Changement de contrat au 2 Janvier.

getrogibbs · 18-12-2012 16:21:14

Bonjour,

Je suis employeur d'une assmat sur un contrat de 37.25h/sem sur 5 jours en année incomplete (43 semaine) depuis le mois de mai de cette année. (collaboration antérieur mais cet avenant depuis mai)
Au 2 Janvier, je démarre un nouveau travail, je change mes horaires et du fait, ceux de mon assmat vont changer aussi.

Je voudrais passer en année complete avec 44h/sem sur 4 jours du lundi au jeudi.

Faut il faire un nouveau contrat ou simplement un avenant en mentionnant les changements et en refaisant le planning hebdomadaire?

Si nouveau contrat, il faut payer les cp en une fois? ou au mois ou comme on veut? comme nouveau contrat; pas d'indemnité de rupture?

Si avenant,
actuellement les cp lui sont payés au 1/12e par mois des cp acquis lors de la période de référence de l'année dernière. Donc dans le cas d'un avenant, je continue à lui payer ces cp comme maintenant jusque mai; A partir de juin, ce que je lui doit de ses cp acquis entre le 1er juin 2012 et le 31 décembre 2012. soit 2.5j * 8 mois * nb d'heure par jour * tx horaire/12. Est il possible de payer tout en une fois au mois de janvier ou décembre (2012)? et ne plus payer de cp après car déjà compris dans les 52 semaines de l'année complète.

Merci d'avance de vos réponses.

18-12-2012 16:21:14

parme · 18-12-2012 16:52:21

coucou le fait de modification doit se faire par avenant!
ensuite il faudra régulariser les cp,semaines travaillés et payés!
et refaire la nouvelle mensualisation sur une année complète,soit 47 semaines travaillé + 5 semaines de cp parent et assmat pris en commun = 52 semaines
votre mensualisation sera alors de 44h semaines x52 /12 mois = 190,66h mensuel cp inclus.
A+

getrogibbs · 18-12-2012 23:13:46

Merci pour la réponse.

La régul dont vous parlez, c'est celle dont on parle ici? http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 00#p790500

Donc si j'ai bien compris, je prend le nombre d'heure prévue par semaine au contrat * le nombre de semaines d'accueil entre mai 2012 et décembre 2012. soit 37.25h *27 semaines =1005.75 h devant être payées.

la mensu étant de 133.47h par mois (37.25*43 semaines)/12), * 8 mois (de mai à décembre ce qui fait déjà 1067.76 h + les heures complémentaires et supplémentaire j'arrive à un total de 1134h payées. Est ce bon?

et pour les congés??

lulu54 · 18-12-2012 23:25:19

non pour la regul vous devez compter les sem de travail de l'assmat , ça c'est bon
et ne pas ajouter les h en plus ( on ne compte pas les h compl ou sup car elles sont payées a chaqsue fois

il faut comparer ses h travaillées réellement ( hors sup ou compl ) et ce qui lui a eté payé en fait
c'est plus clair ?
cette regul si elle est positive pour elle , amenera a des cp aussi ..

18-12-2012 23:25:19

getrogibbs · 19-12-2012 00:34:46

lulu54 a écrit :

non pour la regul vous devez compter les sem de travail de l'assmat , ça c'est bon
et ne pas ajouter les h en plus ( on ne compte pas les h compl ou sup car elles sont payées a chaqsue fois
il faut comparer ses h travaillées réellement ( hors sup ou compl ) et ce qui lui a eté payé en fait
c'est plus clair ?
cette regul si elle est positive pour elle , amenera a des cp aussi ..

Ah oui je crois que je comprends, je compte les heures de chaque jours de chaque mois, en déduisant les hc et hs et je compare à ce qui était prévu dans la mensualisation... soit 133.47 par mois.

Bon je vais calculer...

alyenor · 19-12-2012 07:26:36

Non vous ne vous amusez pas à compter toutes les heures, vous comptez les semaines de travail et vous les comparez aux semaines travaillées. Actuellement vous lui payez chaque mois 1/12ème de 43 semaines soit 3.5833 semaines donc depuis mais, vous lui aurez payé
28.66 semaines. Si elle a travaillé plus, vous lui devez la régularisation, si elle a travaillé moins, ça lui reste acquis. Il faut aussi solder les congés.

getrogibbs · 19-12-2012 13:36:48

je fais des relevés d'heures tous les mois donc, ce n'est pas très compliqué...

Donc, la mensualisation est de 133.48h par mois (43 semaines * 37.25 h par semaines /12) * 2.7€/h = 360.40€/mois.

Donc, de mai 2012 à décembre 2012, elle aura été payée 1067.84 heures (133.48 * 8 mois) et 2883.2€ (360.4 * 8mois).

En réel; après avoir compté les heures travaillées réellement par mois en déduisant les HC et HS, je trouve 803h et aurait été payée 2168€ (803 * 2.7).

ce qui est bizarre c'est qu'en calculant en semaines, je ne trouve pas la même chose.

La mensu est de 3.58 semaines/mois (43 semaines /12)
3.58 * 8 mois = 28.64 semaines payées
28.64 * 37.25h semaine = 1066.84h payées

Si je compte les semaines réellement travaillées; je trouve 27 semaines
27 semaines * 37.25 h semaines = 1005.75 heures travaillées au lieu de 803h même en enlevant les jours fériés et les journée de cp prise pour les ponts... je ne retombe pas sur les même chiffres...

Bon c'est pas grave, le principal c'est qu'elle ne soit pas lésée.

getrogibbs · 19-12-2012 13:59:31

concernant les cp, actuellement, je lui paie 10.24€ net par mois de cp
( paiement cp 2,5 en mai + 4 jours pour enfants de moins de 15 ans,= 6,5, arrondi à 7 jours. 7 jours représentes 45,5h, 45,5 X 2,7 = 122,85
122,85/12= 10,237 € par mois. soit 10,24€/mois).
Je devais lui payer les 10.24 jusqu'en mai 2013; si je refait un avenant en janvier 2013, je lui doit donc 10.24 * 5 mois (de janvier à mai) soit 51.2€ que je paie en une seule fois avec la paie de décembre. c 'est Bon??

pour la suite, j'aurais dû (si on avait continué sur ce contrat) lui payé ces CP acquis de juin 2012 à mai 2013. soit 1/12e chaque mois.

Donc ici, en reparatant sur un nouveau contrat en année complete en Janvier 2013, je lui doit ses cp acquis de juin 2012 à décembre 2012 soit 2.5 * 7 mois = 17.5 jours de cp soit 3.5 semaines (17.5/ 5 jours) Je calcule en semaines car pas le même nombre d'h le lundi par rapport aux autres jours, mais le même nb d'h par semaines (37.25h).
Soit 3.5 semaines à 37.25 h =130.38 h * tx horraire 2.7 = 352.01€

ma question principale: ces 352.01€ je les paie en une seule fois pour solder le contrat, et ne paie plus les cp puisqu'ils seront compris dans la mensualisation (année complète) ou j'applique également les 1/12e et je paie 29.33€ en plus de sa mensu de janvier 2013 à janvier 2014?

getrogibbs · 21-12-2012 11:46:17

quelqu'un peut il me confirmer mes calculs?? SVP merci.

getrogibbs · 23-12-2012 10:27:13

Re coucou, vraiment personne ne veut plus venir??? allez soyez sympa, après je vous laisse tranquille, je dois faire ça avant le 31/12 et comme la RAM n'y connais rien, je ne voudrais pas faire de bétises.

Merci

coco240876 · 23-12-2012 16:59:03

salut,

pour ma part je lui payerai tout en une seule fois pour recommencer en janvier avec la mensualisation en année complète et plus aucun arriéré

apres pour le calcul je laisse faire les pro mais avec les fetes elles sont occupées ce qui est normal donc vous inquiétez pas elles vont repondre

getrogibbs · 24-12-2012 11:48:46

coco240876 a écrit :

salut,
pour ma part je lui payerai tout en une seule fois pour recommencer en janvier avec la mensualisation en année complète et plus aucun arriéré
apres pour le calcul je laisse faire les pro mais avec les fetes elles sont occupées ce qui est normal donc vous inquiétez pas elles vont repondre

oui c'est vrai, je suis de nature impatient...

Joyeux noel

getrogibbs · 06-01-2013 21:42:04

Bonjour, bonne année et meilleurs voeux à toutes et tous Pouvez me confirmer mon calcul svp??

merci d'avance.

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