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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 31-07-2007 22:39:41

marieange42450
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salaire après préavis ??

bonjour,
Je viens de licencier mon AM car mes filles changent d'école, je lui ai envoyé sa lettre le 7 juin pour lui notifier la rupture du contrat à compter du 7 juillet. Je suis sur une année incomplète (36 semaines et deux jours et demi de garde par semaine)). Etant enseignante, j'ai fini le 6 juillet, elle a donc gardé mes filles seulement 3 jours en juillet, elle me réclame le mois complet et aussi le mois d'août en raison selon elle de la mensualisation je lui le dois + les Cp + l'indemnité de rupture ce qui me fait une somme énorme de plus de 800 euros à lui régler début août !!! J'ai quand même un doute sur le calcul de juillet et sur le mois d'août qu'elle me réclame.
Merci pour votre aide.

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31-07-2007 22:39:41

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#2 01-08-2007 06:50:43

nounou1954
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Re : salaire après préavis ??

perso je trvaille avec une nstit tout dépend du calcul que vous avez établi si vous avez fait une mensu sur 10 mois vous arrêtez de payer fin juin nous on étale sur 12 ce qui fait une paie identique juillet et aout a vous de voir   ex :vos 37 semaines : 12  ...vous lui devez bien juillet aout  .........

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#3 01-08-2007 07:32:08

Méline
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Re : salaire après préavis ??

bonjour,

alors non, le contrat s'arrete en juillet, elle n'a pas le reglement d'aout.

et en ce qui concerne le salaire le juillet, il se fait au reel de ce qu'elle a travaillée en juillet
pas la mensualisation complete
et apres se rajoute eventuellement des jours qu'elle a travaillé et qui n'ont pas été réglé
c'est à verifier ...


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#4 01-08-2007 07:36:30

aster
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Re : salaire après préavis ??

Pour moi enseignant mensualisé sur 12 mois comme nounou1954,lettre fin juin, salaires idem en juillet et aout +IE pour les jours réels de garde + indemnités de rupture de contrat.Tout dépend de la manière dont a été faite la mensualisation.

Dernière modification par aster (01-08-2007 07:37:27)


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01-08-2007 07:36:30

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#5 01-08-2007 07:41:17

Méline
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Re : salaire après préavis ??

mais ce serait trop facile dans ce cas
le contrat s'arrete le 07 juillet et il perdure jusqu'en septembre
et donc les cp court sur aout alors qu'elle n'est plus en contrat ?

non non aout n'est pas dû
et par contre il faut voir le nombre de jours travaillées dans tout le contrat (ou les heures travaillées) - les jours payés (ou les heures reglées) = et si c'est negative il n'y a rien a faire si c'est positif il faut faire une regule


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#6 01-08-2007 07:51:21

nounou1954
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Re : salaire après préavis ??

méline il y a 37 semaines de septembre à juin si on les divise par douze elle a droit a son salaire de base  juillet et aout puisque cela correspond aux semaines de travail de sept a juin ...

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#7 01-08-2007 08:19:40

4i.modo
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Re : salaire après préavis ??

si elle a été licenciée (avec lettre de licenciement etc ...) au 7 juin pour le 7 juillet (fin de préavis) elle n'a plus droit à rien!et la régularisation ainsi que le solde auront  été fait au 7 juillet.
ne pas oublier la regularisation evidement !
comparer les salaires versés et le réel travaillé.

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#8 01-08-2007 08:29:17

nounou1954
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Re : salaire après préavis ??

le tout est que ses 37 semaines lui ai été payé.............

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#9 01-08-2007 08:45:52

4i.modo
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Re : salaire après préavis ??

oui smile
nounou1954 à résumé en qq mots wink

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#10 01-08-2007 16:06:39

marieange42450
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Re : salaire après préavis ??

D'après le ministère du travail (cf fiche 3 bis sur la régularisation), il faut prendre en compte les heures payées et les heures réellement travaillées. J'ai repris toutes les fiches de paie du 1er septembre au 7 juillet, j'ai payé 1088 heures, elle en a effectué 1084 réelles donc à priori pas de régule. Je cite le ministère : si l'accueil s'effectue sur une année incomplète, compte tenu de la mensualisation du salaire, il sera nécessaire de comparer les heures d'accueil rééllement effectuées, avec celles rémunérées, tel que prévu à l'article 7 "rémunération' alinéa 2b. S'il y a lieu, l'employeur procède à une régularisation. Le montant versé à ce titre est un élément du salaire, il est soumis à cotisations.
Je me suis basée sur ce qui est dit ci-dessus pour faire mon calcul. Apparemment ma nounou n'est toujours pas d'accord avec moi. Je comprends qu'elle ait un manque à gagner sur juillet août mais il me semble que dans n'importe quelle boite une fois le préavis effectué, on vous règle au prorata de ce que l'on vous doit, CP, indemnités... mais pas le mois complet et encore moins celui d'après et pourtant on est bien aussi mensualisé!!!!

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#11 01-08-2007 17:07:43

nounou1954
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Re : salaire après préavis ??

donc la apparemment tu lui as tout payé ...donc elle a tout faux.... bon courage

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#12 04-08-2007 14:45:22

lamere
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Re : salaire après préavis ??

REBONJOUR
JE VOUS SAVOIR COMMENT CALCULER MON SALAIRE D AOUT PUISQUE AU 9 AOUT MON PREAVIS DE RUPTURE SERA FINI QUE JE SUIS PAYE SUR UNE BASE DE 190 HEURE PAR MOIS ET QUE JE NE LES AURAIS PAS FAIT J EN AURAIS QUE 63;20 HEURES ET COMMENT POUR MES JOURS DE CONGES QUE G JAMAIS PRIS PUISQUE CONTRAT DEPUIS LE 2MAI2007
PEUT ON M AIDER MERCI

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#13 04-08-2007 14:49:38

babou 74
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Re : salaire après préavis ??

stp lamere.....n'ecris pas en majuscule....
...et ouvre une discussion pour ta question car tu es ds une autre conversation.....
....ainsi tu auras des reponses.....
.....et ceci dans la rubrique.....    "desaccords"...
comme je te l'ai dejà dit sur ton precedent post.......


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