contrat sans heures fixes et absence

marquecle · 13-02-2013 20:29:09

bonsoir

j'ai un contrat mensualisé a 11 h sur 3 jours (lundi mardi et jeudi) par semaine mais sans heures fixes.

une semaine je peux travailler 4 heures le lundi, 4 le mardi et 3 le jeudi et la semaine suivante 6 h le lundi, 3 le mardi et 2 jeudi.

je suis au courant de mes heures du soir pour le lendemain (cela ne me pose pas de souci c’était convenu des le départ)

ma question concerne les absences de l'enfant
au mois de mai, par exemple la semaine du 8 et 9 mai (jours fériés) cela veut il dire qu'il faudra que je fasse mes 11 heures en 2 jours au lieu de 3 ?

merci de votre aide

13-02-2013 20:29:09

graal60 · 13-02-2013 21:28:25

Bonsoir.
Et voilà le problème !
Si tu n'as pas noté d'heures au contrat ni d'horaires, et bien, tu peux être sûre que ton pe va te faire faire ces 11h sur 2 jours.
Il faut penser à mettre une moyenne d'heures pour chaque jour pour éviter ces soucis.

caryn · 13-02-2013 22:32:30

bonsoir,

he oui c'est le probleme, si tu n'a rien specifié au contrat, ton employeur peut effectivement te demander de faire toutes tes heures sur 1 ou 2 jours

marquecle · 13-02-2013 22:41:38

merci pour vos réponses

je vais voir ceci avec les parents et proposer un avenant

bonne fin de soirée

13-02-2013 22:41:38

lulu64 · 14-02-2013 10:27:00

coucou
je suis quand même avec 1 doute là!!
même si le contrat ne prévoit pas d'heures fixes, il est je pense bien précisé que l'accueil s'effectue SUR 3 JOURS!! et les 3 jours sont précisés, lundi, mardi et jeudi
donc les 11h/semaine doivent être réparties sur ces 3 jours même si c'est irrégulier chaque semaine, comme le dit marquecle, tantot 4h+4h+3h, tantot 6h+3h+2h, etc....mais là c'est bon puisque les 11h sont bien réaliséessur 3 JOURS!!, donc en accord avec le contrat!!
pour moi, le pe est obligé de respecter le contrat et continuer à prévoir l'échelonnement des 11h sur 3 jours,
c'est d'ailleurs son obligation de" fournir" le travail sur le nombre de jours d'accueil prévus au contrat!!
maintenant pour le mois de mai, jeudi 9 est effectivement férié, et le jeudi est un jour prévu normalement en accueil sur le contrat et inclus pour les 11h/semaine
donc pour moi, il me parait évident que le pe ne peut pas faire faire les 11h que sur les 2 autres jours, car là, il ne respecte plus le contrat prévoyant l'accueil SUR 3 jours!!!!
si jeudi est férié, et si plus de 3 mois d'ancienneté, légalement ça compte!!
au pire le pe peut faire faire au maximum 5h+5h ( = 10h) pour lundi et mardi mais la 11ème heure ne peut pas être réalisée sur 1 de ces 2 jours et sera comptée quand même
heureusement que le nombre de jours d'accueil est indiqué pour répartir ces 11h et bien précisé ( lundi, mardi et jeudi)
cela aurait été différent bien sur s'il n'y avait eu aucune autre précision que "11h/semaine" où, là effecitvement, cela pouvait être réparti n'importe comment sur les jours et horaires
c'est mon avis en tout cas!!

hifififi · 14-02-2013 10:30:56

moi je divise le nombre d'heures prévues dans la semaine par le nombre de jour prévus au contrat

dans ton cas 11h/3jours = 3.66h à retirer

pour ma part les parents sont ok pour faire comme ca

Occitane · 14-02-2013 10:35:02

D'accord avec toi, lulu64 !
S'il est bien marqué "11 heures hebdo réparties sur lundi mardi et jeudi", alors il faut respecter ça

Par contre, pas d'accord avec les 10 heures sur 2 jours...

11 heures sur 3 jours, ça fait une moyenne de 3 h 30 (en gros) par jour. Donc, une semaine avec férié (qui tombe sur un des jours de travail prévu, évidemment), il ne faut pas travailler plus de 7 h 30 sur 2 jours....

lulu64 · 14-02-2013 10:44:28

hifififi, il n'y a rien a retirer de la mensu sous prétexte qu'il y a un férié!! ( sauf si le contrat a moins de 3 mois bien sur)
si le nombre de jours d'accueil est bien précisé au contrat,malgré l'absence d'horaires fixes , et si un des ces jours d'accueil est férié, il compte, la mensu ne doit subir aucune déduction!!
et encore moins faire faire le nombre d'heures/semaines sur moins de jours!!
dans le cas de marquecle la mensu est prévue pour 3jours d'accueil par semaine a raison de 11h/semaine, point
et cela qu'il y ait férié ou non, le contrat prévoit bien 3 jours d'accueil par semaine ( et là ils sont fixes, c'est bien précisé, c'est toutes les semaines accueil lundi,mardi et jeudi) pour 11h/semaine,
aprés ces 11h sont réparties à chaque fois de façon différentes, mais TOUJOURS SUR 3 JOURS!!
le pe s'est engagé et a signé pour ça!!

lulu64 · 14-02-2013 10:56:38

occitane, marquecle dit que parfois elle fait 6h lundi, 3h mardi et donc 2h le jeudi!!
si on prend ta moyenne , elle fait donc 9h sur 2 jours( lundi et mardi)!!!
crois tu que c'est obligé de respecter une "moyenne" et qu'il ne faut pas dépasser 7h30 pour 2 jours????
moi, je ne pense pas , les 11h peuvent être réparties de n'importe quelle façon du moment que c'est sur 3 jours
marquecle peut aussi bien faire 7h+2H+2h, ( 9h sur 2 jours lundi et mardi)ou 3h +2h+6H ( 8h sur 2 jours aussi mardi et jeudi) etc...
c'est selon le besoin du pe mais toujours sur ces 3 jours!!

marquecle · 14-02-2013 11:09:33

bonjour

il est bien indiquer au contrat que je dois travailler 3 jours (lundi mardi et jeudi) et 11 heures sur ces 3 jours

les Pe doivent me proposer un avenant la semaine prochaine, je vais donc en profiter pour remettre tout cela au clair

merci pour toutes ses informations
bonne journée

lulu64 · 14-02-2013 11:09:44

donc même avec 1 férié, sur les 2 jours restants, il est possible qu'il y ait "plus que la moyenne ", puisque cela arrive sur des semaines normales, sans férié
si la semaine du 9 mai , le pe a besoin de 7h d'accueil le lundi et 3h le mardi,, à mon avis comment va-t-il faire si on lui dit "ah non, pas possible, je dois pas dépasser 7h30 entre ces 2 jours!"
lui, il ne peut pas faire faire les 11h que sur ces 2 jours, c'est une chose qu'il doit respecter
aprés libre à lui,et en fonction de son besoin, de faire travailler marquecle en respectant bien sur moins de 11h sur ces 2 jours
mais ca peut être 6h+3h, ou 2h+7h, etc....tout comme aussi cela peut être 4h+4H , 3h+ 2h, etc...

hifififi · 14-02-2013 11:16:44

c'est pour ca que moi je fais heures semaines prévues au contrat/nombre de jours = un nombre d'heures prises en compte en cas de jour férié ou alors enlevées en cas d'absence justifiée du loulou ou sans solde de ma part

Occitane · 14-02-2013 14:11:37

lulu64 a écrit :

donc même avec 1 férié, sur les 2 jours restants, il est possible qu'il y ait "plus que la moyenne ", puisque cela arrive sur des semaines normales, sans férié
si la semaine du 9 mai , le pe a besoin de 7h d'accueil le lundi et 3h le mardi,, à mon avis comment va-t-il faire si on lui dit "ah non, pas possible, je dois pas dépasser 7h30 entre ces 2 jours!"
lui, il ne peut pas faire faire les 11h que sur ces 2 jours, c'est une chose qu'il doit respecter
aprés libre à lui,et en fonction de son besoin, de faire travailler marquecle en respectant bien sur moins de 11h sur ces 2 jours
mais ca peut être 6h+3h, ou 2h+7h, etc....tout comme aussi cela peut être 4h+4H , 3h+ 2h, etc...

Ah non! Pas du tout d'accord !

S'il a besoin de plus de 7 h 30 en 2 jours, alors il faut passer en heures complémentaires, c'est tout.

Parce que si on suit ton raisonnement, pourquoi il ne lui ferait pas faire 11 heures sur ces 2 jours ? Tu dis qu'il peut lui faire faire 9 heures, ou 10 heures. Alors pourquoi pas 11 ?

Puisque les heures diffèrent suivant les semaines, la seule solution équitable, c'est la moyenne. Il faut marquer sur l'avenant qu'un férié équivaut à 3.66 heures, et s'en tenir à ça.

hifififi · 14-02-2013 14:24:27

Occitane a écrit :

lulu64 a écrit :
donc même avec 1 férié, sur les 2 jours restants, il est possible qu'il y ait "plus que la moyenne ", puisque cela arrive sur des semaines normales, sans férié
si la semaine du 9 mai , le pe a besoin de 7h d'accueil le lundi et 3h le mardi,, à mon avis comment va-t-il faire si on lui dit "ah non, pas possible, je dois pas dépasser 7h30 entre ces 2 jours!"
lui, il ne peut pas faire faire les 11h que sur ces 2 jours, c'est une chose qu'il doit respecter
aprés libre à lui,et en fonction de son besoin, de faire travailler marquecle en respectant bien sur moins de 11h sur ces 2 jours
mais ca peut être 6h+3h, ou 2h+7h, etc....tout comme aussi cela peut être 4h+4H , 3h+ 2h, etc...
Ah non! Pas du tout d'accord !
S'il a besoin de plus de 7 h 30 en 2 jours, alors il faut passer en heures complémentaires, c'est tout.
Parce que si on suit ton raisonnement, pourquoi il ne lui ferait pas faire 11 heures sur ces 2 jours ? Tu dis qu'il peut lui faire faire 9 heures, ou 10 heures. Alors pourquoi pas 11 ?
Puisque les heures diffèrent suivant les semaines, la seule solution équitable, c'est la moyenne. Il faut marquer sur l'avenant qu'un férié équivaut à 3.66 heures, et s'en tenir à ça.

entièrement d'accord!

nathodisab · 14-02-2013 14:38:17

coucou,
je suis d'accord sur le principe,
par contre s'il n'est rien spécifié au contrat concernant un férié tombant un j normalement travaillé, je crains que le pe puisse répartir comme bon lui semble, en laissant un minimum d'h sur le j férié !

Je pense qu'il faut faire un clause, stipulant qu'un jour férié tombant un j normalement travaillé, sera chômé et payé sur la base du 1/3 du temps hebdomadaire soit 3.67h

sansan28 · 14-02-2013 15:12:37

j'avais le même genre de soucis, un nombre d'heures sur un nombre de jours, et avant d'avoir un soucis avec les jours fériés j'ai fait un avenant au pe précisant qu'un jour férié équivalent à tel nombre d'heures de travail comme ça pas de journée surchargée dans la semaine du férié !

lulu64 · 14-02-2013 15:13:49

occitane, non 11h sur 2 jours c'est pas possible puisque sur le contrat il est bien précisé que cette durée d'accueil est prévue sur 3 jours!! donc il peut pas sur 2 jours et ce, qu'il y est jour férié ou non!!
donc si en semaine normale marquecle travaille parfois 6h lundi+3h mardi+2h jeudi, à ce moment là "la moyenne" n'est pas respectée non plus!! il y a pourtant bien les 11h/semaine sur 3 jours!!
il n'y a pas d'heures complémentaires!!
donc imagine que par un simple hasard, la semaine en mai, où il y a le jeudi 9 férié, il travaille lui même et en fonction de ses horaires à lui, il a besoin de nouveau du même 'accueil 6h lundi+3h mardi ( et rien jeudi puisque férié), on va devoir lui compter les 11h prévues (mensu) + HC ( car 9h réalisées sur 2 jours)???
pourquoi alors en semaine normale lorsque ces mêmes 11h sont réparties de la même façon ( 6+3+2)il ne paye pas d'HC??
il va pas comprendre du coup car il va dire
"vous avez déjà fait en semaine normale l'accueil de 6h lundi, 3h mardi ( et 2h le jeudi)et je n'ai pas eu d'HC sous prétexte d'une moyenne journalière!!
donc là c'est pareil, il y aura 9h de travaillées, certes sur 2 jours aussi mais comme c'est déjà arrivé et les 2h du jeudi ne pourront pas être travaillées en raison du férié mais la mensu reste quand même à 11h/semaine !! je vais bien vous payez les 11h prévues!!"
il va réagir comme ça , il faut se mettre à sa place aussi!!
pour moi, la répartition des 11h c'est en fonction aussi du boulot du parent , de son besoin!!
enfin moi je le vois comme ça!! ça me parait logique!!
aprés oui, je comprend trés bien aussi que pour ne pas te sentir "lésée" quand il y a 1 jour férié, et éviter que l'on te fasse faire "un maximum d'heures " sur les jours restants , (souvent pour que le pe n'est pas à payer le férié d'ailleurs)tu peux prévoir effectivement "la moyenne" , comme tu le dis, mais ça, il faut en avoir discuté et le mentionner sur le contrat au moment de la signature!!
est ce que cela à été signalé dans ce cas là???
un avenant doit être présenté d'ailleurs par le pe, marquecle peut en profité également pour spécifié tout ça, mais si rien n'a été précisé, je ne sais pas si elle peut comme ça d'un coup "décider" qu'il y aura une moyenne à respecter quand il y a un férié!!

lulu64 · 14-02-2013 15:23:28

nathodisab, tu as trés bien résumé ce que je pensais!!
je pense que rien n'a été prévu en cas de jour férié, ( d'où la question de marquecle si les 11h peuvent être" imposer" sur 2 jours!!)
et là oui, si rien de mentionné au contrat ,le pe peut faire faire le maximun sur 2 jours et le minimum pour le jour férié!!
il peut demander 10h d'accueil maxi réparti sur 2 jours et 1h sur le férié!! tout en payant les 11h/semaine
et on ne peut pas lui imposer "la moyenne" et lui demander des Hc comme ça , par enchantement!!

zuenna · 14-02-2013 15:25:46

Je suis d'accord avec lulu, il n'y a pas de moyenne à faire : c'est 11h sur 3 jours sans plus de précision, donc si ils veulent les pe peuvent bien mettre 10 h sur 2 jours et 1 heure le 3eme jour.
Il n'y a pas d'heures complémentaires tant que ça ne dépasse pas 11h sur 3 jours, peu importe la répartition des heures par jour

marquecle · 14-02-2013 15:27:37

lulu64 a écrit :

occitane, non 11h sur 2 jours c'est pas possible puisque sur le contrat il est bien précisé que cette durée d'accueil est prévue sur 3 jours!! donc il peut pas sur 2 jours et ce, qu'il y est jour férié ou non!!
donc si en semaine normale marquecle travaille parfois 6h lundi+3h mardi+2h jeudi, à ce moment là "la moyenne" n'est pas respectée non plus!! il y a pourtant bien les 11h/semaine sur 3 jours!!
il n'y a pas d'heures complémentaires!!
donc imagine que par un simple hasard, la semaine en mai, où il y a le jeudi 9 férié, il travaille lui même et en fonction de ses horaires à lui, il a besoin de nouveau du même 'accueil 6h lundi+3h mardi ( et rien jeudi puisque férié), on va devoir lui compter les 11h prévues (mensu) + HC ( car 9h réalisées sur 2 jours)???
pourquoi alors en semaine normale lorsque ces mêmes 11h sont réparties de la même façon ( 6+3+2)il ne paye pas d'HC??
il va pas comprendre du coup car il va dire
"vous avez déjà fait en semaine normale l'accueil de 6h lundi, 3h mardi ( et 2h le jeudi)et je n'ai pas eu d'HC sous prétexte d'une moyenne journalière!!
donc là c'est pareil, il y aura 9h de travaillées, certes sur 2 jours aussi mais comme c'est déjà arrivé et les 2h du jeudi ne pourront pas être travaillées en raison du férié mais la mensu reste quand même à 11h/semaine !! je vais bien vous payez les 11h prévues!!"
il va réagir comme ça , il faut se mettre à sa place aussi!!
pour moi, la répartition des 11h c'est en fonction aussi du boulot du parent , de son besoin!!
enfin moi je le vois comme ça!! ça me parait logique!!
aprés oui, je comprend trés bien aussi que pour ne pas te sentir "lésée" quand il y a 1 jour férié, et éviter que l'on te fasse faire "un maximum d'heures " sur les jours restants , (souvent pour que le pe n'est pas à payer le férié d'ailleurs)tu peux prévoir effectivement "la moyenne" , comme tu le dis, mais ça, il faut en avoir discuté et le mentionner sur le contrat au moment de la signature!!
est ce que cela à été signalé dans ce cas là???
un avenant doit être présenté d'ailleurs par le pe, marquecle peut en profité également pour spécifié tout ça, mais si rien n'a été précisé, je ne sais pas si elle peut comme ça d'un coup "décider" qu'il y aura une moyenne à respecter quand il y a un férié!!

merci pour ta reponse, effectivement je me met aussi du coté du PE qui ne comprendra pas pourquoi tout a coup il a y des HC.
je vais seulement profité de l'avenant pour lui parlé au calme sans les enfants, je suis consciente que je ne peux pas lui imposer maintenant

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