de semaines travaillées?
Du 1er juin 2011 au 31 mai 2012 il y a bien eu 36 semaines travaillées?
Du 1er juin 2013 a date de fin de contrat combinés e semaines travaillées?
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#7 01-12-2012 21:03:10
Re : pauvre papa en détresse !
Alors
date de réception du recommandé 10 novembre
Sinon non elle prenait 3 semaines en août et 2 en décembre (mais en fait vacances en même temps que nous)
de septembre 2010 au 31 mai 2011 : semaines travaillées : 32 semaines
juin 2011 au 31 mai 2012 : oui 36 semaines
juin 2012 au 10/12/12 : 16 semaines (+ le 10/12 une journée)
Voilà je pense avoir répondu à tout le monde
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#8 01-12-2012 21:22:03
Re : pauvre papa en détresse !
alors il me manque pour la régul
Le nombre de semaines travaillées en date anniversaire donc du 1er septembre 2012 au 10/12/2012
Ensuite pour les cp avait elle des enfants de -15ans a chargé au 30 avril 2011? Au 30 avril 2012? Si oui combien pour chacune de ces 2 dates?
Cp acquis
Période A
32/4*2,5=20 jours voir jours sup pour enfants
période B
36sem+ 3,33 sem cp acquises sur A soit 39,33/4*2,5=24,58 soit 25 jours voir jours sup pour enfants
Période C
16sem + 4,17 sem cp acquises sur B soit 20,17/4*2,5=12,60 soit 13 jours acquis
Total cp acquis 20 + 25 + 13 =58 jours voir plus avec les jours sup
Cp payés
de septembre 2010 à novembre 2012 27 mois
Chaque mensu payait 5sem/12=0,4167 sem de cp
27 mois x 0,4167 = 11,25 semaines de cp payées
Soit 67,5 jours ouvrables payés donc trop perçu de cp!
Si je converti en heures cela fait
Cp acquis 9 semaines de 45h + 4j de 9h =441 h
Cp payés 5sem*45h/12 durant 27 mois total 506,25
Donc je trouverai sous toute réserve 506,25-441h=65,25h de trop perçu de cp
Attention pour en être sur il faudrait vérifier au contrat s'il y a bien le détail du calcul comportant 36 semaines d'accueil et 5 semaines de cp qui aboutissent a 41 semaines. Il faudrait nous marquer la phrase précise du contrat (pour ne pas vous induire en erreur )
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#9 02-12-2012 08:41:24
Re : pauvre papa en détresse !
Merci pour le mode de calcul et pour répondre aux questions :
Du 1/09/12 au 10/12/2012 ça fait 12 semaines (+le 10/12)
et sinon aucun enfant à charge de -15 ans ni en 2011 ni en 2012
sur le contrat on avait mis 41 semaines et mis au stylo en dessous (36 semaines de travail effectif et 5 semaines de congé payé)
Donc en gros nous n'aurions pas d'indemnité de CP à verser. Il y aurait juste les 1/120è des salaires nets perçus depuis 09/2010 et pas d'indemnité de préavis étant donné que le préavis a été effectué.
Et sinon la régularisation du salaire mensualisé (lu sur le site de la paje), on doit lui verser quelque chose ?
Merci encore pour vos aides.
Dernière modification par couicoui (02-12-2012 08:45:08)
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#11 02-12-2012 15:39:44
Re : pauvre papa en détresse !
encore une question: elle travaille bien 5 jours de 9h?
alors pour la régularisation
septembre octobre novembre
la mensu lui a payé 3 mois x 36sem/12 de travail soit 9 semaines payées
elle aura travaillé au 10/12 12 semaines + heures d'un lundi
il faudra donc lui règler la différence entre les 2
(12sem+heures du lundi ) - 9 semaines payées = régularisation sur décembre en subsitution de la mensu soit 3 semaines et heures d'un lundi si c'est bien 5j de 9h ça ferait 144h dû sur décembre
cela comporte aussi son indemnité de préavis il est effectué et payé
sur la feuille assedic le mois de préavis sera décembre
et novembre sera dans le tableau des 12 mois précédant le licenciement car ce mois est complet et payé par la mensu en entier
pour les cp il faut les déduire de la régul (car c'est l'unique cas pour lequel un salarié doit rembourser son employeur) donc 65,25 h trop perçu
selon moi vous lui devrez la différence entre 144h et 65,25 soit 78,75 h en solde de tout compte sur décembre
attention vérifiez mes calculs !
j'a irevérifié la régularisation depuis le début elle a travaillé 84 semaines + lundi 10/12
et la mensu lui a payé 27 moisx 36/12 = 81 mois docn je retomnbe bien sur les 3 semaines et heures du lundi
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#12 02-12-2012 16:00:11
- popopilo
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Re : pauvre papa en détresse !
allez!! je prends le risque de passer (encore) pour une léche botte, mais franchement vous assurez les filles!!!
je suis toujours épatée de voir la simplicité avec laquelle vous prenez le temps de faire et d'expliquer tous ces calculs!!
bravo!
BRA-VO!!
et merci pour tous!
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Hier est un souvenir, demain est un mystère, aujourd'hui est un cadeau, c'est pour ça qu'on l'appelle Le Présent.
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#13 02-12-2012 16:03:18
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#14 02-12-2012 17:12:19
Re : pauvre papa en détresse !
Elle travaille 4 jours à 10h et une journée à 5h (le mercredi). Est-ce que ça change quelque chose ?
Je vais revérifier les calculs
Merci merci merci ;-0)
Dernière modification par couicoui (02-12-2012 17:13:44)
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#15 02-12-2012 19:47:38
Re : pauvre papa en détresse !
oui ça change ça:
Cp payés
de septembre 2010 à novembre 2012 27 mois
Chaque mensu payait 5sem/12=0,4167 sem de cp
27 mois x 0,4167 = 11,25 semaines de cp payées
Soit 67,5 jours ouvrables payés donc trop perçu de cp!
Si je converti en heures cela fait
Cp acquis 9 semaines de 45h + 4j LMMJ soit 35h = 440 h
Cp payés 5sem*45h/12 durant 27 mois total 506,25
Donc je trouverai sous toute réserve 506,25-440h= 66,25h de trop perçu de cp
(12sem+heures du lundi ) - 9 semaines payées = régularisation sur décembre en subsitution de la mensu soit 3 semaines et heures d'un lundi 10h ça ferait 145 h dû sur décembre
différence 145h - 66,25 h =78,75 h
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