Nouveau contrat - Besoin d'aide svp

sambart · 30-12-2012 10:38:34

Bonjour,
Nous devons faire garder pour la première fois notre enfant qui aura bientot 5 mois.
L'assistante maternelle est nouvelle dans la profession et nous n'arrivons pas trop a établir le contrat de travail correctement...
Sur 2013, l'assistante maternelle veut prendre 3 semaines en Juillet, je prends 3 semaines en Aout mais j'ai aussi 26 jours de RTT et 5 jours supplémentaires que je peux prendre sur l'année.
Nous partons donc sur une année incomplète mais de combien de semaines?
L'assistante maternelle disait de soustraire que mes congés soit 52-9=43 mais d'après moi il faut aussi soustraire ses congés car ils ne sont pas pris en meme temps que les miens.
Soit 52-9-3=40 semaines. Est-ce exact?
De plus, nous partons sur un contrat de 50h par semaine (quelques semaines sur l'année lorsque je ne pourrais pas prendre de RTT).
Par mois je lui payerais donc son salaire mensualisé + frais entretien + (différence entre taux majoré et taux normal pour les heures supplémentaires).
Le calcul est-il juste? Ou faudrait-il mieux faire un contrat sur 45 heures et qu'en fin de mois je lui rajoute les heures supplémentaires au taux normal + majoration?
Je suis perdue, en espérant que vous puissiez me répondre rapidement.

30-12-2012 10:38:34

delphine75 · 30-12-2012 11:08:04

bonjour,

l'ass mat a 5 semaine de CP a pose.
prenez un calendrier et stabylote les semaines d'absences de l'enfant comme cela pas de soucis( 1 couleur pour vous et 1 couleur pour l'ass mat pour ne rien oublier)
Pour le nombre d'heure par semaine partez sur 45h et vous ajouterez en heures compl ou suppl quand il y aura besoin

sambart · 30-12-2012 11:31:30

Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Comme l'assistante maternelle commence, nous avons calculé qu'elle n'aura réellement au 1er juin que 12,5 jours ouvrables de CP en 2013 tout comme moi qui commence un CDD de 13 mois.
C'est pour cela que nous sommes partis sur 3 semaines de CP pour elle et 3 semaines de CP pour moi + mes 26 jours de RTT et 5 jours supplémentaires.
Il vaut mieux partir sur une mensualisation de 45 heures par semaines et rajouter les heures supplémentaires chaque mois?
Nous ferons un avenant au contrat début 2014 pour recalculer sa mensualisation car nous aurons plus de jours de CP...
Pour calculer les semaines en année incomplète, il faut bien enlever les périodes ou l'enfant n'est pas chez elle?
Mon calcul est le suivant :
52 semaines = 260 jours (52*5j)
Ses congés = 15 jours en juillet
Mes congés = 15 jours en aout + 26 jours RTT + 5 jours AP
Soit 61 jours de congés - 52*61/260 = 12,2 semaines arrondis à 12 semaines
Année incomplète de 52-12=40 semaines

Mon raisonnement est-il juste?
Merci d'avance de votre aide.

lulu54 · 30-12-2012 12:55:16

non ce n'est pas ainsi que l'on procède dans notre secteur
d'abord il faut différencier congés payer des périodes abs prévues :

l'assmat a l'obligation de poser en temps 5 sem de cp en tant , peut importe si ils sont acquis cela viendra après ...
une fois établis poser les vôtres ( ou vice versa )
ce qui amènera a un nbre de sem de présence de l'enfant dans votre cas <47 semaines
c'est sur ces sem que vous baserez votre mensu

si les rtt ne font pas partie de ces sem déduites je serais plutôt pour le fait de les déduire avec un délais de prévenance de 1sem a 15 j selon la prise ( calcul de la cour de cassation ou réel )

ainsi donc les cp ne faisant pas partie de la rémunération de l'assmat puisqu'elle est basée sur les présences uniquement , ils seront a ajouter en plus de la mensu en/à partir de juin , selon les acquis ....

30-12-2012 12:55:16

sambart · 30-12-2012 13:05:17

Merci pour cette réponse mais je trouve que l'assistante maternelle serait perdante, en effet, si je décompte 5 semaines de congés pour elle + 5 semaines de congés pour moi + 26 jours de RTT et 5 jours de AP, il ne restera pas beaucoup de semaines hors en 2013 elle devra travailler plus car nous ne pourrons prendre réellement que 3 semaines chacune...
En sachant que je signe un CDD de 13 mois, ne serait-il pas préférable de revoir le contrat début 2014?
Quel serait votre calcul exact pour ma situation?
Merci d'avance.

lulu54 · 30-12-2012 14:04:49

re ..

si il y aura 6 sem ou l'enfant ne sera pas là ( 3 +3 )alors dans ces 6 sem (sur les 52 de la mensu ) il doit y avoir 5 sem de cp
mais selon votre planning c'est impossible :
l'asmat doit poser 5 sem en eté une en hiver , une autre selon le choix

d'ou ma precision sur le fait que l'assmat doit poser ses 5 sem
de plus si elle prend un autre employeur elle doit pouvoir poser ses 5 sem pour tous et en meme temps , vous comprenez l'importance de definir les siens

questoin :je m'etonne qu'a noel 2013 vous n'ayez pas d'abs prevue ....
vous ou l'assmat

la mensu doit se faire sur 12 mois peut importe la duree du contrat et sa forme , cdi ou cdd...

si en janvier 2014 rien n'est dit ou fait ( par avenant un mois avant ), la mensu se reconduit
a la rupture il faudra proceder a la regularisation pour combler le manque a gagner sur ce mois de janvier 2014

les rtt peuvent s' oter ponctuellement ce n'est pas un soucis pour la mensu

sambart · 30-12-2012 14:11:54

L'assistante maternelle si elle pouvait prendre ses 5 semaines ça serait 3 en été, 1 pendant les vacances en février/mars et 1 pendant les vacances en avril.
Pour ma part, étant comptable, je ne pourrais certainement pas prendre de congés fin décembre-début janvier...
Combien de semaines d'accueil devons-nous mettre pour la mensualisation?
Avant de signer le contrat, elle va essayer de consulter une personne du RAM.
De meme, on part sur 45 ou 50 heures par semaines? En sachant que je pourrais prendre en moyenne une RTT par semaine soit un accueil sur 4.5 jours...

delphine75 · 30-12-2012 14:13:00

dans tous les cas l'ass mat doit poser 5 semaines de CP (acquis ou non cela ne change rien) vous notez vos semaines d'absence aussi et c'est a partir de cela que vous pouvez faire la mensualisation.(sur 1 an)

les CP (en argent) seront a regler a partir de juin 2013 seulement.

partez sur cette base

NB : l'ass mat doit poser 5 semaines (avec 1 seul employeur ou plusieurs) elle ne doit pas avoir en garde d'enfant pendant 5 semaines sur 1 an

sam01 · 30-12-2012 14:19:32

sambart a écrit :

L'assistante maternelle si elle pouvait prendre ses 5 semaines ça serait 3 en été, 1 pendant les vacances en février/mars et 1 pendant les vacances en avril.
Pour ma part, étant comptable, je ne pourrais certainement pas prendre de congés fin décembre-début janvier...
Combien de semaines d'accueil devons-nous mettre pour la mensualisation?
Avant de signer le contrat, elle va essayer de consulter une personne du RAM.
De meme, on part sur 45 ou 50 heures par semaines? En sachant que je pourrais prendre en moyenne une RTT par semaine soit un accueil sur 4.5 jours...

le plus simple
prenez un calendrier
surligner vos congés, ceux de l'am, les semaines restantes serviront pour le calcul de la mensu
les rtt se posent en général en semaines, certaines am accepte qu'ils soient posés en jours perlés, par contre bien veiller a tenir les compte

par contre il va etre difficile de poser des rtt en demi journée

sambart · 30-12-2012 14:26:03

ok pour le calendrier avec les congés de l'assistante maternelle et mes congés soit 6 semaines surs à déduire mais pour ce qui est des RTT, j'ai quand meme la chance d'en avoir 26 soit environ 5 semaines d'accueil (26*52/260) + 5 jours à prendre dans l'année.
Je ne peux pas trop les prendre d'affilée mais en 1/2 journée ou en journée complète. Je pense que ça serait normal de les prendre en compte dans la mensualisation ou alors il y aura beaucoup de calculs à faire chaque mois... non?
Merci pour vos réponses

sambart · 30-12-2012 14:33:21

Ou alors je ne prends pas en compte les RTT mais au lieu de partir sur une mensualisation à 50 heures, nous mettons 45 heures?

sam01 · 30-12-2012 14:34:10

sambart a écrit :

ok pour le calendrier avec les congés de l'assistante maternelle et mes congés soit 6 semaines surs à déduire mais pour ce qui est des RTT, j'ai quand meme la chance d'en avoir 26 soit environ 5 semaines d'accueil (26*52/260) + 5 jours à prendre dans l'année.
Je ne peux pas trop les prendre d'affilée mais en 1/2 journée ou en journée complète. Je pense que ça serait normal de les prendre en compte dans la mensualisation ou alors il y aura beaucoup de calculs à faire chaque mois... non?
Merci pour vos réponses

au niveau calcul, il serait plus simple de les compter en journée complète plustot qu'en demi
combien de jour par semaine sera garder l'enfant?

sambart · 30-12-2012 14:36:12

Normalement 5 jours de 10 heures sauf quand je pourrais prendre au moins 1/2 journée de RTT...
Presque toutes les semaines sauf en début et fin de mois vu ma charge de travail au boulot.

lulu54 · 30-12-2012 14:41:54

sambart a écrit :

Ou alors je ne prends pas en compte les RTT mais au lieu de partir sur une mensualisation à 50 heures, nous mettons 45 heures?

non vous ne pouvez pas faire ainsi ...
vous devez mettre le nbre d'h par sem selon la presence reelle de votre enfant ...

pour les rtt ils sont deductible en semaines sur le calcul de la mensu et non en jour ...
de plus si vous prenez une demi journée se sera comptabilisé comme une journée de rtt de perdu
etablissez que 26 j de rtt seront pris ( si l'assmat accepte ) dans l'annee avec un delais de prevenance de une sem a 15 j
si vous les connaissez a l'avance notez en une bonne partie au contrat

ces dits jours devront etre deduit de la mensu soit au reel soit selon la cour de cassation selon ce qui est le plus favorable , mais ponctuellement ....

lulu54 · 30-12-2012 14:45:48

sambart a écrit :

Normalement 5 jours de 10 heures sauf quand je pourrais prendre au moins 1/2 journée de RTT...
Presque toutes les semaines sauf en début et fin de mois vu ma charge de travail au boulot.

vous devez choisir si vous prendrez un jour ou une demi journée , ne serait ce que pour le planning de l'assmat ...

lulu54 · 30-12-2012 14:47:02

sambart a écrit :

Normalement 5 jours de 10 heures sauf quand je pourrais prendre au moins 1/2 journée de RTT...
Presque toutes les semaines sauf en début et fin de mois vu ma charge de travail au boulot.

regardez sur un calendrier et biffez les rtt que vous pensez prendre ....

sambart · 30-12-2012 14:48:11

C'est difficile de prévoir sur 12 mois les RTT que je pourrais prendre car il me faudra toujours l'aval de mon chef...
Comment déduire les RTT de la mensualisation? (pouvez-vous me donner un exemple pour chaque situation?)
Si je les déduis de la mensualisation, on ne les prends pas en compte dans les semaines d'accueil? C'est bien ça?
Désolé de toutes ces questions mais je suis vraiment perdue, je comprends que c'est important que l'assistante maternelle soit protégée et qu'elle soit sure d'avoir une rémunération fixe mais c'est quand meme compliqué :,)
J'aimerais etre au plus juste des le départ...

sambart · 30-12-2012 14:54:36

lulu54 a écrit :

sambart a écrit :
Normalement 5 jours de 10 heures sauf quand je pourrais prendre au moins 1/2 journée de RTT...
Presque toutes les semaines sauf en début et fin de mois vu ma charge de travail au boulot.
regardez sur un calendrier et biffez les rtt que vous pensez prendre ....

J'ai regardé un peu mais je suis sure pour la moitié environ...(pont ascension par exemple ^^)

lulu54 · 30-12-2012 15:00:15

sambart a écrit :

C'est difficile de prévoir sur 12 mois les RTT que je pourrais prendre car il me faudra toujours l'aval de mon chef...
Comment déduire les RTT de la mensualisation? (pouvez-vous me donner un exemple pour chaque situation?)
Si je les déduis de la mensualisation, on ne les prends pas en compte dans les semaines d'accueil? C'est bien ça?
Désolé de toutes ces questions mais je suis vraiment perdue, je comprends que c'est important que l'assistante maternelle soit protégée et qu'elle soit sure d'avoir une rémunération fixe mais c'est quand meme compliqué :,)
J'aimerais etre au plus juste des le départ...

donc prévoyiez avec l'assmat chaque debut de mois un planning de rtt a deduire ...
ces h devront etre otées ponctuellement
je pense que c'est le plus cohérent

lulu54 · 30-12-2012 15:01:02

sambart a écrit :

lulu54 a écrit :
sambart a écrit :
Normalement 5 jours de 10 heures sauf quand je pourrais prendre au moins 1/2 journée de RTT...
Presque toutes les semaines sauf en début et fin de mois vu ma charge de travail au boulot.
regardez sur un calendrier et biffez les rtt que vous pensez prendre ....

J'ai regardé un peu mais je suis sure pour la moitié environ...(pont ascension par exemple ^^)

pour l'assmat ça peut dejà etre tres utile
et du coup on pourrait dejà deduire cela de la mensu

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