contrat infirmiere

afine · 09-12-2012 13:32:30

Bonjour a toutes

Voila j'ai eu un entretien avec une maman pour une garde a partir de mai 2013 pour une petite fille

Le probleme est que la maman travaille avec un planning sur 12 semaines et avec des jours jamais pareils

Je n'ai jamais été confronté avec ce genre de contrat et j'ai un peu de mal a faire une mensualisation

je vais vous donner un exemple d'haraires que la maman ma donne
1° semaine
lundi 6h15 15h soit 8.75 heures
mardi 12h 18 soit 6 heures
mercredi repos
jeudi repos
vendredi 6.15 15h soit 8.75 heures
pour un total de 23.5 heures

2° semaine
lundi 12h 18h
mardi 6h.15 15h
mercredi 6h15 15h
jeudi repos
vendredi 6.15 15h
pour un total de32.25

et ainsi de suite defois je pourrais etre 3 jours sans travailler
ex:lundi 12h18
mardi repos
mercredi repos
jeidi repos
vendredi 6h15 15h

alors je ne sais pas comment faire pour lui expliquer la mensue
je ne voudrais pas faire des erreurs et apres que ca me retourne contre moi....

comment vous mesdames procedez vous avec ce genre d'horaires?

merci de votre aide

09-12-2012 13:32:30

Babou74 · 09-12-2012 13:52:13

afine a écrit :

Bonjour a toutes
Voila j'ai eu un entretien avec une maman pour une garde a partir de mai 2013 pour une petite fille
Le probleme est que la maman travaille avec un planning sur 12 semaines et avec des jours jamais pareils
Je n'ai jamais été confronté avec ce genre de contrat et j'ai un peu de mal a faire une mensualisation
je vais vous donner un exemple d'haraires que la maman ma donne
1° semaine
lundi 6h15 15h soit 8.75 heures
mardi 12h 18 soit 6 heures
mercredi repos
jeudi repos
vendredi 6.15 15h soit 8.75 heures
pour un total de 23.5 heures
2° semaine
lundi 12h 18h
mardi 6h.15 15h
mercredi 6h15 15h
jeudi repos
vendredi 6.15 15h
pour un total de32.25
et ainsi de suite defois je pourrais etre 3 jours sans travailler
ex:lundi 12h18
mardi repos
mercredi repos
jeidi repos
vendredi 6h15 15h
alors je ne sais pas comment faire pour lui expliquer la mensue
je ne voudrais pas faire des erreurs et apres que ca me retourne contre moi....
comment vous mesdames procedez vous avec ce genre d'horaires?
merci de votre aide

Coucou

il faut faire la mensualisation sur la base de la plus petite semaine

apparemment ce serait la semaine à 3 jours de repos et à 14.75h

les heures des semaines plus "grosses" seront comptées en complémentaires

donc il faut bien suivre le planning et le respecter , et faire une fiche de presence à la fin de chaque semaine , et bien recapituler chaque fin de mois pour les heures complémentaires

et n'oublie pas de noter un délai de prévenance pour la remise de ce planning

dada62 · 09-12-2012 15:13:55

Est-ce qu'il n'y aurait pas un problème par la suite car on ne doit pas dépasser 10°/° d'heures comlémentaires pour les impôts ?

Babou74 · 09-12-2012 15:17:48

dada62 a écrit :

Est-ce qu'il n'y aurait pas un problème par la suite car on ne doit pas dépasser 10°/° d'heures comlémentaires pour les impôts ?

Non aucun problème

cette limite de 10% d'heures complémentaires régulières n'est plus de mise
c'etait lorsque les heures complémentaires/supplémentaires etaient défiscalisées
or elles ne le sont plus

donc , ce n'est plus d'actualité

09-12-2012 15:17:48

alyenor · 09-12-2012 16:27:20

Ben si, il me semble que c'est dans le code du travail; si on fait plus de 10% d'heures complémentaires ou supplémentaires sur une moyenne de 3 mois, alors il faut faire un avenant pour augmenter les heures prévues au contrat.

Sur le site du gouvernement on trouve ça :
Nombre d'heures complémentaires

Les heures complémentaires sont limitées au cours d'une semaine, d'un mois ou de toute autre période sur laquelle s'effectue la répartition du temps de travail.

Les limites dans lesquelles des heures complémentaires peuvent être effectuées sont précisées dans le contrat de travail.

En tout état de cause, le nombre d'heures complémentaires ne peut dépasser 1/10è de la durée hebdomadaire ou mensuelle de travail prévue dans le contrat. Elle peut être portée à 1/3 de la durée hebdomadaire ou mensuelle si une convention ou un accord le prévoit. En cas de dépassement de la limite autorisée, le salarié peut réclamer en justice des dommages-intérêts.

sophie56 · 09-12-2012 17:13:11

A condition que les hc se fassent le même jour à la même heure .... ce qui n'est pas le cas des contrats à roulement
Donc on mensualise sur la plus petite amplitude.

sylvie34 · 09-12-2012 18:29:55

Bonsoir, moi perso je prends un calendrier et comptabilise le nb de semaine 1, nombre de semaine 2, nb de semaine 3.
Cela me donne 3 mensualisations (total semaine 1, total semaine 2, total semaine 3, que j'additionne et divise par 12.
Je pensais que c'était comme cela qu'il fallait faire afin d'éviter les 10% d'heures complémentaires par mois.

alyenor · 09-12-2012 20:39:10

sophie56 a écrit :

A condition que les hc se fassent le même jour à la même heure .... ce qui n'est pas le cas des contrats à roulement
Donc on mensualise sur la plus petite amplitude.

oui mais en faisant comme ça on est toujours perdant, on est perdant pour les cp par maintien de salaire, pas de comparaison possible et on est perdant quand l'enfant est absent il vaut mieux faire des semaines différentes, x semaines à 14h, x semaines à 20h etc...

En plus je ne vois nulle part que la règle des heures complémentaires n'est pas valable pour les contrats par roulement

afine · 09-12-2012 20:43:08

merci pour vos reponses

donc si je comprend bien je prend la plus petite semaine soit 14h75 et je compte en heures complementaires toutes les heures au dela des 14h75

ou alors je compte avec un calendrier les semaines a 14h75
les semaines a 27h , les semaines a 38 h les semaines a 24 etc.....et je fait la mensue comme d'habitude

oulaoula ca va etre compliquer tout ca...

afine · 09-12-2012 20:43:42

ou trouver un calendrier qui va de mai 2013 a mai 2014?

afine · 09-12-2012 20:53:40

c'est bon le calendrier j'ai trouve!

Babou74 · 09-12-2012 21:07:57

alyenor a écrit :

sophie56 a écrit :
A condition que les hc se fassent le même jour à la même heure .... ce qui n'est pas le cas des contrats à roulement
Donc on mensualise sur la plus petite amplitude.
oui mais en faisant comme ça on est toujours perdant, on est perdant pour les cp par maintien de salaire, pas de comparaison possible et on est perdant quand l'enfant est absent il vaut mieux faire des semaines différentes, x semaines à 14h, x semaines à 20h etc...
En plus je ne vois nulle part que la règle des heures complémentaires n'est pas valable pour les contrats par roulement

sylvie34 a écrit :

Bonsoir, moi perso je prends un calendrier et comptabilise le nb de semaine 1, nombre de semaine 2, nb de semaine 3.
Cela me donne 3 mensualisations (total semaine 1, total semaine 2, total semaine 3, que j'additionne et divise par 12.
Je pensais que c'était comme cela qu'il fallait faire afin d'éviter les 10% d'heures complémentaires par mois.

Pour pouvoir faire
nbre de semaine 1 à x heures + nbre de semaines 2 à y heures + nbre de semaines 3 à z heures etc....

il faut connaitre le planning sur 12 mois , ce qui n'est pas toujours la cas , lorsque le roulement n'est pas forcément régulier

j'ai eu le cas d'une infirmière dont le planning tournait sur
1 semaine à x heures
1 semaine à y heures
1 semaine à z heures

mais le roulement de semaines x y z , n'etait pas forcement dans l'ordre x y z , et urtout elle n'avait pas son planning sur 12 mois
donc impossible de dénombrer le nbre de semaines de chaque type

donc la seule possibilité pour être au plus juste , et assurer une mensualisation , était de partir sur la plus petite amplitude horaire , et de compter "le plus" , en heures complémentaires.

armellejulien · 09-12-2012 22:53:21

pourquoi ne pas regarder la semaine qui revient le plus souvent.

C'est ce que j'ai fait avec un peu.... on a pris a semaine la plus courante.

Les semaines où l'enfant vient moins, je suis payé pareil... les semaine soù il vien tplus, on fait les heures complémentaires.

La maman y a trouvé son compte dans les plus petites semaines... au bout d'un mois, elle m'a demandé si elle pouvait me la laisser une après-midi pour faire des papiers... pas de soucis, vu que j'étais en toute petite semaine.

Mais j'ai bien précisé que le planning fait fois... mais on a aussi fait un planning avec jour variables, horaires mini et maxi sur une journée.

Si tout le monde comprend ça ne pose pas de soucis.
Exemple :

Du lundi au vendredi, de 7h mini à 18h maxi... à raison de 4 jours par semaine.
délai de remise du planning dans les X jours ( ou semaine ). Le planning fesant fois.
Les 2 parties se tiennent au planning présenté dans les temps.
Tout changement non prévu sur le planning doit avoir l'accord de la partie concernée.
Les jours fériés sont inclus en tant que jour travaillé ( sous réserve 3 mois... ).

Bref, des trucs comme ça....

Et franchement ça c'est passé à merveille... toujours prévenu à l'avance, changement toujours avec mon accord avant de dire oui à son patron...

modif : elle m'a demandé si elle pouvait me la laisser une après-midi pour faire des papiers... pas de soucis, vu que j'étais en toute petite semaine.

précision : je n'ai pas compté en plus malgré que le planning fait fois... je lui ai juste demandé de ne pas hésiter à l'inscrire sur son planning si elle veut avoir un peu de temps à elle....

Dernière modification par armellejulien (09-12-2012 22:56:20)

armellejulien · 09-12-2012 23:04:30

J'ai aussi un autre pe avec des palnning qui ne se ressemble jamais.

Donc contrat 30H, jours variable du lundi au vendredi, 8H30 mini à 18H30 maxi.
Férié chomé et payé mais comptant comme jour travaillé.
Planning remis fesant fois des horaires de l'assmat, tout changement par rapport au planning doit avoir l'accord de l'assmat.

Tout ce qui dépasse est payé en heures complémentaires meme si la semaine suivante l'enfant vient moins.

Et là, pareil, la maman me demande toujours si je suis disponible quand il y a un changement... elle sait que je peux avoir prévu quelque chose.

Mais vu que ça tombe sur les heures d'école... je suis toujours là

Par contre quand j'ai un rdv le mercredi et que je ne dois pas travailler, elle s'arrange.
Mais souvent, je l'a préviens que telle date je suis pas là... je prend toujours mes rdv une fois le planning en main.

Et ça fait 2 ans que ça marche....

armellejulien · 09-12-2012 23:09:13

en plus je trouve que es planning changeant ont un gros avantage :

Quand je prend un rdv qui doit avoir lieu dans plusieurs mois... je l'a préviens et ne me donne pas l'enfant le jour là. Sans décompter, elle peut changer son planning si elle le sait avant.
Elle est sur son jour de congé semaine.... et comme il change tout le temps ben ça ne lui fait rien...

C'est aussi vu avant la signature, on en parle... et pour les 2 pe, aucun soucis de faire ça.
Ca ne change rien pour elle.

J'aime les planning changeant moi

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