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#1 02-12-2012 23:08:44
- eloli91
- Membre
- Inscription : 02-12-2012
- Messages : 3
Contrat CDI mensualisé à Contrat occasionnel
Bonsoir,
je suis nouvelle sur le forum. J'ai besoin de votre aide. Je suis maman de 2 enfants. Un garçon de 4 ans qui va à la maternelle et une fille de 1 an qui va chez son assistante maternelle.
Mon fils et ma fille ont la même ass mat. Mon fils y va depuis qu'il a 10 mois. Il est en périscolaire depuis l'année dernière mais depuis le 15 novembre, il veut aller au centre de loisir après l'école et plus chez son ass mat. Elle le comprend très bien même si ça l'a un peu peiné mais "il grandit et veut s'amuser avec ses copains" comme elle dit. Nous avions fait un avenant l'année dernière pour passer son contrat en périscolaire puisqu'il y avait juste une diminution des heures.
Là elle va avoir mon fils que pendant les vacances scolaires (pas pâques et août), les jours de grève, les jours où il est un peu malade mais pas trop ... Une amie ass mat m'a dit que je pouvais soit faire une mensualisation en comptant que les semaines de vacances scolaires où il irait ( + 10% pour les CP), soit de l'occasionnel. J'en ai discuté avec mon ass mat pour savoir ce qu'elle préférais et elle m'a dit que l'occasionnel lui allait bien.
Maintenant du coup, je me pose plein de question mais je ne trouve pas les réponses d'où ma demande d'aide.
Est-ce que je peux passer le contrat déjà existant avec ma nounou en occasionnel via un avenant ou est-ce que je dois faire une rupture de contrat et un nouveau contrat ?
Est-ce que j'ai vraiment le droit de faire un contrat occasionnel ou est-ce que je dois garder la mensualisation ?
Et si oui, comment je dois le rédiger ?
Je ne veux en aucun cas léser mon ass mat. Nous avons une très bonne relation et elle est d'accord pour de l'occasionnel mais comme elle n'avait jusque là jamais fait de périscolaire, elle ne sait pas m'orienter. Je lui ai dit que je m'occuper de me renseigner mais je n'y arrive pas.
Merci d'avance pour votre aide
Hors ligne
02-12-2012 23:08:44
#2 02-12-2012 23:19:57
Re : Contrat CDI mensualisé à Contrat occasionnel
Bonsoir,
je suis nouvelle sur le forum. J'ai besoin de votre aide. Je suis maman de 2 enfants. Un garçon de 4 ans qui va à la maternelle et une fille de 1 an qui va chez son assistante maternelle.
Mon fils et ma fille ont la même ass mat. Mon fils y va depuis qu'il a 10 mois. Il est en périscolaire depuis l'année dernière mais depuis le 15 novembre, il veut aller au centre de loisir après l'école et plus chez son ass mat. Elle le comprend très bien même si ça l'a un peu peiné mais "il grandit et veut s'amuser avec ses copains" comme elle dit. Nous avions fait un avenant l'année dernière pour passer son contrat en périscolaire puisqu'il y avait juste une diminution des heures.
Là elle va avoir mon fils que pendant les vacances scolaires (pas pâques et août), les jours de grève, les jours où il est un peu malade mais pas trop ... Une amie ass mat m'a dit que je pouvais soit faire une mensualisation en comptant que les semaines de vacances scolaires où il irait ( + 10% pour les CP), soit de l'occasionnel. J'en ai discuté avec mon ass mat pour savoir ce qu'elle préférais et elle m'a dit que l'occasionnel lui allait bien.
Maintenant du coup, je me pose plein de question mais je ne trouve pas les réponses d'où ma demande d'aide.
Est-ce que je peux passer le contrat déjà existant avec ma nounou en occasionnel via un avenant ou est-ce que je dois faire une rupture de contrat et un nouveau contrat ?
Est-ce que j'ai vraiment le droit de faire un contrat occasionnel ou est-ce que je dois garder la mensualisation ?
Et si oui, comment je dois le rédiger ?Je ne veux en aucun cas léser mon ass mat. Nous avons une très bonne relation et elle est d'accord pour de l'occasionnel mais comme elle n'avait jusque là jamais fait de périscolaire, elle ne sait pas m'orienter. Je lui ai dit que je m'occuper de me renseigner mais je n'y arrive pas.
Merci d'avance pour votre aide
bonsoir
si l'am le garde chaque vacances scolaires vous devez mensualiser
vous devez compter le nombre de semaines de présence pour la mensu, en déduisant toutes les absences
les cp seront régler en juin de chaque année
par contre vous devez faire une régularisation et solde de cp au moment de l'avenant
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#3 03-12-2012 22:22:38
- eloli91
- Membre
- Inscription : 02-12-2012
- Messages : 3
Re : Contrat CDI mensualisé à Contrat occasionnel
Bonsoir,
merci beaucoup pour votre réponse.
Je ne peux pas payer les 10% de CP tous les mois ? J'ai peur d'oublier au mois de juin.
Si j'ai bien compris, je compte le nombre de semaine de vacances scolaires moins les 6 semaines que mon ass mat prends en congés (puisque c'est pendant les vacances scolaires) et je mensualise. C'est bien ça ?
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#4 03-12-2012 22:35:03
Re : Contrat CDI mensualisé à Contrat occasionnel
Bonsoir,
merci beaucoup pour votre réponse.
Je ne peux pas payer les 10% de CP tous les mois ? J'ai peur d'oublier au mois de juin.Si j'ai bien compris, je compte le nombre de semaine de vacances scolaires moins les 6 semaines que mon ass mat prends en congés (puisque c'est pendant les vacances scolaires) et je mensualise. C'est bien ça ?
oui vous compter que les semaines de présence de l'enfant
les 10% sont hors convention et désavantageux pour l'am, elle perd le fractionnement, les jours supp pour enfants de moins de 15 ans..........
surtout ne peuvent êtres imposer par l'employeur et souvent source de litige
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03-12-2012 22:35:03
#5 03-12-2012 22:41:02
- eloli91
- Membre
- Inscription : 02-12-2012
- Messages : 3
Re : Contrat CDI mensualisé à Contrat occasionnel
Je lui dois combien de jours de congé ? Je ne comprends pas trop ce que vous me dites là !
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#6 03-12-2012 22:58:40
Re : Contrat CDI mensualisé à Contrat occasionnel
Je lui dois combien de jours de congé ? Je ne comprends pas trop ce que vous me dites là !
les congés seront a payer en plus de la mensu en juin de chaque année soit par 10% soit par maintien de salaire
on prend le plus avantageux pour l'am
en juin vous calculer le nombre de semaines travaillés/4X 2.5= nombre de cp acquis a payer( pour le maintien de salaire)
tout est expliquer dans l'index
un clik dans ma signature
Dernière modification par sam01 (03-12-2012 22:59:18)
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