Calcul debut de contrat milieu de mois.

sabrina225 · 31-01-2013 12:18:15

Bonjour,

Voilà j'ai un contrat qui a commencer mi janvier sans adaptation.
En temps normal, je calcul le premier mois au réel auquel j'ajoute 10% de CP et la mensualisation debuterais au 1er fevrier.

Je précise que l'enfant a eu des abscence non prevu que j'ai deduit puique j'ai fais au réel.

Or la maman conteste, pour elle je ne devrais pas compter les 10%.
Pour moi ça me parait plus simple de faire comme ça pour le premier mois et ensuite je calcul au 31 mai mes CP pour la periode du 1er fevrier au 31 mai.

Je n'applique pas le calcul de la cours de cassation car je suis vraiment perdante .... Je ne pense pas etre malhonette de faire comme ça ?

Pouvez vous me dire si ma façon de faire est correct ... j'ai toujours fais comme ça mais la la maman avec les conseil du relais n'est pas d'accord .....

Merci d'avance !

31-01-2013 12:18:15

Zen56 · 31-01-2013 12:33:21

Bonjour,

Oui, tu as bien calculé

... et c'est vraiment dommage que tu parles déjà de "contestation de la part de ton PE"

Tu pourrais lui dire aussi que les absences non prévues auraient pu être rémunérées ...

sabrina225 · 31-01-2013 13:02:36

Merci Zen56 !
Par contre le choix du réel ou du calcul de la cour de cassation c'est bien nous qui pouvons le choisir ( celui qui est le plus avantageux pour l'assistante maternelle) ?

nathodisab · 31-01-2013 13:08:51

sabrina225 a écrit :

Merci Zen56 !
Par contre le choix du réel ou du calcul de la cour de cassation c'est bien nous qui pouvons le choisir ( celui qui est le plus avantageux pour l'assistante maternelle) ?

le calcul de la cours de cassation sera le seul reconnu par les instances compétentes dès lors que la mensualisation aura commencé.

31-01-2013 13:08:51

sabrina225 · 31-01-2013 13:12:42

Oui, mais pour le premier mois si on choisi de faire au réel et la mensualisation que le mois suivant ?

Dans mon cas par exemple, l'employeur peut il m'obliger a faire la mensualisation dès janvier avec une deduction des abscence par le calcul de la cour de cassation ? ou c'est l'assistante maternelle qui peut choisir sa maniere d'etre payé le premier mois et donc faire ce qui est plus avantageux pour elle ?

nathodisab · 31-01-2013 13:18:43

sabrina225 a écrit :

Oui, mais pour le premier mois si on choisi de faire au réel et la mensualisation que le mois suivant ?
Dans mon cas par exemple, l'employeur peut il m'obliger a faire la mensualisation dès janvier avec une deduction des abscence par le calcul de la cour de cassation ? ou c'est l'assistante maternelle qui peut choisir sa maniere d'etre payé le premier mois et donc faire ce qui est plus avantageux pour elle ?

lorsque tu as compté le nombre de sem travaillées de quand à quand à tu compté pour le calcul de la mensu ?

sabrina225 · 31-01-2013 13:57:48

Bah en fait la maman a une sorte de contrat enseignant donc c'est un contrat de 36 semaines (semaine d'école). Peut importe si on commence en janvier ou fevrier ça fera 36 semaines ....

parme · 31-01-2013 15:27:48

coucou il a toujours été conseillé lorsque le mois commencer est incomplet ,on le compte au réel avec les 10% de cp et on démarre la mensualisation le mois suivant!
contrat enseignant c'est une année incomplète,on prend un calendrier et compte les semaines de présence de l'enfant x h d'accueil par semaines/12 mois = h mensualiser.
A+

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