arrêt maladie de l'assistante maternelle pendant les vacances

poolette56 · 11-02-2013 08:25:11

bonjour

j'aurai besoin d'aide au sujet de l'arrêt maladie de mon AM pendant les vacances.

L'AM de mon fils à été arrête pendant 15 jours (durée des vacances prévu) suite a une opération, elle me demande de la payer vu que mon fils était en vacances, elle ma donné son arrêt et a fait les démarches à la sécurité social est ce normal?

Je veux bien la payer mais j'ai précisé que du coup les 2 semaines était décompté, elle me dit que non vu qu'elle était en arrêt.

La j'avoue que je suis un peu perdu.

Merci à celles ou ceux qui pourront m'aider

11-02-2013 08:25:11

sam01 · 11-02-2013 08:42:02

poolette56 a écrit :

bonjour
j'aurai besoin d'aide au sujet de l'arrêt maladie de mon AM pendant les vacances.
L'AM de mon fils à été arrête pendant 15 jours (durée des vacances prévu) suite a une opération, elle me demande de la payer vu que mon fils était en vacances, elle ma donné son arrêt et a fait les démarches à la sécurité social est ce normal?
Je veux bien la payer mais j'ai précisé que du coup les 2 semaines était décompté, elle me dit que non vu qu'elle était en arrêt.
La j'avoue que je suis un peu perdu.
Merci à celles ou ceux qui pourront m'aider

bonjour
les semaines étant déduites a la base, vous ne pouvez pas déduire une seconde fois
par contre vous n'avez rien a remplir vous concernant pour la sécurité sociale
l’arrêt ne vous concerne pas il est pour les autres employeurs
avez vous remplit quelque chose?

Occitane · 11-02-2013 08:57:56

Est-ce que les semaines étaient vraiment déduites à la base, sam ?
On ne sait pas si c'est bien un contrat année incomplète ?

sam01 · 11-02-2013 09:28:56

Occitane a écrit :

Est-ce que les semaines étaient vraiment déduites à la base, sam ?
On ne sait pas si c'est bien un contrat année incomplète ?

effectivement
si vous êtes en année complète ( 52 semaines) vous devez déduire les jours d’arrêt selon le calcul de la cour de cassation
par contre si vous êtes en année incomplète ( -de 47 semaines), ces semaines sont déjà déduite a la base

il semble que le pe aurait 9 semaines de congés, a confirmer

11-02-2013 09:28:56

zuenna · 11-02-2013 09:31:00

Je croyais qu'on ne pouvait pas être en arrêt maladie et en cp en même temps?
Qu'en cas d'arrêt maladie durant les cp, ceux ci étaient repportés.

sam01 · 11-02-2013 09:33:31

zuenna a écrit :

Je croyais qu'on ne pouvait pas être en arrêt maladie et en cp en même temps?
Qu'en cas d'arrêt maladie durant les cp, ceux ci étaient repportés.

a savoir si ce sont des cp de l'am ou des congés du parent

je penche pour les congés des parents
on attend l'auteur

nathodisab · 11-02-2013 09:38:16

sam01 a écrit :

poolette56 a écrit :
bonjour
j'aurai besoin d'aide au sujet de l'arrêt maladie de mon AM pendant les vacances.
L'AM de mon fils à été arrête pendant 15 jours (durée des vacances prévu) suite a une opération, elle me demande de la payer vu que mon fils était en vacances, elle ma donné son arrêt et a fait les démarches à la sécurité social est ce normal?
Je veux bien la payer mais j'ai précisé que du coup les 2 semaines était décompté, elle me dit que non vu qu'elle était en arrêt.
La j'avoue que je suis un peu perdu.
Merci à celles ou ceux qui pourront m'aider
bonjour
les semaines étant déduites a la base, vous ne pouvez pas déduire une seconde fois
par contre vous n'avez rien a remplir vous concernant pour la sécurité sociale
l’arrêt ne vous concerne pas il est pour les autres employeurs
avez vous remplit quelque chose?

Coucou, je ne suis pas d'accord sam, le contrat est suspendu par l'arrêt de travail, et l'ass-mat va être indemnisée par la sécu selon son salaire mensualisé, que les sem aient été déduites ou non n'y change rien!
il faut déduire les deux sem selon le calcul de la cour de cassation, sur une moyenne d'h /sem

Dernière modification par nathodisab (11-02-2013 09:39:48)

zuenna · 11-02-2013 09:44:23

nathodisab a écrit :

Coucou, je ne suis pas d'accord sam, le contrat est suspendu par l'arrêt de travail, et l'ass-mat va être indemnisée par la sécu selon son salaire mensualisé, que les sem aient été déduites ou non n'y change rien!
il faut déduire les deux sem selon le calcul de la cour de cassation, sur une moyenne d'h /sem

Oui, je suis d'accord aussi, c'est la sécu qui va indemnisé, il y a une déduction à faire.

par contre si c'était les cp de l'ass mat qui étaient prévus, ceux ci sont repportés du fait de l'arrêt, par contre, si c'étaient des semaines d'absences des parents prévues, celles ci ne sont pas repportées.

nathodisab · 11-02-2013 09:44:59

zuenna a écrit :

nathodisab a écrit :
Coucou, je ne suis pas d'accord sam, le contrat est suspendu par l'arrêt de travail, et l'ass-mat va être indemnisée par la sécu selon son salaire mensualisé, que les sem aient été déduites ou non n'y change rien!
il faut déduire les deux sem selon le calcul de la cour de cassation, sur une moyenne d'h /sem
Oui, je suis d'accord aussi, c'est la sécu qui va indemnisé, il y a une déduction à faire.
par contre si c'était les cp de l'ass mat qui étaient prévus, ceux ci sont repportés du fait de l'arrêt, par contre, si c'étaient des semaines d'absences des parents prévues, celles ci ne sont pas repportées.

tout à fait

sam01 · 11-02-2013 09:55:09

ok , je m'incline
il aurait donc fallut que l'am ne se fasse pas indemnisé par la sécu pour percevoir son salaire
d'après ce que je comprend ce sont les congés du parent

sachant qu'il y a carence, elle y perd

Dernière modification par sam01 (11-02-2013 09:55:41)

poolette56 · 11-02-2013 10:07:45

Me voici!!! Tout d abord merci à toutes pour vos réponse

Donc nous sommes sur 43 semaine d accueil pour répondre la première semaine d arrêt était sur les semaine de vacances imposé par L AM. La seconde était la mienne.

c est bien l AM qui a été à la sécurité sociale mais elle a également donné les fiche de paie pour nous !!!

Ensuite elles sont payer ok mais dans ce cas pourquoi moi je doit prendre 15 jours au prochaine vacances pour que mon AM récupère ses congés "non pris " pendant l arrêt maladie?

zuenna · 11-02-2013 10:07:56

sam01 a écrit :

sachant qu'il y a carence, elle y perd

Quoiqu'il en soit, en arrêt maladie, on y perd toujours

nathodisab · 11-02-2013 10:10:01

sam01 a écrit :

ok , je m'incline
il aurait donc fallut que l'am ne se fasse pas indemnisé par la sécu pour percevoir son salaire
d'après ce que je comprend ce sont les congés du parent
sachant qu'il y a carence, elle y perd

oui, mais du moment où l'arrêt de travail a été déclaré à la sécu, c'est ainsi
après , il me semble que si plus de 8j d'arrêt, l'assmat peut avoir un complément des ij par l' IRCEM
et qui plus est la sécu calcule les ij sur les j calendaires, alors que l'ass-mat va déduire en fonction de la cour de cassation,
l'un dans l'autre, elle ne devrait pas trop perdre...
en tout cas je lui souhaite un prompt rétablissement

sam01 · 11-02-2013 10:10:54

zuenna a écrit :

sam01 a écrit :
sachant qu'il y a carence, elle y perd
Quoiqu'il en soit, en arrêt maladie, on y perd toujours

sauf si elle n'avait qu'un seul pe, et que les congés soient ceux du pe
pas besoin de se mettre en arrêt

nathodisab · 11-02-2013 10:13:24

poolette56 a écrit :

Me voici!!! Tout d abord merci à toutes pour vos réponse
Donc nous sommes sur 43 semaine d accueil pour répondre la première semaine d arrêt était sur les semaine de vacances imposé par L AM. La seconde était la mienne.
c est bien l AM qui a été à la sécurité sociale mais elle a également donné les fiche de paie pour nous !!!
Ensuite elles sont payer ok mais dans ce cas pourquoi moi je doit prendre 15 jours au prochaine vacances pour que mon AM récupère ses congés "non pris " pendant l arrêt maladie?

alors, non, elles ne sont pas payées par vous, vous devez déduire les deux sem d'absence selon une moyenne d'heures/ sem avec le calcul de la cour de cassation
les congés payés de votre ass-mat seront à poser à une autre période, commune à tous ses employeurs, par contre votre sem d'absence programmée, elle ne sera pas à reporter

nathodisab · 11-02-2013 10:14:42

sam01 a écrit :

zuenna a écrit :
sam01 a écrit :
sachant qu'il y a carence, elle y perd
Quoiqu'il en soit, en arrêt maladie, on y perd toujours
sauf si elle n'avait qu'un seul pe, et que les congés soient ceux du pe
pas besoin de se mettre en arrêt

oui, c'est sur, mais quoiqu'il en soit la procédure d'arrêt est lancée

sam01 · 11-02-2013 10:18:21

nathodisab a écrit :

poolette56 a écrit :
Me voici!!! Tout d abord merci à toutes pour vos réponse
Donc nous sommes sur 43 semaine d accueil pour répondre la première semaine d arrêt était sur les semaine de vacances imposé par L AM. La seconde était la mienne.
c est bien l AM qui a été à la sécurité sociale mais elle a également donné les fiche de paie pour nous !!!
Ensuite elles sont payer ok mais dans ce cas pourquoi moi je doit prendre 15 jours au prochaine vacances pour que mon AM récupère ses congés "non pris " pendant l arrêt maladie?
alors, non, elles ne sont pas payées par vous, vous devez déduire les deux sem d'absence selon une moyenne d'heures/ sem avec le calcul de la cour de cassation
les congés payés de votre ass-mat seront à poser à une autre période, commune à tous ses employeurs, par contre votre sem d'absence programmée, elle ne sera pas à reporter

et bien voilà
tout est dit

Si l’arrêt maladie de l'assistante maternelle a lieu avant ou durant une période de congés payés , elle peut demander une indemnité compensatrice, en congés ou en argent, pour les congés perdus.

poolette56 · 11-02-2013 10:22:55

On est plusieurs PE ya t il un texte ou une source qui stipule tout ceci ? J ai regardé la CC je n ai rien trouvé pour mon cas

sam01 · 11-02-2013 10:30:24

poolette56 a écrit :

On est plusieurs PE ya t il un texte ou une source qui stipule tout ceci ? J ai regardé la CC je n ai rien trouvé pour mon cas

quand vous etes en arrêt durant vos congés payés avec votre employeur
comment ça se passe?
je suppose que vos congé sont reportés, comme tout les emplois?
c'est pareil pour une assistante maternelle

pour mieux comprendre

http://www.assistante-maternelle.biz/as … nelle.html

zuenna · 11-02-2013 10:31:37

sam01 a écrit :

nathodisab a écrit :
poolette56 a écrit :
Me voici!!! Tout d abord merci à toutes pour vos réponse
Donc nous sommes sur 43 semaine d accueil pour répondre la première semaine d arrêt était sur les semaine de vacances imposé par L AM. La seconde était la mienne.
c est bien l AM qui a été à la sécurité sociale mais elle a également donné les fiche de paie pour nous !!!
Ensuite elles sont payer ok mais dans ce cas pourquoi moi je doit prendre 15 jours au prochaine vacances pour que mon AM récupère ses congés "non pris " pendant l arrêt maladie?
alors, non, elles ne sont pas payées par vous, vous devez déduire les deux sem d'absence selon une moyenne d'heures/ sem avec le calcul de la cour de cassation
les congés payés de votre ass-mat seront à poser à une autre période, commune à tous ses employeurs, par contre votre sem d'absence programmée, elle ne sera pas à reporter
et bien voilà
tout est dit

Si l’arrêt maladie de l'assistante maternelle a lieu avant ou durant une période de congés payés , elle peut demander une indemnité compensatrice, en congés ou en argent, pour les congés perdus.

Je confirme, si votre ass mat ne peut pas repporter sa semaine de cp qui tombe pendant son arrêt maladie, cette semaine est bien à payer.
En année incomplète, elle aura travaillé une semaine de trop, donc cette semaine sera bien à payer.

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