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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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Pour cela :

#1 31-07-2007 11:36:58

Chachacha
Membre
Inscription : 31-07-2007
Messages : 2

Fin de contrat - départ à l'école

Bonjour,
Merci de m'accueillir sur ce forum. A la fin du mois d'août j'arrive à la fin du contrat avec mon assistante maternelle, ma fille entrant à l'école au mois de septembre.
Je souhaitais un peu d'aide dans les formalités à suivre :
- faut-il que je lui fasse un courrier pour signaler la fin du contrat ?
- L'indemnité de rupture du contrat s'applique-t-elle dans ce cas (fin classique du contrat) ? Ou faut-il juste que je lui verse des indemnités compensatrices de congés payés ?
- y-a-il d'autres points ?
Merci par avance de vos réponses.

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31-07-2007 11:36:58

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#2 31-07-2007 11:39:45

FABIENNE01
Membre
Lieu : Petit village de la Bresse
Inscription : 15-03-2007
Messages : 7 597
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Re : Fin de contrat - départ à l'école

Je vous renvoie sur ce lien où vous trouverez pleins d'infos et notamment sur la rupture du contrat de travail :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … m.php?id=7


Maman de 3 garçons de 14, 11 et 7 ans. Ass mat de 6 loulous.

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#3 31-07-2007 11:43:59

missbayon
Banni(e)
Inscription : 01-02-2007
Messages : 10 116
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Re : Fin de contrat - départ à l'école

c est vous qui décide de ne plus lui confier l enfant ???


missbayonph4.gifsignat13pl5.gif 90603.gif

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#4 31-07-2007 11:46:21

Chachacha
Membre
Inscription : 31-07-2007
Messages : 2

Re : Fin de contrat - départ à l'école

c'est d'un commun accord : ma fille part à l'école et mon assistante maternelle ne peut pas s'en occuper après l'école...

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31-07-2007 11:46:21

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#5 31-07-2007 11:51:19

lulu54
MODERATEUR
Lieu : Bénévole pour vous aider
Inscription : 11-02-2007
Messages : 82 515
Site Web

Re : Fin de contrat - départ à l'école

je dirai licenciement... ds ce cas..

http://www.assistante-maternelle.biz/li … nelle.html


                   contacter.un.moderateur@gmail.com
etique12.jpg                                   
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La Bienveillance est une Qualité et non un Concept  wink

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#6 31-07-2007 11:51:23

nounou1954
Banni(e)
Inscription : 31-07-2006
Messages : 4 703
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Re : Fin de contrat - départ à l'école

pour tous ces cas là et je suis en plein dedans je ne demande jamais d'indemnité licenciement car on le sait les enfants partent à l'école j'estime que cette situation est différente par rapport à une rupture de contrat classique ....on se quitte d'un commun accord et sans souci de part et d'autre .........perso je les garde pas au dessus de 3 ans donc je suis souvent face a cette situation...mv

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