conges en annee complète

cecile18340 · 18-01-2013 14:45:22

Tout d'abord meilleurs voeux à toutes.

voilà j'ai une question sur les congés.

En année complète les conges se substituant a la rémunération nous n'avons pas de congés payés en juin. Par contre la première année on les déduit de la rémunération quand ils ne sont pas acquis mais du coup ils ne seront jamais payés? on ne peux pas les récuperer?

2eme question
En aout je prends 3 semaines ces congés là ne font plus partis de l1ere année ou si encore je devrait aussi les déduire ou pas?

merci

18-01-2013 14:45:22

sam01 · 18-01-2013 14:54:54

cecile18340 a écrit :

Tout d'abord meilleurs voeux à toutes.
voilà j'ai une question sur les congés.
En année complète les conges se substituant a la rémunération nous n'avons pas de congés payés en juin. Par contre la première année on les déduit de la rémunération quand ils ne sont pas acquis mais du coup ils ne seront jamais payés? on ne peux pas les récuperer?
2eme question
En aout je prends 3 semaines ces congés là ne font plus partis de l1ere année ou si encore je devrait aussi les déduire ou pas?
merci

en année complète les cp se substituent a la mensu quand ils sont acquis et se déduisent quand non acquis
et si ils seront payés une fois acquis
exemple votre contrat débute en janvier 2013
en avril vous poser une semaine de cp, étant non acquis ils seront déduit selon le calcul de la cour de cassation
en juin 2013 vous aurez acquis 13 jours + éventuellement 2 jours supp par enfant de moins de 15 ans au 30 avril

en aout vous poserez 3 semaines de congés= 18 jours on part sur 17 avec le 15 aout acquit

17 jours pris - 13 jours acquis = 4 jours ouvrables a déduire car non acquis

en décembre vous posez une semaine ( avec noël inclus) , plus de cp acquis dons a déduire selon le calcul de la cour de cassation

a compter de juin 2014 tous les congés étant acquis, plus de déduction

cecile18340 · 18-01-2013 15:06:04

en fait le contrat a commence en novembre 2012.
j'ai donc déduit ma semaine de noel. en avril aussi un semaine a éduire. par contre en aout j'aurai acquis 6*2.5=15 jours (novembre n'étant pas entier je ne l'ai pas compté). j'aurai donc a déduire 2 jours. et pour la semaine de noel?

en année complète les cp se substituent a la mensu quand ils sont acquis et se déduisent quand non acquis
et si ils seront payés une fois acquis

Ils seront payés dans la mensu c'est ce que tu veux dire?

Occitane · 18-01-2013 15:10:22

Ils seront payés à la fin du contrat (indemnité compensatrice de CP).
C'est un paiement en décalé : en 2013, on utilise les CP acquis en 2012, et si par exp on est licencié en 2014, les derniers CP acquis qui n'auront pas été pris seront à payer à la fin du contrat.

C'est dans tous les boulots pareils...

Donc, tu déduis tes 2 jours en août, et à la noël aussi, il faudra déduire la semaine.

18-01-2013 15:10:22

cecile18340 · 18-01-2013 15:20:56

finalement je vais déduire jusqu'en juin 2014, mais ça fait beaucoup dit donc je pensais qu'en juin 2013 on repartait à 0.

en fait ca fait 1 an et demi a déduire ca

sam01 · 18-01-2013 15:23:24

cecile18340 a écrit :

en fait le contrat a commence en novembre 2012.
j'ai donc déduit ma semaine de noel. en avril aussi un semaine a éduire. par contre en aout j'aurai acquis 6*2.5=15 jours (novembre n'étant pas entier je ne l'ai pas compté). j'aurai donc a déduire 2 jours. et pour la semaine de noel?
en année complète les cp se substituent a la mensu quand ils sont acquis et se déduisent quand non acquis
et si ils seront payés une fois acquis
Ils seront payés dans la mensu c'est ce que tu veux dire?

non je me suis mal exprimé
Occitane l'explique mieux

sam01 · 18-01-2013 15:24:13

cecile18340 a écrit :

finalement je vais déduire jusqu'en juin 2014, mais ça fait beaucoup dit donc je pensais qu'en juin 2013 on repartait à 0.
en fait ca fait 1 an et demi a déduire ca

c'est un exemple que je vous donne
sans données supplémentaires , il n'est pas possible de faire une simulation pour votre cas

sam01 · 18-01-2013 15:26:03

oups j’avais pas vu votre post
debut de contrat en novembre, a t'il été payé au réel +10% de cp?
debut de mensu en décembre?

sam01 · 18-01-2013 15:27:45

cecile18340 a écrit :

en fait le contrat a commence en novembre 2012.
j'ai donc déduit ma semaine de noel. en avril aussi un semaine a éduire. par contre en aout j'aurai acquis 6*2.5=15 jours (novembre n'étant pas entier je ne l'ai pas compté). j'aurai donc a déduire 2 jours. et pour la semaine de noel?

si le compte de cp est ok, pas d'enfant de moins de 15 ans a charge?
alors 2 jour a déduire en aout et la semaine de noel 2013

cecile18340 · 18-01-2013 15:40:24

alors 3 enfants de - 15 ans
le compte de cp compté est de décembre a mai.
novembre payé avec le calcul de la cour de cassation par contre pas de 10%

Dernière modification par cecile18340 (18-01-2013 15:42:04)

sam01 · 18-01-2013 15:42:26

cecile18340 a écrit :

alors 3 enfants de - 15 ans
le compte de cp compté est de décembre a mai.

quand a débuté le contrat et comment a été payé novembre,? avez vous eu 10% de cp

cecile18340 · 18-01-2013 15:43:08

cecile18340 a écrit :

alors 3 enfants de - 15 ans
le compte de cp compté est de décembre a mai.
novembre payé avec le calcul de la cour de cassation par contre pas de 10%

sam01 · 18-01-2013 15:43:17

cecile18340 a écrit :

alors 3 enfants de - 15 ans
le compte de cp compté est de décembre a mai.
novembre payé avec le calcul de la cour de cassation par contre pas de 10%

on y arrive
a quelle date a débuté le contrat? quels sont vos jours de travail?

cecile18340 · 18-01-2013 15:46:37

debut de contrat 12 novembre jours travaillés lundi mardi jeudi et vendredi matin 10h/ jours

sam01 · 18-01-2013 15:55:13

ok

donc de novembre 2012 a mai 2013 = 17 jours + 6 jours supp pour enfant de moins de 15 ans

total acquit = 23 jours

alors
avril a déduire selon le calcul de la cour de cassation
pour aout 17 jours pris
reste 6 jours

pour décembre ne rien déduire, les 6 jours seront acquis

votre mensu va de novembre 2012 a octobre 2013

par contre si vous avez des semaines après noël et avant juin 2014, elles seront a déduire, ex avril 2014

a compter de juin 2014 vos 30 jours seront acquis, donc plus de déduction de jours lors des congés, et pas de jours supp pour enfant de moins de 15 ans

Dernière modification par sam01 (18-01-2013 15:56:17)

cecile18340 · 18-01-2013 15:59:45

ok merci beaucoup j'y vois plus clair

sam01 · 18-01-2013 16:00:53

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