probleme sur les cp

kikine747 · 02-12-2012 19:13:40

bonjour j'ai en garde une petite sur une année incomplète depuis bientôt 1 an le 26/02 44 semaine de garde avec un accueil de 8h15 à 18h45 du lundi au vendredi comme c'est mon seul employeur ce sont eux qui m'on imposé les cp.

Jusque la tout est normal sauf que suite à une fausse déclaration d'heures de garde à la paje (elle déclarait des journées de 12h30)
elle ma fait un tableau récapitulatif pour corriger les fausses déclarations d'heures et elle ma fait aussi un recap des cp ou grosse surprise je me retrouve avec -2j de cp!!
Et je vois qu'elle m'a compté des cp alors que c'est elle qui les avaient posés ce sont les ponts des jours fériés!! Alors que je ne lui ai rien demandé.

J'ai aussi appris que par le code du travail j'ai le droit à 2 jours supplémentaire pour enfants de moins de 15 ans.. J'ai 2 filles quand je lui ai dit elle à tiquer et me demandé mes sources..
De plus ils ont posés 1 semaine de vacances fin janvier qu'ils m'on retiré encore une fois sur mes cp alors qu'au mois de janvier je vais avoir 2 bébés 1 en 3/4 temps et un autre 2 après midi par semaine. Donc je ne serais pas vacances mais ça ils ne le savaient pas quand ils ont posé la semaine.

Que dois je faire ont ils réellement le droit de me retirer des cp comme bon leur semble?

02-12-2012 19:13:40

shainali · 02-12-2012 19:28:57

kikine747 a écrit :

bonjour j'ai en garde une petite sur une année incomplète depuis bientôt 1 an le 26/02 44 semaine de garde avec un accueil de 8h15 à 18h45 du lundi au vendredi comme c'est mon seul employeur ce sont eux qui m'on imposé les cp.
Jusque la tout est normal sauf que suite à une fausse déclaration d'heures de garde à la paje (elle déclarait des journées de 12h30)
elle ma fait un tableau récapitulatif pour corriger les fausses déclarations d'heures et elle ma fait aussi un recap des cp ou grosse surprise je me retrouve avec -2j de cp!!
Et je vois qu'elle m'a compté des cp alors que c'est elle qui les avaient posés ce sont les ponts des jours fériés!! Alors que je ne lui ai rien demandé.
J'ai aussi appris que par le code du travail j'ai le droit à 2 jours supplémentaire pour enfants de moins de 15 ans.. J'ai 2 filles quand je lui ai dit elle à tiquer et me demandé mes sources..
De plus ils ont posés 1 semaine de vacances fin janvier qu'ils m'on retiré encore une fois sur mes cp alors qu'au mois de janvier je vais avoir 2 bébés 1 en 3/4 temps et un autre 2 après midi par semaine. Donc je ne serais pas vacances mais ça ils ne le savaient pas quand ils ont posé la semaine.
Que dois je faire ont ils réellement le droit de me retirer des cp comme bon leur semble?

Bonsoir,

Vous êtes en année incomplète soit 8 semaines de CP qui doivent être notées et su pour Mars les dates ne doivent pas changer.

44 semaines travaillées = 44/11 x 2,5 jours = 27,5 jours de CP pour l'année comme vous avez 2 enfants de moins de 15 ans vous avez droit à 30 jours c'est le maximum accordé pour l'année et vos employeurs ne peuvent pas vous l'interdire.

Pour la PAJE il fallait déclarer 44 semaines x 52,50h/12 = 192,50 h

Attention vous avez 7,5 h supplémentaires par semaine.

Soit 1 mensualisation normale de 52,50 h et lorsque les 7,5 h supplémentaires sont faîtes vous devez ajouter la majoration prévue sur le contrat ( entre 10% et 25% )

chris84 · 02-12-2012 20:01:45

comment est calculée votre mensu?
quelles sont les daters de cp indiquées au contrat? dates des aprents? les votres?
si elle vous marque en cp quand elle l'est aussi ce n'est pas bon, car vous vous n'avez que 30j ouvrables par an (férié non compté dans les jours ouvrables lors des congés) et elle a 3 semaines de plus
donnez nous les dates des congés posés en tout, et détaillez lesquels sont vos cp et lesquels sont ceux de la maman
y a t-il encore des cp prévus d'içi le 28 février 2013?

qu'appelez vous "les retirer sur mes cp"? en année incomplète les cp sont déjà déduits de la mensu
en ayant une mensu sur 44 semaines vous devez dans les 8 semaines des parents prévoir vos 5 semaines de cp qui seront communes à tous vos contrats y compris les nouveaux employeurs!
vous avez fait février au réel et début mensu en amrs 2012? les 12 moisa rriveront àéchéance au 28/02/2013, là il faudra que vous ayez eu vos 5 semaines de cp, les autres 3 semaines les aprents les mettent où ils veulent, mais i lfaudra bien vérifier que les 8 semaines auront été prises, sinon ça voudra dire que vous avez travaillé plus de 44 semaines
ensuite vous repartez sur 12 mois et vosu inscrivez par avenant vos dates de 5 semaines et les dates décalées des parents pour 3 semaines, devenat multi employeurs c'est vous qui pouvez imposer vos dates de cp communes à tous vos employeurs
de là les parents regardent s'il n'y a toujours que 3 semaines en plus décalées ou si il y en a plus cette année, de là vous repartez sur un nouveau calcul de mensu si le nombre de semaines d'accueil est différent
avec les nouveaux employeurs en janvier vous prévoyez déjà vos cp sur l'année 2013, 5 semaines, et les parents positionnent les leurs et là vous saurez le nombre de semaines d'accueil avec chacun d'eux!

kikine747 · 02-12-2012 20:25:54

Les dates des cp n'ont pas été notés au contrat puisqu'ils ne les avaient pas encore posés comme je n'avait qu'eux comme pe cela ne me gênait pas ils posaient au fur et à mesure en respectant le délais de prevenance.
Je leur ai dit la semaine dernière que maintenant j'ai plusieurs pe et que par conséquent c'est moi qui imposerait mes cp l'avenant avec les dates est prêt.

Ce qui me gène c'est qu'elle à posé des cp pour avoir les ponts avec les jours fériés en me disant simplement vous n'aurez pas x je fais le pont.
Après vérification je me rend compté que ce sont mes cp qu'elle à posé et que du coup je me retrouvé avec un solde de cp en négatif (-2 jours sur son récapitulatif) en comptant la semaine de cp de noël et sur le bs de la paje je me retrouvé avec un solde de 0 jour

02-12-2012 20:25:54

lulu54 · 02-12-2012 22:23:43

vous auriez du poser vos 5 sem ....

kikine747 · 02-12-2012 23:08:46

Certes mais quand nous avons un seul employeur on doit se caler sur leur vacances non?

alyenor · 03-12-2012 07:51:35

kikine747 a écrit :

Certes mais quand nous avons un seul employeur on doit se caler sur leur vacances non?

Oui, mais les dates doivent être données par l'employeur avant le 1er mars. Et il s'agit de 5 semaines, pas de jours posés par ci par là donc ton employeur est en tort.
Mais elle te les retire de quelles façons??? parce que tu as été payé sur 44 semaines, donc en fait 8 semaines de congés à la convenance de tes employeurs... s'ils ont pris des jours en plus ce sont des absences injustifiées donc payées. Ils ne peuvent en aucun cas les déduire de ton salaire.

kikine747 · 03-12-2012 08:11:35

elle me les enlèves quand ça lui chante et la je vois que je suis a zéro sur le bs de la paje et la semaine de vancances de noel n'est pas encore passée... et sur son tableau de prévision après les vacances de noel je tombe a -2 jours!!

et pour les absences non justifiées (maladies sans certificat et garde mamie elle pose des cp de façon perlé un jour par ci un jour par là et après verification je m'apperçoit qu'elle a posé des cp qui m'appartenaient!!!)

En faisant le compte j'ai bien eu la petite 44 semaines sur l'année comme prévu au contrat.
Ce qui me gène c'est que du coup selon ses compte je prend des vacances de noel sur les jours de l'année prochaine

nounounat82 · 03-12-2012 08:16:22

mais ton salaire est toujours le même?

chris84 · 03-12-2012 09:04:49

HElle vous déduit quelquechose du salaire?
Je ne comprends sur vos bulletins paje il y a le solde de cp? A quel endroit?
sur la paje la maman doit déclarer les cp lors du paiement pas lors de leur prise! Dans la case cp si vous recevez 10% par anticipation elle doit porter 2,5 dans la case cp tous les mois!
Comment vous sont payés vos cp?

Ensuite reprenez chaque date de congés! Si ça se trouve la maman a compte des féries dans les jours ouvrables de cp
Donnez nous les dates!
De plus sur votre contrat avez vous accepte les jours perlés?
Même si on partdu principe que cette année c'était votre unique employeur et donc pouvait imposer les cp, vous devez recadrer les choses pour l'année prochaine
Donc perso je ferai avenant avec Mes 5 semaines de cp pour janvier 2013 a décembre 2013 en précisant que elle doit vous communiquer ces dates de cp avant le 1er mars, de la vous précisez Si vous accepterez a nouveau les 3 semaines employeurs décalées des vôtres en jours perlés ou pas, et qu'étant multi-employeur a partir de janvier vos 5 semaines doivent être communes a tous vos employeurs sans aucun enfant en accueil.

alyenor · 03-12-2012 09:27:45

kikine747 a écrit :

elle me les enlèves quand ça lui chante et la je vois que je suis a zéro sur le bs de la paje et la semaine de vancances de noel n'est pas encore passée... et sur son tableau de prévision après les vacances de noel je tombe a -2 jours!!
et pour les absences non justifiées (maladies sans certificat et garde mamie elle pose des cp de façon perlé un jour par ci un jour par là et après verification je m'apperçoit qu'elle a posé des cp qui m'appartenaient!!!)
En faisant le compte j'ai bien eu la petite 44 semaines sur l'année comme prévu au contrat.
Ce qui me gène c'est que du coup selon ses compte je prend des vacances de noel sur les jours de l'année prochaine

Alors ça veut dire qu'elle n'a pas lu la convention donc tu vas prendre un quart d'heure pour lui expliquer le fonctionnement de l'année incomplète.
Tu lui dis que toi tu dois avoir 5 semaines de congé à des dates prévues à l'avance. Que le contrat étant fait sur 44 semaines, tu dois avoir l'enfant 44 semaines maximum en accueil, si l'enfant est présente plus de 44 semaines, ça sera payé à la date anniversaire au titre de la régularisation; si l'enfant est présente moins de 44 semaines alors ce sont des absences injustifiées et payées. Conformément à la convention elle aurait du te communiquer tes dates de congé avant le 1er mars (5 semaines en l'occurence). Après, qu'elle fasse le pont ou qu'elle pose des rtt ce n'est pas ton souci. On retire des semaines complètes pas des jours perlés sauf si c'est mentionné dans le contrat. Et, puisque tu as droit à 30 jours de congés soit 5 semaines, il est impossible que tu puisses être à moins deux jours. Tu as droit à 30 jours et pas plus, le reste ce sont les congés des parents pas les tiens.

Fila · 03-12-2012 09:35:25

En lisant le post, je me demande si tes cp te sont bien payés...
Elle te paie tes cp en plus quand tu les prends ?
Elle t'a réglé des cp en plus de ta mensu en juin ?
tu te fais payer 10% chaque mois ?

Pour les cp jusqu'ici, vu qu'il fallait les prendre pendant les 8 semaines d'absence, j'ai l'impression que ce n'est pas bien grave si leurs dates ont été un peu "aléatoires" cette année. Mais il ne faut pas que ça recommence l'année prochaine puisque tu deviens multi employeur !
Donc pour l'année qui vient, il faut que tu lui donnes toutes tes dates de cp de juin 2013 à mai 2014 avant le 1 mars (après, il sera trop tard pour imposer tes dates)...et vous recalculez la mensu si besoin.

kikine747 · 03-12-2012 09:36:35

c bien ce que je pensais mais elle ne l'entend pas de cette oreille
merci d'avoir éclairé ma lanterne
bonne journée les filles

toystory · 03-12-2012 09:36:46

kikine747 a écrit :

En faisant le compte j'ai bien eu la petite 44 semaines sur l'année comme prévu au contrat.
Ce qui me gène c'est que du coup selon ses compte je prend des vacances de noel sur les jours de l'année prochaine

bonjour
vous dites dans votre 1er message que le contrat aura 1 an le 26/02
es-ce que vous etes sure de vos 44 semaines du début du contrat à la date d' anniversaire ?
ensuite réponder aux questions de chris84
pour me comprendre la situation

à partir de quand, etes-vous en multi-employeurs ?

kikine747 · 03-12-2012 09:38:43

j'ai posé mes date de congés et ils sont au courant qu'a partir de janvier j'ai plusieurs pe.
maintenant je vais leur dire qu'il e faut leur dates de congés avant le 1er mars
merci

kikine747 · 03-12-2012 09:50:19

chris84 a écrit :

HElle vous déduit quelquechose du salaire?
Je ne comprends sur vos bulletins paje il y a le solde de cp? A quel endroit?
sur la paje la maman doit déclarer les cp lors du paiement pas lors de leur prise! Dans la case cp si vous recevez 10% par anticipation elle doit porter 2,5 dans la case cp tous les mois!
Comment vous sont payés vos cp?
Ensuite reprenez chaque date de congés! Si ça se trouve la maman a compte des féries dans les jours ouvrables de cp
Donnez nous les dates!
De plus sur votre contrat avez vous accepte les jours perlés?
Même si on partdu principe que cette année c'était votre unique employeur et donc pouvait imposer les cp, vous devez recadrer les choses pour l'année prochaine
Donc perso je ferai avenant avec Mes 5 semaines de cp pour janvier 2013 a décembre 2013 en précisant que elle doit vous communiquer ces dates de cp avant le 1er mars, de la vous précisez Si vous accepterez a nouveau les 3 semaines employeurs décalées des vôtres en jours perlés ou pas, et qu'étant multi-employeur a partir de janvier vos 5 semaines doivent être communes a tous vos employeurs sans aucun enfant en accueil.

pardon je n'avais pas vu ton message
elle me paye 10% par mois comme vu en formation
et sur les bs de la paje elle ne me rajoute pas les jours de congés tous les mois, par contre le mois ou g pris mes vacances elle a su les mettre pour me les enlevés sur le coup

sur le contrat rien n'est noté sur les jours perlés
mes dates
du 20 au 31 aout
du 25 au 29 juin
du 24/12 au 01/01
le reste elle m'a compté en jour perlés
plus 1 journée le 12/12/12 arbre de noel de militaire

kikine747 · 03-12-2012 09:53:29

je verifie les jours feriés dois je les déduires de mes cp?

Fila · 03-12-2012 09:53:36

kikine747 a écrit :

pardon je n'avais pas vu ton message
elle me paye 10% par mois comme vu en formation
et sur les bs de la paje elle ne me rajoute pas les jours de congés tous les mois, par contre le mois ou g pris mes vacances elle a su les mettre pour me les enlevés sur le coup

Donc elle doit normalement déclarer 2.5 jours tous les mois, que tu ais des cp dans le mois ou pas.
Et pas de jours pour enfants de - de 15 ans avec les 10% par contre.

kikine747 · 03-12-2012 09:56:35

pas de fériés pendant les nvacances donc c'est bon

kikine747 · 03-12-2012 09:57:59

alors je fais comment pour les compter les jours de -15 ans? on enlève 2 jours a 10%?

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