solde tous compte et contrat faux

sandra2114 · 06-02-2013 10:30:49

Bonjour voila j'ai des parent qui mon licencier car sa ceux passer très mal bref il m'on fait un solde tous compte faux et le contrat aussi, j'ai appelé mon avocate elle ma dit de signé le solde tous compte car on n'a six mois pour demander le reste ma question est peut on faire un style d'avenant au contrat car le contrat n'est pas conforme au lois de CCN. merci d'avance

06-02-2013 10:30:49

gasp · 06-02-2013 10:32:48

bonjour,
j'ai du mal à comprendre ..... désolé

qu'est ce qui ne va pas dans votre contrat qui n'es tpas conforme?
vous avez signé sans vous en rendre compte

nounounat82 · 06-02-2013 10:33:30

bonjour oui et? le contrat vous l'avez fait ensemble non? comment sa faux?

il faut donner plus de détail pour vous aider.

gasp · 06-02-2013 10:33:44

de plus on ne signe pas un avenant si un contrat n'est pas conforme, on en refait un autre
(mais dès le départ pas après un licenciement)

06-02-2013 10:33:44

Occitane · 06-02-2013 10:36:44

Oui, c'est difficile de modifier un contrat après avoir été licenciée.

Mais tu n'es pas obligée de signer le solde de tout compte. Si tu ne signes, tu as 5 ans pour le contester, au lieu de 6 mois.

Donne nous tes calculs, on essaiera de comprendre ce qui était faux.

sandra2114 · 06-02-2013 10:41:34

en faite j'ai débuté début septembre en indépendante ses mes premier parent , je connaissez pas comme il faut les contrat j'ai garder l'enfant de septembre jusqu'en avril donc le calcule et: 5x40x34/12 et l'inspection du travail ma dit que le contrat est faux est pas conforme au ccn

mammouth · 06-02-2013 11:06:56

il nous faut plus d'info
année complete ou incomplete (vu ton calcul je dirai incomplete)
5 c'est ton tarif??
5€ x 40 heures ? x 34 semaines? c'est ça
en tous cas moi ça me parait normal comme calcul, mais apres ça depend de plein de choses
parceque là c'est juste ta mensualisation, ce n'est pas l'integralité du contrat, donc est ce bien ça que la personne remettez en question?

sandra2114 · 06-02-2013 11:09:19

oui il sont fait sa sur année incomplet et oui 5 euro car si je fait 3.6x40x34/12 sa donne 408 ses pas assez pour un 40 heure normalement ses 624

petitlouloulogan · 06-02-2013 12:07:34

donc 5€ est ton net ??

5 x 40 x 34 /12 = 600€ net

6,46€ 40 x 36 x = 775,20€ brut

sandra2114 · 06-02-2013 12:09:50

oui 566.66 plus tôt + 10% des cp sa fait 613.89

bibimolere · 06-02-2013 13:45:00

bonjour alors j'arrive pas a savoir ou il y a une erreur .

taux horaire net 5e ,tu aceuil 40h par semaines et sur 32 semaines si j'ai bien compris.

tu te fait rénumèrer 10% des cp , ce que tu n'aurais pas du faire part logique.

ou est l'erreur d'après toi faudrait vraiment bien expliquer,afinde pouvoir te conseiller.

la c'est assez vague, je comprends pas si t'as un avocat ,il s'occupe de tout ça.

et en quoi l'inspection du travail a pus te dire que ton contrat respecte pas la cnn

Dernière modification par bibimolere (06-02-2013 13:46:28)

sandra2114 · 06-02-2013 15:43:55

parsque les parentsne prend pas de congé pendant les 34 semaines le calcul que ns avons effectuer est pour les parents qui prenne plus de 5 semaines est se n'est pas le cas pour eux

Occitane · 06-02-2013 15:50:53

Dans ce cas-là, il faut juste faire une régularisation des salaires.
Vous n'avez pas fait un contrat faux, c'est juste qu'ils t'ont fait travaillée plus que prévu.
Donc maintenant, il faut bien recompter pour te payer ce que l'on te doit.

Donc, tu prends un calendrier et tu comptes toutes les semaines de travail que tu as faites pendant ce contrat (il ne faut pas compter les semaines de vacances).
Tu multiplies par les heures hebod (40) et par ton tarif. Et ça te donne le salaire net TOTAL que tu dois avoir pour toute la durée de ce contrat.

Ensuite, tu additionnes tous les salaires nets que l'on t'a versés, et tu compares les 2 résultats.
Les parents devront te payer la différence (s'il y en a une, bien sûr).

sam01 · 06-02-2013 15:58:49

sandra2114 a écrit :

parsque les parentsne prend pas de congé pendant les 34 semaines le calcul que ns avons effectuer est pour les parents qui prenne plus de 5 semaines est se n'est pas le cas pour eux

le contrat n'est pas faux
il suffit simplement de faire une régularisation
il suffit de faire comme vous l'explique Occitane

Cancoillotte · 06-02-2013 16:18:14

sandra2114 a écrit :

en faite j'ai débuté début septembre en indépendante ses mes premier parent , je connaissez pas comme il faut les contrat j'ai garder l'enfant de septembre jusqu'en avril donc le calcule et: 5x40x34/12 et l'inspection du travail ma dit que le contrat est faux est pas conforme au ccn

puisque tu as une avocate qu'est ce que tu t'embetes avec l'inspection du travail?

on ne peit pas faire d'avenant apres avoir rompu le contrat

par contre tu peux/dois faire une régul

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