incompréhension congé payé

lise627 · 06-01-2013 19:53:51

Bonjour,
Nous employons une assistante maternelle pour notre fils depuis le mois de septembre 2012. J'ai bcp de mal à comprendre le système des congé payés et malheureusement, je ne fais pas assez confiance à notre nounou pour la croire sur parole (nous avons déjà eu une surprise suite à une maladie de sa part, nous n'avons pas eu d'arret maladie et elle ne nous a jamais déduit la journée en nous disant qu'elle la déduirait de ses congés payés mais apparemment, ce n'est pas censé fonctionner de cette manière).

Je vais commencer par vous décrire le type de contrat que nous avons : employée depuis le 1/09/2012 jusqu'au 31/08/2013 sur une base de 1210h sur l'année soit 110h/mois sur 11 jours. Son salaire net mensuel hors indemnités et repas est de 302,50€. Ses congés payés ont été convenus à la date du contrat :

- un jour au pont de la toussaint
- 5jours du 24/12 au 31/12
- 1jour pour le 2 janvier
- 7jours du 2mai au 11 mai
- 17 jours du 5août au 24 août

Il a également été convenu que nous lui payerons ses congés payés en une seule fois au mois de juin en plus de son salaire de base...

Ce que nous avons du mal à comprendre c'est que tous les mois nous lui payons la garde de notre fils (ce qui est tout à fait normal) et au mois de juin nous lui paierons la garde de notre fils mais également les congés... N'y a t- il pas un moment ou nous payons double salaire? D'autant plus qu'au mois d'août nous lui devons son salaire mais ne pourront pas lui laisser notre fils puisqu'elle est en vacances 3 semaines...

Il y a autre chose que j'ai du mal à comprendre : dans la mesure où elle a été en congé au mois de décembre, lorsque j'ai fait la déclaration au PAJE emploi, n'aurais je pas du marquer le nbre de congés payés qu'elle a pris? Elle m'a dit que non, que l'on déclarerait tout au mois de juin... Cela m'étonne...

Mon mari et moi sommes complètement perdus et avons de plus en plus l'impression de nous faire arnaquer... Si vous pouviez nous éclairer ce serait vraiment super!

Merci d'avance

06-01-2013 19:53:51

sam01 · 06-01-2013 19:56:03

lise627 a écrit :

Bonjour, bonjour
Nous employons une assistante maternelle pour notre fils depuis le mois de septembre 2012. J'ai bcp de mal à comprendre le système des congé payés et malheureusement, je ne fais pas assez confiance à notre nounou pour la croire sur parole (nous avons déjà eu une surprise suite à une maladie de sa part, nous n'avons pas eu d'arret maladie et elle ne nous a jamais déduit la journée en nous disant qu'elle la déduirait de ses congés payés mais apparemment, ce n'est pas censé fonctionner de cette manière).ce jour aurait etre du déduit selon le calcul de la cour de cassation
Je vais commencer par vous décrire le type de contrat que nous avons : employée depuis le 1/09/2012 jusqu'au 31/08/2013 sur une base de 1210h sur l'année soit 110h/mois sur 11 jours. Son salaire net mensuel hors indemnités et repas est de 302,50€. Ses congés payés ont été convenus à la date du contrat :
- un jour au pont de la toussaint elle a reprit le travail a quelle date?
- 5jours du 24/12 au 31/12 je compte 7 avec le 2 janvier si reprise le 3
- 1jour pour le 2 janviercela va avec la semaine precedente
- 7jours du 2mai au 11 mai 8 jours
- 17 jours du 5août au 24 août
Il a également été convenu que nous lui payerons ses congés payés en une seule fois au mois de juin en plus de son salaire de base...
Ce que nous avons du mal à comprendre c'est que tous les mois nous lui payons la garde de notre fils (ce qui est tout à fait normal) et au mois de juin nous lui paierons la garde de notre fils mais également les congés... N'y a t- il pas un moment ou nous payons double salaire? D'autant plus qu'au mois d'août nous lui devons son salaire mais ne pourront pas lui laisser notre fils puisqu'elle est en vacances 3 semaines...
Il y a autre chose que j'ai du mal à comprendre : dans la mesure où elle a été en congé au mois de décembre, lorsque j'ai fait la déclaration au PAJE emploi, n'aurais je pas du marquer le nbre de congés payés qu'elle a pris? Elle m'a dit que non, que l'on déclarerait tout au mois de juin... Cela m'étonne...
Mon mari et moi sommes complètement perdus et avons de plus en plus l'impression de nous faire arnaquer... Si vous pouviez nous éclairer ce serait vraiment super!
Merci d'avance

quel est le calcul de votre mensu?
les cp se comptent en jours ouvrables du lundi au samedi

Dernière modification par sam01 (06-01-2013 20:05:29)

shainali · 06-01-2013 20:00:40

lise627 a écrit :

Bonjour,
Nous employons une assistante maternelle pour notre fils depuis le mois de septembre 2012. J'ai bcp de mal à comprendre le système des congé payés et malheureusement, je ne fais pas assez confiance à notre nounou pour la croire sur parole (nous avons déjà eu une surprise suite à une maladie de sa part, nous n'avons pas eu d'arret maladie et elle ne nous a jamais déduit la journée en nous disant qu'elle la déduirait de ses congés payés mais apparemment, ce n'est pas censé fonctionner de cette manière).
Je vais commencer par vous décrire le type de contrat que nous avons : employée depuis le 1/09/2012 jusqu'au 31/08/2013 sur une base de 1210h sur l'année soit 110h/mois sur 11 jours. Son salaire net mensuel hors indemnités et repas est de 302,50€. Ses congés payés ont été convenus à la date du contrat :
- un jour au pont de la toussaint
- 5jours du 24/12 au 31/12
- 1jour pour le 2 janvier
- 7jours du 2mai au 11 mai
- 17 jours du 5août au 24 août
Il a également été convenu que nous lui payerons ses congés payés en une seule fois au mois de juin en plus de son salaire de base...
Ce que nous avons du mal à comprendre c'est que tous les mois nous lui payons la garde de notre fils (ce qui est tout à fait normal) et au mois de juin nous lui paierons la garde de notre fils mais également les congés... N'y a t- il pas un moment ou nous payons double salaire? D'autant plus qu'au mois d'août nous lui devons son salaire mais ne pourront pas lui laisser notre fils puisqu'elle est en vacances 3 semaines...
Il y a autre chose que j'ai du mal à comprendre : dans la mesure où elle a été en congé au mois de décembre, lorsque j'ai fait la déclaration au PAJE emploi, n'aurais je pas du marquer le nbre de congés payés qu'elle a pris? Elle m'a dit que non, que l'on déclarerait tout au mois de juin... Cela m'étonne...
Mon mari et moi sommes complètement perdus et avons de plus en plus l'impression de nous faire arnaquer... Si vous pouviez nous éclairer ce serait vraiment super!
Merci d'avance

Bonsoir,

Déjà êtes vous en année complète ou en année incomplète car 1210 h/ ans d'accord mais sur combien de semaines?

Pour la PAJE ce sont des journées de 8 h donc déjà 1210h/12/8h = 12,6 jours soit 13 jours.

Pour les CP le Pont de la Toussaint, semaine de Décembre, le 2 Janvier 2013 et les 7 jours au mois de Mai tous ces CP doivent être sans solde.

sam01 · 06-01-2013 20:00:41

il y a un soucis dans le nombre de congés
quels sont les jours de travail de votre am?
a quelle date a débuté le contrat?

06-01-2013 20:00:41

lise627 · 06-01-2013 20:37:59

A sam 01 :
Ne connaissant pas du tout le système des assistantes maternelles (notre fils étant à la crèche les 2 années précédentes), nous lui avons fait confiance pour tout ce qui est calcul, au vue du contrat j'imagine qu'elle a divisé le nbre d'heure total sur l'année par 12 puis qu'elle a multiplié le résultat par son salaire horaire soit 3€. En ce qui concerne les congés payé si je comprend bien, elle ne les calcule pas correctement? Je vous ai noté exactement ce qu'elle m'a fournit à la signature du contrat.

A Shainali :
Je ne paux pas vous dire si nous sommes en année complète ou incomplète puisque nous n'avons pas noté de nbre de semaine sur le contrat.... Uniquement "1210h du 01/09/2012 au 31/12/2013"
De plus, lorsque nous l'avons rencontré nous avions parlé de journée de 10h, non pas de 8h...
Pour les congés de la toussaint, de décembre, de janvier et de mai, qu'est ce que cela change pour nous qu'il soit sans solde??
Désolé mais on a vraiment du mal...lol

A sam 01 :
Le contrat a débuté le 1er septembre. Les jours de garde de notre fils ne sont pas réguliers, mon mari étant infirmier, son planning n'est pas tj identique et d'ailleurs le mien aussi. La plupart du tps, elle l'a 2 jours /semaines, quelquefois 3, quelquefois 1 jours, tout dépend de nos planning. Ce qui est sur, c'est que la plupart du tps, nous payons sa base ms n'avons pas laissé notre fils autant que prévu initialement...

lise627 · 06-01-2013 20:40:38

A Sam 01 :
Pour le pont de la toussaint, elle a reprit le travail le lundi 5 novembre puisqu'elle ne garde pas les enfants le samedi et le dimanche bien entendu

shainali · 06-01-2013 20:52:52

Re bonsoir,

C'est très flou votre mensualisation

Quand je vous dis des journées de 8h c'est uniquement pour la PAJE car en temps nous gardons vos enfants évidemment plus longtemps.

1 exemple concret je garde 1 petit garçon 4jours/semaine ( lundi mardi jeudi et vendredi de 8h15 à 18h15 ) soit 40h/semaine mais pour la PAJE 40h = 5 jours hors moi je le garde 4 journées de 10h.

Comment avez vous trouvé 1210h? est ce sur 52 semaines soit année complète donc la première année il faut déduire les CP prit ( sans solde ) ou alors est ce que les semaines sont déjà déduites?

Avez vous les mêmes semaines de congé?

Normalement les N° des semaines d'absences vous + assistante maternelle doivent être notées sur le contrat.

Combien avez vous compté d'heures en moyenne par semaine? 110h par mois d'accord mais çà ne veut rien dire si ce n'est pas sur 52 semaines;

Voir votre contrat ce qui est noté

sam01 · 06-01-2013 20:55:33

lise627 a écrit :

A Sam 01 :
Pour le pont de la toussaint, elle a reprit le travail le lundi 5 novembre puisqu'elle ne garde pas les enfants le samedi et le dimanche bien entendu

ok pour la toussaint cela fait 2 jours de cp et non un
on compte du lundi au samedi les cp même si on bosse pas le samedi

sam01 · 06-01-2013 20:59:57

lise627 a écrit :

A sam 01 :
Ne connaissant pas du tout le système des assistantes maternelles (notre fils étant à la crèche les 2 années précédentes), nous lui avons fait confiance pour tout ce qui est calcul, au vue du contrat j'imagine qu'elle a divisé le nbre d'heure total sur l'année par 12 puis qu'elle a multiplié le résultat par son salaire horaire soit 3€. En ce qui concerne les congés payé si je comprend bien, elle ne les calcule pas correctement? Je vous ai noté exactement ce qu'elle m'a fournit à la signature du contrat.
les cp se pose du premier jour de congé a la veille de la reprise en jours ouvrables ( du lundi au samedi = jours ouvrables)
A Shainali :
Je ne paux pas vous dire si nous sommes en année complète ou incomplète puisque nous n'avons pas noté de nbre de semaine sur le contrat.... Uniquement "1210h du 01/09/2012 au 31/12/2013"pfffffff n'importe quoi
une mensu se calcul sur 12 mois pas pas 15
en plus on ne calcul pas au forfait la mensualisation est obligatoire depuis 2005
De plus, lorsque nous l'avons rencontré nous avions parlé de journée de 10h, non pas de 8h...
Pour les congés de la toussaint, de décembre, de janvier et de mai, qu'est ce que cela change pour nous qu'il soit sans solde??
Désolé mais on a vraiment du mal...lol
A sam 01 :
Le contrat a débuté le 1er septembre. Les jours de garde de notre fils ne sont pas réguliers, mon mari étant infirmier, son planning n'est pas tj identique et d'ailleurs le mien aussi. La plupart du tps, elle l'a 2 jours /semaines, quelquefois 3, quelquefois 1 jours, tout dépend de nos planning. Ce qui est sur, c'est que la plupart du tps, nous payons sa base ms n'avons pas laissé notre fils autant que prévu initialement...il aurait fallut partir sur un minimum d’heures par semaine et compter le reste en heures complémentaires

revoyez cela au plus vite, vous allez droit au litige avec ce système inventé par votre am

sam01 · 06-01-2013 21:05:05

il faudrait savoir si vos congés sont communes a ceux de l'am?
vous avez 5 semaines de votre coté, c'est bien ça
si le contrat a débuté le 1 septembre alors

la mensu est a faire du 1/09/2012 au 31/08/2013
sur cette période l'am doit posé 5 semaines de congés

une mensu se fait
en année complète si les 5 semaines du parent et de l'am sont communes et pas d'autres absences prévues de l'enfant

nombre d'heures par semaines X tarif horaire X 52 semaines /12 = salaire de base sans ie ni ir

si les congés ne sont pas communs= année incomplète =- de 47 semaines de garde

nombre d'heures par semaine x tarif horaire X nombre de semaines de présence de l'enfant = salaire de base

beaucoup d'am ont des contrats infirmiers, elles partent sur un minimum par semaine et rajoute en heures complémentaires les heures faites en plus

lise627 · 07-01-2013 07:33:44

Je reviens vers vous cette après midi, je pars au boulot mais dèjà un grand merci pour vos réponses!

Safrache · 07-01-2013 07:45:01

Vu que le contrat est du 1/09/12 le pont de l'ascension compte même pour 3 jours. Jeudi-ven-samedi.

loe.t · 07-01-2013 08:12:42

je pense qu'il faudra faire un avenan à votre AM.

il faut que ce soit vous qui fassiez votre contrat, vous êtes l'employeur.
on peut vous aider à le faire.

il faut estimer le nombre d'heure par semaine, et le nombre de semaine par an que vous pensez mettre votre enfant chez l'am.

ensuite on fait un calcul de mensualisation avec ça.

si vous êtes en année complète, les congés qu'elle a pris à la Toussaint sont sans solde. soit 3 jours.
7 jours pour les congés de Noël

sam01 · 07-01-2013 10:40:44

Safrache a écrit :

Vu que le contrat est du 1/09/12 le pont de l'ascension compte même pour 3 jours. Jeudi-ven-samedi.

effectivement tu as raison, il compte 3 jours

Dernière modification par sam01 (07-01-2013 10:41:01)

lise627 · 07-01-2013 12:46:43

Alors, déjà je viens de voir que j'ai fait une erreur en vous écrivant : le contrat va du 1/09/2012 au 31/08/2013 et non ps jusqu'au 31/12/2013. Lorsque nous avons fait le contrat , je n'avais ps encore retrouvé de travail, voilà pourquoi nous sommes partis sur cette base, nous avions peur de ne pas prévoir suffisamment d'heures et nous avions aussi peur de ne pas trouver de nounou ac un si petit contrat.
Pour nos vacances, notre am ne nous a jms demandé qd est ce qu'on voulait les prendre (mais bien sûr, nous allons en prendre)

A loe.t :
Pourquoi un avenant? Je ne comprend pas trop... Le but d'un avenant n'est il pas d'augmenter les heures d'un contrat pdt un certain tps en vue d'une hausse d'activité? Si les congés qu'elle a pris à la toussaint et à Noel sont sans solde, ça veut dire qu'on ne doit pas les lui payer??
Année complète, incomplète, je ne sais pas du tout, rien n'est précisé sur notre contrat(voulez vous que je le scanne et que je vous l'envoie?). Bien sûr, nous aussi nous allons prendre des vacances, j'imagine dc que nous devrions être en année incomplète si j'ai bien tout compris?

Pourquoi le pont de la toussaint compte trois jours? Le 1er novembre est férié non? Dc on devrait compter uniquement le vendredi et le samedi soit deux jours?

En gros nous avons besoin de notre nounou 2 voire trois jours par semaines et quelquefois moins...
Si je comprend bien tout ce que vous me dites, le contrat n'a pas été fait correctement et n'est pas du tout à notre avantage?

Je sais bien que nous sommes les employeurs ms nous pensions pouvoir faire confiance à la personne que nous avons embauché ds la mesure où elle est am depuis des années... Nous ne nous sommes pas méfiés sf que maintenant que l'on réfléchit à ces histoires de congés payés, nous avons l'impression qu'il va y avoir un moment où l'on va payer double salaire(et malheureusement, nous ne roulons pas sur l'or)!

S'il faut que nous refassions le contrat, j'accepterais votre aide ac gd plaisir!

Malheureusement tout cela fait que nous n'avons plus du tout confiance en elle et nous envisageons mm d'arrêter le contrat, d'autant plus qu'elle nous a également fait faux bond à deux reprises (le mm mois!) pour des enterrements de personnes qui n'étaient pas de sa famille...

Je précise un point important : notre fils rentrera à l'école au mois de septembre de cette année et cette am ne le gardera plus puisqu'elle m'a dit qu'elle ne le prendrai pas en périscolaire...

sam01 · 07-01-2013 13:05:35

lise627 a écrit :

Alors, déjà je viens de voir que j'ai fait une erreur en vous écrivant : le contrat va du 1/09/2012 au 31/08/2013 et non ps jusqu'au 31/12/2013. Lorsque nous avons fait le contrat , je n'avais ps encore retrouvé de travail, voilà pourquoi nous sommes partis sur cette base, nous avions peur de ne pas prévoir suffisamment d'heures et nous avions aussi peur de ne pas trouver de nounou ac un si petit contrat.
Pour nos vacances, notre am ne nous a jms demandé qd est ce qu'on voulait les prendre (mais bien sûr, nous allons en prendre)
A loe.t :
Pourquoi un avenant? Je ne comprend pas trop... afin de remettre le contrat au clair et repartir sur de bonnes bases, là rien n'est indiqué: semaines de garde, mensualisation.............Le but d'un avenant n'est il pas d'augmenter les heures d'un contrat pdt un certain tps en vue d'une hausse d'activité?non, un avenant ne sert pas qu'a ça Si les congés qu'elle a pris à la toussaint et à Noel sont sans solde, ça veut dire qu'on ne doit pas les lui payer??ça serait le cas si vous étiez en année complète
Année complète, incomplète, je ne sais pas du tout, rien n'est précisé sur notre contratil faut absolument savoir(voulez vous que je le scanne et que je vous l'envoie?). Bien sûr, nous aussi nous allons prendre des vacances, j'imagine dc que nous devrions être en année incomplète si j'ai bien tout compris?si les semaines de vos vacances ne sont pas prévus au contrat, donc déduite, vous risquez de lui payer car absence non prevu au contrat
Pourquoi le pont de la toussaint compte trois jours? Le 1er novembre est férié non? Dc on devrait compter uniquement le vendredi et le samedi soit deux jours?le contrat ayant moins de trois mois a ce moment là le férié n'est pas acquis sauf mention contraire au contrat, et compte 3 jours du jeudi au samedi
En gros nous avons besoin de notre nounou 2 voire trois jours par semaines et quelquefois moins... dans ce cas faites une mensu sur 2 jours par semaines, si l'am fait plus ça sera des heures complémentaires, si l'am fait moins, ça sera perdu pour vous
Si je comprend bien tout ce que vous me dites, le contrat n'a pas été fait correctement et n'est pas du tout à notre avantage?oui
Je sais bien que nous sommes les employeurs ms nous pensions pouvoir faire confiance à la personne que nous avons embauché ds la mesure où elle est am depuis des années... Nous ne nous sommes pas méfiés sf que maintenant que l'on réfléchit à ces histoires de congés payés, nous avons l'impression qu'il va y avoir un moment où l'on va payer double salaire(et malheureusement, nous ne roulons pas sur l'or)!
S'il faut que nous refassions le contrat, j'accepterais votre aide ac gd plaisir!le forum est là pour ça
Malheureusement tout cela fait que nous n'avons plus du tout confiance en elle et nous envisageons mm d'arrêter le contrat,si l'am refuse de revoir le contrat, c'est le mieux a faire d'autant plus qu'elle nous a également fait faux bond à deux reprises (le mm mois!) pour des enterrements de personnes qui n'étaient pas de sa famille...vous n'etiez pas obligé d'accepter et évidement ces jours sont a déduites
Je précise un point important : notre fils rentrera à l'école au mois de septembre de cette année et cette am ne le gardera plus puisqu'elle m'a dit qu'elle ne le prendrai pas en périscolaire...vous devrez présenté un aveant a l'am qui donc le refusera et dans ce cas vous devrez la licencier

Dernière modification par sam01 (07-01-2013 13:06:31)

zuenna · 07-01-2013 13:39:39

Dire que votre ass mat vous a fait faux bon pour aller à des enterrements en précisant que ce n'était pas quelqu'un de sa famille ......
Vous auriez pu vous abstenir de cette réflexion ......

Vous avez accepté, inutile de revenir dessus.

loe.t · 07-01-2013 13:50:12

voilà, Sam a tout dit

effectivement, voyez avec votre ass mat, pour revoir le contrat. si elle refuse vous la licenciez et vous pourrez sans doute en trouver une qui accepte les périscolaires.

je sais bien qu'en tant qu'employeur il n'est pas facile de tout savoir, car vous n'avez pas de formation pour ça. mais votre AM ne peux pas faire à sa guise non plus. vous pouvez imposer un contrat en règle, avec le calcul du nombre de semaines dont vous avez réellement besoin.
vos vacances ne sont pas forcément en même temps que les siennes.

il y a des régions en France, où nous sommes en pénurie de travail. à souhaiter que vos faites partie de ces régions là

lise627 · 07-01-2013 15:03:43

zuenna a écrit :

Dire que votre ass mat vous a fait faux bon pour aller à des enterrements en précisant que ce n'était pas quelqu'un de sa famille ......
Vous auriez pu vous abstenir de cette réflexion ......
Vous avez accepté, inutile de revenir dessus.

Un deuil est un drame j'en suis consciente, mais contrairement à ce que vous pensez, je n'ai pas eu le choix, mon am m'a simplement dit :" je ne pourrais pas garder votre fils car je suis d'enterrement", on ne m'a ps demandé mon avis! Désolée si j'ai choquée quelqu'un, ce 'était pas le but!! Et si j'ai précisé que ce n'était as de sa famille c just car ds la loi du travail on a le droit à des jours pour le décès dune personne proche, ce qui ne rend pas le deuil plus facile qd ce n'est ps un membre de la famille bien entendu!
Et rebondir sur mon sujet uniquement pour me dire ça n'était pas nécessaire...
Encore désolée de vous avoir choquée!

Dernière modification par lise627 (07-01-2013 16:45:08)

lise627 · 07-01-2013 15:10:04

loe.t a écrit :

voilà, Sam a tout dit
effectivement, voyez avec votre ass mat, pour revoir le contrat. si elle refuse vous la licenciez et vous pourrez sans doute en trouver une qui accepte les périscolaires.
je sais bien qu'en tant qu'employeur il n'est pas facile de tout savoir, car vous n'avez pas de formation pour ça. mais votre AM ne peux pas faire à sa guise non plus. vous pouvez imposer un contrat en règle, avec le calcul du nombre de semaines dont vous avez réellement besoin.
vos vacances ne sont pas forcément en même temps que les siennes.
il y a des régions en France, où nous sommes en pénurie de travail. à souhaiter que vos faites partie de ces régions là

Malheureusement, je ne crois pas faire partie de ces régions là! lol (Rhone alpes?!?)

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#1 06-01-2013 19:53:51

incompréhension congé payé

06-01-2013 19:53:51

#2 06-01-2013 19:56:03

Re : incompréhension congé payé

#3 06-01-2013 20:00:40

Re : incompréhension congé payé

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Re : incompréhension congé payé

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