Aide pour calcul de la régularisation

titiaju · 10-01-2013 17:45:14

Bonjour à toutes et tous.

Nous avons besoin de vos lumières pour calculer 2 régularisations de notre AM suite à 2 avenants que nous avons fait.

Pour la 1ere, c'est sur une période de 1 mois, je pensais prendre le nb d'heures réelles faites et le multiplier par le taux horaire net.

Par contre pour la 2eme, c'est un peu plus compliqué.
La date d'anniversaire du contrat est septembre, et nous avons fait un 1er avenant en octobre, et allons en faire un 2eme qui va debuter en fevrier de cette année.

Pour le calcul de la mensu du 1er avenant :

41 semaines de 36h + 20 mercredis de 9h, le tout / par 11 mois, ce qui nous donnait 150.5 h / mois.
(pour les 36H , c'est 4j / semaine de 9h chacun et 11 mois car le mois de septembre est passé.

A noter, que nous lui donnons 10% du brut pour les CP, et que nous n'avons pas eu de HC ou HS depuis le mois d'octobre.

J'ai fait 2 calculs de régul.

1) J'ai pris le nb de semaine à 36h et le nb de semaines a 45h, y compris le mois de janvier ce qui me fait un total de 648 h, multiplié par le taux horaire.

Je compare cette somme avec le net en enlevant les 10 % de CP.

2) J'ai pris le nb de jours travaillés durant les 4 mois, y compris les CP, multiplié par 9h, ca fait un total de 693h que je multiplie par le taux horaires.

et Je compare le résultat au net versé y compris les 10 % de CP versés.

Je trouve le 2eme calcul plus logique, dans la mesure ou je compare le résultat aux sommes que nous avons déjà données. Par contre j ai un doute sur le nb de jours.
Les jours feries sont-ils a compter ?
La différence obtenue n'est pas énorme, mais c'est pour etre dans les régles.

Il y a une semaine ou elle a ete absente sans justificatif mais avec notre accord, faut-il que je l'enleve?

merci d'avance.

Dernière modification par titiaju (11-01-2013 10:39:29)

10-01-2013 17:45:14

nounou57 · 31-01-2013 13:44:07

bonjour,
C'est effectivement assez compliqué votre affaire.
Je peux essayer de me renseigner si vous le souhaitez ?
Mais il est vrai que même si la convention collective est la même pour tous...il existe de multiples interprétations ( selon le camps ou l'on se situe ).
Votre nounou se sent elle concerné par tout cela, vous aide t'elle dans les calculs.
Pour ma part, je suis assistante maternelle depuis 10 ans et je suis très présente auprès des parents quand il s'agit de calculs car c'est effectivement assez compliqué.
au plaisir de vous lire, en espérant que vous trouverez une solution qui convienne à tout le monde
nounou57

Occitane · 31-01-2013 13:50:18

Votre 1er calcul est bon. Il faut prendre le nombre de semaines réellement travaillées (donc hors congés, que ce soient les vôtres ou ceux de l'assmat) et les multiplier par les heures hebdo prévues au contrat et par le tarif. N'incluez pas les CP, ils n'ont rien à faire dans le calcul de régul des salaires. Vous faites ça à partir du début de cet avenant (1er octobre ?) jusqu'à fin janvier.

Et ensuite, vous comparez avec les salaires nets versés pendant la même période.
Si solde en sa faveur, vous le lui réglez, augmenté de 10% pour les CP.
Si c'est en votre faveur par contre, elle n'a pas à rembourser.

Par contre, les CP, vous les lui versez bien en net ? C'est comme les salaires, on part du brut, mais le salarié ne touche que le net.

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