Refus d'agrément

cerise2013 · 09-01-2013 14:56:51

Bonjour,
Je viens d’avoir un refus oral de la PMI pour ma demande d’agrément.
J’ai eu la visite de mon habitation mais on me le refus pour les motifs suivants : mon habitation est trop petite (F3 – 50 m²) et que je suis au premier étage sans ascenseur.
Je souhaite faire un recours contre ce refus.
Savez-vous comment je dois faire ?

09-01-2013 14:56:51

sophie56 · 09-01-2013 15:00:59

Bonjour et bienvenue

Il faut attendre la notification écrite pour faire appel.
Les modalités seront précisées sur le document.

cerise2013 · 09-01-2013 15:03:43

Bonjour et merci
Lors du refus, la pmi me demande de faire un courrier comme quoi je ne souhaite pas poursuivre la demande.
Du coup, je ne vais pas recevoir de courrier de leur part.
Mais je me demande si c'est vraiment normal que je fasse ce courrier sachant que c'est eux qui font le refus

sophie56 · 09-01-2013 15:07:34

Il ne faut pas faire ce courrier !!!!!!!!!!!!!
C'est être d'accord avec eux.

Attends la notification écrite, le CG est obligé de te l'envoyer dans les 3 mois.

Les motifs de refus me semble très limites.
Il y a plein d'assmat au 1er, 2ème ou 3ème sans ascenseur ... cela n'est pas un motif de refus.
Quant à la superficie ... tu peux avoir un agrément pour 1

09-01-2013 15:07:34

chacha71 · 09-01-2013 15:10:05

Bonjour,
Est ce que tu as eu ta réponse dans les 3 mois?
Une collègue avait pas eu sa réponse et ils lui ont demandé de ne pas poursuivre car au bout de 3 mois agrement accepté d'office je crois et personne n'était venu la voir.

cerise2013 · 09-01-2013 15:12:08

Ma demande d'agrément est pour deux enfants car j'ai mon fils qui compte pour un.

Merci pour les réponses, je vais donc attendre le refus écrit pour pouvoir faire un recours par la suite.

galaxie89 · 09-01-2013 18:51:56

Je suis au deuxième étage sans ascenseur et je suis agréée pour deux (1 de 0à18ans et 1 de 2à18ans) j'habite dans un 86 m2.
Tu pourrais quand même avoir un agrément pour 1
Il y a certaine puéri qui abuse parfois

pumkybrooster · 10-01-2013 10:17:18

c'est bien si tu es au premier étage sans ascenseur

je connais une personne , la puer lui a refusé son agrément a cause qu'elle vivait seul avec son enfant

les motifs sont nuls , les pmi et puer vont trop loin

Dernière modification par pumkybrooster (10-01-2013 10:19:55)

fifine44 · 10-01-2013 10:37:15

j'habite une maison sur pilotis donc il y a un étage pour arriver à ma porte d'entrée plus un étage pour se rendre dans les chambres.

Je suis agréée pour 4 enfants(2bébés et 2 péri)

Attends ta réponse par écrit,je crois que l'on peux faire appel en cas de décisions défavorable,ne te laisse pas faire.

armellejulien · 10-01-2013 10:41:08

bonjour,

attend la raison écrite de ton refus pour faire appel.

Par contre, et ce n'est que mon opinion... un 50 m2 c'est petit pour 3 agréments...

Je peux comprendre le refus à cause de la taille de ton logement... maintnant à toi de montrer que tu peux avec 3 enfants sans que ça devienne une cage à poule... si tu vois ce que je veux dire

rachou42 · 11-01-2013 00:29:54

bonsoir,

effectivement certaines puericultrices sont dures. moi quand j'avais fait la demande d'agrément, elle m'avait dis que c'était bon,
puis une semaine plus tard une autre puer m'appelle pour me dire que l'avis était trés reservé, (comme par hasard la premiere était en vacances !!!) Je lui dis que je ne comprends pas car celle qui est venu chez moi (javais un T4 70m2 avec 2 enfants, je voulais un agrément pour 2) m'avait dis que tout était ok. elle me donne un autre rdv, le jour de ce deuxieme entretien, c'etait la puéricultrice qui m'avait appelé qui me recoit et la on fait l'entretien et elle me dit qu'elle comprend pas lavis trés reservé de sa collegue et me donne un autre rdv avec le medecin de pmi et là pareil , le medecin de pmi m'accorde l'agrément et me dit qu'elle comprend pas non plus la reserve de sa collegue.
tout ca pour dire que si tu veux vraiement ton agrément, insiste!!!
BON COURAGE

loe.t · 11-01-2013 08:06:37

cerise2013 a écrit :

Bonjour,
Je viens d’avoir un refus oral de la PMI pour ma demande d’agrément.
J’ai eu la visite de mon habitation mais on me le refus pour les motifs suivants : mon habitation est trop petite (F3 – 50 m²) et que je suis au premier étage sans ascenseur.
Je souhaite faire un recours contre ce refus.
Savez-vous comment je dois faire ?

il ne faut pas oublier que nous sommes nombreuses à ne pas avoir de travail, ou du moins des places de libre.

et je suis persuadée que le CG restreint du coup les agréments, ce qui n'est pas plus mal en soit .. maintenant si chez toi il y a du boulot, il ne faut pas hésiter :

cerise2013 · 11-01-2013 11:19:43

Bonjour,
Merci pour vos réponses ma demande est pour deux enfants et non trois car c'est évident qu'un 50m2 avec trois enfants ce n'est pas possible surtout avec des âges différents !
Je vais donc attendre la réponse écrite de la pmi pour faire le recours, en esperant que ça ne soit pas trop long !

Cancoillotte · 11-01-2013 13:37:11

bonjour et bienvenue sur le fofo

Voici quelques conseils pour vous aider à bien vous servir de votre forum

Comment trouver des réponses aux questions que vous vous posez ?

1- Soit en cherchant si d'autres ont eu les mêmes interrogations et si des réponses leur ont été apportées :
* utilisez le moteur de recherche
http://i12.servimg.com/u/f12/11/13/67/22/rechch10.jpg
* en cherchant dans le bon forum:
métier assmat = agréments, visite des candidates et logement, sécurité
diplôme et formation = VAE, CAP etc
embaucher une assmat = rubrique pour les parents aide à l'embauche
tarifs = tout ce qui touche à la convention, au contrat, aux tarifs, etc...
désaccords = problèmes entre employeurs et employés
belles expériences = ce qui fait qu'on aime notre métier:)
besoin de l'enfant = tout son confort + santé
bricolage, activités = idée d'activités manuelles à faire avec les loulous
pause café = détente, un endroit où souffler
et plus si vous cherchez bien
pour vous présenter (facultatif) il y a « l'espace présentation »

90% des réponses à vos questions ont déjà été traitées et sont dans la bonne rubrique, n'hésitez pas à lire, fouiner et ...
Ce forum est une vraie mine d'or, de liens, de docs, et on oublie souvent qu'il faut cliquer pour changer de page, car parfois la réponse n'est pas en 1ère page!

2- Soit en posant votre question :

Pour cela, pensez à poster dans la bon forum,
puis à noter un titre cohérent (éviter les : help, à l'aide, vos avis, vos conseils ; on se doute bien que si vous posez une question c'est que vous avez besoin de la réponse ) : cela permettra aux autres membres ayant connus les mêmes questions d'ouvrir votre message et partager leur expériences, cela permet aussi un meilleur classement lorsqu'on utilise le moteur de recherche:)

Pensez qu'ici, nous utilisons un langage correct (modérez les gros mots même lorsque vous êtes très en colère;) ), pas de SMS, pas de majuscule (même dans le titre, même si c'est « urgent »), pas de publicité (les marques doivent être cachées), pas de lien vers des sites extérieurs

3- Enfin, avez vous vu la page d'accueil du site?
Elle contient tant d'infos importantes... il serait dommage de les rater : exemple de courriers, démarches à suivre etc!

Et pour finir les présentations, voici quelques liens à lire aussi:
Le règlement du forum est très important, il est là: http://forum.assistante-maternelle.biz/ … ?id=119512

Et l'indispensable index (où vous retrouverez les thèmes les plus abordés) est ici: http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 95#p788795

Mettre un avatar sous le pseudo ou utiliser une signature etc..., regardes ici comment faire: http://forum.assistante-maternelle.biz/ … ?id=119509

à très bientôt de vous lire sur le fofo

Cancoillotte · 11-01-2013 13:38:43

tu peux jeter un oeil au référentiel, lettre R dans l'index, cela peut t'aider à voir ce qui est demandé ou pas

Safrache · 11-01-2013 14:41:17

Comme ton propre enfant compte, ca sera pour un seul enfant. Mais c'est vrai que 50 m2 ça fait juste....le probème pour la puer n'est pas ascenseur etc. mais l'appart trop juste.

On a tellement des affaires pour les petits, ou vas-tu mettre tout ça ?

Bonne chance alors !

armellejulien · 11-01-2013 18:05:20

ben si tu finiras par avoir 3 enfants sous ton toit.

2 agrément donc un enfant en accueil et ta fille = 2 enfants
Une fois ta fille qui a 3 ans : 2 enfants en accueil et ta fille = 3 enfants.

Donc ça fait pas bien grand pour 3 enfants potentiel!

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

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#1 09-01-2013 14:56:51

Refus d'agrément

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