regularisation?

nounette · 31-07-2007 15:30:22

Je vois dans pas mal de discussions que si un contrat est arreté en cours de mensualisation, au moment de la rupture du contrat une régularisation est faite. Mais comment procédez-vous?
Je vais signer un contrat education national de sept 07 a janvier 2008car la maman sera en congé maternité. Elle ne sait pas encore si elle reprendra en sept; par contre elle me propose de faire la mensu que sur les 5 mois. Est-ce possible ?y aura t il une régul?
Je me pose beaucoup de questions et je ne veux pas me tromper!
:):):)

Dernière modification par nounette (31-07-2007 15:31:08)

31-07-2007 15:30:22

Méline · 31-07-2007 15:31:44

il faut voir ce qui a reellement été fait sur la periode d'exercice et ce que tu as été payé et donc faire une regularisation

nounette · 31-07-2007 15:37:19

daccord, donc en gros les heures reelement faites et celles payees??

Et pour mon autre question concernant mon futur contrat ya une reponse? Vous feriez comment

Méline · 31-07-2007 15:40:39

oui

et tu peux le faire sur 5 mois
mais il faut que tu prennes le calendrier
pour faire une mensu un peu plus realiste pour ne pas avoir trop de difference avec le reel

31-07-2007 15:40:39

nounette · 31-07-2007 15:50:27

ok, merci donc je fais un cdi et elle me licenciera 15 jours avant. Et pour les cp 10% ou en fin de contrat??
:)

Méline · 31-07-2007 15:52:12

c'est toi qui voit la methode que tu utiliseras pour le calcul des cp
et pour le reglement il faut que les deux parties soient d'accord pour les regler des le 1er mois

FABIENNE01 · 31-07-2007 17:54:41

et bien l'inscrire dans le contrat

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