rupture de contrat et retrait immediat de l enfant

nfauvel1704 · 17-01-2013 19:05:22

bonjour ,
peut être pouvez vous me guider dans mes droits dans ce litige
hier , une maman d une petite fille que je gardais de puis septembre 2011 m a subitement dit par SMS ( super !!) que la petite ne viendrait plus et que l on arrêtait le contrat.
la vieille au soir elle était venue rechercher la petite et ne m a absolument rien dit.Il est vrai que je ne l ai pas très bien accueillie car la petite était arrivée pour la x eme fois non coiffée et non débarbouillée et avec des affaires sales et mal mises ( c est vrai je l avoue je suis très pointilleuse !!!)le matin même. je lui avais déjà dit que ce n était pas a moi de la faire mais bon cela ne s est pas améliorée après la discussion.donc mardi soir je lui ai dit que je lui rendait la petite telle qu on me l avait apporté le matin ( rassurez vous mesdames quand même je lui ai change la couche et je l ai débarbouillée
je suis sure que cette petite réflexion n a pas du lu faire plaisir mais bon ....
donc hier je reçois le texto et je lui téléphone en lui disant qu il y avait un préavis de 1 moi a la date ou je recevrais le recommande ( a ce jour je n ai toujours rien) et que de toute facon le mois de janvier serait a devoir ainsi que les 19 ers jours de février
aujourd hui l enfant n est pas venue et je pense que je ne l a reverrait pas
les questions sont :
a t elle le droit de ne plus m amener l enfant comme ca du jour au lendemain ?
es ce que j ai des droits de lui demander une compensation financière sur les repas prévus sur les 2 derniers jours du planning de la semaine ?
et comment va se calculer le mois de fevrier vu qu il n y a que 19 voir 20 jours

merci a celles qui pourront m éclairer un peu plus sinon je serais obliger d aller a la RAM ( dans mon secteur il n y en a pas)
j aimerais avoir vos conseils pour savoir ce que je fais je ne voudrais pas envenimer la situation
pour celles qui me conseillent de provoquer une discussion avec les parents j ai deja essaye car ce n est pas le 1 er accrochage ( conflits pour les vacances , le planning, ...) mais au final c est moi qui cédait toujours et la je n ai pas envie de polimiquer dessus , je souhaiterait que le contrat se cloture le plus rapidement possible et pouvoir passer a autre chose
j ai trop donne dans cette histoire et si ils n avaient pas mis un terme j avais deja préparé ma lettre de démission le soir même donc CA tombe bien qu ils l aient fait en 1er.
merci de vos reponses que j attends avec hâte

17-01-2013 19:05:22

coco79 · 17-01-2013 19:18:01

Bonsoir, il faut attendre le recommandé pour savoir quand démarre le préavis et de là on compte 30 jours.
Il n'y aura pas de paiement des repas en cas d'absence de l'enfant et ni compensation.
Elle a le droit de ne plus amener l'enfant mais à réception du recommandé je lui en enverrai un lui signifiant que tu te tiens à leur disposition pour la garde jusqu'à la fin du préavis

Babou74 · 17-01-2013 19:25:00

nfauvel1704 a écrit :

bonjour ,
peut être pouvez vous me guider dans mes droits dans ce litige
hier , une maman d une petite fille que je gardais de puis septembre 2011 m a subitement dit par SMS ( super !!) que la petite ne viendrait plus et que l on arrêtait le contrat.
la vieille au soir elle était venue rechercher la petite et ne m a absolument rien dit.Il est vrai que je ne l ai pas très bien accueillie car la petite était arrivée pour la x eme fois non coiffée et non débarbouillée et avec des affaires sales et mal mises ( c est vrai je l avoue je suis très pointilleuse !!!)le matin même. je lui avais déjà dit que ce n était pas a moi de la faire mais bon cela ne s est pas améliorée après la discussion.donc mardi soir je lui ai dit que je lui rendait la petite telle qu on me l avait apporté le matin ( rassurez vous mesdames quand même je lui ai change la couche et je l ai débarbouillée
je suis sure que cette petite réflexion n a pas du lu faire plaisir mais bon ....
donc hier je reçois le texto et je lui téléphone en lui disant qu il y avait un préavis de 1 moi a la date ou je recevrais le recommande ( a ce jour je n ai toujours rien) et que de toute facon le mois de janvier serait a devoir ainsi que les 19 ers jours de février
aujourd hui l enfant n est pas venue et je pense que je ne l a reverrait pas
les questions sont :
a t elle le droit de ne plus m amener l enfant comme ca du jour au lendemain ?
es ce que j ai des droits de lui demander une compensation financière sur les repas prévus sur les 2 derniers jours du planning de la semaine ?
et comment va se calculer le mois de fevrier vu qu il n y a que 19 voir 20 jours
merci a celles qui pourront m éclairer un peu plus sinon je serais obliger d aller a la RAM ( dans mon secteur il n y en a pas)
j aimerais avoir vos conseils pour savoir ce que je fais je ne voudrais pas envenimer la situation
pour celles qui me conseillent de provoquer une discussion avec les parents j ai deja essaye car ce n est pas le 1 er accrochage ( conflits pour les vacances , le planning, ...) mais au final c est moi qui cédait toujours et la je n ai pas envie de polimiquer dessus , je souhaiterait que le contrat se cloture le plus rapidement possible et pouvoir passer a autre chose
j ai trop donne dans cette histoire et si ils n avaient pas mis un terme j avais deja préparé ma lettre de démission le soir même donc CA tombe bien qu ils l aient fait en 1er.
merci de vos reponses que j attends avec hâte

coucou

tu n'as peut être pas été très délicate dans tes reflexions
et je comprends que la maman ait pu être touchée

ceci mis à part

tant qu'il n'y a pas de rupture de contrat par lettre recommandée avec AR , le contrat court toujours (que ce soit licenciement ou démission)

et elle a tout à fait le droit de ne plus t'amener l'enfant du jour au lendemain , mais elle te doit ton salaire (hors indemnités entretien repas)

Non , tu n'as pas le droit de demander une compensation financière sur les repas , les repas ne sont dus que si l'enfant est présent

Le mois de Février non complet sera payé selon le calcul de la Cour de Cassation ( voir lettre C dans l'index alphabétique de mon lien de signature

Donc tant qu'il n'y a pas de rupture (démission ou licenciement) le contrat court toujours , et le préavis n'a pas commencé , donc impossible d'en dater la fin

parme · 17-01-2013 19:36:17

nfauvel1704 a écrit :

bonjour ,
peut être pouvez vous me guider dans mes droits dans ce litige
hier , une maman d une petite fille que je gardais de puis septembre 2011 m a subitement dit par SMS ( super !!) Alors le sms n'a aucune valeur écrite,il faut un courrier en recommander pour licenciement,tant que ce courrier ne vous est pas envoyé votre contrat court toujours que la petite ne viendrait plus et que l on arrêtait le contrat.
la vieille au soir elle était venue rechercher la petite et ne m a absolument rien dit.Il est vrai que je ne l ai pas très bien accueillie car la petite était arrivée pour la x eme fois non coiffée et non débarbouillée et avec des affaires sales et mal mises ( c est vrai je l avoue je suis très pointilleuse !!!)le matin même. je lui avais déjà dit que ce n était pas a moi de la faire mais bon cela ne s est pas améliorée après la discussion.donc mardi soir je lui ai dit que je lui rendait la petite telle qu on me l avait apporté le matin ( rassurez vous mesdames quand même je lui ai change la couche et je l ai débarbouillée [c'est la moindre des choses d'apporter son enfants propre chez l'assmat et d’ailleurs c'est préciser sur mon contrat
je suis sure que cette petite réflexion n a pas du lu faire plaisir mais bon ....
donc hier je reçois le texto le texto n'est pas valable,vous n'étiez pas sencer rappeler,le parent employeur a une procédure a suivre s'il souhaite mettre fin au contrat et je lui téléphone en lui disant qu il y avait un préavis de 1 moi a la date ou je recevrais le recommande ( a ce jour je n ai toujours rien) et que de toute facon le mois de janvier serait a devoir ainsi que les 19 ers jours de février donc le contrat lui court toujours et toutes ses journées d'absence,seront compté comme absence non prévue au contrat donc rémunéré
aujourd’hui hui l enfant n est pas venue et je pense que je ne l a reverrait pas
les questions sont :
a t elle le droit de ne plus m amener l enfant comme ca du jour au lendemain ? Le parent employeur est dans l'obligation de vous retourner un courrier,toutes absence non justifier sera considéré comme abs non prévue au contrat
es ce que j ai des droits de lui demander une compensation financière sur les repas prévus sur les 2 derniers jours du planning de la semaine ? la loi dit bien les inde et repas sont a prendre en compte les jours réel de présence et non quand ils sont absent
et comment va se calculer le mois de février vu qu il n y a que 19 voir 20 jourscomme je te le dis tant que tu as pas de courrier ton contrat court toujours comme si tu travaillais
merci a celles qui pourront m éclairer un peu plus sinon je serais obliger d aller a la RAM ( dans mon secteur il n y en a pas)
j aimerais avoir vos conseils pour savoir ce que je fais je ne voudrais pas envenimer la situation
pour celles qui me conseillent de provoquer une discussion avec les parents j ai deja essaye car ce n est pas le 1 er accrochage ( conflits pour les vacances , le planning, ...) mais au final c est moi qui cédait toujours et la je n ai pas envie de polimiquer dessus , je souhaiterait que le contrat se cloture le plus rapidement possible et pouvoir passer a autre chose
j ai trop donne dans cette histoire et si ils n avaient pas mis un terme j avais deja préparé ma lettre de démission le soir même donc CA tombe bien qu ils l aient fait en 1er.
merci de vos reponses que j attends avec hâte

dans ce cas tu envoie un courrier aux parents tu leur rappel leurs droit,modèle de lettre dans l'index info article lettre M tu indique les documents qu'ils doivent te restitués et tu leurs précise que sans lettre de licenciement de leur part,le contrat court toujours.Surtout ne démissionne pas,attend le licenciement.Et si tu es sans nouvelle tu transmet ton dossier au prud'homme.ne te laisse pas faire.Courage

17-01-2013 19:36:17

chris84 · 17-01-2013 19:37:18

Tout comme babou!

nfauvel1704 · 17-01-2013 22:48:41

Merci pour toutes ces réponses
Je vais attendre ma lettre et après j aviserais .
À suivre

loe.t · 18-01-2013 07:04:38

pour un retrait immédiat, il n'y a peut-être pas que le fait de lui avoir parlé durement ...

vous verrez en recevant votre courrier (sans doute aujourd'hui)
si c'est un simple retrait d'enfant ou si c'est un licenciement pour faute.

nfauvel1704 · 18-01-2013 08:52:06

Pour un licenciement pour faute il déjà que se soit grave mais connaissant les parents il pourrait bien prendre le prétexte du fait qu elle soit tombée la semaine d avant Vu que dans son cahier de vie elle m avait mis un mot comme quoi c était pas normale qu elle était tombée , alors que la petite à 18 mois et que tout le monde sait qu à cet âge se sont des véritables casse cou . Donc un enfant qui tombe et qui n à que des bleus pour moi ce n est pas un motif de faute grave . Et de toute façon si c est ça elle n à même pas été chez un dr pour voir si la gamine avait quoique se soit alors bon ....
Parait il que je la stimulait de trop ouah alors la celle la on me l avait jamais faite.
De tête façon comme je l ai dit ce n est pas une très grande perte j avais moi aussi prépare ma lettre pour me séparer d eux .

sam01 · 18-01-2013 08:53:38

nfauvel1704 a écrit :

Pour un licenciement pour faute il déjà que se soit grave mais connaissant les parents il pourrait bien prendre le prétexte du fait qu elle soit tombée la semaine d avant Vu que dans son cahier de vie elle m avait mis un mot comme quoi c était pas normale qu elle était tombée , alors que la petite à 18 mois et que tout le monde sait qu à cet âge se sont des véritables casse cou . Donc un enfant qui tombe et qui n à que des bleus pour moi ce n est pas un motif de faute grave . Et de toute façon si c est ça elle n à même pas été chez un dr pour voir si la gamine avait quoique se soit alors bon ....
Parait il que je la stimulait de trop ouah alors la celle la on me l avait jamais faite.
De tête façon comme je l ai dit ce n est pas une très grande perte j avais moi aussi prépare ma lettre pour me séparer d eux .

le parent ne peut pas invoquer la faute, pour la chute, vu qu'il vous a remit l'enfant après

parme · 18-01-2013 09:27:16

coucou de plus il faut que la faute soit reconnu. .Pour le moment il faut le courrier de licenciement.
A+

chris84 · 18-01-2013 09:46:21

revenez vers nous quand vous aurez le courrier si besoin d'aide!
mais je trouve comme babou que le ton avec les parents n'est pas forcément adéquat, après c'est juste un ressenti dans vos écrits,
et peut être est-ce dû à un ras le bol sur d'autres choses, en ce cas peut être que le dialogue entre vous était rompu et que vous n'avez pas pu chacune exprimer vos ressentis, ce qui amène au litige quelques jours ou semaines plus tard...
tous les thèmes "chutes, bleus", "stimulation de l'enfant" doivent se parler bien avant, cela va être aussi formateur aussi pour vous, pour aborder le dialogue avec les parents dès le début, et pas après coup dans la rancoeur ou les amertumes

nfauvel1704 · 18-01-2013 13:52:23

bonjour, tout d abord merci pour vos remarques et comme le dit chris 84 et babou il est vrai que je n ai peut être pas été délicate avec la maman mais comme ce n etait pas la 1 ere fois que la petite arrivait comme ca et c est vrai aussi qu il y avait eut d autres choses avant et que j avais aussi exprimer mon mecontement c est sur la ca etait la goutte d eau
quoiqu il en soit j ai recue ma lettre ce midi comme je m en douta

nfauvel1704 · 18-01-2013 13:56:09

oups j ai envoye avant de finir
j ai recue ma lettre ce midi et il n y a aucun motif
voila c est tres bien comme ca
moi de mon cote je lui renverrais un courrier dans lequel je suis dispo sils le souhaitent jusqu au preavis
merci encore a vous toutes
au moins cela m a ete formateur pour mes futurs contrats.

sam01 · 18-01-2013 13:56:40

nfauvel1704 a écrit :

bonjour, tout d abord merci pour vos remarques et comme le dit chris 84 et babou il est vrai que je n ai peut être pas été délicate avec la maman mais comme ce n etait pas la 1 ere fois que la petite arrivait comme ca et c est vrai aussi qu il y avait eut d autres choses avant et que j avais aussi exprimer mon mecontement c est sur la ca etait la goutte d eau
quoiqu il en soit j ai recue ma lettre ce midi comme je m en douta

donc préavis d'un mois a compter de ce jour

chris84 · 18-01-2013 17:49:12

30 jours calendaires font finir le samedi 16 février, mais comme le préavis ne peut se finir un samedi un dimanche ou un férié, vous finirez le lundi 18 février au soir; et surtout soyez chez vous à l'heure d'accueil de l'enfant dans les prochains jours si la maman vous l'emmene, ne vous mettez pas en faute

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