Absence et certificat médical tous les mois

nanoute75 · 03-12-2012 17:20:45

Coucou,
une de mes collègues, a signé un contrat en Dec 2011, l'enfant est absent très souvent, et chaque mois depuis le début du contrat le PE lui fournit un certificat pour absence de 2 jours ( le grand père est médecin)

sur sa paye de Novembre, il lui a déduit le 1er, elle lui a dit qu'il ne devait pas le faire, parce qu'elle a plus de 3 mois d'ancienneté, il lui a dit qu'il allait se renseigner, et s'il doit la remboursser, il le fera.

elle lui a dit qu'elle trouve que son enfant est absent très souvent, à part les absences pour convenanace perso, il lui a dit qu'il a bien le droit de déduire 10 jours par an pour enfant malade,

elle se retouve tous les mois et ce depuis Déc 2011 à plus de 100euros de déduit de son salaire, jours d'absence + les IE et les IR en plus pour les autres jours pour non prévus et sans certificat médical,

ma collègue accépte les enfants malade, mais elle l'a dit oralement,

est ceq 'elle doit le notifier par écrit sous forme d'avenant qu'elle accépte les enfants malade, et même avec présentation du certificat médical, son salaire devra être maintenu??

moi, je crois que oui, mais j'attends vos réponses.

merci pour elle.

Dernière modification par nanoute75 (03-12-2012 17:33:43)

03-12-2012 17:20:45

Cancoillotte · 03-12-2012 17:24:29

nanoute75, tu veux bien changer ton titre s'il te plait?

tu attireras plus de personnes pour te répondre si en "objet" le titre est clair
et si une autre personne a besoin des mêmes renseignements elle pourra les trouver en tapant les ots clefs dans le moteur de recherche...

pour cela tu cliques sur "modifier" en bas à droite de ton message

merci

lulu54 · 03-12-2012 17:33:34

nanoute75 a écrit :

Coucou,
une de mes collègues, a signé un contrat en Dec 2011, l'enfant est absent très souvent, et chaque mois depuis le début du contrat le PE lui fournit un certificat pour absence de 2 jours ( le grand père est médecin)
sur sa paye de Novembre, il lui a déduit le 1er, elle lui a dit qu'il ne devait pas le faire, parce qu'elle a plus de 3 mois d'ancienneté, il lui a dit qu'il allait se renseigner, et s'il doit la remboursser, il le fera.
elle lui a dit qu'elle trouve que son enfant est absent très souvent, à part les absences pour convenanace perso, il lui a dit qu'il a bien le droit de déduire 10 jours par an pour enfant malade,
elle se retouve tous les mois et ce depuis Déc 2011 à plus de 100euros de déduit de son salaire, jours d'absence + les IE et les IR en plus pour les autres jours pour non prévus et sans certificat médical,
ma collègue accépte les enfants malade, mais elle l'a dit oralement,
est ceq 'elle doit le notifier par écrit sous forme d'avenant qu'elle accépte les enfants malade, et même avec présentation du certificat médical, son salaire devra être maintenu??
moi, je crois que oui, mais j'attends vos réponses.
merci pour elle.

bonjour
au delà des dix jours le salaire doit etre maintenu ...
elle en est a combien?
les ie et repas ne sont dû qu'en cas de persence ... ce n'est pas un salaire mais une indemnité
ces h doivent etre deduites selon la cour de cassation

quel est son tarif pour que 2 jours fassent 100€ !!!

donne nous les details nous pourrons verifier

sophie56 · 03-12-2012 17:34:28

Elle peut faire un avenant avec ces modifications, mais je doute que le parent le signe.

03-12-2012 17:34:28

nanoute75 · 03-12-2012 17:34:41

Cancoillotte a écrit :

nanoute75, tu veux bien changer ton titre s'il te plait?
tu attireras plus de personnes pour te répondre si en "objet" le titre est clair
et si une autre personne a besoin des mêmes renseignements elle pourra les trouver en tapant les ots clefs dans le moteur de recherche...

pour cela tu cliques sur "modifier" en bas à droite de ton message
merci

c'est fait

chris84 · 03-12-2012 19:30:45

bonsoir
si les parents déduisent tous les mois 2 jours et bien au bout de 5 mois il aurait fallu ne plus déduire! c'est 10 jours par an maximum

nanoute75 · 03-12-2012 20:04:13

Coucou,

je me suis peut être mal éxprimée:

alors, en plus des jours d'absences pour maladie, il y'a tous les mois jusqu'à 10jours d'absences pour convenance perso,

le PE lui fourni tous les mois un certificat médical avec une absence de 1 jour à trois jours, de façon à finir ses 10 jours dans l'année,

pour lulu, son tarif horaire est de 3,85 net et ses IE et IR sont de 8 euros.

Le PE est en droit de déduire les 10jours par an, d'ailleurs, il en est à 10 jours jusqu'à Novembre, le souci c'est que c'est le grand père qui fournit ce certif, l'enfant a même été absent pour "hospitalisation" 14 jours consécutifs,
il en est conscient, et il dit qu'il est dans son droit, ce qui est tout à fait logique,
l'ass mat lui a même proposé de faire un avenant pour faire une année incomplète vu les absences hors maladie, en lui expliquant que sur année incomplète, elle pourrait compèter avec un autre contrat, mais le PE ne veut pas,
elle lui a dit que pendant l'entretien, elle leur préciser qu'elle accépte les enfants malades,chose qu'elle regrette ne pas préciser sur le contrat,

c'est pour ça qu'elle se pose la question, est ce qu'elle peut lui faire un avenant qui stipule q'elle accépte les enfants malades, et que toutes absence même avec un certificat médical sera rémunérer,

pour chris, moi aussi je doute que le PE acceptera de le signer.

voilà, et désolée pour le pavé.

sam01 · 03-12-2012 20:14:47

nanoute75 a écrit :

Coucou,
je me suis peut être mal éxprimée:
alors, en plus des jours d'absences pour maladie, il y'a tous les mois jusqu'à 10jours d'absences pour convenance perso,
le PE lui fourni tous les mois un certificat médical avec une absence de 1 jour à trois jours, de façon à finir ses 10 jours dans l'année,
pour lulu, son tarif horaire est de 3,85 net et ses IE et IR sont de 8 euros.
Le PE est en droit de déduire les 10jours par an, d'ailleurs, il en est à 10 jours jusqu'à Novembre, le souci c'est que c'est le grand père qui fournit ce certif, l'enfant a même été absent pour "hospitalisation" 14 jours consécutifs,
il en est conscient, et il dit qu'il est dans son droit, ce qui est tout à fait logique,
l'ass mat lui a même proposé de faire un avenant pour faire une année incomplète vu les absences hors maladie, en lui expliquant que sur année incomplète, elle pourrait compèter avec un autre contrat, mais le PE ne veut pas,
elle lui a dit que pendant l'entretien, elle leur préciser qu'elle accépte les enfants malades,chose qu'elle regrette ne pas préciser sur le contrat,
c'est pour ça qu'elle se pose la question, est ce qu'elle peut lui faire un avenant qui stipule q'elle accépte les enfants malades, et que toutes absence même avec un certificat médical sera rémunérer,
pour chris, moi aussi je doute que le PE acceptera de le signer.
voilà, et désolée pour le pavé.

Elle peut proposer un avenant et le pe est en droit de refuser
Dans ce cas soit elle démissionne soit elle continue comme avant

nanoute75 · 03-12-2012 20:17:21

sam01 a écrit :

nanoute75 a écrit :
Coucou,
je me suis peut être mal éxprimée:
alors, en plus des jours d'absences pour maladie, il y'a tous les mois jusqu'à 10jours d'absences pour convenance perso,
le PE lui fourni tous les mois un certificat médical avec une absence de 1 jour à trois jours, de façon à finir ses 10 jours dans l'année,
pour lulu, son tarif horaire est de 3,85 net et ses IE et IR sont de 8 euros.
Le PE est en droit de déduire les 10jours par an, d'ailleurs, il en est à 10 jours jusqu'à Novembre, le souci c'est que c'est le grand père qui fournit ce certif, l'enfant a même été absent pour "hospitalisation" 14 jours consécutifs,
il en est conscient, et il dit qu'il est dans son droit, ce qui est tout à fait logique,
l'ass mat lui a même proposé de faire un avenant pour faire une année incomplète vu les absences hors maladie, en lui expliquant que sur année incomplète, elle pourrait compèter avec un autre contrat, mais le PE ne veut pas,
elle lui a dit que pendant l'entretien, elle leur préciser qu'elle accépte les enfants malades,chose qu'elle regrette ne pas préciser sur le contrat,
c'est pour ça qu'elle se pose la question, est ce qu'elle peut lui faire un avenant qui stipule q'elle accépte les enfants malades, et que toutes absence même avec un certificat médical sera rémunérer,
pour chris, moi aussi je doute que le PE acceptera de le signer.
voilà, et désolée pour le pavé.
Elle peut proposer un avenant et le pe est en droit de refuser
Dans ce cas soit elle démissionne soit elle continue comme avant

c'est ce que je lui ai expliqué

Daljaa · 03-12-2012 21:13:12

Pour être à ce tarif, j'en déduis qu'elle est dans une zone où il y a de la demande. Dans ce cas, puisqu'elle pense que les certificats sont "de complaisance", elle n'a qu'à démissioner et en trouver un autre (en précisant cette fois une clause au contrat)

Dernière modification par Daljaa (03-12-2012 21:13:55)

nanoute75 · 03-12-2012 21:34:07

Daljaa a écrit :

Pour être à ce tarif, j'en déduis qu'elle est dans une zone où il y a de la demande. Dans ce cas, puisqu'elle pense que les certificats sont "de complaisance", elle n'a qu'à démissioner et en trouver un autre (en précisant cette fois une clause au contrat)

Paris

lulu54 · 03-12-2012 21:45:33

nanoute75 a écrit :

Coucou,
je me suis peut être mal éxprimée:
alors, en plus des jours d'absences pour maladie, il y'a tous les mois jusqu'à 10jours d'absences pour convenance perso,
le PE lui fourni tous les mois un certificat médical avec une absence de 1 jour à trois jours, de façon à finir ses 10 jours dans l'année,
pour lulu, son tarif horaire est de 3,85 net et ses IE et IR sont de 8 euros.
Le PE est en droit de déduire les 10jours par an, d'ailleurs, il en est à 10 jours jusqu'à Novembre, le souci c'est que c'est le grand père qui fournit ce certif, l'enfant a même été absent pour "hospitalisation" 14 jours consécutifs,
il en est conscient, et il dit qu'il est dans son droit, ce qui est tout à fait logique,
l'ass mat lui a même proposé de faire un avenant pour faire une année incomplète vu les absences hors maladie, en lui expliquant que sur année incomplète, elle pourrait compèter avec un autre contrat, mais le PE ne veut pas,
elle lui a dit que pendant l'entretien, elle leur préciser qu'elle accépte les enfants malades,chose qu'elle regrette ne pas préciser sur le contrat,
c'est pour ça qu'elle se pose la question, est ce qu'elle peut lui faire un avenant qui stipule q'elle accépte les enfants malades, et que toutes absence même avec un certificat médical sera rémunérer,
pour chris, moi aussi je doute que le PE acceptera de le signer.
voilà, et désolée pour le pavé.

elle a eu un bulletin d'hospitalisation ?
car dans ce cas c'est l'hopital qui doit fournir le doc pas le medecin traitant ...

nounoujulie · 03-12-2012 21:47:09

oui mais ce n'est pas une solution.

Ils ont droit à 10 jours enfants malade par an et c'est tout.

Les autres absence doivent être rénumérés.

Faire un recommandé avec les extraits de la convention collective ( article 14 absence de l'enfant) et leur stipulé qu'à ce jour les jours enfants malade ont été pris ( avec les dates si possible)
et que dorénavant conformément à la convention, toutes les absences seront rénumérés.

loe.t · 04-12-2012 07:16:37

à partir du moment où ce n'est pas écrit dans le contrat qu'elle refuse les enfants malades, c'est qu'elle les accepte, vous ne croyez pas ???
pour moi ça va de soi...

sam01 · 04-12-2012 10:05:56

loe.t a écrit :

à partir du moment où ce n'est pas écrit dans le contrat qu'elle refuse les enfants malades, c'est qu'elle les accepte, vous ne croyez pas ???
pour moi ça va de soi...

exact mais le pe a quand même le droit aux jours enfant malade

armellejulien · 04-12-2012 10:54:40

pour l'hospitalisation c'est l'hopital qui fourni jamais le medecin.

En sortie d'hospitalisation, l'hopital remet un certificat d'hospitalisation où aucun motif n'est indiqué.
Le certificat médical ne fonctionne pas.

Et faut une sacré maladie pour etre hospitalisé 2 semaines.

loe.t · 04-12-2012 11:37:39

sam01 a écrit :

loe.t a écrit :
à partir du moment où ce n'est pas écrit dans le contrat qu'elle refuse les enfants malades, c'est qu'elle les accepte, vous ne croyez pas ???
pour moi ça va de soi...
exact mais le pe a quand même le droit aux jours enfant malade

je n'ai jamais dit le contraire

j'ai juste lu qu'il fallait faire un avenant si rien n'est noté au contrat !

katia21 · 04-12-2012 11:41:39

si l enfant a ete hospitalise pour 14 jours,leur cotât enfant malade est terminé, lis la convention

Dernière modification par katia21 (04-12-2012 11:41:59)

nanoute75 · 04-12-2012 14:34:52

katia21 a écrit :

si l enfant a ete hospitalise pour 14 jours,leur cotât enfant malade est terminé, lis la convention

Coucou,

Où as tu lu ça,
relis bien la convention:
art 14, je cite:

dans le cas d'une maladie qui dure 14 joursconsécutifs, ou en cas d'hospitalisation, le salarié n'est pas rémunéré.
Mais après 14 jours calendairesconsécutifs d'absence, LES PARENTS DECIDERONT, soit de rompre le contrat, soit de maintenir le salaire.;)

Dernière modification par nanoute75 (04-12-2012 14:38:14)

katia21 · 04-12-2012 15:34:30

nanoute75, c est bien ce que j ai dis apres ces 14 jours d hospitalisation, les autres jours sont rémunérés normalement.J ai l impression que le PE a mal lu et a cumulé les deux 14 + 10

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