rupture de contrat et toute les démarches

callibelle · 15-01-2013 15:08:42

bonjour,

Je vais bientôt etre sans emploi mon cdd se termine et je souhaiterais savoir quels sont démarches.

Est ce que je peux rompt a tt moment mon contrat ? Je suis avec depuis sept 2011.

Et ce que j'ai beaucoup d'indemnité a lui versé ?

Les cp je lui donne tous les mois 2.5 jrs soit 10 % est ce que je lui en devrait encore ?

merci de votre aide je suis perdu

15-01-2013 15:08:42

Babou74 · 15-01-2013 15:33:47

callibelle a écrit :

bonjour,
Je vais bientôt etre sans emploi mon cdd se termine et je souhaiterais savoir quels sont démarches.
Est ce que je peux rompt a tt moment mon contrat ? Je suis avec depuis sept 2011.
Et ce que j'ai beaucoup d'indemnité a lui versé ?
Les cp je lui donne tous les mois 2.5 jrs soit 10 % est ce que je lui en devrait encore ?
merci de votre aide je suis perdu

coucou
votre assmat' était bien en CDI ?

Si oui , vous pouvez rompre le contrat quand vous le désirez , à condition de bien respecter les formalités et le préavis , qui sera d'1 mois puisque le contrat a plus d'un an

au niveau cp vous ne lui devrez plus rien puisque ceux ci ont déjà été payés mensuelle ment par anticipation ( cependant hors Convention )

il faudra faire une régularisation ( voir la lettre R dans l'index alphabétique de mon lien de signature.

l'indemnité de rupture sera de 1/120 de tous les salaires versés ( hors indemnités , mais cp et régularisation compris ) depuis le début du contrat

Lagirafe · 15-01-2013 16:35:47

Tiens, une petite question comme ça, par prévoyance : et si les parents ne respectent pas le préavis d'un mois, il se passe quoi ? Ils nous doivent un mois de salaire ou des indemnités quelconques ? Merci.

sam01 · 15-01-2013 16:39:42

Lagirafe a écrit :

Tiens, une petite question comme ça, par prévoyance : et si les parents ne respectent pas le préavis d'un mois, il se passe quoi ? Ils nous doivent un mois de salaire ou des indemnités quelconques ? Merci.

si le pe ne souhaite pas que l'am effectue son préavis ou inversement
la partie qui refuse de le faire le doit a l'autre en argent

15-01-2013 16:39:42

Lagirafe · 15-01-2013 16:40:27

Merci, c'est bon à savoir !

callibelle · 29-01-2013 21:39:48

merci pour vos réponses que signifie 1/120 est ce que 1 diviser sur 120 ? je ne comprend pas ce calcul.

ca va me revenir a combien ? car j'ai pas trop les moyens donc je m'inquiète du montant.

sam01 · 29-01-2013 22:09:18

1/120 calculé en net= payé en net
prendre la mensu + heures complementaires et/ou supp s'il y en a, et les cp

ni les ie
ni les repas
ni les goûters
ni les km

additionner tout les salaires nets et diviser par 120, payé en net.

ils ne se declarent pas à PAJEMPLOI , mais doivent figurer sur les bs annexes , et sur l'attestation ASSEDIC
et non imposables

Dernière modification par sam01 (29-01-2013 22:09:41)

sam01 · 29-01-2013 22:10:34

l'am est en cdd ou cdi?

callibelle · 29-01-2013 22:15:10

je ne sais pas du tous si c'est un CDD ou cdi on a juse rempl un contrat sur papier.

Ah en effet je vais lui devoir pas mal, je ne sais pas comment faire pour lui regler cette somme peux ton le faire en plusieurs fois ?

Est ce qu'elle est comprise pour éventuellement avoir une aide auprès de la caf ?

sam01 · 29-01-2013 22:17:43

callibelle a écrit :

je ne sais pas du tous si c'est un CDD ou cdi on a juse rempl un contrat sur papier.
Ah en effet je vais lui devoir pas mal, je ne sais pas comment faire pour lui regler cette somme peux ton le faire en plusieurs fois ?
Est ce qu'elle est comprise pour éventuellement avoir une aide auprès de la caf ?

s'il n'est pas noter cdd avec date de debut et de fin alors c'est un cdi

faites le calcul 1/120 c'est peu

callibelle · 29-01-2013 22:20:51

d'accord je vais reprendre donc depuis le début de notre contrat au mois de janvier 2013.

oui il n'y a pas marqué de date de fin sur le contrat.

sam01 · 29-01-2013 22:22:48

exemple
vous avez versez a votre am 10000 euros sur la durée du contrat
10000 euros /120 = 83.33 euros

callibelle · 29-01-2013 22:25:53

d'accord ensuite je dois voir avec am si elle trouve le même montant ?

Est ce que comme ça qu'on fait la régularisation ?

J'ai eu des changement d'horaires en faisant des avenants au contrats depuis le début de notre contrat donc le net sur le salaire peux être différent sur certain mois est ce important ?

Dernière modification par callibelle (29-01-2013 22:27:51)

sam01 · 29-01-2013 22:27:52

non la régularisation consiste a comparer les semaines travaillées et celles payées en année incomplète
un clik dans ma signature a la lettre R comme régularisation
de plus vous y trouverez un tableau pour vous aidez a calculer

callibelle · 29-01-2013 22:30:02

Super merci je vais aller voir !!!

oui la calcul est pour les indemnités de rupture je viens de relire le post.

callibelle · 29-01-2013 22:36:24

pour la régularisation les semaines écoulées et travaillées depuis le début du contrat.

Elle est mensualiser mais pendant les vacances scolaires je ne mets pas ma fille dois je les comptabiliser comme même ?

Pendant toute les vacances ainsi que les grandes vacances elle à été payer.

Est ce que lorsqu’elle était absente pour des raisons personnels je dois aussi les comptés ?

Désoler mais je ne veux pas me trompé sur les calcules et je suis perdu.

Dernière modification par callibelle (29-01-2013 22:39:43)

sam01 · 29-01-2013 22:44:11

vous ne devez compter que les semaines travaillées
si au contrat les absences étaient prévues (( vacances.....) ont les compte pas comme travaillées
par contre si absence de l'enfant non prévu au contrat de votre part, on compte comme travailler
il aurait fallut la faire a chaque avenant
là je pense qu'il faut faire en plusieurs parties
les absences pour convenances perso de l'am ne sont pas a prendre en compte dans les semaines travaillées, de plus vous avez du les déduire au moment de la prise

callibelle · 29-01-2013 22:48:35

oula c'est compliqué tous ça je trouve car j'ai pas noté chaque absence de la part de mon am.

D'autre part il me demande les semaines écoulées depuis le debut du contrat on est bien d'accord que je pars du 1er contrat en 2011 ?

sam01 · 29-01-2013 22:50:31

faites du début du contrat au changement de mensu ( venant) et ainsi de suite

callibelle · 29-01-2013 22:54:20

d'accord je vais devoir faire ça a tête reposé car malheureusement il y a 3 avenants.

Pour la régularisation, elle se déclare a la pajemploi ?

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