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#1 03-08-2007 12:52:08

smrhp
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Mensualisation / planning irrégulier

Bonjour,

Une question sur la bonne façon de procéder pour un cas un peu "tordu". Nous recherchons avec ma femme une ass mat pour garder bébé quand nous serons tous les deux au travail. Autant, j'ai un planning très régulier, autant ma femme qui travail dans le médical a un planning irrégulier. C'est à dire qu'il peut y avoir des semaines où elle travaillera 5 jours dans la semaine, et d'autre soit 1j voire 0 (bcp plus rare).

En gros, nous avons calculé que cela ferait 102h / mois (ou 1200h dans l'année). Cependant il pourra y avoir des mois à 70h par exemple et d'autres à 140-150h (plus fréquement à 70h d'ailleurs ce qui nous fait bien une moyenne de 102h/mois).

Or, notre assistante semble nous expliquer que les régularisations devant se faire au moins, les mois à 140h seraient payés 40h complémentaires et les mois à 70h, les 30h sont perdues... sad

Or avec un tel système, nous ne sommes plus sur une moyenne de 102h/mois, mais plutôt de 125h (par exemple). Donc de 1500h payées dans l'année pour un bébé qui sera présent à peine 1200h...

Comment gérez-vous ce genre de cas ? (s'il est gérable et en se basant sur quelques chose de tout à fait officiel, hein).

Merci beaucoup pour vos réponses.

(re-précision. Nous partions sur un contrat mensualisé donc, 2.50 (net) *102h / mois pour 47s + les 10% de CP bien sûr puisque l'assistante semble préférer prendre l'option année "incomplète" avec 47s (?). Bref, ça peu importe).

Dernière modification par smrhp (03-08-2007 12:59:01)

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03-08-2007 12:52:08

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#2 03-08-2007 12:54:13

smrhp
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

oui, et j'oubliais on vient de se renseigner au relais ass mat, mais eux semblent nous dire que c'est carréement par semaine qu'il faut régulariser !

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#3 03-08-2007 14:08:58

dadous
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

bonjour,
en effet normalement la regularisation se fait sur la semaine
apres, rien n'empeche de passer un accord avec votre assistante maternelle
je garde les enfants d'une infirmiere le nombre de jour d'accueil est variable d'une semaine a l'autre (de 1 a 5).
donc on s'est base sur un minimum par mois et tous les heures en plus seront regle en heures complementaires chaque mois

annee icomplete j'avoue ne pas comprendre!!!!! la raison
sauf peut etre le fait que comme planning irregulier avec heures complementaires. les 10% chaque mois evite la regularisation a la date anniverssaire.

Dernière modification par dadous (03-08-2007 14:09:50)


maman d'une puce de 8 ans et demi
exerce dans une mam

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#4 03-08-2007 14:16:32

gaiasamtam
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

Oui, normalement il faut régularisé a la semaine...perso, je ne le fait pas!!!
Mais il faut partir sur un contrat de 70h par semaines, et non 102h
Ainsi, les heures complémentaires seront payés tout les mois quand elle fera plus de 70h. Ce n'est pas vraiment ce qui st préconisé par la convention, mais nous sommes assez nombreuse à procéder comme ça, car ça nous semble moins pénalisant pour les parents......et surtout moins source de conflit.

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03-08-2007 14:16:32

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#5 03-08-2007 14:16:35

Méline
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

bonjour,

oui en effet quand on parle d'heures qui se rajoutent mensuellement on parle par semaine
et au delà de la 45 ieme heures le salaire horaire subi une majoration

apres, moi, dans un cas comme le votre je prends le minimum, et chaque mois je rajoute ce que j'ai fait

ainsi, je suis au plus pres des besoins des parents qui n'ont pas l'impression de payer des heures pour rien


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#6 03-08-2007 14:18:59

so
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

bonjour

tout d'abord une année incomplète c'est moins de 47 semaines, donc là y'a dejà un problème!
L'année incomplète se fait uniquement si vous avez de sRTT ou des semaines de congés décalées, si ce n'est pas le cas vous partez sur une année complète.

Ensuite je vous conseille de faire votre mensu sur le minimum d'heures, et chaque si il y a lieu, vous lui paierez les heures complèmentaires.

quand on parle de régularisation, c'est en fin de contrat ou 1 fois par an, mais pas tous les mois, ni toutes les semaines!


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#7 03-08-2007 14:23:53

gaiasamtam
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

47 semaine n'est pas une année incomplète! Vous enlevez vos 5 semaines de congés (52-5) mais pas les siennes, il n' y a donc pas de congés à repayer (vu qu'ils sont compris dans la mensu)
Pour les 10%,  vous avez le droit de refuser....les 10% par mois ne se font plus qu'avec l'accord de l'employeur.....je vous met le lien explicatif plus bas) 
De plus, l'année incomplète c'est quand l'employeur et le salarié ne prennent pas leur congés en même temps. Est-ce le cas?
Dans ce cas, vous enlevez vos 5 semaines, et le nombre de semaine où l'assmat ne sera pas en congé en même temps que vous.....si c'est en totalité, vous enlevez 10 semaines.

Dernière modification par gaiasamtam (03-08-2007 14:40:05)

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#8 03-08-2007 14:25:04

gaiasamtam
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=16084

pardon, j'avais oublié le lien....... lol potassez bien!

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#9 03-08-2007 14:27:15

simili
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

gaia,70 h par mois pas par semaine
70X2,50=175


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#10 03-08-2007 14:29:57

simili
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

moi, je veux bien gagner 685 euros net par mois par enfant.........


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#11 03-08-2007 14:35:51

simili
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

je vais avoir moi aussi un contrat avec heures irregulieres et on a prevu 100 h par mois sachant que des heures complementaires vont se rajoutées


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#12 03-08-2007 14:39:24

gaiasamtam
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

simili a écrit :

gaia,70 h par mois pas par semaine
70X2,50=175

Honte à moi.....j'ai oublié la mensu:
70 x 47 / 52 = 63,26 h en mensualisation
Ce qui fait donc 2,50 x 63,26 = 158,12€ par mois net!!!
Mea culpa.....merci simili......je vais effacer l'autre calcul, pour lui provoquer une crise cardiaque!!!! lol

Dernière modification par gaiasamtam (03-08-2007 14:40:42)

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#13 03-08-2007 14:46:19

tatamar
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

"Or, notre assistante semble nous expliquer que les régularisations devant se faire au moins, les mois à 140h seraient payés 40h complémentaires et les mois à 70h, les 30h sont perdues..."

Elle n'a rien compris au lissage de la mensualisation cette assmat wink


Il vaut mieux effectivement vous baser sur le minimum de 70H et rajouter les heures complémentaires (elle comprendra surement mieux d'ailleurs wink
Par contre s'il un mois fait moins que 70h elle ne vous remboursera pas bien sur smile
Donc en année complète (52 semaines avec vos congés en commun) soit une base de 175 euros tous les mois CP compris

Dernière modification par tatamar (03-08-2007 14:48:45)

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#14 03-08-2007 14:46:49

smrhp
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

ouah, super réactif le forum !!

Merci pour toutes vos réponses, qui me semblent pratiquement toutes bien plus logiques que ce que j'ai pu entendre (soit au RAM via ma femme, soit dans la bouche de notre futur ass mat [qui a l'honneté de soulever le problème avant qu'on ne fasse le contrat et était tout à fait d'accord pour qu'on se renseigne avant d'aller plus loin... Mais qui s'inquiétait un peu quand on évoquait du coup la possibilité de faire plutôt la mensualisation sur le mini pour pouvoir ajouter toutes les heures complémentaires au fur et à mesure, car, forcément une garantie de 70h c'est pas pareil que 100... et même si moi je suis certain qu'on fera 100h/mois mini en moyenne sur 12 mois, difficile de le "prouver" wink !)

Content de lire aussi via "so" modérateur, que ce que je pensais pour la régulation était juste (c'est en faite comme ça que ça fonctionne aussi pour l'emploi de ma femme !). La régulation serait donc plus ou moins dissociée des heures complémentaires ? Je m'explique. Si un jour on met notre fille 10h à la place de 8, logique ici pour moi d'ajouter 2h complémentaires payées en fin de mois. Tout comme, j'ai tout à fait compris aussi que les heures supp' c'est sur une semaine qu'on les compte.
En revanche, sur le "forfait annuel" en heures prévues, il n'a de sens que on vérifie à la fin de l'année si il y a finalement eu plus d'heures que prévues.

Pour les congés payés, je pense en revanche, qu'ils doivent bien s'ajouter même dans le cas années incomplètes non ? C'est le même principe que pour un temps partiel ou un CDD ?

Pour l'année incomplète, ce temps de réflexion nous aura permis de voir en effet une petite incohérence si on partait sur 47s, car en fait dans notre calcul "moyen" annuel, il y avait bien quelques semaines où la miss sera chez ses grands parents... donc plutôt, 43-44 semaines.
C'est sûrement de plus aussi plus pratique "au cas où" on n'arrive pas à se caler sur 1 ou 2 semaines de vacances. (je n'ai rien contre ce système, je ne pense pas qu'il y ait una avantage de l'un par rapport à l'autre financièrement ? si ?)

On va donc essayer de voir ce soir avec notre ass' mat' si elle est prête à partir sur un contrat à 70h/mois en mensualisation année incomplète sur 43 semaines. (il reste toujours possible en accord mutuel de faire des semaines en plus si prévues à l'avance ou du coup ça devient impossible ??)

soit 695h / 12 * 2.50 = 145EUR / Mois net. Auquels s'ajoutent bien les CP ?

(en pratique, il n'y aura guère que 2-3 mois dans ce cas puisqu'une majorité se rapprochera des 100h et 1 ou 2 seront à 140-150)

encore merci

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#15 03-08-2007 14:48:57

smrhp
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

gaiasamtam a écrit :
simili a écrit :

gaia,70 h par mois pas par semaine
70X2,50=175

Honte à moi.....j'ai oublié la mensu:
70 x 47 / 52 = 63,26 h en mensualisation
Ce qui fait donc 2,50 x 63,26 = 158,12€ par mois net!!!
Mea culpa.....merci simili......je vais effacer l'autre calcul, pour lui provoquer une crise cardiaque!!!! lol

ben en fait, on avait presque fait l'erreur aussi en remplissant les cases de ce calcul sur le contrat "tout prêt" des RAM... et on tombait sur 780EUR net (ou pas loin), et là j'ai fait des gros yeux tout rond !! wink En disant, ouh là , il doit y avoir une erreur quelque part !

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#16 03-08-2007 14:59:58

gaiasamtam
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

Oui.....vous avez tout bien compris.
Effectivement les cp se payent sur une année incomplète (vu qu'on enlève toutes les semaines de non-présence de l'enfant)
Par contre une année complète contient déjà les CP, puisque calculé seulement sur les congés de l'employeur.

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#17 03-08-2007 15:00:19

tatamar
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

Dans ce cas oui les CP sont à rajouter.

Il est toujours possible de "faire des semaines en plus" elles seront alors payées en heures complémentaires.
Et de toute façon vous aurez tout interet à procéder à une régul à la fin de la 1ere année, ne serait ce que pour établir un avenant pour l'année suivante s'il s'avérait qu'il existe une trop grande différence. Mais en se basant sur le minimum ça ne devrait pas etre le cas.

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#18 03-08-2007 15:00:42

so
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

gaiasamtam, il n'y a pas de calcul sur 47 semaines, c'est soit 52, soit moins de 47 wink

donc si vous enlevez les semaines de mamie allez on dit 3 lol

52 - 3 -5 = 44 semaines
on dit 8 heures par jour sur 4 jours ? a 2.50 net
32 heures x 2.50 x 44 / 12 =293.33 net
+ cp + IEn
et voilà


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#19 03-08-2007 15:02:34

gaiasamtam
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

smrhp a écrit :
gaiasamtam a écrit :
simili a écrit :

gaia,70 h par mois pas par semaine
70X2,50=175

Honte à moi.....j'ai oublié la mensu:
70 x 47 / 52 = 63,26 h en mensualisation
Ce qui fait donc 2,50 x 63,26 = 158,12€ par mois net!!!
Mea culpa.....merci simili......je vais effacer l'autre calcul, pour lui provoquer une crise cardiaque!!!! lol

ben en fait, on avait presque fait l'erreur aussi en remplissant les cases de ce calcul sur le contrat "tout prêt" des RAM... et on tombait sur 780EUR net (ou pas loin), et là j'ai fait des gros yeux tout rond !! wink En disant, ouh là , il doit y avoir une erreur quelque part !

Ben moi aussi j'ai fait des yeux tout rond........ lol surtout que j'ai moi même une mensu de 86h.....et je suis loin de gagner 600€!!!
L'erreur vient du fait que d'habitude on calcule avec les heures sur une semaine, et non sur un mois!
Pour vous cela ferait environ 16h par semaine.......bonne chance!

Dernière modification par gaiasamtam (03-08-2007 15:06:27)

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#20 03-08-2007 15:05:59

gaiasamtam
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Re : Mensualisation / planning irrégulier

so a écrit :

gaiasamtam, il n'y a pas de calcul sur 47 semaines, c'est soit 52, soit moins de 47 wink

donc si vous enlevez les semaines de mamie allez on dit 3 lol

52 - 3 -5 = 44 semaines
on dit 8 heures par jour sur 4 jours ? a 2.50 net
32 heures x 2.50 x 44 / 12 =293.33 net
+ cp + IEn
et voilà

Ben non, avec ton calcul on est a plus de 70h par mois en mensu......et il veut faire sur le mini, pour ensuite payer les heures complémentaire quand y'en aura.
Les 47 semaines, c'est parce qu'il avait pris cette base au départ..... avant de cahnger d'avis devant nos yeux ébahis (voir premier post)

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